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Déliberation - Liste DES Deliberations CM06.02.2025
Document publié le Jeudi 6 février 2025 par la commune de Teste-de-Buch.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations CM06.02.2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Environnement, Démocratie,
1
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 06 FÉVRIER 2025
LISTE DES DÉLIBERATIONS
L’an deux mille vingt-cinq, le SIX FÉVRIER à 15 h 00, le Conseil Municipal de LA TESTE DE BUCH, régulièrement convoqué, s’est réuni en nombre prescrit par la Loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de : Patrick DAVET, Maire
Les membres du Conseil Municipal ont été convoqués par lettre en date du 31 janvier 2025.
Étaient présents :
M. DAVET, Mme GRONDONA, M. SAGNES, Mme POULAIN, M. PASTOUREAU, M. BUSSE, Mme JECKEL, M. BOUDIGUE, M. DUFAILLY, Mme TILLEUL, M. BOUYROUX, Mme DEVARIEUX, M. BERILLON, M. BERNARD, Mme DELFAUD, M. AMBROISE, Mme DESMOLLES, M. SLACK, Mme ECHINARD, Mme DELEPINE, M. VOTION, M. BOUCHONNET, M. PINDADO, Mme REAU, M. CHAUTEAU, Mme PETAS, M. DUCASSE, Mme DELMAS, M. MAISONNAVE, M. MURET, M. CHATEAU,
Ont donné procuration (article L 2121-20 - 1° alinéa du Code Général des Collectivités Territoriales)
Mme SECQUES à Mme GRONDONA
Mme MONTEIL-MACARD à Mme DELMAS
Mme PHILIP à M. MAISONNAVE
Mme PAMIES à M. CHATEAU
Secrétaire de séance (art. L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales) Mme JECKEL
Le quorum est atteint.
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 décembre 2024
ADOPTÉ A l’UNANIMITÉ 2
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Les élus prennent acte à l’unanimité de la présentation du rapport
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Aménagement de la rue des Poilus- convention d'enfouissement du réseau Télécom avec Orange
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Construction d'une salle de réception sportive intercommunale : Avenant n° 1 à la convention de maîtrise d’ouvrage déléguée entre la Cobas et la commune
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Classement dans le domaine public communal de la parcelle FX 700 sise rue Henri Dheurle
Abstention : M. MURET
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ADOPTÉ A l’UNANIMITÉ
Révision du PLU : 2ème Débat sur les orientations générales du Plan d’Aménagement et de Développement Durables
Les élus prennent acte à l’unanimité de la tenue du débat
Vote pour l’autorisation à surseoir à statuer :
Abstention : M. MURET
ADOPTÉ A l’UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Liste des délibérations affichée et publiée le 11 février 2025.
Vous pouvez consulter l’intégralité des délibérations sur le site internet de la ville
Rubrique « consultation des actes administratifs »