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Document publié le Vendredi 7 juin 2024 par la commune de Quiévrechain.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM du 7 juin 2024 pour affichage v2)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Changement climatique,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le vendredi 7 juin 2024 à 19 heures 00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
L’ORDRE DU JOUR PORTERA SUR LES POINTS SUIVANTS :
1. APPROBATION DU P.V. DU PRÉCÉDENT CONSEIL MUNICIPAL
2. RATIFICATION DES DÉCISIONS DU MAIRE
2.1 Contrat de location fontaine à eau - Culligan
2.2 Contrat de location et de maintenance pour une machine à affranchir le courrier – Doc’up 2.3 Contrat avec le producteur TRAFFIC pour un concert par le groupe « TRAFFIC ON FIRE » dans le cadre de la Fête de la musique, le 21 juin 2024 au Parc de l’Aunelle
3. AFFAIRES FINANCIÈRES
3.1 Adoption du Compte de Gestion 2023 de la Ville
3.2 Approbation du Compte Administratif 2023 de la Ville
3.3 Reprise définitive des résultats de l’exercice 2023 pour la Commune de Quiévrechain 3.4 Adoption du Compte de Gestion 2023 du Lotissement Les Verreries
3.5 Approbation du Compte Administratif 2023 Lotissement Les Verreries
3.6 Reprise définitive des résultats de l’exercice 2023 pour le Lotissement des Verreries 3.7 Décision Modificative n°1
3.8 Demande de Subvention au titre du Fonds de Soutien aux Investissements Communaux (FSIC) « Enveloppe complémentaire pour le soutien des aménagements de lutte contre les ilots de chaleur et de renforcement de la biodiversité » : végétalisation de la cour de l’école Jean-Marie BRISON
3.9 Demande de subvention dans le cadre de l’appel à projets de la Région Hauts de France – fonds de soutien aux projets structurants - Projet de rénovation de l’Hôtel de Ville de Quiévrechain
3.10 Demande de subvention dans le cadre de l’appel à projets de la Région Hauts de France – fonds de soutien aux projets structurants - Projet de Trame Verte Urbaine – Tranche 1
3.11 Programmation Politique de la Ville 2024
3.12 Programmation de l’abattement de la TFPB 2024 pour les logements de la SIGH situés en QPV 3.13 Subventions aux associations conventionnées – Association « Maison de quartier Amilcar Reghem » 3.14 Subventions aux associations conventionnées : « Aunelle Orchestra – Harmonie de Quiévrechain » 3.15 Subvention exceptionnelle à l’association du CAOB
4. AFFAIRES FONCIÈRES – AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
4.1 Arrêt projet des zones d’accélération des énergies renouvelables
4.2 Convention de servitudes avec ENEDIS – ZAE de Blanc-Misseron
4.3 Avenant à la concession d’aménagement auprès de la société Nordsem
5. AFFAIRES GÉNÉRALES
5.1 Motion relative aux mesures d’économies annoncées par l’Etat susceptibles d’affecter les finances locales à l’initiative de l’Association des petites villes de France
5.2 Adhésion au réseau Guid’Asso – Orientation
6. ENFANCE JEUNESSE
6.1 Organisation et tarification du séjour vélo 2024
6.2 Partenariat CAPEP pour le séjour vélo 2024
6.3 Convention d’occupation d’un local situé au sein de l’espace Enfance Jeunesse par la Mission Locale Jeunes du Valenciennois