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Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune de Champniers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 240410)
Thèmes du document : Consommateurs, Vieillesse, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DE CHAMPNIERS
du mercredi 10 avril 2024 à 18 h 30
Présents : Michaël LAVILLE, Yann COMPAGNON, Christiane CHABAUD, Michel BILLARD, Karine LEBERT , Didier DUCONGE, Laurent BOSCHETTO, Edith KANDEL BOUCHAUD, Gérard HUET , Marie-Pierre PERON, Fabienne SUCQUET , Marie-Pascale SPICHA, Patrick MAGNERON, Véronique BORIE, Thierry DESMOULINS, Alain GASCHET , Cédric PICARD, Sébastien COUTANT , Katia PIZZOLATO, Vanessa PRONCHERY , Arnaud LEGRAND, Estelle MASSERON, Guillaume GRIMAUD.
Pouvoir(s): Isabelle GOYAUD à Karine LEBERT, Joëlle AVERLAN à Christiane CHABAUD, Samuel DERAIS à Laurent BOSCHETTO, Béatrice GOURINCHAS à Fabienne SUCQUET, Romain COLLIN à Michaël LAVILLE.
Excusé(s) : Pascale DALCANTARAT
1 Intercommunalité - Avis de la commune sur le plan partenarial de gestion de la demande et d'information des demandeurs
Avis favorable à l'unanimité.
2 ATD 16 - souscription à l'option "parcours cyber sécurité" proposée par l'Agence Technique Départementale
Adoptée à l'unanimité des votants (A. Legrand :non votant).
3 Finances - fixation du loyer local commun résidence intergénérationnelle Adoptée à l'unanimité.
4 Demande de subvention au Conseil Départemental pour le TRAIL Adoptée à l'unanimité.
5 Convention de mécénat d'entreprise du trail 2024
Adoptée à l'unanimité.
6 Achat parcelles de bois lavoir des Brissauds
Adopté à l'unanimité.
7 Dispositif argent de poche
Adopté à l'unanimité.
8 Informations en vertu de l'article L2122-22
9 Convention de partenariat – Concours du « Plus beau jardin potager » Adoptée à l'unanimité.
10 Convention d'entretien de la végétalisation de l'espace public par les habitants Adoptée à l'unanimité.
Les délibérations du Conseil Municipal sont disponibles
Sur le site internet : https://www.mairie-champniers.fr/
dans la rubrique > Ma Ville > Les élus > Délibérations du Conseil Municipal