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Convocation - CONVOCATION C.M. 2020.06.11
Document publié le Jeudi 11 juin 2020 par la commune de Villers-le-Lac.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION C.M. 2020.06.11)
Thèmes du document : Éducation, Loisirs, Institutions publiques,
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la SALLE DES FETES de Villers Le Lac, le : Jeudi 11 juin 2020 à 19 h 00
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR – Session ordinaire
1°) Délégations d’attributions et de fonctions :
- Délégations d’attributions du conseil municipal au maire.
- Délégations de fonctions du maire aux adjoints.
- Délégations de signature au D.G.S.
2°) Composition des différentes commissions.
3°) Désignation des délégués dans les organismes extérieurs :
- Conseil d’administration du Collège
- Syndicat intercommunal de l’Union
- Association des communes forestières
- Référent communal sécurité routière
- Correspondant défense
- Relations M.J.C.
- Relations club Loisirs (relations séniors)
4°) Composition de la commission communale des impôts directs.
5°) Indemnités de fonction du maire et des adjoints.
6°) Suite à la désaffectation de l’école primaire du Chauffaud : déclassement de ce bien (bâtiment et terrain).
7°) Vente d’une partie de la parcelle BE n° 39 (ex. école primaire du Chauffaud) au profit de M. Mme DICHAMP.
8°) Vente du bâtiment communal (ex. école primaire du Chauffaud).
…/… 9°) Attribution du marché des travaux d’aménagement de la Place Droz- Bartholet -2ème tranche = parking.
10°) Marché négocié avec l’Ets B.D.T.P. pour travaux complémentaires aux travaux d’extension du groupe scolaire.
11°) Attribution du marché pour le lot n° 9 « sols collés » des travaux d’extension du groupe scolaire.
12°) Mise à jour de la demande de subvention D.E.T.R. pour les travaux de réalisation d’un parking sous la salle paroissiale au vu de l’estimation finale des travaux.
13°) Modification de la délibération validant un échange de terrain entre la Commune et M. MARCELINO Vincent. L’échange devant se faire entre la Commune et la SCI RAWYLER.
14°) Questions diverses.
Afin de respecter les consignes sanitaires actuelles, vous voudrez
bien vous munir d’un masque et apporter de quoi écrire (stylo,
papier). Merci.
Fait à Villers Le Lac, le 4 juin 2020.
Le Maire,
Dominique MOLLIER