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Document publié le Lundi 25 novembre 2024 par la commune de Quiévrechain.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM du 25 novembre 2024 pour affichage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Travail et emploi,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le lundi 25 novembre 2024 à 19 heures 00
SALLE DES FÊTES
L’ORDRE DU JOUR PORTERA SUR LES POINTS SUIVANTS :
1. APPROBATION DU P.V. DU PRÉCÉDENT CONSEIL MUNICIPAL
2. RATIFICATION DES DÉCISIONS DU MAIRE
2.1 Contrat avec SASU Spectacles David Bastien pour une animation dans le cadre du marché nocturne 2.2 Contrats de travail GUSO – Concert de l’Orchestre Kubiak le samedi 25 janvier 2025 2.3 Contrat d’engagement avec l’Orchestre Kubiak Christian pour la prestation d’un concert le samedi 25 janvier 2025 à l’Espace de la Corderie
2.4 Contrat d’engagement avec la société MP Productions pour des animations du marché de Noël 2.5 Contrat de cession avec la société SURMESURES PRODUCTIONS pour l’installation d’une yourte lors du marché de Noël
3. AFFAIRES FINANCIÈRES
3.1 Décision Modificative n°3
3.2 Approbation du Compte-Rendu Annuel aux Collectivités (CRAC) de NORDSEM pour 2023 relatif à l’opération d’aménagement de plusieurs sites à enjeux du centre-ville de Quiévrechain 3.3 Débat d’Orientations Budgétaires (D.O.B.) 2025
4. POLITIQUE DE LA VILLE
4.1 Convention unique d’utilisation de l’ATFPB avec le bailleur SIGH
4.2 Convention unique d’utilisation de l’ATFPB avec le bailleur Maisons et Cités
5. INTERCOMMUNALITÉS
5.1 Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN - Comités syndicaux des 22 février, 18 juin et 19 septembre 2024
5.2 Convention de mise à disposition de la salle de musculation située au Complexe de la Corderie avec le Syndicat Intercommunal Vallée Aunelle Hogneau (SIVAH)
5.3 Convention entre la Ville de Quiévrechain et Valenciennes Métropole pour des prestations de services informatiques, incluant des prestations d’impression
6. ENFANCE JEUNESSE
6.1 Partenariat avec la maison de retraite « Les Feuillantines »
7. AFFAIRES GÉNÉRALES
7.1 Approbation du principe d’une Délégation de Service Public pour la gestion d’activités de crèche et approbation du groupement d’autorités concédantes
7.2 Prolongation de la DSP Crèche – Avenant à la convention constitutive d’un groupement d’autorités concédantes
7.3 Atlas de la Biodiversité Communale avec le Parc Naturel Régional Scarpe-Escaut 7.4 Dispositif LHI - Présentation du bilan 2021-2023
7.5 Convention de mise à disposition du dojo situé au Complexe de la Corderie avec l’OCNS
8. CULTURE
8.1 Convention annuelle de partenariat avec la Médiathèque départementale du Nord pour 2025