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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sospel.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 02 07 04 Subvention OCCE Ecole primaire)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
Affaire
n°4
MAIRIE
DE
SOSPEL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SOSPEL
SEANCE
DU
02
JUILLET
2025
L'AN
DEUX
MIL
VINGT
CINQ
ET
LE
DEUX
JUILLET
A
20H30
Délibération
2025-02-07-04
Le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire
Présent(e)
Absent(e)
Procuration
Nom
du
Donnée
Mandataire
Commentaires
Jean-Mario
LORENZI
Christophe
BRUNENGO
Eliane
ALBIN
X |X |X [XX
Renaud
DETOEUF
Martine
FERRERO
Jean-Mario LORENZI
David
BOUSSEAU
Christine
COSENTINO
Michel
POGGI
Nicole
RAYBAUT
Martine
CHAVONET
X |X |X XX |X | X
Michel
CHAMPOUSSIN
Khedidja
OUNIS
VANPOUCHE
Laurence
GIRAUD
X| *X
Livia
VERET
Marianne
GERMANO
ORFAO
Véronique
TROCH
Nicolas
CROO
Christophe BRUNENGO
Marianne
GERMANO
ORFAO
Cyril
BLANSCHE
X
Renaud
DETOEUF
Nicolas
REY
Lucas
CHAREF
Fabienne
AVENOSO
Jean-Pierre
PEGLION
Thierry
GRIMONT
Brigitte
SCOTTO
LOMASSÈèSE
X XX [x 1x
Jérôme
BERETTI
Christophe
DECADI
X
Eliane
CAMOSSETTO MUNOZ
Secrétaire
de
Séance
:
Lucas
CHAREF
Rapporteur
:
Marianne
GERMANO
ORFAO
OBJET
: Subvention
OCCE
école
primaire
de
la
commune
AR
Prefecture
006-210601365-20250702-2025020704-DE Reçu le
08/07/2025
Publié le 08/07/2025 Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
que
dans
le
cadre
des
subventions
accordées
aux
associations
pour
2025,
il
est
proposé
l'octroi
d’une
subvention
de
6
000
€
pour
l'OCCE
(Office
Central
des
Coopératives
Educatives)
dans
le
cadre
des
activités
pédagogiques
pour
l’école
primaire
de
la
commune.
Le
Conseil
municipal,
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
entendu,
et
après
en
avoir
délibéré :
-_Autorise
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
le
versement
d'une
subvention
de
6
000
€
à
l'OCCE,
pour
les
activités
pédagogiques
des
classes
primaires
de
la
commune.
Ainsi
fait
et
délibéré,
l'an,
mois
et jour
que
dessus.
Votes
Commentaires
Pour
24
Contre
00
Absentions
00
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance
AR
Prefecture
006-210601365-20250702-2025020704-DE Reçu le
08/07/2025
Publié le 08/07/2025