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Document publié le Vendredi 27 septembre 2024 par la commune de Quiévrechain.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM du 27 septembre 2024 pour affichage)
Thèmes du document : Éducation, Consommateurs, Investissement et développement économique,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le vendredi 27 septembre 2024 à 19 heures 00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
L’ORDRE DU JOUR PORTERA SUR LES POINTS SUIVANTS :
1. APPROBATION DU P.V. DU PRÉCÉDENT CONSEIL MUNICIPAL
2. RATIFICATION DES DÉCISIONS DU MAIRE
2.1 Décision avenant 1 du marché « Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de l’Hôtel de Ville » 2.2 Contrat avec la société PRK Evènements pour Nos Quartiers d’été
2.3 Décision avenant 1 du marché « Végétalisation de la cour de l’école Jean-Marie Brison » 2.4 Contrat avec MP Productions pour un défilé de mascottes le dimanche 14 juillet 2024 2.5 Contrat de prestation avec l’Association Sauvegarde Française des Véhicules pour le 14 juillet 2024
3. AFFAIRES FINANCIÈRES
3.1 Décision Modificative n°2
3.2 Subventions aux associations – Volet n°2
3.3 Subventions aux associations ayant participé au 14 juillet 2024
3.4 Approbation du nouveau règlement et du bulletin d’inscription des Maisons Fleuries – Concours 2024
4. AFFAIRES FONCIÈRES – AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
4.1 Avenant n°5 à la convention opérationnelle - Ilot Equipart
4.2 Recensement des voiries communales : parcelles AB 395,504,511, 523 4.3 Autorisation de cession – Parcelle AB 457
5. RESSOURCES HUMAINES
5.1 Extension des modalités d’annualisation du temps de travail pour le Pôle Education 5.2 Modification du tableau des effectifs permanents
5.3 Règlement intérieur destiné au personnel communal
5.4 Revalorisation de la valeur faciale des cartes cadeaux pour Noël au personnel
6. ENFANCE JEUNESSE
6.1 Approbation de la charte des ATSEM
6.2 Organisation Classe de mer 2025
6.3 Modification de la tarification de la garderie du matin et du soir
6.4 Convention de bénévolat dans le cadre activités périscolaires et extrascolaires
7. CULTURE
7.1 Location de chalets pour le marché de Noël 2024
7.2 Organisation d'une sortie au marché de Noël de Cologne dans le cadre du jumelage Franco-Allemand avec la ville de Merzenich
7.3 Tarification pour la représentation de l’orchestre Christian KUBIAK – 25 janvier 2025
8. AFFAIRES GÉNÉRALES
8.1 Changement du lieu de célébration du mariage en raison de travaux 8.2 Convention de mise à disposition du Complexe de la Corderie avec le Conseil Départemental pour le Collège Jehan Froissart