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Arrêté - 2025 008 Document publié le Dimanche 2 février 2025 par la commune de Maussane-les-Alpilles. Lien du pdf (Arrêté - 2025 008)Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Sécurité routière, N° 2025/008

MAUSSANE

LES ALPILLES A RRÊTÉ

Autorisation de passage de la course pédestre « Le Trail de l'Or Vert et Ses Pépites » organisée par l'association Les Foulées de l'Olivier le dimanche O2 février 2025 et restrictions de circulation sur certaines voies publiques communales.

Le Maire de MAUSSANE LES ALPILLES,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2213-1 et L 2213-2:

- Vu le Code de la Route, notamment les articles R 411-30 et R 411-31 modifiés :

- Vu la demande présentée par l'association Les Foulées de l'Olivier dans le cadre de l'organisation de la

course « Le Trail de l'Or Vert et Ses Pépites » ;

- Considérant qu'il y a lieu de garantir la sécurité publique et celle des participants pendant la durée de la mahifestation,

ARRÊTE

Article 1% : La course pédestre « Le Trail de l'Or Vert et Ses Pépites » organisée par l'association Les Foulées de l'Olivier est autorisée, selon le régime de priorité de passage, à emprunter la voie publique suivante, le dimanche 02 février 2025 entre 9h00 et 14h00 :

- Chemin du vallon du Renard (sécurisée par 2 signaleurs)

Sur la voie susmentionnée le respect du régime de priorité de passage aux intersections sera assuré par l'organisateur de la manifestation à l'aide de signaleurs. Hors des intersections et des traversées de routes, la manifestation respecte le code de la route.

Article 2 : L'organisateur devra mettre en place la signalisation temporaire adaptée aux prescriptions de l'article 1°".

Article 3 : Par dérogation aux prescriptions de l'article 1°", les voies sus énumérées pourront être utilisées par les véhicules de médecins, les ambulances, les véhicules de police ou de secours, de lutte contre l'incendie.

Article 4 : Le fait pour tout usager de contrevenir aux indications des représentants mettant en œuvre les mesures de circulation édictées en vertu de l'article R. 411-30 du code de la route à l'occasion des épreuves, courses ou compétitions sportives est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe (R. 411-31 du code de la route).

Le fait de contrevenir aux restrictions de circulation édictées à l'occasion des épreuves, courses ou compétitions sportives est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe (R. 411-30 du code de la route).

Article 5 : La Police Municipale et Monsieur le Commandant de Brigade de Gendarmerie des Baux de Provence sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Article 6 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :

- Monsieur le Commandant de Brigade de Gendarmerie des Baux de Provence, - Madame le Chef de Centre des Sapeurs-Pompiers de la Vallée des Baux, - L'organisateur,

- La Police Municipale,

- Monsieur le Directeur des Services Techniques Municipaux.

Maussane les Alpilles le 20 janvier 20:

Le Maire,

Jean-Christophe CARRE

VAN ;

Délai et voie de recours : la présente délibération peut faire vbjet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Marseille (31, rue Jean-François Leca 13235 MARSEILLE Cedex 2) dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou notification et de sa réception par le représentant

de l'Etat.

*

Publication sur le site internet de la mairie le : 2 {t}