Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - seance du 9 juillet
Ordre du Jour - ordre du jour conseil 19 mai
Ordre du Jour - ordre du jour conseil 18 juillet
Ordre du Jour - ordre du jour conseil 24 juillet
Ordre du Jour - ordre du jour conseil 18 novembre
Ordre du Jour - ordre du jour conseil 29 octobre
Ordre du Jour - ordre du jour conseil 28 septembre
Ordre du Jour - ordre du jour 15 avril
Ordre du Jour - ordre du jour conseil 17 mars
Déliberation - Ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour conseil 9 juillet
Document publié le Jeudi 9 juillet 2015 par la commune de Pernes-les-Fontaines.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil 9 juillet)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Éducation, Logement,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du Jeudi 9 juillet 2015 à 18 heures 30
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la précédente séance
1 – Compte rendu des décisions municipales
2 – Restauration municipale : résultats de l’Appel d’Offres et fixation des tarifs
3 – Contrat de prestation de service à conclure avec la Commune de la Roque-sur- Pernes pour la fourniture de repas
4 – Demande d’une aide financière dans le cadre du Contrat Régional d’Equilibre Territorial (2015-2017) auprès du Conseil Régional PACA
5 – Fonds Départemental Unique de Solidarité pour le Logement (FDUSL)
6 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement Non collectif (SPANC)
7 – Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale : rapport retraçant les actions de développement social urbain entreprises en 2014 et les conditions de leur financement
8 – Acquisition de parcelles appartenant aux consorts LAMBERT
9 – Bail à conclure avec Free Mobile pour l’installation d’un relais de radiotéléphonie sur une parcelle communale
10 – Conventions d’objectifs et de financement à conclure avec la Caisse d’Allocations Familiales (C.A.F.) de Vaucluse pour le versement de la prestation de service accueil de loisirs sans hébergement et l’aide spécifique rythmes éducatifs
11 – Renouvellement de la convention relative au Relais Assistants Maternels à conclure avec la Caisse d’Allocations Familiales (C.A.F.) de Vaucluse pour la prestation de service accueil de loisirs sans hébergement et l’aide spécifique rythmes éducatifs 2
12 – Médiathèque : Approbation du règlement intérieur - Fixation des tarifs
13 – Maison des Ursulines : approbation des règlements intérieurs et de la convention de mise à disposition
14 – Cimetières : Modification du règlement intérieur des cimetières - Actualisation des tarifs
15 – Convention d’objectifs entre la Commune de Pernes-les-Fontaines et le Service Public Administratif de l’Office Municipal de Tourisme
16 – Convention de partenariat à conclure avec l’Etablissement Public Local d’Enseignement et de Formation Professionnelle de l’Isle-sur-la-Sorgue
17 – Convention multipartite d’application pour l’accompagnement des maîtres d’ouvrages publics à la réalisation d’opérations d’aménagement dans le cadre du Contrat d’Axe Avignon – Carpentras avec la Région pour la Via Venaissia
18 – Modification du tableau des effectifs du Personnel Communal
19 – Convention à conclure entre l’Etat et la Commune relative au raccordement d’une sirène étatique au système d’alerte et d’information des populations (SAIP)
20 – Protocole à conclure avec l’Entreprise BRIES
21 – Restitution de véhicules par la Communauté de Communes « Les Sorgues du Comtat »
22 – Modification du zonage du Plan d’Occupation des Sols pour la construction de logements sociaux
23 – Motion contre la réorganisation sur la Commune du service de la distribution postale