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Ordre du Jour - ODJ public CM 2 juillet 2019
Document publié le Mardi 2 juillet 2019 par la commune de Guyancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ public CM 2 juillet 2019)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Banque,
DIRECTION DE L’ADMINISTRATION
Service Juridique
DSC/AFD/DSP
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 2019
ORDRE DU JOUR
COMMUNICATIONS DE MONSIEUR LE MAIRE
1. SPORTS
- Subvention en faveur de l’association Balisqy dans le cadre de la 14ème Nuit des Arts Martiaux. - Aides, sous forme de subventions, aux frais de représentation engagés par les associations Académie SQY de Taekwondo et Kannagara dans le cadre de la 14ème Nuit des Arts Martiaux.
2. SANTE
- Adhésion de la ville au réseau des Villes-Santé de l’Organisation Mondiale de la Santé.
3. ADMINISTRATION
- Nombre et répartition des sièges du Conseil communautaire de Saint-Quentin-en-Yvelines.
4. PERSONNEL
- Mise à jour du tableau des effectifs.
- Modification des modalités de gestion du compte épargne temps.
5. PETITE ENFANCE
- Modification des règlements intérieurs des Etablissements d’Accueil des Jeunes Enfants. - Adoption du règlement intérieur du Relais d’Assistants Maternels Madeleine BRÈS.
6. FINANCES
- Rapport 2018 sur la Dotation de Solidarité Urbaine.
7. VIE ASSOCIATIVE
- Modification du règlement d’utilisation des salles des fêtes familiales Louise Labé et André Breton.
- Création du règlement d’utilisation des salles Degrond et salle 4 de la Maison de Quartier Pierre Mendès France
- Adoption du règlement de mise à disposition des salles municipales en faveur des associations et des partenaires. 8. COOPERATION DECENTRALISEE
- Demande de subvention auprès du Ministère de l’Europe et des Affaires Etrangères au titre du programme triennal de coopération décentralisée 2019-2021.
- Convention cadre entre la commune de Comé et la ville de Guyancourt pour la mise en œuvre du programme triennal de coopération décentralisée 2019-2021.
9. VIE DE QUARTIER
- Conventions d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines pour les centres sociaux Joseph Kosma et du Pont du Routoir.
10. Vœu du Conseil Municipal
N.B. : Après la tenue de la séance du Conseil Municipal, les documents faisant l’objet d’une délibération, peuvent être consultés à l’Hôtel de Ville, en prenant rendez-vous auprès du Service Juridique.