Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DELIB 2020 08 02 PV seance du 08 10 2020
Procès Verbal - 20200601 PV seance du 25 juin 2020
Procès Verbal - DELIB 2020 07 01 PV SEANCE DU 30 07 2020
Déliberation - DELIB 2020 08 19 Subvention exceptionnelle au COS
Déliberation - DELIB 2020 08 01 Installation dun conseiller munic
Séance - 2026 03 10 Election du President de seance pour le
Séance - 2023 02 04 Election du President de seance pour le
Déliberation - DELIB 2020 08 08 Autorisation liquider mandater de
Séance - 2025 03 03 Election du President de seance pour le
Procès Verbal - 2024 06 01 Approbation du PV de la seance du 26 Se
Procès Verbal - pv Seance du 08 102020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bompas.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Seance du 08 102020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Département
des
Pyrénées
Orientales
COMMUNE
DE
BOMPAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille vingt et le 10
Décembre
Le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué,
s’est réuni dans
le lieu de ses
délibérations
sous
la présidence
de
Madame
Laurence
AUSINA,
Maire
Date
de
la convocation
: le 2 Décembre
2020
Etaient
présents
: Mesdames
et Messieurs
MALE
Didier,
ARANEGA
Carmen,
RUMEAU
Jérôme,
VIEGAS
Marie-Josée,
GUILLAUME
Gilles,
PICORNELL
Marina,
FRANCHET
Jean-François,
TROTIN
Sylvie,
GUY
Fernand,
SERRIE
Jean-
Pierre,
LAFRANCAISE
Yolande,
GONZALVEZ
Colette,
TEXTORIS
Dominique,
MARY
Bernard,
DARNER
Marie,
CAMPS
Claude,
COLMENERO
Carole,
CATHALA
Jérôme,
TREMOUILLE
Amaud,
BEZAULT
Alexandre,
FERRER
Lucy,
TILLOIS
Pierre,
Monique
MORELL,GRIEU
Alain,
LESIEUR
Brigitte,
CUGULLERE
Michel,
DE
VOLONTAT
Philippe,
Caroline
LANGLAIS Absents
excusés
:
Secrétaire
de
Séance
: Pierre
TILLOIS
Objet
: 2020/08/02:
Procès
-Verbal
de
la séance
du
8 Octobre
2020
Matière
: Affaires
Générales
Rapporteur
: Mme
le
Maire
Ainsi
fait et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus
Vote
Pour :
28
Pour
extrait
certifié
conforme
Contre
- D'Mmele
Maire
Abstention
: 1(Caroline LANGLAIS)
ë 42
Ve
‘©
Vre”
] …_Lautonce AUSINA 430
2
PUBL'É
LE...1.1.DEC.
2070
Accusé de réception en préfecture 066-216600213-20201210-2020-08-02-1-AI Date de télétransmission : 11/12/2020 Date de réception préfecture : 11/12/2020