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Convocation - Convocation et ordre du jour Conseil Municipal du 12 octobre 2026
Document publié le Lundi 12 octobre 2026 par la commune de Villefontaine.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ordre du jour Conseil Municipal du 12 octobre 2026)
Thèmes du document : Énergies, Éducation, Travail et emploi,
efontaine
Mesdames et Messieurs
les Conseillers Municipaux
Direction du pôle des ressources stratégiques
Service affaires juridiques/gestion des assemblées
Objet : réunion du conseil municipal
Affaire suivie par : Emmanuelle DADDA
Villefontaine, le 6 octobre 2026
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Date d'affichage: 6 octobre 2026
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer au conseil municipal qui se déroulera le:
Lundi 12 octobre 2026 à 19h00
Au Salon d'honneur — Hôtel de Ville
Place Pierre Mendès France - Villefontaine
L'ordre du jour et les projets de délibérations correspondant sont joints à la présente convocation.
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, en l'expression de mes sincères salutations.
Le Maire, Vi lefontaine
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 OCTOBRE 2026
RAPPORTEUR N° ORDRE DU JOUR
Relevé des décisions
1 |Approbation du conseil municipal du 6 juillet 2026
2 [Désignation des représentants au sein des commissions de la CAPI
- Désignation des représentants à la Commission Locale d'Evaluation des
Charges Transférées (CLECT)
Présentation des actions entreprises à la suite des recommandations de la
M. LE MAIRE 4 |Chambre Régionale des Comptes relatives à l'accueil en école primaire à
Villefontaine
Rémunération aux administrateurs pour participation aux instances de la 5
SPL SEMIDAO
Adhésion de la commune de Villefontaine au groupement de commandes
6 |TE38 pour la passation des marchés de fourniture de gaz naturel et
services associés
Renouvellement du Projet Educatif Territorial labellisé plan mercredi 2026- 7
M. LOMBARD 2030
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l'association la Caravane des possibles
10 |Espace coworking et tiers lieu - Avenant à la convention d'objectifs - OSEZ
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Avenant n°1 à la convention de groupement entre le SMND et les ]. GAGET 14 : . : : communes adhérentes relatif à la lutte contre les déchets abandonnes
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participation proposée par le CDG38
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Extension de l'unité de méthanisation de VIAL BIOMETHANE
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Vente par la Société Dauphinoise pour l'habitat de 31 logements répartis
sur 4 ensembles immobiliers : la Cerisaie, le Mas de la Raz, les Gentianes
et les Marmottes
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Vente par la Société Dauphinoise pour l'habitat de l'ensemble immobilier
"Village Dauphinois" composé de 63 logements à Villefontaine
Questions et informations diverses
L AMS