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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Praz-sur-Arly.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 15 12 2022)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Institutions publiques,
|
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
)
Du jeudi 15 décembre
2022
Présents
: M. Yann
JACCAZ,
Pierre
BESSY,
Carine
DUNAND,
Jean-Paul
JACCAZ,
Philippe
LEGOUX,
Sophie
JUELLE,
Priscilla ARVIN-BEROD,
COOKE
Solange,
et GRAFF
Stéphane,
ELIE
Nicolas,
QUINET
Alain,
Stéphanie
Pernod. Absents
excusés
: PRADEL
Franck,
GRASSINI
Stéphanie,
GACHET-PONNAZ
Ghislaine
Pouvoirs
: PRADEL
Franck
donne
pouvoir
à S COOKE,
GRASSINI
Stéphanie
donne
pouvoir
à Y JACCAZ,
GACHET-
PONNAZ
Ghislaine
donne
pouvoir-à
P BESSY
NOMINATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Les
conseillés
présent
formant
la majorité
des
membres
en
exercice,
il a été
procédé
à la nomination
d'un
secrétaire
de
séance
pris au
sein
du
conseil
et, ce, conformément
à l'article
L-2121.15
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
Mme
Sophie
JUELLE
a été désignée
pour
remplir ces
fonctions
qu'elle
accepte.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA SEANCE
DU
30 novembre
2022
Chaque
membre
de
l'assemblée
ayant
eu,
en
temps
utile,
communication
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
30
novembre
2022,
les élus
présents
sont
appelés
à faire
part de
leurs
remarques
ou
éventuelles
volontés
de faire porter des
rectifications
à ce document.
À défaut
d'observations,
le procès-verbal
du 30 novembre
2022
est adopté
à l'unanimité
des
présents
et représentés. EXAMEN
DES
QUESTIONS
INSCRITES
A L'ORDRE
DU
JOUR
DE
LA SEANCE
DU
15 décembre
2022
QUESTIONS
SOUMISES
A DECISION
DU
CONSEIL
SUR
PROPOSITION
DE
MONSIEUR
LE
MAIRE
Sur
convocation
du
8 décembre
2022
Chapitre
administration
— finances
1/ Investissements
2023
—
paiement
anticipé
2/ Restes
à réaliser
- dépenses
3/ DSP
des
Belles
—
approbation
candidat
4/ Agent
recenseur
- rémunération
5/ Conventions
sportifs
de
haut
niveau
- approbation
6/ Eclairage
public
Cassioz
et plan
eau
— approbation
plan
de
financement
7/ DM
Chapitre
travaux
- forêt
8/ Restes
à réaliser
- dépenses
9/ Investissements
2023
— paiement
anticipé
Chapitre
administration
- finances
1 PAIEMENT
ANTICIPE
INVESTISSEMENTS
2023
Monsieur
le Maire
rappelle
qu'il faut,
chaque
fin d'année,
voter
un
montant
pour
permettre
de
régler
les
premières
petites
dépenses
d'investissement
en
début
d'année,
en
attendant
le vote
des
budgets
définitifs.
C'est
un
pourcentage
de
l'année
précédente,
selon
le tableau
ci-dessous. Montant
des
crédits
autorisés
pour
Chapitre
d'investissement
Montant
voté
au
BP
2022
2023
ë
dans
l'attente du
vote
au
BP
2023
20 —
Immobilisations
incorporelles
98
700
€
24
675€
21
— Immobilisations
corporelles
338
500
€
84
625
€
23 - Immobilisations
en
cours
4413
500
€
1103
375
€
Adopté
à l'unanimité
2. RESTE
À REALISER
2022 À REPORTER
SUR
2023
Monsieur
le Maire
expose
les dépenses
en
cours
et à reporter
en
2023.
:
Le
Somme
à reporter
Imputation
Intitulé
en
2073
2031/20
|
Frais d'études
3 000,00
€
2183/21
|
Matériel
de
bureau
et informatique
14
267,08
€
2313/23
|
Immobilisations
en cours
- Constructions
52
295,52
€
2315/23
|
Immobilisations
en cours
-
Installations,
matériel
et outillage
1 330
166,57
€
TOTAL
1
400
359,17
€
Adopté
à l'unanimité
3. RENOUVELLEMENT
DSP
DES
BELLES
APPROBATION
CANDIDAT
M.
Pierre
BESSY
rappelle
que
la Délégation
de
Service
Public
des
Belles
touche
à sa fin. Un
appel
à candidature
a été
lancé
cette
année.
Une
candidature
unique
a été
déposée,
celle
des
exploitants
actuels
qui
proposent
les mêmes
offres
et une
augmentation
de
200
€ du
loyer annuel,
qui
passe
à 1400
€.
Adopté
à l'unanimité
4. RECENSEMENT Monsieur
le Maire
explique
qu'il faut engager
trois agents
recenseurs
pour
la prochaine
campagne
de
recensement.
La
rémunération
est fixée
au
smic.
Adopté
à l'unanimité
5 CONVENTIONS
PARTENARIATS
SPORTIFS
Mme
Carine
DUNAND
présente
les conventions
pour
l'année
2023.
La commune
signe
un
partenariat
inédit en
Ice Cross
avec
Antonin
CHIBERCHES,
jeune
originaire
de
Praz-sur-Arly,
qui
évolue
en
Elite dans
cette discipline,
avec
une
aide
de
800
€ annuels
plus
les primes
au
résultat. Antonin
accompagne
aussi
la commune
dans
sa
réflexion
pour
la création
d'un
nouveau
parcours
VTT
aux
Belles,
projet
lancé
par
le Vélo-Club
et l'exploitant
du
lac.
L'idée
serait d'y
intégrer
aussi
une
partie compatible
Roller Cross.
De
jeunes
skieuses
du
ski
club
sollicitent
aussi
une
aide
pour
leur
parcours
vers
le haut
niveau
car
évoluant
en
Coupe
d'Europe.
Il est
proposé
de
réactiver
les
contrats
d'aide
qui
existaient
il y a
une
dizaine
d'années
et
qui
n'étaient
plus
sollicités.
C'est
le bureau
du
Ski-Club
qui
précisera
les jeunes
aptes
à bénéficier de ce contrat qui se traduit par des
primes
aux
résultats
et une
aide par
course
en
Coupe
d'Europe.
La
convention
avec
Léa
BOUARD
est,
quant
à elle,
encore
en
cours
de
discussion.
Le contrat avec
le Team
SCOTT
Running
est reconduit
pour un an.
Ce
sera
la dernière
année
car, malgré
la pleine
réussite
de ce
partenariat,
qui
a permis
de valoriser les nouveaux
parcours
de trails,
la commune
doit faire des
arbitrages
en
raison
de
l'inflation
et des
nombreux
projets
à mener.
Adopté
à l'unanimité
6. ECLAIRAGE
PUBLIC
PLAN
DE
CASSIOZ/PLAN
D'EAU
PLAN
DE
FINANCEMENT
M. Jean-Paul
JACCAZ
explique
que
le
SYANE
a fourni
un chiffrage
pour l'installation de l'éclairage
public de
la passerelle
au tour du lac. D'un
montant
global
estimé
à...
157
368
Euros
TTC Avec
une
participation
financière
communale
s’élevant
à
…….
99
665,03
Euros
TTC
Et une
contribution
au
budget
de
fonctionnement
s’élevant
à...
4
721,03
Euros
TTC
Il y a également
une
tranche
optionnelle
pour
la route
de
Cassioz
(en
partant
du
lac)
si on
veut
faire
le bouclage
avec
la
route des
Thouvassières.
Monsieur
le Maire
précise que
le fait que
ce soit optionnel
vient du fait que
certains
mats
seraient
à
installer
sur
des
terrains
privés
et
qu'il
faut
donc
d'abord
solliciter
les
riverains
concernés.
Cela
permet
aussi
d'avoir
encore
un temps
de réflexion
pour savoir
s'il faut réaliser cette partie car, comme
le rappelle
Mme
Priscillia ARVIN-BEROD,
il faut s'interroger sur la réelle nécessité
de ce tronçon
à un
moment
où
la commune
limite la durée
d'éclairage
public dans
toute
la commune.
Il faudra
donc
trancher au moment
où
les marchés
seront rendus.
À noter
qu'il est prévu
d'installer des
éclairages
avec
boitiers
permettant
de
moduler
depuis
la mairie
les éclairages
selon
les jours
ou
les saisons
dans
l'optique
de
la politique
de
sobriété
énergétique
engagée
par
la commune.
M.
Philippe
LEGOUX
profite
de
la question
pour
évoquer
la sécurisation
du
lac
en
hiver,
avec
le
risque
de
chutes
dans
l'eau.
M.
Jean-Paul
JACCAZ
le
rassure
en
expliquant
que
Labellemontagne a
déjà
installé
des
filets
tout
autour
du
plan
d'eau,
comme
cela
est à faire
pour
les
retenues
collinaires
dans
le cadre
de
l'exploitation
pour
la neige
de culture.
Mme
Solange
COOKE
demande
si la passerelle
pourra
être
ouverte
cet hiver.
Monsieur
le Maire
répond
que
ça
ne
sera
pas
possible
pour
des
raisons
de
sécurité
car
les
aménagements
et les terrassements
ne
sont
pas
terminés
aux
abords
du
lac.
M.
Jean-Paul
JACCAZ
précise
que
le
parcours
de
ski
de
fond
n'est
pas
impacté
par
le chantier
et
reste
bien
maintenu
cet hiver.
Adopté
à l'unanimité
7. DECISION
MODIFICATIVE
Monsieur
le Maire
explique
qu'il
s'agit d'approuver
le changement
de
la nomenclature
comptable
qui
va
impacter
la
décision
modificative
votée
lors du
dernier
conseil
municipal.
Adopté
à l'unanimité
8. PAIEMENT
ANTICIPE
INVESTISSEMENT
2023
Comme
pour
la question
1, Monsieur
le Maire
propose
les
paiements
anticipés
au
prochain
budget.
Imputation
Désignation
Sans
a
sn
2031 | Frais d'études
FEAN TENCEET
4 800,00 €
2315 |
Immobilisations
en-cours
RÉ
ERRE
D
Les
9 422,50
€
2315 |
Immobilisations en-cours
FE
nn
es
4 590,00 €
2315
|
Immobilisations
en-cours
RÉ
nee
LE
=
10
203,06
€
2315 | Immobilisations en-cours
EE
30 302,15 €
TOTAL
59
317,71€
Adopté
à l'unanimité
QUESTIONS
DIVERSES
:
Luminaires
de Noël
Les
élus,
dans
le cadre
de
la politique d'économies
d'énergie,
décident que
les décorations
de
Noël
seront éteintes à partir
de
fin janvier,
sauf le sapin
et le rond-point
du
tétras-lyre,
qui
sont
prolongés
jusqu'après
les vacances
d'hiver.
Fin
de séance
à 19h25
—
Nos
Sophie JUELLE
SAU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Vu
pour
être
affiché
le 20/12/2022
conformément
aux
prescriptions
de
l'article
L2121.25
du
code
généraldes-cellectivités
ns
E PR
territoriales.
ES
:
es