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Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Quiévrechain.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM du 4 avril 2024 pour affichage)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Fiscalité, Institutions publiques,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le jeudi 4 avril 2024 à 18 heures 30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
L’ORDRE DU JOUR PORTERA SUR LES POINTS SUIVANTS :
1. INSTALLATION DE DEUX NOUVEAUX CONSEILLERS MUNICIPAUX
2. APPROBATION DU P.V. DU PRÉCÉDENT CONSEIL MUNICIPAL
3. RATIFICATION DES DÉCISIONS DU MAIRE
3.1 Contrat pour la location d’une boîte postale 3
3.2 Convention de partenariat avec l’association Espace Pasolini Théâtre International pour les 16 et 17 mai 2024
3.3 Convention de partenariat avec le Phenix pour une représentation du spectacle « Théâtre On Demand », le 16 avril 2024
4. AFFAIRES FINANCIÈRES
4.1 Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2023 pour la Commune de Quiévrechain 4.2 Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2023 pour le lotissement « Les Verreries » 4.3 État annuel des indemnités des Élus – Information
4.4 Budget Primitif - Exercice 2024 / Budget Principal de la Ville de Quiévrechain 4.5 Budget Primitif - Exercice 2024 / Budget annexe du Lotissement « Les Verreries » 4.6 Vote des Taux d’Imposition
4.7 Charte d’entretien des espaces publics avec l’Agence de l’Eau Artois-Picardie 4.8 Demande de subvention DSIL 2024 – Projet de restructuration de l’Hôtel de Ville de Quiévrechain
4.9 Demande de subvention au titre des Projets Territoriaux Structurants 2024 –
Aménagement d’une trame verte urbaine du Centre-Ville vers l’Aunelle
4.10 Subventions aux Associations
4.11 Mise en place d’une tarification pour le prêt du matériel événementiel
5. AFFAIRES FONCIÈRES – AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
5.1 Retrait de la délibération n°29-09-2022 / 12 - Annulation de la vente à M. BOUDADA Karim
5.2 Déclassement du domaine public des nouvelles parcelles cadastrées AI 539p, 540p et 585p – Rue des Huit Muids
6. AFFAIRES GÉNÉRALES
6.1 Convention pour l’instauration de prestations d’archivage avec Valenciennes Métropole
6.2 Tarification pour la représentation de la comédie musicale de l’Ecole de Musique Municipale
6.3 Remboursement des frais relatifs à la prise en charge des Ivresses Publiques et Manifestes (IPM)