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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pontgibaud.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 20200709)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Industrie,
MAIRIE
DE
PONTGIBAUD
PUY-DE-DÔME
Code
Postal
: 63230
Téléphone:
0473.88.70.42
COMPTE-RENDU
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
9 JUILLET
2020.
RRRRRERÉÉRRE
Etaient
présents
: M.
LASSALAS,
Maire,
Mme
DONNET,
Mme
BLOSSE,
M.
MULLER,
M.
BOUBET,
adjoints,
M.
RABATEL,
M.
FOURNIER,
Mme
GANDEBOEUF,
Mme
MEUNIER,
Mme
DUPECHAUD,
M.
MAURY,
M.
MALLEPERTUS,
M.
FOURNIAL,
M.
BARBARY. Absent
: M.
BARBECOT.
Mme
DONNET a
été
désignée
secrétaire.
1 - DESIGNATION
DES
COMMISSIONS.
Monsieur
le Maire
indique
aux
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
conviendrait
de
désigner
des
commissions
de
travail
chargées
d’étudier
les
dossiers
avant
soumission
au
Conseil
Municipal.
Ouï
cet exposé,
après
délibération
et à l’unanimité
de
ses
membres
présents,
le
Conseil
Municipal
décide
de
désigner
les
commissions
suivantes
ainsi
que
leurs
membres
:
Commission
des
Finances :
Vice-Président
: Mme
DONNET
Anne-Michèle.
BARBARY
Picrre,
M.
MAURY
Julien. Commission
des
Travaux
:
it:
M.
BOUBET
Julien.
es
: M.
FOURNIAL
Franck,
M.
MULLER
Jacques,
M.
RABATEL
Jean,
M.
BARBECOT
Quentin.
Commission
Urbanisme,
Environnement,
Développement
Durable.
Julien.
AESRÉIUIERS
;
M.
BOUBET
Julien.
Commission
d'Ouverture
des
Plis
:
Commission
Jeunesse
et Sports
:
Vice-Président
: M.
MAURY
Julien.
8.:
M.
RABATEL
Jean,
M.
BARBECOT
Quentin,
M.
FOURNIAL
Franck.
Commission
Accessibilité
et Sécurité
:
Vice-Président
: M.
FOURNIAL
Franck. Centre
Communal
d’Action
Sociale
:
GANDEBOEUF
Andrée.
Commission
d'Aménagement
Foncier
:
II - DESIGNATION
DES
DELEGUES
AUPRES
DES
SYNDICATS
INTERCOMMUNAUX.
A
l’unanimité
des
membres
présents,
le conseil
municipal
désigne
:
19)
8.
1°)
Délégués
titulaires
:
* M.
BARBARY
Pierre
* M.
MULLER
Jacques
2°)
Délégué
suppléant
:
* Mme
BLOSSE
Monique
1°)
désigne
M.
MULLER
Jacques
comme
représentant
aux
assemblées
générales
des
actionnaires
de
la S.E.M.E.R.A.P.
2°)
désigne
M.
BARBARY
Pierre
comme
représentant
à l’assemblée
spéciales
des
Petits
Porteurs
de
la S.E.M.E.R.A.P.
3°)
désigne
M.
BARBARY
Pierre
comme
représentant
au
comité
de
contrôle
analogue
de
la S.E.M.E.R.AP.
* Mme
DONNET
Anne-Michèle
- délégué
titulaire
—
* Mme
BLOSSE
Monique
— délégué
suppléant
— * M.
LASSALAS
Jean-Jacques
* M.
BOUBET
Julien
* M.
FOURNIER
Alain
— délégué
titulaire
-
* M.
MAURY
Julien
— délégué
suppléant
—
*Mme
DONNET
Anne-Michèle
*M.
BOUBET
Julien
#*M.
MALLEPERTUS
Roland
— délégué
titulaire
-
*Mme
DONNET
Anne-Michèle
— délégué
suppléant
—
*en
qualité
de
délégué
titulaire: M.
MALLEPERTUS
Roland.
*en
qualité
de
délégué
suppléant
: M.
MULLER
Jacques.
* Mme
DUPECHAUD
Marie-Isabelle
* Mme
MEUNIER
Valérie IT
— DÉSIGNATION
DES
DELEGUES
AUPRES
DU
SIVU
ASSAINISSEMENT
DES
BORDS
DE
SIOULE.
A
l’unanimité
de
ses
membres
présents,
le Conseil
Municipal
désigne
:
1°)
Délégués
titulaires
:
* M.
Jean-Jacques
LASSALAS
* M.
Julien
BOUBET
29}
Délégués
suppléants
:
* M.
Jacques
MULLER
* M.
Pierre
BARBARY
IV
—- DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
AUPRES
DES
ASSOCIATIONS
ET
DES
ETABLISSEMENTS
SCOLAIRES.
A
l’unanimité
de
ses
membres
présents,
le Conseil
Municipal
désigne
:
1°)
Auprès
de
l’ensemble
des
associations
:
Titulaire
: Mme
BLOSSE
Monique.
Suppléants
: Mme
DUPECHAUD
Marie-Isabelle,
M.
MAURY
Julien.
2°)
Auprès
des
établissements
scolaires
:
Ecole
Primaire
Aimé
COULAUDON
: V
- ADHESION
À
UN
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
ET
AUTROSIATION
DE
SIGNER
LES
ACCORDS-CADRES
ET
MARCHES
SUBSEQUENTS
:
GROUPEMENT
SIEG
— TE63
ELEC
2021.
Le
SIEG
— Territoire
d’Energie
du
Puy-de-Dôme
lance
une
nouvelle
convention
de
groupement
d’achat
en
électricité
afin
d'intégrer
toutes
les puissances
des
contrats.
Si la commune
souhaite
continuer
à bénéficier
des
offres
tarifaires
du
groupement
du
SIEG,
la nouvelle
convention
doit
être
signée.
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
décide
d’autoriser
l’adhésion
de
la Commune
de
PONTGIBAUD
au
groupement
de
commandes
ayant
pour
objet
l’achat
d’électricité
des
contrats
des
segments
C2,
C3,
C4
et
CS.
VE-
OPHIS
DU
PUY-DE-DOME
: CONVENTION
DE
GESTION
DES
LOGEMENTS
RUE
FERNAND
ANDANT.
Le
bail
emphytéotique,
conclut
avec
l’'OPHIS
du
Puy-de-Dôme
pour
les
logements
de
l’ancienne
gendarmerie
située
24
rue
Fernand
ANDANT,
s’est
achevé
le
30
avril
2020.
La
crise
sanitaire
subi
par
le pays
a lourdement
impacté
les
échanges
et n’a
pas
permis
d’aboutir
à une
solution.
Afin
d’éviter
tout
vide juridique,
l'OPHIS
du
Puy-de-Dôme
propose
de
signer
une
convention
de
gestion
pour
le compte
de
tiers
qui
prendrait
effet
au
1% mai
2020
et se terminerai
au
31
décembre
de
cette
même
année.
Après
discussion,
le Conseil
Municipal
est d’accord
sur
le principe
d’une
convention
de
gestion
pour
6 mois
renouvelables.
Une
décision
sera
prise
lorsque
l'OPHIS
du
Puy-de-Dôme
en
aura
présenté
les
conditions. VII
- CAMPING
MUNICIPAL
—
SAISON
2020.
Du
fait
de
la pandémie
liée
au
COVID-19,
le
camping
municipal
n’a
pas
pu
être
ouvert
au
publie
le
15
Avril
2020.
Seule
la partie
chalets
est ouverte
au
public
depuis
le
12 juin
et ce jusqu’au
31
octobre
2020.
Sur
proposition
de
Monsieur
le Maire,
à la majorité,
le Conseil
Municipal
décide
:
1°)
d'ouvrir
au
public
le
camping
municipal,
partie
emplacements,
à compter
du
11
juillet et jusqu’au
13
septembre
2020
;
2°)
de
maintenir
l'ouverture
au
public
des
chalets jusqu’au
31
octobre
2020.
La
secrétaire
de
séance,
Mme
A.M.
DONNET