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Déliberation - Liste des deliberations 15.11.2023
Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune de Teste-de-Buch.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 15.11.2023)
Thèmes du document : Humanitaire, Grandes et moyennes entreprises, Démocratie,
VILLE DE
LA TESTE DE BUCH
SEANCE DU CONSEIL MUNIC!PAL
du MERCREDI l5 NOVEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
L'an deux mille vingt-trois, le QUINZE NOVEMBRE à l5 h 00, le Conseil Municipal de LA TESTE DE BUCH, régulièrement convoqué, s'est réuni en nombre prescrit par la Loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de: Patrick DAVET, Maire
Les membres du Conseil Municipal ont été convoqués par lettre en date du 09 novembre 2023.
Étaient présents :
M. DAVET, M. SAGNES, Mme GRONDONA, M. BUSSE, M. PASTOUREAU, Mme JECKEL M. BOUDIGUE, M. DUFAILLY, Mme TILLEUL, M. BOUYROUX, Mme DEVARIEUX, M. BERILLON, M. BERNARD, Mme DELFAUD, M. AMBROISE, Mme DESMOLLES, M. SLACK, Mme SECQUES, Mme COUSIN-ECHINARD, Mme DELEPINE, M. VOTION, M. BOUCHONNET, M. PINDADO, Mme REAU, M. CHAUTEAU, M. DUCASSE, Mme MONTEIL-MACARD, Mme DELMAS, M. MAISONNAVE, M. MURET, Mme PAMIES
Ont donné procuration (article L 2l2l -20 - I " alinéa du Code Général des Collectivités Territoriales)
Mme POULAIN à Mme GRONDONA
Mme PETAS à M. DUCASSE
Mme PHILIP à Mme MONTEIL MACARD
Absent :
M. DEISS
secrétaire de séance (art. L 2 I 2l - ls du code Général des collectivités Territoriales)
Le quorum esr atteint
Mme RÉAU rf
DEL2023- I l-567 : Convention de partenariat avec le Collège Henri Dheurle 2023-2024
> ADOPTÉ A I'UNANIMlTÉ
DEL2023- l I -568 : Voile et surf scolaire 2023 : subventions complémentaires
> ADOPTÉ A I'UNANIMITÉ
DEL2O 23- I t-569 : Adhésion à I'association « Sports Santé 86 »
> ADOPTÉ A I'UNANIM|TÉ
DEL2023- l l-570 : Convention de partenariat avec la Fédération des Centres Sociaux de Gironde pour la mise en ceuvre du projet Bien Vieillir financé par la CARSAT Aquitaine
> ADOPTÉ A I'UNANIMlTÉ
DEL2O2 3-il-57t : Modification du Règlement lntérieur des Conseils de Quartiers
Abstentions : M. MURET - Mme PAMIES
Oppositions : M. DUCASSE - Mme MONTEIL-MACARD - Mme DELMAS - M. MATSONNAVE - Mme PHILIP par procuration - Mme PETAS par procuration
> ADOPTÉ A LA MAJORTTE
DE 023- I t -572
nouveau cah ier des
: Maison sise 48 Place Gambetta - Procédure de mise en vente : Approbation du charges
Abstention : M. MURET
oppositions: M. DUCASSE - Mme MoNTE|L-MACARD - Mme DELMAS - M. MAtsoNNAVE _
Mme PHILIP par procuration - Mme pETAS par procuration _ Mme pAMIES
> ADOPTÉ A LA MAJORTTE
2
RENOVATION URBAINE, AMENAGEME NT DE L'ESPACE, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE DEL2023-ll-573: Pro priété bâtie sise 16 rue du Mal Leclerc à Cazaux - Procédure de mise en vente : Approbation du nouveau cahier des charges
Abstentions : M. MURET - Mme PAMIES
Oppositions : M. DUCASSE - Mme MONTEIL-MACARD - Mme DELMAS -M. MAISONNAVE -
Mme PHILIP par procuration - Mme PETAS par procuration
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