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Compte-Rendu - CR CM 14 AVRIL 2025
Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune de Mazille.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 14 AVRIL 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Fiscalité, Justice et droit,
MAIRIE
de
MAZILLE
Canton
de
Cluny
71250
- Saône
et
Loire
Arrondissement
de
Mâcon
Téléphone
03
85
50
81
17
Email
: mairie. mazille71@orange.fr
Compte-rendu
de
la réunion
du
Conseil Municipal
En
date
du
14 Avril 2025
à 18
heures
Présents
:
Jean-Marc
CHEVALIER,
Denis
de
Bouteiller,
Gérard
MO
VNE,
Franck
GILEOT,
Isabelle
POILLOT,
Marie-Pierre
PORTE,
David
PETOZZI
et
Thierry
ROMEY.
Absents
excusés
:
-Jean-Baptiste
MARTINOT
-Jean-Paul
ROUGEOT,
ayant
donné
pouvoir
à Jean-Marc
CHEVALIER,
et Gérard
MOYNE
pour
le vote
sur
l’approbation
des
comptes
2024.
Le
quorum
étant
atteint,
le
Conseil
peut
valablement
délibérer
:ouverture
des
travaux
du
Conseil
Municipal
à
18
h
05.
Secrétaire
administrative
: Geneviève
VIGNERESSE
Secrétaire
de
séance
: Denis
de
BOUTEILLER.
1-
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
du
3
avril
2025
:
Le
Conseil,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
approuve
le
compte-rendu
du
procès-
verbal
de
la
réunion
du
Conseil
du
3
avril
2025.
II
—
Vote
des
taux
d’imposition
2025 :
A
l’unanimité
,
le
Conseil
approuve
la
proposition
du
Maire
de
maintenir
inchangés
les
taux
d’imposition
pour
Pannée
2025.
IT
-BUGDET
COMMUNE
:
A
COMPTES
DE
GESTION
ET
COMPTE
ADMINISTRATIF
2024
:
Le
Maire
présente
et commente
les
comptes
de
l’année
2024,
lesquels
font
apparaître
les
résultats
suivants
:
En
investissements
:
+
106
386,82
Euros
En
Fonctionnement
: +
399
301,52
Euros
Soit
un
total
pour
l’année
2024
de
+
505
688,34
Euros. Investissement |
Fonctionnement
Total
Recettes
exercice
N
160
189,30
323
199,55
483
388,85
Dépenses
exercice
N
68
029,34
268
941,49
336
970,83
Résultat
de
l'exercice
(1-2)
92
159,96
54
258,06
146
418,02
Résultat
antérieur
-61
195,15
257
793,25
196
598,10
Intégration
Résultats
ASSAINISSEMENT
75
422,01
87
250,21
Solde
d'exécution
(1+
Il)
106
386,82
399
301,52
505
688,34
Restes
à
réaliser
Recettes
N
0,00
0,00
Restes
à
réaliser
Dépenses
N
0,00
0,00
Solde
des
restes
à
réaliser
(3
+
4)
0,00
0,00
0,00
Résultat
d'ensemble
(A
+
B)
106
386,82
399
301,52
505
688,34
399
301,52
Financement
des
Investissements
Année
2025
181
813,47
|---
>
à
saisir
Report
en
Fonctionnement
2025
217
488,05
|ReprsauBudget20s
à
EnEuos
€
[investissement
Résult.
Investissement
repris
compte
001
106
386,82
Restes
à
réaliser
Maison
Lapalus
1
071
877,29
783
677,00
Excédents
de
fonction.
capitalisés
cpte
1068
181
813,47
[Fonctionnement
Résultat
fonctionnement
repris
compte
002
217
488,05
Restes
à
réaliser
0,00
0,00
[Fonctionnement
REPRIS
AU
BUDGET
2024
1071
877,29
| 1107
551,87
|
A
l’unanimité,
et hors
la
présence
de
Monsieur
le Maire,
le
Conseil
approuve
les
comptes
de
l’année
2024
tels
que
présentés
, et
notamment
l’affectation
des
résultats
telle
que
présentée
ci-dessus.
B-
- BUDGET
PRIMITIF
2025 :
Sur
proposition
du
Maire,
le budget
2025
fait apparaître
les
chiffres
suivants :
en
dépenses
de
fonctionnement
:
447
444,05
Euros
en
recettes
de
fonctionnement
:
447
444,05
Euros
en
recettes
d’investissement
: 1
437
190,76
Euros
en
dépenses
d’investissement
: 1 437
190,76
Euros
avec
un
concours
de
la FONDATION
DU
PATRIMOINE
de
84
000
Euros,
et l’émission
d’un
titre
de
recettes
à l’article
1068
de
181
813,47
Euros,
ainsi
que
la création
d’un
Fonds
de
Dotation
Adapté. A
PUNANIMITE,
Le
Conseil
approuve
le
Budget
2025
tel
que
présenté
ci-dessus.
IV
- SUBVENTIONS
aux
ASSOCIATIONS
2025
:
A
l’unanimité,
le
Conseil
approuve
les
subventions
suivantes
:
- Prévention
routière
:150,00
Euros,
plus
les
repas
aux
bénévoles
;
- Société
«
Le
Réveil
de
MAZILLE
»
:500,00
Euros
en
considération
de
sa
lutte
contre
les
nuisibles
- Association
«
Valentin
HAUHUY
»
:300,00
Euros
- Ecole
de
MAZILLE
:1000,00
Euros
pour
le
fleurissement
et
l’entretien
du
jardin
verger.
Association
«
EL
MOLINO
DEL
RIO
CULTURAL
»
:700,00
Euros.
V-
QUESTIONS
DIVERSES
:
A — Avenir
de
l’ancienne
école
de
garçons
:
Occupé
pendant
plus
de
40
ans,
et libéré
par
le décès
de
son
locataire,
cet
immeuble
est
inlouable
en
l’état,
ainsi
que
l’attestent
les
contrôles
effectués
début
2025.
Par
ailleurs,
la disposition
des
lieux
est
telle
que
l’accès
aux
personnes
à mobilité
réduite
est
inenvisageable.
Une
recherche
doit
être
entreprise
auprès
d’un
professionnel
pour
améliorer
la présentation
de
l'immeuble
et
son
évaluation
en
vue
d’une
cession
en
respectant
la procédure
applicable
(gré
à gré
ou
enchères).
B
- Location
de
l’appartement
dans
la
Chapelle
:
Un
devis
d’installation
d’une
pompe
à
chaleur
et
VMC
devrait
permettre
d’améliorer
notablement
le classement
en
catégorie
de
G
à C,
en
consultation
avec
la société
de
contrôle
B2E.
C
— Bibliothèque :
Il est envisagé
de
renseigner
le
Conseil,
sur
les possibilités
de
rendre
cette
maison
à son
objet
d’origine,
c’est-à-dire
la
location
à
usage
d’habitation
dans
un
but
social.
Un
architecte
et
les
organismes
tels
le PETR
doivent
être
consultés,
en
vue
de
la suppression
de
lamiante,
l'isolation,
et
le changement
de
mode
de
chauffage
et l’amélioration
du
classement
DPE.
D
-Vente
Matériel
communal
:
Vu
la difficulté
de recruter
du personnel
d’entretien
et compte
tenu
de
la possibilité
de recourir
efficacement
à des
entreprises
adaptées,
il est
envisagé
de
changer
l’affectation
du
bâtiment
à usage
d’atelier
communal.
Le
Conseil
est
chargé
d’étudier
les
modalités
de
vente
du
matériel
existant,
ce
qui
dégagera
des
moyens
pour
l’aménagement
du
local
pour
sa mise
à disposition
des
associations.
La
séance
est
levée
à 20
heures
02.
Le Maire
Le
secrétaire
de
séance