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Document publié le Mardi 7 décembre 2021 par la commune de Messeix.
Lien du pdf (Procès Verbal - 576 view)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 07 décembre 2021
Date de convocation : Le 30 novembre 2021
Ordre du jour :
1 – Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 08 novembre 2021
2 – Décision modificative
3 – Motion syndicat des mineurs CGT
4 – Vente matériel
5 – Convention yoga
6 – Désherbage médiathèque / bibliothèque école / projet de délocalisation
7 – Modification contrat groupe risques statutaires
8 - Questions et informations diverses
Présents : Mr Jean-Pierre TUREK, Maire. Mr Grégory COURTET, Mme Evelyne COURTET, Mr Alain BOURGEOIS, Mme Emilie HEUGAS, Adjoints. Mme Catherine LOISEAU, Mr Mathieu FLABA, Mme Nicole VEDRINE, Mr Ludovic CHEVREAU, Mme Robertine DUFOUR, Mme Sandrine JABY, Mr Jean Michel ZANCO, Mme Florence BOUEIX, Mme Nadège ACHARD, Mr Jean François BRUGIERE.
Absents excusés : Mme Catherine Loiseau donne procuration à Mme Emilie Heugas. Mme Nicole Vedrine donne procuration à Mme Sandrine Jaby. Mr Mathieu Flaba donne procuration à Mr Jean Pierre Turek. Mme Florence Boueix donne procuration à Mme Nadège Achard.
Présents : 11 / Votants : 15
Le quorum est atteint. La séance est ouverte à 19h30. A l'unanimité, Mr Alain BOURGEOIS est élu secrétaire de séance.
1 – Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 08 novembre 2021
Mr Le Maire demande s'il y a des questions. Aucune question n'est posée.
Il est procédé au vote : pour 15
2 – Décision modificative
Budget principal : compte 6411 / + 6000 € (personnel titulaire) et compte 61521 / - 6000 € (terrains)
Il est procédé au vote : pour 15
3 – Motion syndicat des mineurs CGT
Tous les élus ont reçu par mail le courrier qui nous a été adressé concernant cette délibération. Il s'agit de donner notre avis sur le maintien ou non du régime de sécurité sociale des mineurs.
Il est procédé au vote pour maintenir le régime de sécurité sociale des mineurs : pour 15
4 – Vente matériel
Mr Mazuel Dominique a fait une proposition d'achat pour les 6 bennes de la commune à 2100 € TTC. Il est venu en chercher une il y a quelques jours pour faire un essai sur son camion avant de valider son offre. Cela correspond à plus cher que le prix de la ferraille.
Il est procédé au vote : pour 12 / contre 3 – Mr Brugière, Mme Achard, Mme Boueix
5 – Convention yoga
La convention prend fin le 30 décembre 2021 et est reconduite par tacite reconduction. L'attestation d'assurance nous a été envoyée.
6 – Désherbage médiathèque / bibliothèque école / projet de délocalisation
Il est proposé de définir une politique de régularisation des collections de la bibliothèque municipale et d’en définir les critères et les modalités d’élimination des documents n’ayant plus leur place au sein de la bibliothèque. Les collections en mauvais état physique ou au contenu obsolète seront détruits afin de recycler le papier. Les exemplaires en nombre trop important par rapport aux besoins seront réutilisés sur d’autres sites communaux, donnés à des associations caritatives ou mis à la disposition de l’école. Dans tous les cas, un procès-verbal précisant la destination du livre sera rédigé et signé du Maire. Il en est de même pour la bibliothèque de l'école.
Il est procédé au vote pour autoriser le désherbage : pour 15
Nous constatons une désertification de la médiathèque malgré que ce soit l'une des plus grandes du réseau. Les chiffres sont éloquents : sur l'année 2019, 131 inscrits, 62 ne sont jamais venus, 35 sont venus 1 ou 2 fois dans l'année et 28 régulièrement. Mardi dernier, 1 seul lecteur est venu. Sur l'année 2021, environ 10 lecteurs par semaine pour 4 jours d'ouverture. Malgré la communication de la Communauté de Communes, peu de monde se déplace. La dernière activité organisée a rassemblé 8 personnes dont les organisateurs.
Mme Achard demande pourquoi la mairie ne communique pas sur ces activités. Mme Heugas réponds que les activités de la Communauté de Communes sont partagées sur internet. En revanche lorsque Mme Rozot organise des activités elle ne contacte pas la mairie et ne fait aucune publicité sur ses activités, la mairie ne peut donc pas partager des activités dont elle ignore l'existence.
Nous nous sommes alors demandé : si les gens ne viennent pas à la bibliothèque, est ce que la bibliothèque peut aller à eux ? A l'occasion des travaux du pôle résidentiel, nous nous sommes demandés si la bibliothèque ne pouvait pas intégrer les locaux du pôle pour la rapprocher du bourg et de l'école. La bibliothèque actuelle de l'école propose entre autres une collection 'tout l'univers' de 1963 et les 'atlas' de 1990. Une réflexion est en cours pour envisager sa délocalisation. Le directeur de la bibliothèque départementale, son assistante, Mme Jardier, Mme Vialle et les personnes professionnelles qui travaillent au sein du réseau médiathèque ont été reçus et ont été enthousiaste de ce déménagement. Nous avons donc demandé des devis pour voir ce qui est possible ou non de faire. Si le projet est faisable, une réflexion sera engagée lors de la commission bâtiments et patrimoine culturel. Mme Achard demande si l'entrée se ferait sur l’extérieur. Mme Courtet lui réponds que oui. Elle s'inquiète sur le manque de place du parking si des activités intéressent du monde. Mr Zanco répond que cela n’intéresse déjà pas beaucoup de monde. Mme Heugas lui répond qu'il y a un parking derrière le pôle. Elle réponds que le parking n'est pas accessible avec les travaux. Mme Heugas lui réponds que si la médiathèque se déplace au pôle résidentiel ce sera lorsque les travaux seront terminés et donc que le parking sera libéré. Mme Courtet n'est pas inquiète sur l'espace parking. Elle préférerait avoir trop de monde à faire garer qu'avoir un grand parking avec personne comme aujourd'hui. Mr Zanco fait remarquer que ce concept de médiathèque est vieillissant et qu'il faudrait se mettre au goût du jour avec internet. La directrice de l'école a également été interrogée sur ce projet. Elle ne connaît pas la médiathèque actuelle car elle est trop loin de l'école primaire et ne connaît pas non plus la bibliothèque de l'école car les livres sont vieux et obsolètes. Mme Achard indique les enfants pourraient aller une fois par semaine à la médiathèque de Bogros. Mme Courtet indique qu'un aller retour à Bogros se fait en bus avec un prix avoisinant les 300 € à chaque fois pour toutes les classes. Les bus de la Communauté de Communes sont trop petits pour transporter tout les enfants. Mme Courtet indique qu'il y a également des avantages de meilleures gestions au niveau de l'entretien des locaux et du personnel. Mme Achard demande si le bâtiment sera à vendre. Mme Courtet s'attendait a cette question. Elle lui répond qu' aujourd'hui le projet est de délocaliser la médiathèque pas de la vendre. Mme Achard s'inquiète que le chauffage soit coupé si la médiathèque est vide. Mme Courtet lui répond qu'évidement le chauffage de logements ne sera pas coupé si le projet abouti. Mr le Maire indique que le système de chauffage changera peut être, la chaudière étant constamment en panne. Mr le Maire rappelle qu'aucune décision n'est prise, ce n'est qu'un projet et que le bâtiment n'est pas à vendre.
7 – Modification contrat groupe risques statutaires
Il s'agit d'un courrier du centre de gestion de la fonction publique.
A partir du 1er janvier 2022, le contrat risques statutaires est modifié : augmentation du taux de 15 % et remboursements des indemnités journalières à hauteur de 90 % (au lieu de 100 %). Dans le cas où ce changement n'est pas accepté par la conseil municipal, la collectivité ne sera plus couverte par ledit contrat pour les sinistres à venir à partir du 31 décembre 2021.
Il est procédé au vote pour accepter cette modification : pour 15
8 - Questions et informations diverses
Le Président de l'association « amis d'hier et d'aujourd'hui » nous a fait remonté que le mini-bus prêté par la communauté de communes est trop vieux et n'est pas adapté aux bénéficiaires. De ce fait, il ne souhaite plus la mise à disposition de ce véhicule. Mr le Maire indique qu'il fera le ramassage lui-même mardi prochain (le 14 décembre) pour se rendre compte des difficultés rencontrées. Mme Achard demande qu'elle sera la solution, si ce sera un achat. Mr le Maire répond sûrement pas, c'est un trop gros budget pour une sortie par semaine. Il y a eu une forte demande l'an dernier pour avoir ce mini-bus, nous avons accédé à cette demande et cela ne convient pas. Mr le Maire se demande la différence entre le mini-bus de la communauté de communes et celui du transporteur qui effectuait les trajets jusqu'à présent, c'est pour cela qu'il fera le ramassage la semaine prochaine.
Mr le Maire demande si des remarques ont été faites quant au déneigement de ces derniers jours. Personne n'émet de remarques.
Fin 20h00