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Compte-Rendu - CM20220630 Tab délib 1
Document publié le Jeudi 30 juin 2022 par la commune de Vallet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM20220630 Tab délib 1)
Thèmes du document : Loisirs, Grandes et moyennes entreprises, Culture et patrimoine,
Numéro de l'acte Objet de l'acte
01/06/2022 Acquisition/Cession - Bd d'Italie (Les Grandes Jeannettes) - Société BERTRAND
02/06/2022 Acquisition de terrain aux consorts RIPOCHE à La Pommeraie
03/06/2022 Cession de terrain à Mme FANOUILLERE Nelly au Landreau village - mise à consultation publique
04/06/2022 Occupation du domaine public - Location des emplacements accueillant les antennes d'opérateurs de téléphonie mobile
05/06/2022 Compte rendu de l'utilisation du compte de dépenses imprévues
06/06/2022 OGEC Sainte Marie - Forfait communal pour l'année 2022 et fixation de la participation
07/06/2022 Indemnisation de l'OGEC Sainte Marie pour accompagnement et surveillance des écoles à la descente et montée des cars scolaires
08/06/2022 Marché de Noël - Tarifs droits de place
09/06/2022 Principe de coopération entre la commune de VALLET et la SEM SE 44 pour développer, construire et exploiter une centrale solaire au sol
10/06/2022 IFAC OUEST - Tarifs septembre à décembre 2022 des accueils enfance et jeunesse mise en place par VALLET ANIMATION IFAC
11/06/2022 Budget RASED du secteur de Vallet pour l'année scolaire 2022/2023
12/06/2022 PEL 2021/2022 - Subventionnement pour la mise en oeuvre des actions PEL par les partenaires éducatifs locaux
13/06/2022 Ecole multi-sports adaptés 2022/2023 - Partenariat avec l'OMS de Vallet et le conseil départemental de Loire-Atlantique
14/06/2022 Ecole Sainte Anne/St Jean Baptiste du Loroux Bottereau - Convention pour l'année 2022/2023
15/06/2022 Achat de fourniture d'énergie au SYDELA - Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation et l'exécution d'un marché public
16/06/2022 Prévoyance - Montant de la participation employeur
17/06/2022 Modification du tableau des effectifs - création de poste
18/06/2022 Le Champilambart - convention avec Musique et Danse en Loire-Atlantique pour le projet Homo Natura
19/06/2022 Le Champilambart - Cep Party 2023 - Convention avec les collectivités partenaires du festival
20/06/2022 Le Champilambart - Convention de partenariat avec d'autres salles de spectacles (Grand T et Quatrain) - Cotisation d'adhésion au RIPLA et cotisation au fonds pour la création et la diffusion artistique
21/06/2022 Le Champilambart - Convention de partenariat avec Ouest France
22/06/2022 Le Champilambart - Pass culturel national
23/06/2022 Le Champilambart - Saison culturelle 2022/2023 - Tarifs action culturelle
24/06/2022 Le Champilambart - Recrutement d'un VTA (Volontariat Territorial en Administration) mis en ligne sur le site de VALLET le 06/07/2022
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2022
DELIBERATIONS