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Document publié le Mardi 1 octobre 2019 par la commune de Guyancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ public CM 1 octobre 2019)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Handicap et inclusivité,
DIRECTION DE L’ADMINISTRATION
Service Juridique
DSC/AFD/DSP
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2019
ORDRE DU JOUR
COMMUNICATIONS DE MONSIEUR LE MAIRE
1. ADMINISTRATION
- Modifications statutaires relatives aux compétences de Saint-Quentin-en-Yvelines. - Mise à disposition de salles municipales dans le cadre des élections municipales des 15 et 22 mars 2020.
2. ACHAT PUBLIC
- Protocole d’accord transactionnel avec la société ID VERDE dans le cadre du MAPA 18/001/01 relatif au réaménagement du mail des saules, lot n° 1 "Voirie, réseaux divers, maçonnerie, mobilier, jeux".
3. EDUCATION
- Convention de soutien à l’investissement des équipements des communes pour le "plan de déploiement numérique scolaire".
4. FINANCES
- Admission en non valeur de produits irrécouvrables.
- Convention d’accès à l’espace sécurisé "Mon Compte Partenaire" de la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines pour les déclarations des accueils de loisirs sans hébergement. - Evolution du barème national des participations familiales fixé par la Caisse Nationale d’Allocations Familiales pour la Petite Enfance.
- Décision modificative.
5. ACCESSIBILITE
- Rapport 2018 sur l’accessibilité.
6. PERSONNEL
- Mise à jour du tableau des effectifs.
- Mise à jour de la liste des logements de fonction.
- Organisation des astreintes du service des sports.
- Autorisation spéciale d’absence du personnel communal pour les dons du sang. - Convention d’adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire 2020-2025 souscrite par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne pour le risque santé auprès du groupe VYV. 7. PETITE ENFANCE
- Avenants aux conventions d’objectifs et de financement de la Prestation de Service Unique des structures d’accueil du jeune enfant avec la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines.
8. POLITIQUE DE LA VILLE
- Subvention en faveur de l’association Coup de Pouce - Partenaire de la réussite à l’école et signature de la convention de prestation pour l’année scolaire 2019-2020.
9. SPORTS
- Modification des règlements intérieurs du gymnase Maurice Baquet et du gymnase des Droits de l’Homme.
- Remboursement de frais de formation en faveur de l’association Guyancourt Handball. - Bourses en faveur des jeunes sportifs de l’association le Cercle des Sports Nautiques de Guyancourt.
N.B. : Après la tenue de la séance du Conseil Municipal, les documents faisant l’objet d’une délibération, peuvent être consultés à l’Hôtel de Ville, en prenant rendez-vous auprès du Service Juridique.