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unknown - 13080 1 rapport+T1
unknown - 13080 1.2 RP TOME+II+APPRO
Conseil Municipal - 13080 2 padd
unknown - 13080 4 zonage+APPRO
unknown - 13080 6 Annexes
Acte - 13080 1 resume+non+technique
PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP
PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP
PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP 3
unknown - 13080 3 oap
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villard-Sallet.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Énergies,
PLU
DE
LA
COMMUNE
DE
VILLARD
SALLET
3.
ORIENTATIONS
D’AMENAGEMENT
ET
DE
PROGRAMMATION OBJECTIF
DES
ORIENTATIONS
D’AMÉNAGEMENT
ET
DE
PROGRAMMATION Les
orientations
d’aménagement
sont
des
outils
créés
par
la
loi
Solidarité
et
Renouvellement
Urbains
(loi
SRU)
et
précisés
par
la
loi
Urbanisme
et
Habitat.
Initialement
intégrées
au
Projet
d’Aménagement
et
de
Développement
Durables,
elles
constituent
désormais
une
partie
à
part
entière
du
dossier
PLU
: «
Les
PLU
peuvent
comporter
des
orientations
d’aménagement
relatives
à
des
quartiers
ou
à
des
secteurs
à
mettre
en
valeur,
réhabiliter,
restructurer
ou
aménager.
»
Ces
orientations
peuvent,
en
cohérence
avec
le
projet
d’aménagement
et
de
développement
durables,
prévoir
les
actions
ou
opérations
d’aménagement
à
mettre
en
œuvre,
notamment
pour
mettre
en
valeur
l’environnement,
les
paysages,
les
entrées
de
ville
et
le
patrimoine,
lutter
contre
l’insalubrité,
permettre
le
renouvellement
urbain
et
assurer
le
développement
de
la
commune.
Elles
peuvent
prendre
la
forme
de
schémas
d'aménagement
et
préciser
les
principales
caractéristiques
des
voies
et
espaces
publics
».
Les
orientations
d’aménagement
du
PLU
de
Villard
Sallet
s’inscrivent
en
continuité
du
PADD.
Toutefois,
suite
aux
modifications
demandées
par
les
services
de
l’Etat
entre
l’Arrêt
et
l’Approbation
du
PLU,
les
OAP
du
Castelet
sont
maintenues
à titre
indicatif.
Elles
pourront
servir
de
base
à
la
rédaction
d’un
cahier
des
charges
d’appel
à
projets
ou
de
base
de
discussion
avec
un
éventuel
porteur
de
projet.
Les
Orientations
d’Aménagement
et
de
Programmation
du
PLU
de
Villard
‐ Sallet
portent
sur
le
secteur
du
Castelet,
divisé
en
2 sous
‐ secteurs
:
L’orientation
d’aménagement
et
de
programmation
n°1
qui
concerne
la
zone
sud.
L’orientation
d’aménagement
et
de
programmation
n°2
qui
concerne
la
zone
nord.
Les
orientations
d’aménagement
et
de
programmation
constituent
des
documents
de
référence
qui
expriment
les
ambitions
et
les
intentions
d’aménagement
de
la
collectivité
publique
sur
le
secteur
en
question
en
précisant
les
objectifs
et
les
principes
d’aménagement
de
la
zone.
Elles
constituent
des
éléments
de
dialogue
avec
les
opérateurs
privés
qui
doivent,
dans
un
rapport
de
compatibilité,
respecter
l’esprit
des
intentions
d’aménagement
exprimées
par
la
collectivité
publique.
Les
futures
opérations
devront
être
compatibles
avec
le
schéma
et
les
orientations
proposées,
conformément
aux
dispositions
du
Code
de
l’urbanisme.
De
plus,
le
règlement
complète
les
conditions
d’ouverture
à
l’urbanisation
des
deux
secteurs
concernés.
A
travers
les
2 OAP,
il s’agit
pour
la
commune
de
Villard
Sallet
d’unifier
le
village.
L’aménagement
du
secteur
du
Castelet
permet
en
effet
de
réunir
les
2 polarités
de
la
commune
: Louise
Dufour
et
Le
Morallet
Il s’agit
également
de
favoriser
la
mixité
sociale,
permettre
la
greffe
d’un
programme
de
logement
sur
le
tissu
urbain
existant,
afin
de
restructurer
et
conforter
la
centralité
du
bourg.
Le
castelet
: lien
et
vecteur
de
cohérence
et
de
continuité
entre
les
deux
hameaux
existants
pour
créer
une
polarité
village
et
confirmer
l’identité
propre
de
la
commune. P LAN
LOCAL
D ’U
RBANISME
‐ A
PPROBATION
C OMMUNE
DE
V ILLARD
‐ S ALLET
septembre
17
Orientation
d’Aménagement
et
de
Programmation
3/11
LES
GRANDS
PRINCIPES
RETENUS
o
Une
gestion
des
eaux
pluviales
o
Une
limitation
de
l’imperméabilisation
des
sols
o
Des
principes
bioclimatiques
o
Des
perméabilités
piétonnes,
des
stationnements
o
Une
place
importante
donnée
aux
espaces
verts
o
Une
mixité
fonctionnelle
et
sociale
o
Une
offre
diversifiée
dans
la
programmation
de
l’habitat
→
Les
constructions
devront
se
faire
dans
le
respect
de
la
morphologie
urbaine
de
la
commune
et
en
harmonie
avec
la
volumétrie
du
bâti
alentour
→
Une
gestion
des
eaux
pluviales
: il
s’agira
de
prendre
en
compte
les
fils
d’eau
par
des
dispositifs
d’infiltration
et
de
stockage
dans
l’aménagement
du
quartier.
→
Une
limita
Ɵ on
de
l’imperméabilisation
des
sols
→
Des
principes
bioclimatiques
dans
l’implantation
du
bâti
: il
s’agira
de
privilégier
un
aménagement
qui
prend
en
compte
les
aspects
bioclimatiques
en
termes
d’orientations
(soleil,
vent),
gabarits,
ombrage
des
rues.
L’organisation
générale
du
bâti
cherche
à tirer
parti
de
l’exposition
plein
sud
et
de
la
topographie
des
lieux.
Le
dénivelé
ainsi
que
l’exposition
permettront
d’implanter
un
habitat
avec
des
exigences
en
termes
de
qualité
architecturale
et
environnementale. →
Des
perméabilités
piétonnes
: afin
de
créer
des
accroches
et
faire
le
lien
entre
le
secteur
du
Castelet
et
les
secteurs
d’équipements,
des
cheminements
doux
devront
être
réalisés.
→
Des
sta
Ɵ onnements
devront
être
prévus
en
lien
avec
la
programmation
de
l’habitat.
Les
stationnements
seront
de
préférence
organisés
non
pas
par
« poches
» mais
sur
le
linéaire
de
la
voirie
sur
l’ensemble
des
secteurs.
→
Un
programme
de
logement
mixte
:
afin
de
répondre
aux
objectifs
de
mixité
sociale
et
d’offre
diversifiée
en
logement
→
25%
de
logement
locatif
social
devra
être
programmé
sur
le
secteur
Castelet
nord
→
Une
place
importante
donné
aux
espaces
verts
: il
s’agira
d’opter
pour
des
compositions
urbaines
laissant
une
large
part
aux
espaces
verts.
Au
sein
des
opérations
d’habitat,
le
principe
d’implantation
des
constructions
devra
ménager
des
espaces
libres
où
seront
plantés
des
arbres
qui
formeront
des
liaisons
entre
les
différents
bâtiments.
Par
exemple,
le
choix
de
construire
en
limites
séparatives
ou
par
jumelage
permet
de
dégager
de
confortables
espaces
libres
à
planter
(ou
aussi
:
construction
en
bande
/
collectifs).
De
plus,
ces
dispositions
renforcent
l’intimité
des
logements,
car
elles
interdisent
l’ouverture
de
fenêtres
vers
les
voisins.
Les
implantations
des
constructions
susceptibles
d’être
un
obstacle
à la
végétalisation
d’un
site
seront
évitées
(cas
des
maisons
implantées
au
milieu
de
leurs
parcelles)
→
Un
permis
d’aménager
sera
accordé
sous
condition
d’une
présentation
d’un
plan
d’aménagement
d’ensemble
compatible
avec
les
schémas
et
les
principes
proposés. P LAN
LOCAL
D ’U
RBANISME
‐ A
PPROBATION
C OMMUNE
DE
V ILLARD
‐ S ALLET
septembre
17
Orientation
d’Aménagement
et
de
Programmation
4/11
MIXITE
ET
DIVERSITE
DE
L’HABITAT
L’articulation
au
sein
de
l’opération
consiste
à
gérer
les
échelles
entre
les
différentes
typologies
d’habitat
pour
:
-
Optimiser
la
mixité
fonctionnelle
et
sociale
du
secteur,
-
Préserver
les
qualités
de
chaque
logement
:
cadre
de
vie,
intégration
bioclimatique...
-
Organiser
l’épannelage
et
les
volumes
bâtis.
-
Favoriser
l’implantation
en
bordure
d’emprise
publique
pour
o ff
rir
une
façade
urbaine
continue.
Pour
l’habitat
individuel
groupé,
un
découpage
parcellaire
optimisé
permet
d’économiser
l’espace
:
‐
en
réduisant
la
part
donnée
à la
voirie.
‐
en
réduisant
la
taille
des
parcelles
sur
des
secteurs
identifiés
préalablement,
tout
en
ménageant
des
espaces
privatifs
intimes
et
généreux.
Pour
l’habitat
intermédiaire,
qui
mixte
maison
individuelle
et
habitat
collectif,
diverses
implantations
et
architectures
sont
possibles,
l’objectif
étant
:
‐
de
dégager
des
espaces
privatifs
extérieurs
pour
chaque
logement
sous
forme
de
jardin
ou
de
terrasse
/ balcon.
‐
de
travailler
sur
l’organisation
des
parcelles
alliant
espace
privatif
et
appropriation
collective
d’une
partie
de
l’ilot.
Pour
l’habitat
collectif,
il s’agit
de
:
‐
définir
des
volumes
et
des
rythmes
de
construction,
qui
font
écho
au
site
et
à son
environnement.
‐
concevoir
les
espaces
publics
comme
le
prolongement
du
logement.
‐
être
en
relation,
via
un
espace
commun,
avec
les
éléments
naturels
ou
paysagers P LAN
LOCAL
D ’U
RBANISME
‐ A
PPROBATION
C OMMUNE
DE
V ILLARD
‐ S ALLET
septembre
17
Orientation
d’Aménagement
et
de
Programmation
5/11
‐
ORIENTATION
N°1
: 2AU
(0,56
ha)
CONDITIONS
D'OUVERTURE
A
L'URBANISATION
Modification
du
PLU
suite
à
la
définition
d’un
système
d’assainissement
pérenne
VOCATION
PRINCIPALE
DU
SECTEUR
Habitat/
tourisme
PROGRAMME Mixte
avec
une
densité
de
20
log/ha
minimum
(environ
11
logements) PRINCIPE
DE
COMPOSITION
Prise
en
compte
du
site
et
des
constructions
existantes
PRINCIPE
BIOCLIMATIQUE
L’orientation
des
constructions
devra
prendre
en
compte
les
paramètres
de
l’ensoleillement
PROGRAMMATION Mixité
des
formes
d’habitat
:
‐ Logements
intermédiaires/
collectif
‐ Habitat
individuel
groupé P LAN
LOCAL
D ’U
RBANISME
‐ A
PPROBATION
C OMMUNE
DE
V ILLARD
‐ S ALLET
septembre
17
Orientation
d’Aménagement
et
de
Programmation
6/11
Les
principes
d’aménagement
En
matière
de
déplacements
//
Accès
L’accès
au
tènement
sera
assuré
par
la
future
voie
publique.
En
matière
d’urbanisme
et
d’architecture
La
composition
architecturale
devra
s’inspirer
des
caractéristiques
du
bâti
traditionnel
(volume
imposant),
et
en
lien
avec
les
caractéristiques
du
bâti
traditionnel
du
centre
bourg.
La
possibilité
d’extension
des
constructions
sera
limitée
à
20%
de
la
surface
de
plancher.
Les
constructions
devront
préserver
l’alignement
bâti
existant.
La
conception
des
façades
devra
être
qualitative
afin
de
respecter
l’aspect
traditionnel.
L’ensoleillement
devra
être
optimisé
en
proposant
une
exposition
sud
ouest
des
constructions.
L’opération
devra
proposer
des
espaces
extérieurs
confortables
(aménagement
qualitatif,
traitement
paysager).
La
conception
des
espaces
collectifs
devra
favoriser
l’infiltration
des
eaux
pluviales
En
matière
de
paysage
La
vue
depuis
l’opération
sur
la
vallée
sera
valorisée.
La
vue
sur
l’opération
sera
traitée
de
manière
qualitative
en
assurant
l’insertion
paysagère
(limiter
l’impact
du
bâti
en
implantant
les
constructions
dans
la
pente).
L’opération
préservera
les
intimités
et
vis
‐ à ‐
vis
par
rapport
aux
constructions
voisines
par
végétalisation.
Les
stationnements
extérieurs
devront
être
intégrés
sur
le
plan
paysager.
Exemple
à titre
indicatif
d’habitat
groupé
composant
avec
le
site P LAN
LOCAL
D ’U
RBANISME
‐ A
PPROBATION
C OMMUNE
DE
V ILLARD
‐ S ALLET
septembre
17
Orientation
d’Aménagement
et
de
Programmation
7/11
Voirie d’accès Voie pénétrante principale du secteur en accroche avec la route Jardins exposés sud‐ouest Selon les principes bioclimatiques, les ouvertures sur les espaces
privatifs
et
les
jardins
seront
orientés
de
manière à profiter d’en ensoleillement maximal Future voie publique Une route communale viendra desservir l’ensemble du secteur Voies de desserte locale Les
constructions
seront
desservies
par
des
voiries
internes Front bâti Le front bâti devra être préservé ou réinterprété Vocation mixte Tènements pouvant accueillir de l’habitat et/ou des bâtiments à vocation touristique P LAN
LOCAL
D ’U
RBANISME
‐ A
PPROBATION
C OMMUNE
DE
V ILLARD
‐ S ALLET
septembre
17
Orientation
d’Aménagement
et
de
Programmation
8/11
ORIENTATION
N°2
: 2AU
(0,94
ha)
CONDITIONS
D'OUVERTURE
A
L'URBANISATION
Modification
du
PLU
suite
à
la
définition
d’un
système
d’assainissement
pérenne
et
la
validation
d’un
pré
‐ projet
VOCATION
PRINCIPALE
DU
SECTEUR
Habitat/
tourisme/équipement
PROGRAMME Réhabilitation/
renouvellement
urbain
avec
une
densité
de
20
log/ha
minimum
(19
log)
PRINCIPE
DE
COMPOSITION
Prise
en
compte
du
site
et
des
constructions
existantes
PRINCIPE
BIOCLIMATIQUE
L’orientation
des
constructions
devra
prendre
en
compte
les
paramètres
de
l’ensoleillement
PROGRAMMATION Mixité
fonctionnelle
et
diversification
dans
la
programmation
de
l’habitat
: Habitat
intermédiaire
/ Habitat
individuel
groupé P LAN
LOCAL
D ’U
RBANISME
‐ A
PPROBATION
C OMMUNE
DE
V ILLARD
‐ S ALLET
septembre
17
Orientation
d’Aménagement
et
de
Programmation
9/11
Les
principes
d’aménagement
Plusieurs
possibilités
s’offrent
à
ce
secteur,
en
termes
d’aménagement
et
de
programmation.
Les
principes
énoncés
sont
des
grandes
orientations
d’aménagement
pour
ce
secteur
selon
2
scénarios
: un
scénario
de
réhabilitation
et
un
scénario
de
renouvellement
urbain
Le
porteur
de
projet
pourra
proposer
un
plan
d’aménagement
qui
prévoit
la
réhabilitation
de
l’existant
et/ou
le
renouvellement
du
secteur
et
donc
de
composer
avec
les
2
scénarios
dans
le
respect
des
principes
énoncés
Principe
pour
la
réhabilitation
du
secteur
:
En
matière
de
déplacements
//
Accès
La
route
départementale
sera
élargie
pour
permettre
de
sécuriser
la
traversée
du
village.
Le
cheminement
piéton
en
direction
du
Château
sera
préservé.
En
matière
d’urbanisme
et
d’architecture
La
réhabilitation
des
constructions
devra
se
faire
dans
les
volumes
existants
avec
quelques
adaptations
tolérées
(extension
limitée
à 10%,
modification
des
ouvertures)
La
possibilité
d’extension
des
constructions
sera
limitée
à 10%
de
la
surface
de
plancher.
L’opération
devra
garder
les
hauteurs
des
constructions
actuelles.
En
matière
de
paysage
La
vue
depuis
l’opération
sur
la
vallée
sera
valorisée.
La
vue
sur
l’opération
sera
traitée
de
manière
qualitative
en
assurant
l’insertion
paysagère
(limiter
l’impact
du
bâti
en
implantant
les
constructions
dans
la
pente).
L’opération
préservera
les
intimités
et
vis
‐ à ‐
vis
par
rapport
aux
constructions
voisines
par
végétalisation.
Les
stationnements
extérieurs
devront
être
intégrés
sur
le
plan
paysager.
Principe
pour
le
renouvellement
du
secteur
:
En
matière
de
déplacements
//
Accès
La
route
départementale
sera
élargie
pour
permettre
de
sécuriser
la
traversée
du
village.
L’accès
au
tènement
sera
assuré
par
une
nouvelle
voirie
avec
une
entrée
unique
à l’Est
et
une
sortie
unique
à l’Ouest.
Le
cheminement
piéton
en
direction
du
Château
sera
préservé
ou
retraduit.
Les
stationnements
seront
répartis
en
arrière
des
constructions
et
à l’Est.
En
matière
d’urbanisme
et
d’architecture P LAN
LOCAL
D ’U
RBANISME
‐ A
PPROBATION
C OMMUNE
DE
V ILLARD
‐ S ALLET
septembre
17
Orientation
d’Aménagement
et
de
Programmation
10/11
La
composition
architecturale
devra
s’inspirer
des
caractéristiques
du
bâti
traditionnel
(volume
imposant
et
toiture
en
cascade),
et
en
lien
avec
les
caractéristiques
du
bâti
traditionnel
du
centre
bourg.
L’ensoleillement
sera
optimisé
en
proposant
une
exposition
Sud
Ouest
des
constructions.
Les
constructions
devront
être
alignées
afin
de
constituer
un
front
bâti
définissant
la
structure
d’une
rue
de
village.
En
matière
de
paysage
L’opération
préservera
les
intimités
et
vis
‐ à ‐
vis
par
rapport
aux
constructions
voisines
par
végétalisation.
Les
stationnements
extérieurs
devront
être
intégrés
sur
le
plan
paysager
Exemple
à titre
indicatif
d’habitat
groupé
composant
avec
le
site P LAN
LOCAL
D ’U
RBANISME
‐ A
PPROBATION
C OMMUNE
DE
V ILLARD
‐ S ALLET
septembre
17
Orientation
d’Aménagement
et
de
Programmation
11/11
scénario1
: réhabilitation
du
secteur
Scénario2
: renouvellement
du
secteur
Réhabilitation
dans
le
volume
du
bâti
existant
Cheminement
piéton
en
direction
du
château
Elargissement
de
la
voir
départementale
Voie
de
desserte
et
stationnement
à l’arrière
Exposition
sud
‐ ouest
Elargissement et
sécurisation
de
la
RD
Sortie unique
Entrée unique
Préservation du cheminement piéton
en
direction
du
château