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Document publié le Jeudi 22 décembre 2022 par la commune d'Haselbourg.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 12 22 Compte rendu seances du Conseil Municipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 23/12/2022
Reçu en préfecture le 23/12/2022
Département de la Moselle Affiché le
Arrondissement de Sarrebourg COMMUNE DE HASEL ID : 057-215703000-20221222-2022D2212 01-DE
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers élus : 11
Nombre de Conseillers en fonction : 11
Conseillers présents : 10
Date de convocation 19/12/2022
Séance du 22 décembre 2022
Sous la présidence de Monsieur Didier CABAILLOT -— Maire
Membres présents :
BOUR Denis — KOCH Daniel — GIO Stéphane — GIRARD Didier —- BECKER Marie-Jeanne — MARCHAL Patricia —- HACKEL David - GIES Muriel - RUFFENACH Aurore
Membre absent excusé : STROHM Mélissa qui n’a pas donné pouvoir
Secrétaire de séance : Stéphane GIO
N° 2020D2212-01
Objet : Subvention exceptionnelle « classe transplantée »
Le Maire nous informe de la demande de Julie DIEDA, directrice de l’école élémentaire du Petit Prince de DABO, qui a pour objet la subvention de son projet classe transplantée pour la période de mai 2023.
Cette subvention sera à hauteur de 60 € par enfant pour la commune de Haselbourg, soit :
4 x 60 € = 240 €
Vote : unanimité
Pour : 10 Contre : 0 Abstention : ©
Tous les membres présents ont signé au registre.
Fait et délibéré à Haselbourg, les jour, mois et an susdits.
Monsieur le Maire certifie que le compte-rendu de la séance a été affiché à la porte de la Mairie.
POUR EXTRAIT CONFORME
EMIS ET RENDU EXECUTOIRE
PAR TRANSMISSION A LA SOUS-PREFECTURE
Le 23 décembre 2020
À Haselbourg, le 22 décembre 2022
Le Maire,
Didier CABAILLOT
1/1 12/2022