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Compte-Rendu - Compte Rendu Seance du 25 FEVRIER 2 4702
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Randan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Seance du 25 FEVRIER 2 4702)
Thèmes du document : Démocratie, Banque, Budget,
Séance
du
25 février
2020
6-DCM
19_2020
—
Approbation
du
compte
de
gestion
2019
du
trésorier
pour
la Commune
Présents
: 13
Votants
: 15
Pour:
15
Contre
: 0
Abstention
: O
Approbation
du
compte
de
gestion
2019
du
trésorier
pour
la
Commune
Le
Conseil
:
Après
s'être
fait
présenter
les
budgets
primitifs
et
supplémentaires
de
l’exercice
2019
et
les
décisions
modificatives
qui
s’y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
des
mandats,
le
compte
de
gestion
dressé
par
le
Receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
l’état
de
l'actif,
l’état
du
passif,
l’état
des
restes
à recouvrer
et
l’état
des
restes
à
payer.
Après
avoir
entendu
et approuvé
le compte
administratif
de
l’exercice
2019.
Après
s'être
assuré
que
le
receveur
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l’exercice
2018
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et qu’il
a
procédé
à toutes
les
opérations
d'ordre
qu’il
lui a été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures.
Constant
.esenensoenneeeenesnnie
ai à
2
SR
SHARE
NE
ON
ES
EN
EN
GP
RO
EE
1°
Statuant
sur
l’ensemble
des
opérations
effectuées
du
1°
janvier
2019
au
31
décembre
2019
y compris
celles
relatives
à la journée
complémentaire;
2°
Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l’exercice
2019
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et
budgets
annexes;
3°
Statuant
sur
la comptabilité
des
valeurs
inactives;
- Déclare
que
le compte
de
gestion
dressé,
pour
l’exercice
2019
par
le receveur
visé
et certifié
conforme
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part
- Demande
à la juridiction
financière,
pour
les
motifs
précédemment
énoncés
d'exiger
:/
7-DCM
20 _2020
—
Approbation
du
compte
de
gestion
2019
du
trésorier
pour
le service
assainissement Présents
: 13
Votants
: 15
Pour
:
15
Contre
: 0
Abstention
: 0
Approbation
du
compte
de
gestion
2019
du
trésorier
pour
le service
assainissement
Le
Conseil
Municipal :
Après
s'être
fait
présenter
les
budgets
primitifs
et
supplémentaires
de
l’exercice
2019
et
les décisions
modificatives
qui
s’y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
des
mandats,
le compte
de
gestion
dressé
par
le
Receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
l’état
de
l’actif,
l’état
du
passif,
l’état
des
restes
à
recouvrer
et
l’état
des
restes
à
payer.
2020/18 Séance
du
25
février
2020
Après
avoir
entendu
et
approuvé
le compte
administratif
de
l’exercice
2019.
Après
s'être
assuré
que
le
receveur
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l’exercice
2018
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu’il
a
procédé
à
toutes
les
opérations
d'ordre
qu’il
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures.
Considérant...scvsesmensecveercuceenseenemeescenmenennerenenneneennecennanenesnen
tes féavéins tft
Ta
RRR TETE
5e
1°
Statuant
sur
l’ensemble
des
opérations
effectuées
du
1° janvier
2019
au
31
décembre
2019
y compris
celles
relatives
à la journée
complémentaire;
2°
Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l’exercice
2019
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et
budgets
annexes ;
3°
Statuant
sur
la comptabilité
des
valeurs
inactives;
- Déclare
que
le
compte
de
gestion
dressé,
pour
l’exercice
2019
par
le
receveur
visé
et
certifié
conforme
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni observation
ni
réserve
de
sa
part;
- Demande
à
la juridiction
financière,
pour
les
motifs
précédemment
énoncés
d'exiger
:/
8-DCM
21_ 2020
-
Approbation
du
compte
de
gestion
2019
du
trésorier
pour
le
Centre
Communal
d’Action
Sociale
Présents
: 13
Votants
: 15
Pour:
15
Contre
: 0
Abstention
: 0
Approbation
du
compte
de
gestion
2019
du
trésorier
pour
le
Centre
Communal
d'Action
Sociale
Le
Comité
:
Après
s'être
fait
présenter
les
budgets
primitifs
et supplémentaires
de
l’exercice
2019
et
les décisions
modificatives
qui
s’y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
des
mandats,
le compte
de
gestion
dressé
par
le
Receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
l’état
de
l'actif,
l’état
du
passif,
l’état
des
restes
à
recouvrer
et
l’état
des
restes
à
payer.
Après
avoir
entendu
et
approuvé
le compte
administratif
de
l’exercice
2019.
Après
s'être
assuré
que
le receveur
a repris
dans
ses écritures
le montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l’exercice
2018
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu’il
a
procédé
à
toutes
les
opérations
d'ordre
qu’il
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures.
1°
Statuant
sur
l’ensemble
des
opérations
effectuées
du
1°
janvier
2019
au
31
décembre
2019
y compris
celles
relatives
à la journée
complémentaire;
2°
Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l’exercice
2019
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et
budgets
annexes;
2020/19 Séance
du
25 février
2020
3°
Statuant
sur
la comptabilité
des
valeurs
inactives;
- Déclare
que
le compte
de
gestion
dressé,
pour
l’exercice
2019
par
le receveur
visé
et certifié
conforme
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni observation
ni
réserve
de
sa
part
;
- Demande
à la juridiction
financière,
pour
les
motifs
précédemment
énoncés
d’exiger:/
9-DCM
22_2020
—
Approbation
du
compte
de
gestion
2019
du
trésorier
pour
le Pôle
Santé
Présents
: 13
Votants
: 15
Pour:
15
Contre
: 0
Abstention
: O
Approbation
du
compte
de
gestion
2019
du
trésorier
pour
Le
Pôle
Santé
Le
Conseil :
Après
s'être
fait
présenter
les
budgets
primitifs
et supplémentaires
de
l’exercice
2019
et
les décisions
modificatives
qui
s’y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
des
mandats,
le compte
de
gestion
dressé
par
le
Receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
l’état
de
l’actif,
l’état
du
passif,
l’état
des
restes
à
recouvrer
et
l’état
des
restes
à
payer.
Après
avoir
entendu
et approuvé
le compte
administratif
de
l’exercice
2019.
Après
s'être
assuré
que
le receveur
a repris
dans
ses
écritures
le montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l’exercice
2018
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu’il
a
procédé
à
toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures
CONSIdÉrANT.
ner
ceree se cececemecncesnenenecneneneneneece
coco ceseceseeseeescse nsc
enenesesenenenenenenenesseeneneeereseee
er
1° Statuant
sur
l’ensemble
des
opérations
effectuées
du
1
janvier
2019
au
31
décembre
2019
y compris
celles
relatives
à la journée
complémentaire;
2°
Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l’exercice
2019
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et
budgets
annexes;
3°
Statuant
sur
la comptabilité
des
valeurs
inactives
- Déclare
que
le
compte
de
gestion
dressé,
pour
l’exercice
2019
par
le
receveur
visé
et
certifié
conforme
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni observation
ni
réserve
de
sa
part;
- Demande
à
la juridiction
financière,
pour
les
motifs
précédemment
énoncés
d'exiger
:/
2020/20 Séance
du
25
février
2020
10-DCM
23_2020
—
Approbation
du
compte
de
gestion
2019
du
trésorier
pour
le
lotissement
«
La
Sauzade
Parc
Paysagé
»
Présents
: 13
Votants
: 15
Pour
:
15
Contre
: 0
Abstention
: 0
Approbation
du
compte
de
gestion
2019
du
trésorier
pour
le
Lotissement
«
La
Sauzade
Parc
Paysagé
»
Le
Conseil :
Après
s'être
fait
présenter
les
budgets
primitifs
et
supplémentaires
de
l’exercice
2019
et
les décisions
modificatives
qui
s’y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
des
mandats,
le compte
de
gestion
dressé
par
le
Receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
l’état
de
l'actif,
l’état
du
passif,
l’état
des
restes
à
recouvrer
et
l’état
des
restes
à
payer.
Après
avoir
entendu
et
approuvé
le compte
administratif
de
l’exercice
2019.
Après
s'être
assuré
que
le receveur
a repris
dans
ses
écritures
le montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l’exercice
2018
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu’il
a
procédé
à
toutes
les
opérations
d’ordre
qu'il
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures.
1° Statuant
sur
l’ensemble
des
opérations
effectuées
du
1° janvier
2019
au
31
décembre
2019
y compris
celles
relatives
à la journée
complémentaire;
2°
Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l’exercice
2019
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et
budgets
annexes;
3°
Statuant
sur
la comptabilité
des
valeurs
inactives;
- Déclare
que
le
compte
de
gestion
dressé,
pour
l’exercice
2019
par
le
receveur
visé
et
certifié
conforme
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni observation
ni
réserve
de
sa
part;
- Demande
à
la juridiction
financière,
pour
les
motifs
précédemment
énoncés
d'exiger
:/
11
—- DCM
10_2020
- Ligne
de
trésorerie
Présents
: 13
Votants
: 15
Pour
: 15
Contre
: 0
Abstention
: O0
Le
Maire
informe
l’assemblée
qu’il
convient
d'ouvrir
une
ligne
de
trésorerie
pour
un
montant
de
500
000
€
sur
12
mois
au
taux
de
0,70%
marge
comprise
(Euribor)
+
commission
d'engagement
0.20%,
auprès
du
Crédit
Agricole
Centre
France.
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité :
-_
donne
son
accord.
2020/21 Séance
du
25
février
2020
12
—- DCM
11_2020
- Aménagement
de
bourg
: déplacement
du
monument
aux
morts
—
choix
de
l’entreprise
Présents
: 13
Votants
: 15
Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention
: 1
Monsieur
le
Maire
informe
que
suite
à
la
consultation
de
quatre
entreprises,
pour
les
travaux
de
déplacement
du
monument
aux
morts,
deux
nous
ont
transmis
une
offre
:
* COLAS
: 53
748.00
€ TTC
* SANCHEZ
: 20
208.00
€ TTC
Après
avoir
délibéré
par
14
voix
pour
et
une
abstention,
le conseil
municipal
décide:
-de
retenir
l’entreprise
SANCHEZ
pour
un
montant
de
20
208.00
€ TTC.
13
—- DCM
12_2020
- Dépenses
d'investissement
: budget
assainissement
— autorisation
de
mandatement
avant
le vote
du
budget
primitif
2020
Présents
: 13
Votants
: 15
Pour
: 15
Contre
: 0
Abstention
: O
Le
conseil
municipal
autorise
le
Maire
à
mandater
les
dépenses
d'investissement
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
inscrits
à
la
section
d'investissement
du
budget
de
l’exercice
précédent
(déduction
faite
des
dépenses
du
chapitre
16).
Il s’agit
des
dépenses
à
payer
pour
le budget
assainissement.
Budget
assainissement
:
Opération
116
travaux
d'extension
rue
des
Varennes
: 2 000€
Les
crédits
de
cette
opération
seront
inscrits
au
Budget
Primitif
2020.
14 —- DCM
13_2020
- Acquisition
de
parcelle
(ZA
n°73
- 428
m2)
- les Varennes
(derrière
le
Pôle
Santé)
Présents
: 13
Votants
: 15
Pour
: 15
Contre
: 0
Abstention
: 0
Vu
la
délibération
n°77
2014
du
30
septembre
2014
souhaitant
acquérir
la
parcelle
ZA
n°73
appartenant
à
Madame
Nicole
HEBRARD.
Le
Maire
fait
part
à
l’assemblée
que
les
propriétaires
sont
toujours
intéressés
pour
vendre
cette
parcelle
et
la
commune
souhaite
l’acquérir
au
prix
de
10
€
le
m2,
en
vue
de
l'implantation
de
petits
studios
à destination
des
personnes
âgées
par
la société
Ages
et Vie.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à
l'unanimité :
-
donne
son
accord
à
l'acquisition
de
cette
parcelle
par
l’'EPF-SMAF
-
donne
tout
pouvoir
au
Maire
pour
effectuer
les
démarches
nécessaires.
2020/22 Séance
du
25
février
2020
15
— DCM
14_2020
-
Acquisition
de
parcelle
(ZA
n°74
—
1066
m2)
- les Varennes
(derrière
le Pôle
Santé)
Présents
: 13
Votants
: 15
Pour
: 15
Contre
: 0
Abstention
: 0
Le
Maire
fait part
à l’assemblée
que
le propriétaire,
M.
TEYSSIER
André
est
intéressé
pour
vendre
cette
parcelle
et
la
commune
souhaite
l’acquérir
au
prix
de
10
€
le
m2,
en
vue
de
l'implantation
de
petits
studios
à destination
des
personnes
âgées
par
la société
Ages
et Vie.
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité :
-
donne
son
accord
à
l'acquisition
de
cette
parcelle
par
l’'EPF-SMAF
-
donne
tout
pouvoir
au
Maire
pour
effectuer
les
démarches
nécessaires.
16—
Elections
— scrutin
du
15
mars
2020
- formation
du
bureau
de
vote
Le
bureau
de
vote
pour
les
élections
municipales
2020
sera
constitué
comme
suit
:
Président
: M.
MATHILLON
Jean-Jacques
Suppléante
: Mme
Sandrine
COUTURAT
Assesseurs
: Mme
Madeleine
BENOIT,
Mme
Jeannine
ALBESSARD,
M.
Emmanuel
BARRIER,
M.
Roland
BUFFET
Secrétaire
: Mme
Nicole
MAITRE
Les
permanences
seront
assurées
de
la façon
suivante :
De
8h00
à
10h30
: M.
Jean-Jacques
MATHILLON,
M.
Pascal
BUSSET,
Mme
Madeleine
BENOIT,
M.
Emmanuel
BARRIER,
Mme
Jeannine
ALBESSARD
De
10h30
à
13h00
: M.
Jean-Jacques
MATHILLON,
Mme
Corinne
SEGUIN,
M.
Laurent
MIALLIER,
M.
Sylvain
REMONDIN
De
13h00
à
15h30
: Mme
Sandrine
COUTURAT,
Mme
Jeanine
PARDINI,
M.
Alain
MANARANCHE De
15h30
à
18h00
: Mme
Sandrine
COUTURAT,
Mme
Gisèle
COMBETTE,
Mme
Nicole
PEREZ,
M.
Jean
VIALLARD,
M.
Roland
BUFFET
17
— Travaux
maison
Paroissiale
Monsieur
Roland
BUFFET
indique
que
les
travaux
d'électricité
de
la
maison
paroissiale
seront
exécutés
durant
les
mois
de
mai
et juin
2020
par
l’entreprise
BESSON.
18
—
Travaux
de
réfection
de
chemins
communaux
M.
Jean
VIALLARD
informe
l’assemblée
que
L'entreprise
PARRAT
a
été
contactée
pour
un
devis
pour
la
réparation
de
trois
chemins :
- celui
qui
va
de
Jussat
à Beaumont-les-Randan
(Bas
coeur)
- le chemin
juste
avant
le pont
SNCF
en
direction
de
Jussat
- le Grand
Chemin
à Jussat
(chemin
perpendiculaire
à la route
qui
part
de
l’église
aux
Carteaux).
2020/23 Séance
du
25
février
2020
19
—
Plantation
d’arbres
à
l’entrée
du
cimetière
de
Randan
Monsieur
Roland
BUFFET
indique
que
quatre
tilleuls
seront
plantés
prochainement
devant
l'entrée
du
cimetière.
La
Pépinière
Combes
à Saint-Myon
propose
le meilleur
tarif,
soit
45€
pièce. 20 — Démonstration
de
FAB-LAB
(FAB-Limagne)
à l’école
M.
Roland
BUFFET
fait
la
proposition
à l'assemblée
de
faire
découvrir
FAB
Limagne,
qui
se
situe
à
Maringues,
à
nos
écoliers.
La
séance
est
levée
à
21h30.
2020/24