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Convocation - Convocation et ordre du jour Conseil Municipal du 17 fevrier 2025
Document publié le Lundi 17 février 2025 par la commune de Villefontaine.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ordre du jour Conseil Municipal du 17 fevrier 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Énergies,
Vi Wiontaine
Mesdames et Messieurs
les Conseillers Municipaux
Direction du pôle des ressources stratégiques
Service affaires juridiques/gestion des assemblées
Objet: réunion du conseil municipal
Affaire suivie par: Emmanuelle DADDA
Villefontaine, le 11 février 2025
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Date d'affichage: 11 février 2025
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer au conseil municipal qui se déroulera le:
Lundi 17 février 2025 à 19h00
à la salle Daniel Balavoine
118 avenue du Driève — Villefontaine
L'ordre du jour et les projets de délibérations correspondant sont joints à la présente convocation.
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, en l'expression de mes sincères salutations. Vi Wontaine
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 FEVRIER 2025
RAPPORTEUR N° ORDRE DU JOUR COMMISSION
M. LE MAITRE
Relevé des décisions
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9/12/2024
pas de passage en
commission
Suppression d'un poste d'adjoint au Maire et détermination du
nombre d'adjoints
Indemnités du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux
délégués
Modification du règlement intérieur du conseil municipal de
Villefontaine
Modification des commissions permanentes” Enjeux
environnementaux" et “Cadre de vie, aménagements” et élection de
leurs membres
Commission
Economie-Finances
Débat d'Orientation Budgétaire pas de passage en
commission
Service commun de documentation - Avenant à la convention entre
la commune et la CAPI
Participation financière pour le soutien du Département de Mayotte
Construction d'un hôtel de police municipale - Convention de
participation constructeur
L. DI SANTO 10 Modification du tableau des effectifs
J. DOS SANTOS
11
Convention de servitude de passage de réseaux électriques ENEDIS -
ligne électrique souterraine 20 000 volts - parcelles les Fougères -
Quincias
12
Convention de servitude de passage de réseaux électriques ENEDIS -
ligne électrique souterraine 20 000 volts - parcelle BP N°35 - Stade
de la Prairie
13
Convention de servitude de passage de réseaux électriques ENEDIS -
ligne électrique souterraine - parcelle AP90 Servenoble/Vaugelas
14
Acquisition d'un espace vert situé Impasse des Picotières -
parcelles AO N°323 et AO N°326
15 Cession des parcelles C N°405, N°477 et C N°539 : actualisation
Commission
Economie-Finances
16
Frais de fonctionnement des écoles pour la participation financière
des communes extérieures (élèves en classes ULIS) de l'année 2024-
2025
Commission
Vie quotidienne
J-C. DURA 17
Approbation de la modification N°1 du Plan Local d'Urbanisme
(PLU)
Commission Cadre de vie,
aménagements
Questions et orme diverses