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Déliberation - 2024 05 05 Subventions au Comite de Jumelage
Document publié le Lundi 6 mai 2024 par la commune de Lion-d'Angers.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 05 05 Subventions au Comite de Jumelage)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Délibération 2024-05-05
L’an deux mille vingt-quatre, le six mai deux mille vingt-quatre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune du Lion d’Angers, convoqué le trente avril deux mille vingt-quatre, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, salle des conseils de la mairie, sous la présidence de Monsieur GLÉMOT Étienne, Maire.
Étaient convoqués : Mme CHARRAUD Isabelle, M. DELOIRE Jérôme, Mme DESNOS Caroline, Mme FURIC Tiphaine, M. GABORIAUD Bernard, M. GEORGET David, M. GLÉMOT Étienne, Mme GROSBOIS Mélanie, M. GUEUDET Arnaud, M. GUILLEMIN Richard, Mme HAMARD Marie-Claude, Mme HUBERT Céline, M. LOREAU Samuel, Mme MADIOT Séverine, M. MAURIER Jérôme, Mme MELLIER Marie, M. MUHAMMAD Nooruddine, Mme NOIROT Muriel, Mme PAQUEREAU Amélie, M. PARIS Jean-Paul, Mme PELLETIER Estelle, M. PERRAULT Sylvain, M. PISCIONE Patrick, M. RAYNAL Michel, M. ROBERT Bruno, Mme SORET-LENEUTRE Valérie, Mme STEINIRGER Émeline, Mme THÉBAULT Angélique, Mme MAROLLEAU Estelle.
Étaient excusés :
Mme MADIOT Séverine a donné procuration à Mme MAROLLEAU Estelle ;
Mme PAQUEREAU Amélie a donné procuration à Mme HAMARD Marie-Claude ; M. ROBERT Bruno a donné procuration à M. GABORIAUD Bernard ;
Mme FURIC Tiphaine a donné procuration à Mme STEINIRGER Émeline ;
Mme GROSBOIS Mélanie absente excusé(e).
Secrétaire de séance : Mme Caroline DESNOS
Nombre de conseillers en exercice……… 29
Nombre de conseillers présents……………24
Nombre de suffrages exprimés…………… 28
Conformément à l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales Extrait du procès-verbal de la présente séance affichée à la porte de la Mairie
2024-05-05 / Subventions au Comité de jumelage
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Sur Proposition de Monsieur le Maire ;
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Dans le cadre de la convention que la commune a signé avec le Comité de Jumelage, les participations financières de la commune y sont décrites et relèvent de 2 ordres :
- La dotation forfaitaire, destinée à couvrir les frais d’organisation des actions et manifestations, l’aide aux jeunes et associations locales à l’occasion de leurs déplacements dans les cadres activités de jumelage, etc…
- La prise en charge des frais d’organisation des réceptions officielles dont le Comité de jumelage a été chargé par la commune.
Si la première dotation a été votée dans le cadre des subventions et participations 2024, la seconde n’a pas fait l’objet de décision par l’assemblée délibérante.
Ouï le rapporteur ;
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DU LION D’ANGERS
SÉANCE DU 06 MAI 2024
Accusé de réception en préfecture
049-200053239-20240506-2024-05-05-DE
Date de télétransmission : 07/05/2024
Date de réception préfecture : 07/05/2024 Délibération 2024-05-05
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal décide :
- D’approuver un versement de 360 € pour le repas de la soirée du 2 juin 2023 avec la venue des correspondants anglais de Wiveliscombe,
- De valider une participation jusqu’à 1 700 € pour le repas du dernier WE d’août 2024 avec la venue des correspondants allemands de Bad Buchau,
- D’autoriser Monsieur le Maire à prendre toutes les mesures et à signer tous les actes nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
Pour extrait conforme au registre
Le Lion d’Angers, 6 mai 2024.
Le Maire,
Étienne GLÉMOT
Le secrétaire de séance,
Caroline DESNOS
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de NANTES dans un délai de 2 mois à compter de sa publication. La juridiction administrative compétente peut notamment être saisie via une requête remise ou envoyée au greffe du tribunal administratif ou aussi par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
Publié sur le site internet le :
Accusé de réception en préfecture
049-200053239-20240506-2024-05-05-DE
Date de télétransmission : 07/05/2024
Date de réception préfecture : 07/05/2024