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Arrêté - Préfecture - Hérault - Recueil spécial du 20 mars 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Hérault - Recueil spécial du 20 mars 2017)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Liberté * Liberté » Égalié » Fraternité Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFET DE L’'HERAULT
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
SPÉCIAL N°29 |
Liberté
+ Égalité
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PRÉFET
DE
L'HÉRAULT
Préfecture CABINET SERVICE
INTERMINISTÉRIEL
DE
DÉFENSE
ET DE PROTECTION
CIVILES
FB VU VU VU VU VU VU VU VU
Arrêté
n°
2017/01/279
du
15
mars
2017
Autorisant
le déroulement
de
l’épreuve
pédestre
dénommée
«Marathon
de
Montpellier
» le
19
mars
2017
Le
Préfet
de
l'Hérault
Officier
dans
l'ordre
national
du
mérite,
Officier
de
la Légion
d'Honneur,
les
articles
R.411-10
à R.411-12
et
R
411-29
à R
411.32
du
Code
de
la
Route
;
le
Code
du
Sport,
et
notamment
ses
articles
L231-2,
L231-2-1,
L331-1
à L331-4-1,
L131-14
à
L131-21,
R331-7
à R331-17,
A331-2
à A331-4;
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
la
demande
présentée
par
l’association
« Montpellier
Athlétic
Méditerranée
Métropole
»,
en
vue
d’organiser
le
dimanche
19
mars
2017,
une
épreuve
de
course
à
pied
dénommée
«Marathon
de
Montpellier
»
les
avis
des
maires
de
Montpellier,
Castelnau-le-Lez,
Pérols,
Mauguio-Carnon,
Palavas
et
Lattes
et
les
mesures
de
restriction
de
circulation
qu’ils
ont
arrêtées
;
l'arrêté
du
président
du
conseil
départemental
de
l’Hérault
et
les
mesures
de
restrictions
de
circulation
qu’il
a
arrêtées
;
l'avis
du
comité
départemental
des
courses
hors
stade
;
l’attestation
d'assurance
souscrite
par
l’organisateur
auprès
de
la
compagnie
MAIF;
l'avis
de
la
commission
départementale
de
sécurité
routière
du
7 mars
2017
;
l'arrêté
préfectoral
n°2016-I-311
du
18
avril
2016,
donnant
délégation
de
signature
à
Monsieur
Guillaume
SAOUR,
sous-préfet
hors
classe,
directeur
de
cabinet
du
préfet
de
l'Hérault;
SUR
proposition
de
M.
le
sous-préfet,
directeur
de
cabinet
du
préfet
de
l’Hérault
;
ARRETE
:
ARTICLE
1
:M.
le
Président
de
l’Association
« Montpellier
Athlétic
Méditerranée
Métropole
»
est
autorisé,
sous
son
entière
responsabilité
et
dans
les
conditions
fixées
par
les
textes
susvisés
et
le
présent
arrêté,
à
organiser
le
dimanche
19
mars
2017,
une
épreuve
de
course
à
pied
dénommée
«Marathon
de
Montpellier
».
ARTICLE
2
:Les
concurrents
devront
porter
un
dossard
permettant
aux
usagers
de
la
route
de
les
reconnaître.
Les
accompagnateurs
porteront
également
un
signe
de
reconnaissance.
Sur
les
voies
ouvertes
à
la
circulation,
les
concurrents
sont
tenus
de
respecter
intégralement
les
dispositions
du
code
de
la
route,
et
les
arrêtés
réglementant
la
circulation
pris
par
les
autorités
gestionnaires
des
voies.
Ils
devront
respecter
impérativement
le
code
de
la
route.
34,
PLACE
DES
MARTYRS
DE
LA
RÉSISTANCE
- 34062
MONTPELLIER
CEDEX
2
www.herault.gouv.fr ARTICLE
3
:Les
organisateurs
devront
prendre
toutes
mesures
matérielles
pour
assurer
la
sécurité
des
concurrents.
Ils
prévoiront,
à
leurs
frais,
un
service
d’ordre
suffisant,
notamment
aux
carrefours
dangereux
et
mettront
en
place,
à leurs
frais,
une
signalisation
conforme
à la
réglementation.
Des
motards
civils
assureront
l’ouverture
de
course
et
seront
positionnés
aux
carrefours
dangereux.
Un
vélo
balai
signalera
le
passage
du
dernier
concurrent.
ARTICLE
4
:Les
signaleurs
dont
les
noms
sont
mentionnés
sur
la
liste
ci-jointe
seront
mis
en
place
sur
l'itinéraire
de
passage
de
l’épreuve.
Ils
facilitent
le
déroulement
de
l’épreuve
et
concourent
à sa
sécurisation.
Sur
la
partie
de
l'itinéraire
bénéficiant
d’une
priorité
de
passage,
ils
préviennent
les
autres
usagers
de
la
route
de
cette
priorité.
Ils
ne
disposent
en
aucun
cas
de
pouvoir
de
police.
Ils
doivent
être
identifiables
par
les
usagers
de
la
route
au
moyen
de
signes
vestimentaires
permettant
de
les
identifier,
d’un
gilet
de
haute
visibilité
de
couleur
jaune
sur
lequel
doit
figurer
la
mention
“course”
clairement
visible,
d’un
piquet
mobile
à
deux
faces,
modèle
K.10
et
sont
à même
de
produire
dans
de
brefs
délais
une
copie
de
l’arrêté
autorisant
la
manifestation
sportive.
Ils
sont
placés
sous
la
responsabilité
des
organisateurs.
Ils
sont
tenus
de
se
conformer
aux
instructions
des
forces
de
l’ordre
présents
sur
les
lieux
et
leur
rendent
compte
des
incidents
qui
peuvent
survenir.
Le
directeur
de
course,
désigné
en
la
personne
de
Monsieur
GAMBIER
Gautier
(tel.
06.72.61.03.99)
assurera
la
coordination
entre
les
responsables
de
zone
et
le
P.C
situé
en
mairie
de
Montpellier. Cinquante-quatre
agents
de
la
police
municipale
des
communes
de
Montpellier,
Castelnau-le-Lez,
Pérols
et
Palavas
renforceront
le
dispositif
de
sécurité
de
la
manifestation,
notamment
sur
les
axes
les
plus
sensibles
de
la
course
(ronds-points,
carrefours….).
Douze
agents
de
maîtrise
de
la
TAM
seront
positionnés
aux
coupures
des
lignes
pour
assurer
le
passage
des
rames
et
sécuriser
les
coureurs;
Des
bénévoles
seront
présents
sur
tout
le
parcours
afin
de
renforcer
la
logistique
de
Pépreuve.
Les
organisateurs
devront
s’assurer
avant
le
départ
des
épreuves
que
tous
les
signaleurs
sont
en
place
et
notamment
aux
carrefours
et
intersections.
ARTICLE
5
:La
protection
sanitaire
sera
assurée
par
trois
médecins
ainsi
que
l’association
agréée
«Aqualove
sauvetage
»
conformément
à
la
convention
signée
par
les
deux
parties,
produite
au
dossier
et
comprenant
la
présence
de
26
secouristes,
deux
véhicules
de
premiers
secours
à personne
et
5
véhicules
logistiques,
disponibles
à
tout
moment
conformément
au
dossier
déposé
par
les
organisateurs. Le
rôle
de
coordinateur
des
secours
sera
rempli
par
Mme
Amélie
JEANPERRIN,
joignable
au
06
22
07
26
74.
Elle
devra
être
en
mesure
d’alerter
les
secours
publics
pendant
toute
la
durée
de
la
manifestation.
Une
heure
avant
le
départ
de
la
course,
les
organisateurs
devront
communiquer
ce
numéro
de
téléphone
au
CODIS
34
(Tél.
04.99.06.70.00
ou
18).
Le
PC
Course
sera
joignable
à
la
mairie
de
Montpellier,
au
numéro
de
téléphone
suivant
04.67.34.59.60. Les
organisateurs
devront
communiquer
ce
numéro
de
téléphone
aux
services
de
police
ou
de
gendarmerie,
compétents
et
au
CODIS
34.
En
cas
d’accident
et
en
rapport
avec
le
médecin
responsable
de
la
manifestation,
le
coordinateur
des
secours
contactera
le
SAMU
centre
15
(Tél.15)
ou
le
CODIS
34
(Tél.
04.99.06.70.00
ou
18).
I
précisera
le
lieu
et
les
circonstances
exactes
de
l’accident,
afin
que
l'intervention
des
secours
puisse
se
faire
dans
les
meilleurs
délais,
avec
les
moyens
adaptés
à la
situation. Le
responsable
de
la
sécurité
et
l’organisateur
arrêteront
immédiatement
le
déroulement
de
la
manifestation
concernée
et
en
informeront
les
forces
de
sécurité
publique
(Tél:
17)
ainsi
que
la
direction
départementale
de
la
cohésion
sociale
à
l’adresse
mail
suivante:
ddes-
secretariatdirection(@herault.com. ARTICLE
6
:
Les
organisateurs
devront
prendre
toutes
dispositions
pour
faire
respecter
les
propriétés
privées,
la
tranquillité
et la
sécurité
des
riverains.
Ils
prendront
à
leur
charge
les
frais
du
service
exceptionnel
mis
en
place
à
l’occasion
du
déroulement
de
l'épreuve
et
assureront
la
réparation
des
dommages,
dégradations,
modifications
de
toute
sorte
de
la
voie
publique
ou
de
ses
dépendances
imputables
aux
concurrents,
aux
organisateurs
ou
à leurs
préposés.
ARTICLE
7
:
Les
organisateurs
prendront
toutes
les
dispositions
utiles
pour
annuler
la
manifestation
dans
les
cas
de
fortes
intempéries
et/ou
d’alertes
météorologiques.
ARTICLE
8
: NATURA
2000
: Etangs
palavasiens
et
étangs
de
l’Estagnol
Afin
de
na
pas
impacter
l’environnement,
les
participants
devront
veiller
à ne
pas
sortir
des
sentiers-
chemins
matérialisés,
ramasser
les
déchets,
ne
pas
aménager
les
infrastructures
naturelles
(haies,
arbres,
linéaires
de
végétation),
éviter
de
faire
du
bruit
pour
préserver
la
tranquillité
des
espèces
présentes
sur
le
site.
L’organisateur
s'engage
à faire
un
état
des
lieux
avant
et
après
la
manifestation
sportive
de
manière
à engager
les
mesures
de
réduction
des
impacts
induits
par
la
manifestation.
ARTICLE
8
:
ILest
formellement
interdit :
— de
jeter
les
journaux,
prospectus,
tracts
ou
échantillons
de
produits
divers,
lancés,
soit
par
l'organisateur
lui-même,
soit par
les
concurrents
prenant
part
à cette
manifestation
;
—
d’allumer
des
feux
de
toute
nature,
y compris
de
fumer
;
— d’apposer
des
papillons,
affiches,
des
flèches
directionnelles,
etc...
sur
les
panneaux
de
signalisation,
bornes,
arbres,
ouvrages
d'art
ainsi
que
d'utiliser
de
la peinture
y
compris
les
produits
vendus
comme
biodégradables
pour
le
marquage
de
la
chaussée
(le
balisage
pourra
se
faire
uniquement
à
l’aide
de
rubalise,
de
chaux
ou
de
panneaux
indicateurs
et
devra
avoir
disparu
24
heures
après
l’épreuve
sportive).
— de
faire
tout
acte
de
propagande
visant
des
buts
étrangers
à l’épreuve
elle-même.
Tout
aménagement
de
tribunes,
gradins,
tentes
ou
chapiteaux
devra
faire
l’objet
d’un
avis
de
la
commission
de
sécurité
compétente.
ARTICLE
9
:Dans
l'intérêt
de
la
Sécurité
Routière,
sur
le
réseau
routier
départemental
emprunté
par
la
manifestation,
sont
interdits
:
—
le
marquage
à
la
peinture
des
chaussées
et
dépendances,
quel
que
soit
la
nature
des
indications
et
le
procédé
utilisé
pour
sa
réalisation.
—
d’apposer
des
placards,
papillons
ou
affiches
sur
les
signaux
réglementaires
et
leurs
supports,
sur
les
plantations,
sur
les
équipements
et
ouvrages
situés
dans
les
emprises
du
domaine
routier
ou
surplombant
celui-ci.
Toutefois,
le
gestionnaire
du
réseau
routier
permet
de
déroger
à
cette
interdiction
:
a
sous
réserve
que
les
dispositifs
légers
mis
en
œuvre
ne
dégradent
pas
la
qualité
des
équipements
routiers,
leur
perception
et
leur
compréhension.
a
sous
réserve
que
ces
dispositifs
soient
obligatoirement
déposés
dans
un
délai
de
24h
après
la
manifestation. Le
gestionnaire
du
réseau
routier
se
réserve
la
possibilité
d’engager
une
procédure
d'indemnisation
pour
dommage
au
domaine
public
à
l’encontre
des
organisateurs
en
cas
de
manquement
à
ces
prescriptions.
ARTICLE
10
:
Faute
pour
les
organisateurs
de
s’être
conformés
aux
prescriptions
du
présent
arrêté,
il
sera
mis
obstacle
au
déroulement
de
la
course
par
les
services
de
gendarmerie
et
de
police
chargés
du
contrôle.
ARTICLE
11
:Le
directeur
de
cabinet
du
préfet
de
l’Hérault,
le
directeur
départemental
de
la
sécurité
publique,
le
général
commandant
le
groupement
de
gendarmerie
de
l'Hérault,
les
maires
de
Montpellier,
Castelnau-le-Lez,
Pérols,
Mauguio-Carnon,
Palavas
et
Lattes
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
au
registre
des
actes
administratifs
de
la
préfecture
de
l'Hérault,
et
dont
une
copie
sera
adressée
aux
membres
de
la
commission
départementale
de
sécurité
routière
ainsi
qu’aux
organisateurs.
Pour
le préfet,
et par
délégation
Le
sous-préfet,
directeur
de
cabinet,
signé
Guillaume
SAOUR A Liberté
« Égalité
fernité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PRÉFET
DE
L'HÉRAULT
Arrêté
Portant
mise
en
commun
des
effectifs
et
des
moyens
des
polices
municipales
des
communes
de
Montpellier,
Pérols,
et
Castelnau
le
Lez,
lors
du
marathon
du
19
mars
2017.
Le
Préfet
de
l'Hérault
Officier
dans
l'Ordre
National
du
Mérite,
Officier
de
la Légion
d'Honneur,
Vu
le
code
de
la
sécurité
intérieure,
notamment
son
article
L.512-3
;
Vu
L'arrêté
du
18
avril
2016
portant
délégation
de
signature
de
M.
Guillaume
SAOUR,
Directeur
de
cabinet
;
Vu
la
demande
du
Maire
de
Montpellier
du
28
février
2017,
concernant
la
mise
en
commun
des
effectifs
et
moyens
des
polices
municipales
de
Montpellier,
Pérols
et
Castelnau
le
Lez
lors
du
marathon
de
Montpellier
du
19
mars
2017
;
Vu
les
avis
favorables
des
Maires
de
Castelnau
le
Lez
et
Pérols
;
Sur
proposition
du
sous-préfet,
directeur
de
cabinet
du
préfet
de
l'Hérault
;
ARRETE
Article
1%
:Est
autorisée
la
mise
en
commun
des
effectifs
et
moyens
des
polices
municipales
de
Montpellier,
Castelnau
le
Lez
et
Pérols,
aux
heures
fixées
ci-après,
pour
organiser
la
circulation
et
le
stationnement,
à l’occasion
du
marathon
de
Montpellier
le
19
mars
2017.
Article
2
:Les
effectifs
et
moyens
mis
à disposition
par
la
police
municipale
de
Montpellier
sux
la
commune
de
Pérols
pour
cette
manifestation
sont
fixés
comme
suit
:
>
Effectifs
:5
policiers
municipaux
(les
missions
seront
assurées
en
binôme
avec
un
agent
de
police
municipale
de
Pérols)
Horaires
:de
7h30
à 14h00
Moyens
matériels:
un
véhicule
sérigraphié
« police
municipale
»
Moyens
de
défense
:liaison
radio,
gilet
pare
balles,
bâton
de
défense
type
tonfa,
1 revolver
par
agent.
AAA
Article
3
:Les
effectifs
et
moyens
mis
à disposition
par
la
police
municipale
de
Montpellier
sur
la
commune
de
Castelnau
le
Lez
pour
cette
manifestation
sont fixés
comme
suit
:
34,
PLACE
DES
MARTYRS
DE
LA
RESISTANCE
—
34062
MONTPELLIER
CEDEX
2
www.herault.
gouv.fr Effectifs
: 4
agents
de
la
brigade
moto
de
la
police
municipale
de
Montpellier
chargés
de
l'ouverture
et de la fermeture
sur
les voies
du parcours
de
la course
Horaires
: 7h30
à 14h00
Moyens
matériels:
motos
Moyens
de
défense
: liaison radio,
gilet pare
balles,
bâton
de
défense
type
tonfa,
1 revolver
par
agent.
VVYNVN OV
Article
4:
La
présente
autorisation
sera
publiée
au recueil
des
actes
administratifs
de
la préfecture
de
l'Hérault,
'
Article
5:
Le
sous-préfet,
directeur
de
cabinet
de
la préfecture
de
l'Hérault,
les
Maires
de
Montpellier,
Castelnau
le Lez,
et Pérols,
le directeur
départemental
de
la sécurité
publique
de
l'Hérault,
le Général
commandant
le
groupement
de
gendarmerie
de
l'Hérault,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de l’exécution
du présent
arrêté.
A Montpellier,
le
‘= à
WARS
al
Pour
le Préfet
et par
délégation, Ra"
ipettier
|
Extrait
du
registre
des
arrêtés
de
la
Mairie
de
Montpellier
Arrêté
temporaire
Mesures
de
circulation
Arrêté
n° 2017-7533
Marathon
de
Montpellier
Monsieux
le
Maire
de
la
Ville
de
Montpellier,
- VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L
2213.1
à L
22136;
|
- VU
le
code
de
Ja
route
et
notamment
les
articles
R.
411-8etR.411-25
;
-
VU
l'instruction
interministériclle
sur
la
signalisation
routière,
livre
1,
quatrième
partie,
signalisation
de
prescription
et
livre
1,
huitième
partie,
signalisation
temporaire
;
- VU
l'arrêté
n°2016/0105/T/R
du
27
janvier
2016
donnant
délégation
de
signature
à Monsieur
Luc
ALBERNHE,
Adjoint
au
Maire
;
= VU
le
réglement
communal
d'occupation
et
d'utilisation
de
l'espace
urbain
(R.O.U-E.U.)
;
- CONSIDÉRANT
que
le
Marathon
de
Montpellier
2017
est
programmé
le
19
mars
2017
;
.
CONSIDÉRANT
que,
dans
le
cadre
de
l'organisation
du
Marathon
de
Montpellier,
il
est
nécessaire
de
prendre
des
dispositions
particulières
concernant
la
circulation
des
véhicules
sur
les
voies
du
présent
arrêté
;
Arrête
:
Article
Ler
:
Les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
seront
appliquées
à la
diligence
des
services
de
police.
Article
2
:
Le
19
mars
2017
de
08h00
à
15h00,
une
priorité
de
passage
est
instituée
pour
les
véhicules
du
service
d'organisation
et
les
pârticipants
du
Marathon
de
Montpellier
sur
les
voies
désignées
ci-
dessous
:
-
°
Rue
Léon
Blum,
Rue
de
l'Acropole,
Rue
Poséidon,
Avenue
Jacques
Cartier,
e
Pont
Juvénal,
Place
Christophe
Colomb,
Avenue
de
la
Pompignane,
o
Rue
des
Marels,
traversée
du
domaine
de
Grammont,
Allée
Manilas
de
Plata,
Avenue
Albert
Einstein,
Rue
de
la
Mogère,
»
Carrefour
de
Madrid,
Boulevard
Télémaque,
Boulevard
Pénélope,
Carrefour
de
Londres,
|
Avenue
Nina
Simone,
î
°
Avenue
Raymond
Dugrand,
Rue
de
Syracuse,
Rue
de
Famagoufte,
Rue
de
Galata,
Rue
de
Raguse,
Ï
e
Avenue
Marie
de
Montpellier,
Pont
Jean
Zuccarelli,
Avenue
du
Professeur
Etienne
Antonelli,
Chemin
de
Moularès,
Avenue
du
Pirée,
Rue
de
Rhodes, Article
3:
Le
19
mars
2017
de
08h30
à 15h00,
la
circulation
est
interdite
le
temps
de
passage
des
coureurs
:
*
Rue
Léon
Blum,
Rue
de
l'Acropole
et
Rue
Poséidon,
dans
leur
partie
comprise
entre
l'Avenue
Jacques
Cartier
et
le
Boulevard
de
l'Aéroport
International.
Article
4 :
Le
19
mars
2017
de
09h00
à 11h00,
la
circulation
est
interdite
:
o © o o
Article
5
:
Avenue
Jacques
Cartier,
dans
sa
partie
comprise
entre
la
Rue
Poséidon
cet
le
Pont
Juvenal
;
Pont
Juvénal
;
Place
Christophe
Colomb
;
aux
débouchés
sur
la
Place
Christophe
Colomb
depuis
la
Rue
Vendémiaire,
J'Avenue
Raymond
Dugrand
et l'Avenue
Albert Einstein
;
Avenue
de
Ja Pompignane,
dans
sa partie
comprise
entre
la Place
Christophe
Colomb
et la
limite
adminsitrative
de la commune,
en
direction
de Castelnau
le Lez
;
aux
débouchés
sur
l'Avenue
de
la
Pompignane
depuis
la
Rue
Henri
Pequet,
l'Avenue
Alphonse
Juin,
l'Avenue
Saint André
de
Novigens
et la Rue
du
Salaison.
Le
19
mars
2017
de
09h00
à 10h45,
la circulation
est interdite
:
+
Rue
des
Marels
dans
sa
païtie
comprise
entre
la
Rue
Doscares
et
la
Rue
du
Mas
de
0
Article
6
:
l'Olivier
;
sur la traversée
du
domaine
de Gramont,
dans
sa partie comprise
entre
la Rue
des
Marels
et
l'Avenue
Albert
Einstein,
via
l'Allée
Manitas
de
Plata
;
Le
19
mars
2017
de
09h00
à 11h00,
la circulation
est interdite :
+
Avenue
Albert
Einstein,
dans
sa partie
comprise
entre
la Rue
de
la Mogère
et l'Avenue
de
0 o o ©
Article
7
:
Grammont
;
Rue
de la Mogère
;
Carrefour
de Madrid
;
Boulevard
Télémaque
;
Boulevard
Pénélope,
dans
sa partie
comprise
entre le Carrefour
d'Alexandrie
et le Carrefour
de Londres.
Le
19 mars
2017
de
09h15
à 11h30,
la circulation
est interdite
:
©
Carrefour
de
Londres
;
°
Avcnue
Nina
Simone
;
°
aux
débouchés
sur
l'Avenue
Nina
Simone
depuis
la Rue
de
la
Cavalade
et la
Rue
du
Mas
Rouge. Article
8 :
Le
19
mars
2017
de
09h30
à
12h00,
la
circulation
est
interdite
le
temps
de
passage
des
courêurs
:
e
Avenue
Théroigne
de
Méricourt,
à hauteur
du
franchissement
de
l'Allée
Abbé
Pierre.
Article
9
:
Le
19
mars
2017
de
09h30
à 14h30,
la
circulation
est
interdite
:
°
Avenue
Raymond
Dugrand,
dans
sa
partie
comprise
entre
limite
administrative
-de
la
commune,
à
proximité
du
carrefour
Départementales
n°
58
et
21E6.
‘Avenue
Nina
Simone
et
la
avec
les
Routes
Article
10
:
Le
19
nars
2017
de
10h00
à 12h00,
la
circulation
est
interdite
:
°
Rue
de
Galata
;
o
Rue
de
Raguse,
Article
11
:
Le
19
mars 2017
de
12h00
à
15h00,
la
circulätion
est
interdite
:
°
Rue
de
Syracuse
;
°
Rue
de
Famagouste.
Axticle
12
:
Le
19
mars
2017
de
10h00
à 15h00
,
la
circulation
est
interdite
:
°
Avenue
Marie
de
Montpellier
;
©
Pont
Jean
Zuccharelli
;
»
Avenue
du
Professeur
Etienne
Antonelli,
dans
sa
partie
comprise
entre
le
Chemin
de
Moularès
et
le
Pont
Jean
Zuccarelli
;
Chemin
de
Moularès,
dans
sa
partie
comprise
entre
l'Avenue
du
Professeur
Etienne
Antonelli
et
l'Avenue
du
Pirée
;
Avenue
du
Pirée
;
Rue
de
Rhodes,
dans
sa
partie
comprise
entre
l'Avenue
du
Pirée
et
I
l'Europe. o ©
‘Esplanade
de
©
Article
13
:
La
circulation
des
véhicules
se
fera
selon
les
itinéraires
de
déviation
mis
en
place,
L'organisateur
devra
prendre
en
compte
la
libre
circulation
des
secours
en
toutes
circonstances
et
pendant
toute
la
durée
de
la
fermeture
des
voies, Article
14
:
Les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
prendront
effet
Je
jour
de
Ja
mise
en
place
de
la
signalisation,
Article
15
:
La
fourniture,
pose,
maintenance
et
dépose
de
cette
signalisation
est
à la
charge
de
l'organisateur
du
Marathon,
Article
16
:
Les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
annulent
et
remplacent
toutes
les
dispositions
contraires
antérieures,
Article
17
:
Le
Directeur
Départemental
de
la
Sécurité
Publique
de
l'Hérault
et
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Ville
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présént
arrêté
qui
sera
publié
et
affiché
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
Fait
à Montpellier,
le 1er
mars
2017
Monsieur
l' Adjoint
délégué
Luc
ALBERNHE
Publiéle:
0
@
MARS
2017 ke: LEE
ÈS.
|
OBJ
E
K MAUGUIO CARNON
Mauguio,
le 7 février 2017
ARRETE
MUNICIPAL
N°58
_ | ARRETE
PROVISOIRE
ST
|. Marathon
de Montpellier
NOUS,
Yvon
BOURREL,
Maire
de
la
Commune
de
Mauguio-Carnon,
VU,
les
Articles
L2212-1
et
suivants
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU,
l'Arrêté
Interministériel
du
24
novembre
1967
sur
la signalisation
routière,
VU,
le
Code
de
la Route,
CONSIDERANT,
la manifestation
« Marathon
de
Montpellier
», qui
passe
à
Carnon,
le
dimanche
19
mars
2017.
CONSIDERANT,
que
pour
la
sécurité
des
usagers
et
le
bon
déroulement
de
la
manifestation,
il
est
nécessaire
de
modifier
les
règles
de
circulation
de
la commune
et de
prévoir
une
priorité
de
passage.
ARRETONS ARTICLE
1.
ARTICLE
2.
ARTICLE
3,
ARTICLE
4.
ARTICLE
5.
Le
passage
du
« Marathon
de
Montpellier
»
est
autorisé
sur
le
territoire
de
la
commune
de
Carnon,
le
dimanche
19
mars
2017.
Priorité
de
passage
: le dimanche
19 mars
2017,
la circulation
sera
interdite,
le
temps
du
passage
de
la
course
dans
les voies
ci-après :
-
D2IE
-
Rue
du
Mont
Saint
Clair
-
Les
quais
du
Bassin
Ouest
-
D62E
L’organisateur
de
la course
assurera
l'affichage
du
présent
arrêté
et la
sécurité
sur la
totalité
du
parcours
emprunté. Les
infractions
au
présent
arrêté
seront
réprimées
conformément
aux
dispositions
prévues
par
le Code
de
la
Route.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
Territoriale
de
Gendarmerie
et
Monsieur
le
Directeur
de
la Police
Territoriale
à Mauguio
ainsi
que
tout
agent
de
la
force
publique
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concemne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
ARTICLE
6.
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte,
et
informe
que
le
pétitionnaire
qui
désire
contester
la
présente
décision
peut
saisir
le
Tribunal
Administratif
de
MONTPELLIER,
d'un
recours
contentieux
dans
le
délai
de
deux
mois
à compter
de
la
notification
de
ladite
décision.
Il
peut
également
saisir
Monsieur
le
Maire
d’un
recours
gracieux.
Cette
démarche
proroge
le
délai
du
recours
contentieux
qui
doit
alors
être
introduit
dans
les
deux
mois
à compter
de
la
réponse
de
Monsieur
le
Maire.
Au
terme
du
délai
de
deux
mois
à compter
de
l'introduction
du
recours
gracieux,
le
silence
de
Monsieur
le
Maire
vaut
rejet
implicite.
L'Adjoint
à la Sécurité
Laurent
TRICOIRE LE
Armêté
n°:
arr20170030
OBJET
:MARATHON
DE
MONTPELLIER
2017
NOUS,
Cyril
MEUNIER,
Maire
de
la
Commune
de
LATTES,
VU
le
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L
221
1-1,
L2212-1
et
L2213-1,
L3221-4,
VU
l’article
1 du
Décret
n°65-29
du
11
janvier
1965
relatif
aux
délais
de
recours
contentieux
en
matière
administrative
modifié
par
le
décret
n°
2001-492
du
6 juin
2001,
VU
le
code
de
la
route,
notamment
les
articles
R
411-1
à R
411-9,
R
411-25,
R
411-26
et
du
R
411-29
au
R
411-32,
.
°
VU
le
Code
du
Sport,
VU
l'arrêté
Municipal
en
date
du
19
juin
2000,
fixant
le:
Commune
de
LATTES,
des
agglomérations
de
la
VU
la
demande
présentée
par
Montpellier
Athlétie
Méti
éditerranée
pour
une
épreuve
sportive
le
dimanche
19
mars
2017,
ë
CONSIDERANT
que
le
déroulement
de
l'épreuve
le
réseau
routier
nécessite
une
priorité
de
passage:
des
usagers
de
la
route,
et
des
spectateurs,
«Marathon
de
Montpellier
»
sur
erver
la
sécurité
des
participants,
CONSIDERANT
qu'il
convient
d’as
rité
des
usagers
et
des
participants
à
l'épreuve,
.
ARTICL
ë
isation
sollicitée
par
Montpellier
Athlétic
Métro
Méditerranée
pour
organiser
l'épreuve
sportive
« Marathon
de
Montpellier
» le
dimanche
19
mars
2017
est
accordée. ARTICLE
2°"
:
*
Une
priorité
de
passage,
sur
l’avenue
Georges
Frêche,
est
accordée
à
l’épreuve
Sportive
«Marathon
de
Montpellier
» le
dimanche
19
mars
2017
de
9h00
à 11h15
:
- Au
carrefour
de
l’avenue
de
l’Agau,
- Au
carrefour
de
l’avenue
des
Platanes,
- Au
carrefour
de
l’avenue
de
Figuières.
Mairie
- CS
11010
- 34973
Lattes
Cedex
- Tél.
: 04
67
99
77
77
- Fax
: 04
67
99
77
78 “#4
La
circulation
et
le stationnement
de
tous
véhi
ules
automobiles
seront
interdits
ledim
19
mars 2017
de
9h00
à 11h15sur:
‘"*
-
L’avenue
Georges
Frêche,
dans
le
sens
Lattes-Pérols,
du
carrefour
de
l'avenue
de
l’Agau
(D58)
jusqu’au
carrefour
avec
la
D22E1,
* La
circulation
et le
stationnement
de
tous
véhicules
automobiles
seront
interdits
le
dimanche
19
mars
2017
de
10h15
à 13h30
sur:
‘
- La
bretelle
de
sortie
du
pont
du
Méjean
vers
lattes
centre
jusqu’au
rond-
point
du
Méjean
situé
Avenue
de
Montpellier.
ARTICLE
3è"°
:
Le
début
de
cetie
priorité
de
passage
sera
signalé
par
le
véhicule
d'ouverture
de
l’organisation.
La
voiture
balai
fermera
le
passage
de
la
manifestation
sportive,
clôturant
ainsi
la
priorité
de
passage.
Les
concurrents
qui
ne
pourront
pas
rester
dans
ce
peloton
respecteront
impérativement
le
code
de
la
route.
L’organisateur
est
chargé
de
mettre
en
place
une
signalisatil
+
passage,
au
moyen
notamment.de
signaleurs
en
nombre
suffis
ARTICLE
4"
:Les
interdictions
de
stationnement
et
de
la
mise
en
place,
par
Montpellier
Athlétic
Métropole
Mé
suffisant
dans
les
rues,
avenues,
chemins
et
parking
con
se
produire
lors
de
la
manifestation.
Le
présent
arrêté
sera
fixé,
par
Montpellier
Athlétic
Mé
d’être
porté
à la
connaissance
des
usagers.
,de
barrières
en
nombre
qu'aucun
incident
puisse
cours
auprès
de
la
juridiction
ARTICLE
St":
Cet
arrêté
peut
faire
l’obje
iblication
du
présent
arrêté.
|
administrative
dans
le
délai
de
2 mois
à compter
d
vices,
le
Chef
du
Commissariat
de
la
Nef
de
Service
de
la
Police
Municipale
de
Sianée
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
Jaire
est
affiché
en
Mairie
de
Lattes.
ARTICLE
6°":
Monsieur
le
Directeur
Géné
Police
Nationale
secteur
sud
à Lattes,
Mi
Lattes,
Montpellier
Athlétic
Métro
concerne,
de
l’exécution
du
FAIT
À
Mairie
- CS
11010
- 34973
Lattes
Cedex
- Tél.
:04
67
99.77
77
- Fax
:04
67
99
77
78 |
Accusé
de
réception
en préfecture
034-213401920-20170202-AM-17-2017-AR Date
de
télétransmission
: 07/02/2017
Date
de
réception
préfecture
: 07/02/2017
Département
de
l'HERAULT
Arrêté
N°
17/2017
Canton
de
MAUGUIO
Commune
de
PALAVAS-LES-FLOTS
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
OBJET
: REGLEMENTATION
TEMPORAIRE:
Stationnement
et
circulation
MARATHON
DE
MONTPELLIER
2017
- Dimanche
19
mars
2017
Le
Maire
de
la Commune
de
PALAVAS-LES-FLOTS
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Code
de
la
sécurité
intérieure
et
notamment
l'article
L.
211-1
et
suivants,
Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
les
articles
L.130-5,
R.
130-2,
R.
130-5,
R.
110-1
et
R.
417-10,
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R.
610-5,
Vu
la
demande
de
l'association
Montpellier
Athletic
Méditerranée
Métropole
pour
organiser
la
manifestation
sportive
du
Marathon
de
Montpellier
2017,
le
dimanche
19
mars
2017.
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
prendre
toutes
les
mesures
qui
s'imposent
pour
la sécurité
et
le
bon
déroulement
de
la
manifestation
sportive
du
Marathon
de
Montpellier
2017,
le dimanche
19
mars
2017.
ARRÊTE,
Article
1
:
L'association
Montpellier
Athletic
Méditerranée
Métropole
est
autorisée
à
organiser
la
manifestation
sportive
du
Marathon
de
Montpellier
2017,
le
dimanche
19
mars
2017,
de
7
heures
à17
heures,
selon
les
plans
annexés.
Article
2 :
Le
stationnement
des
véhicules,
hormis
ceux
de
l'organisation,
est
considéré
comme
gênant
et
interdit,
tout
le
long
du
parcours,
notamment
sur
l'avenue
de
l'Abbé
Brocardi,
le
dimanche
19
mars
2017,
de
7
heures
à
17
heures,
selon
les
plans
annexés.
Article
3
:La
circulation
des
véhicules
sera
règlementée
par
priorité
de
passage
de
la
course,
pendant
le
tout
déroulement
des
épreuves,
le
dimanche
19
mars
2017
de
7
heures
à
17
heures,
selon
les
plans
annexés. Article
4
:Les
conducteurs
des
véhicules
devront
se
conformer
aux
instructions
des
agents
de
la
Police
Municipale
et
des
organisateurs
de
la
manifestation.
Article
5
:L'association
Montpellier
Athletic
Méditerranée
Métropole
est
chargée
de
l'organisation
et
de
la
sécurité
de
la
course.
Article
6
:Les
services
municipaux
sont
chargés
de
la
mise
en
place
des
barrières.
Article
7
:Tout
véhicule
en
infraction
fera
l'objet
d'une
mise
en
fourrière
sans
préavis
à
la
charge
de
son
propriétaire.
Article
8
:Le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
le
Commandant
de
la
Brigade
Territoriale
de
Gendarmerie,
le
responsable
de
la
Police
Municipale
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le
concerne
de
l'application
du
présent
arrêté.
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
mairie,
publié
au
recueil
des
actes
administratifs
de
la
Commune
et
transmis
à
Monsieur
le
Préfet
de
l'Hérault.
Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
administratif
de
Montpellier
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
date
d'accomplissement
des
mesures
de
publicité.
Fait
et
publié
à
Palavas
les
Flots,
le
2
février
2017
Le
Maire,
Christian
JEANJEAN
LA
J
Paraphe :
f
Page
32 2
Perols Arrêté n°V-2017
— 27
OBJET
: REGLEMENTATION
TEMPORAIRE
DE
LA
CIRCULATION
ET
DU
STATIONNEMENT.
MARATHON
2017:
Av.
Georges
Frêche,
rue
de
la
Guette,
rue
Auguste
Gibert,
rue
de
Lorraine,
rue
Kléber,
parking
des
arènes,
av.
Marcel
Pagnol
du
19/03/2017
au
19/03/2017.
ARRETE
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la commune
de
Pérols,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
art.
L2211-1,
L2212-1,
L2212-2
et
L2213-3
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
Maire,
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(Livre
1 —
8e
partie
: signalisation
temporaire)
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6
novembre
1992
et
modifiée
par
les textes
subséquents, Vu
la demande
en
date
du
17/01/2017
présentée
par
le Service
Sport
de
la Mairie
de
Pérols
Considérant
qu'il
appartient
au
Maire
de
réglementer
la
circulation
des
véhicules
dans
les
limites
du
territoire
de
la
commune
en
vue
d'assurer
la sécurité
de
la
population
lors
du
déroulement
du
Marathon
de
Montpellier
Métropole
2017
ARRETE
Article
1 : Suite
au
passage
du
Marathon
de
Montpellier
le dimanche
19
mars
2017
sur
la commune
de
Pérols,
la circulation
des
cycles
est
interdite
de
8h
à
13h,
dans
le sens
Montpellier/Pérols
sur
la
piste
cyclable
de
l’Avenue
Georges
Frêche
et
ce
du
carrefour
avec
le CD
21€
au
carrefour
avec
la
rue
de
la guette.
Dans
cette
portion
de
voie
de
l’avenue
Georges
Frêche
la circulation
aux
différents
carrefours
sera
perturbée
suite
au
passage
des
concurrents
du
Marathon
qui
seront
prioritaires
lors
de
ses
traversées.
La
circulation
de
tous
véhicules
est
interdite
rue
de
la Guette,
rue
Auguste
Gibert,
rue
de
Lorraine,
parking
des
arènes
durant
la même
période.
Avenue
Marcel
Pagnol,
à hauteur
de
la sortie
du
parking
des
arènes,
la circulation
des
véhicules
sera
ponctuellement
interrompue,
afin
de
permettre
le passage
des
participants
au
Marathon
2017
qui
emprunteront,
la contre
allée
et
la piste
cyclable
en
direction
des
cabanes
de
Pérols,
limite
géographique
de
la commune.
De
ce
fait,
la circulation
de
tous
cycles
sera
interdite
sur
ses
portions
de
voies
précitées
sur
la même
période
le dimanche
19
Mars
2017
et ce
de
9h
à
13h.
Article
2
:Le
service
de
Police
Municipale
de
Pérols
et
les
signaleurs
dûment
désignés
par
l'instance
organisatrice
auront
en
charge
la
sécurité
des
participants
au
Marathon
de
Montpellier
sur
les
voies
précitées
de
la
commune
de
Pérols
et
ce
dimanche
19
mars
2017
de
8h
à
13h.
Article
3
: Le
Directeur
général
des
services
de
la
Ville,
le
chef
de
poste
de
la
police
municipale,
le
Commandant
du
bureau
de
la
police
de
Lattes,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
la
publication,
de
la
notification
et
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à Pérols,
le
19/01/2017
Le
Maire
:
Jean-Pierre
RIC
Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Montpellier
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
l'exécution
du
présent
arrêté. REPUBLIQUE
FRANCAISE
GE
EXTRAIT
ï
5
DU
REGISTRE
DES
nue
ARRETES
Castelnau-le-
DE
LA
MAIRIE
DEPARTEMENT
DE
L'HERAULT
———
N°
AR
2016-12-1913-POL
OBJET
:
COURSE
PEDESTRE
«MARATHON
DE
MONTPELLIER»
CONDITIONS
DE
DEROULEMENT
DE
LA
MANIFESTATION
ET
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DE
LA
CIRCULATION
AUTOMOBILE
A
CASTELNAU-LE-LEZ.
LE
MAIRE,
VU,
le
décret
86-475
du
14
mars
1986
relatif
à
l’exercice
du
pouvoir
de
police
en
matière
de
circulation
routière
;
VU,
les
Articles
L2212-1
et
L2213-1
à
6
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
VU,
les
Articles
R325-1
et
R417-10
du
Code
de
la
Route
;
VU
la
demande
en
date
du
28
janvier
2016,
formulée
par
la
direction
sportive
du
Montpellier
Athlétique
Méditerranée
Métropole,
représenté
par
Monsieur
GAMBIER
Gautier,
sollicitant
l’autorisation
d’organiser,
la
manifestation
dénommée
«Marathon
de
Montpellier»,
course
pédestre
sur
les
voies
ouvertes
à
la
circulation
publique
de
la
commune
de
Castelnau
le
lez,
le
dimanche
19
Mars
2017,
CONSIDERANT
que
pour
permettre
le
déroulement
de
cette
manifestation
dans
des
conditions
de
sécurité
satisfaisantes,
il
y
a
lieu
de
réglementer
les
conditions
de
déroulement
de
cette
manifestation
et
provisoirement
la
circulation
et le
stationnement
dans
les
voies
mentionnées
à l’article
1 ci-après
;
ARRETE:
ARTICLE
1-
Validité
Le
service
des
sports
de
Montpellier
est
autorisé
à
organiser
la
manifestation
dénommée
«Marathon
de
Montpellier»
qui
se
déroulera
le
dimanche
19
Mars
2017
et
qui
empruntera
les
voies
suivantes
:
Route
de
la
Pompignane
—
Avenue
Georges
Frêche
-
Giratoire
Charles
de
Gaulle
—
Avenue
de
l'Europe
—
Giratoire
de
Bruxelles
—
Giratoire
de
Paris
—
Giratoire
de
Rome
—
Giratoire
de
Madrid
-
Chemin
du
Pech
Saint
Peyre
—
Boulevard
Philippe
Lamour
ARTICLE
2-
Circulation
publique
Les
voies
suivantes
seront
interdites
à
la
circulation
automobile
:
Le
dimanche
19
Mars
de
8h30
à
11h
-
Route
de
la
Pompignane
-
Rue
du
Mas
du
Rochet
-
Avenue
Georges
Frêche
partie
comprise
entre
la
trémie
de
Charles
de
Gaulle
et
le
giratoire
de
la
clinique
du
Mas
du
Rochet
-
La
bretelle
sud
d’accès
au
giratoire
Charles
de
Gaulle
-
La
voie
sud
du
Giratoire
Charles
de
Gaulle,
de
Avenue
de
Europe,
du
Giratoire
de
Bruxelles,
du
Giratoire
de
Paris,
du
Giratoire
de
Rome,
du
Giratoire
de
Madrid
Hôtel
de
Ville
- Rue
de
la
Crouzette
—
CS
40
013
—
34173
Castelnau-le-Lez
Cedex
-
Tél.
04
67
14
27
14
- Fax
04
67
14
27
48 REPUBLIQUE
FRANCAISE
ARRETE
N°
AR
2016-12-1913-POL
vitse
ve
Castelnaur-l
DEPARTEMENT
DE
L'HERAULT
Le
dimanche
19
Mars
de
8h30
à
12h30
-
Le
Chemin
du
Pech
Saint
Peyre
sur
sa
totalité
Les
accès
suivants
seront
fermés
à la circulation
:
-
Route
de
la Pompignane
depuis
la
rue
du
Salaison
-
Route
de
la Pompignane
depuis
l’impasse
du
petit
Vichy
-
Chemin
du
Mas
du
Rochet
depuis
l’allée
des
Castellanes
-
Place
Charles
de
Gaulle
depuis
la
route
de
la Pompignane
-
Avenue
de
l’Europe
depuis
la rue
des
anémones
-
Avenue
de
l’Europe
depuis
l’allée
du
Stade
-
Avenue
de
l’Europe
depuis
impasse
des
Salvias
-
Avenue
de
l’Europe
depuis
l’impasse
des
Géraniums
-
Chemin
du
Pech
Saint
Peyre
depuis
le chemin
du
clos
de
l’armet
-
Chemin
du
Pech
saint
Peyre
depuis
le chemin
de
la Malabesse
-
Chemin
du
Pech
Saint
Peyre
depuis
le chemin
des
jardins
-
Chemin
du
Pech
Saint
Peyre
depuis
le chemin
des
Thermes
La
mise
en
place
et
l’entretien
de
la
signalisation
temporaire,
correspondante
aux
dispositions
du
présent
arrêté,
seront
assurés
par
le service
des
sports
de
Montpellier
et de
Castelnau
le
lez
Le
présent
arrêté
devra
être
affiché
sur
les
lieux
du
stationnement
huit
jours
avant
la
prise
d’effet
de
arrêté. Les
représentants
du
service
des
sports
de
Montpellier
et
de
Castelnau
le
lez
ainsi
que
ceux
de
l’association
Jogging
Castelnau
et de
l’association
MA2M
agrémentés
pour
signaler
l’épreuve
sportive
aux
usagers
de
la
route,
seront
tenus
de
se
conformer
aux
instructions
des
membres
de
la police
municipale
ou
de
gendarmerie
présents
sur
les
lieux
et leur
rendront
compte
des
incidents
qui
pourraient
survenir.
ARTICLE
3-
Conditions
mises
au
déroulement
de
l’épreuve
sportive
Les
organisateurs,
les participants
et accompagnateurs
seront
soumis
aux
interdictions
suivantes
:
Jeter
sur
la voie
publique
prospectus,
tracts
ou
échantillons
de
produits
divers.
Apposer
des
affiches
ou
flèches
directionnelles,
au
moyen
de
colle,
sur
le
matériel
de
signalisation
routière,
de
jalonnement,
sur
les
bornes,
arbres
et
parapets
de
chaussée
et
de
façon
générale
où
la
signalisation
routière,
y
compris
lumineuse,
ainsi
que
le
jalonnement
se
trouveraient
masqués.
Tout
dispositif
d’information,
installé
conformément
aux
présentes
dispositions,
devra
être
retiré
immédiatement
après
les
épreuves. Faire
acte
de
propagande,
visant
des
buts
étrangers
à la manifestation
elle-même.
ARTICLE
4-
Dispositions
diverses
Le
présent
arrêté,
dont
l'organisateur
conservera
un
exemplaire
durant
la manifestation,
devra
être
affiché
sur
l'itinéraire
de
l’épreuve.
Les
dispositions
de
celui-ci
seront
réputées
avoir
été
portées
à
la connaissance
de
l’ensemble
des
participants,
membres
du
club
organisateur
et bénévoles. REPUBLIQUE
FRANCAISE :
ARRETE
N°
AR
2016-12-1913-POL
Castelnau-le-
2
DEPARTEMENT
DE
L'HERAULT
ARTICLE
5
-
Exécution
du
présent
arrêté
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services,
Madame
le
Commandant
de
Brigade
de
Gendarmerie,
Monsieur
le
Directeur
de
la Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté,
auquel
toutes
contraventions
seront
constatées
par
procès-verbaux
et
poursuivies
conformément
aux
lois.
FAIT
EN
3
EXEMPLAIRES
ORIGINAUX
A
CASTELNAU
LE
LEZ,
LE
20
DECEMBRE
2016
Jean-Pierre
GRAND
Reçu
notification
| l
a
Ÿ
Le
OG/oW
tel}
l
memes
à
CosVelmeux
-&-
ke
Sénateur-Maire
Le
permissionnaire
(signature) NS
Departement
| Éterauit Direction
Générale
Montpellier,
le
16/03/2017
Arrêté
Conjoint
DGA
- Aménagement
du
territoire
Pâle
routes
et
transports
Direction
des
politiques
techniques,
des
transports
et de
l'innovation
Service
exploitation
et sécurité
routière
Dossier
suivi
par:
Laurent
RAYNAUD
T:04
67 67 70 42
Références
: 2017-03-19
Marathon
Montpellier
Le
Président
du
Conseil
départemental
de
l'Hérault,
Les
Maires
des
communes
de
Pérols
et
Lattes,
Vu
l'article
L 3221-4
du
Code
général
des
collectivités
territoriales;
Vu
le
code
de
la
route
et
notamment le
livre
4;
Vu
le code
de
la voirie
routière;
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
livre
1,
8ème
partie
: signalisation
temporaire
approuvée
par
arrêté
interministériel;
Vu
le
règlement
de
voirie
départemental:
Vu
l'arrêté
de
M.
le
Président
du
Conseil
Départemental
de
l'Hérault
portant
délégation
de
signature;
Vu
la
demande
de
M.
GAMBIER
Gautier,
représentant
l'association
Montpellier
Athlétic
Méditerranée
Métropole,
organisatrice
de
l'épreuve
sportive
«
Marathon
Montpellier
Métropole
»,
d'emprunter
le
réseau
routier
départemental;
Vu
la
réunion
de
la
Commission
départementale
de
sécurité
routière
en
date
du
07
mars
2017
;
Considérant
l'obligation
de
règlementer
la
circulation
en
vue
d'organiser
l'épreuve
sportive
« Marathon
Montpellier
Métropole
»
qui
aura
lieu
le
dimanche
19
mars
2017
sur
le
réseau
routier
départemental,
afin
de
préserver
la
sécurité
des
participants,
des
spectateurs
et
des
usagers
de
la
route;
Arrêtent Article
1
La
circulation
de
tous
les véhicules
sera
règlementée
conformément
aux
dispositions
suivantes
:
æ
Interdiction
de
circulation
et
de
stationnement
sauf
véhicules
d'ouverture,
de
fermeture
et
d'accompagnement
de
l’organisation
:
-
RD66e3,
entre
les
PRO+000
et
PRO+150,
en
sens
2
(Cabanes
de
Pérols
vers
Pérols),
sur
le
territoire
de
la
commune
de
Pérols.
-
RD66e4,
entre
les
PRO+000
(bretelle
D66e2)
et
0+56
(raccordement
D62e3),
en
sens
1
(unique),
sur
le
territoire
de
la
commune
de
Pérols.
-
RD62e3,
entre
les
PRO+000
(giratoire
D62e3/D62e2)
et
0+750
(rue
Port
de
Carême)
sens
1 et
2,
sur
le
territoire
des
communes
de
Pérols
et
Mauguio-Carnon.
-
RD62e3G,
entre
les
PRO+427
(giratoire
D62e3/D62e3G)
et
0+738
(rue
Port
de
Carême),
sens
Pérols/Carnon
(unique),
sur
le
territoire
de
la
commune
de
Pérols.
Ces
restrictions
de
circulation
seront
effectives
le
dimanche
19
mars
2017,
à partir
de
8h30
jusqu’au
passage
du
véhicule
fin
de
course
-
Piste
cyclable
RD62e2,
entre
les
carrefours
giratoires
RD62e2/Rue
des
Ganivelles
et
62°2/avenue
de
l'Abbé
Brocardi
sur
le
territoire
de
la
commune
de
Palavas
les
Flôts
-
Voie
verte
n°208,
entre
le
carrefour
giratoire
RD62e2/avenue
de
l'Abbé
Brodardi
sur
le
territoire
de
la
commune
de
Palavas
les
Flôts
et
le
chemin
des
Etangs
sur
le
territoire
de
la
commune
de
Lattes.
Ces
restrictions
de
circulation
seront
effectives
le
dimanche
19
mars
2017,
au
passage
du
véhicule
d'ouverture
de
course
de
l'organisation
qui
précèdera
le
peloton
et
seront
cloturées
au
passage
du
véhicule
fin
de
course.
En
cas
de
nécessité,
l'organisateur
devra
laisser
le
passage
aux
véhicules
de
secours,
qui
restent
prioritaires
sur
la
course.
Article
2
La
réglementation
qui
précède
sera
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(LIVRE
1-8°
partie).
La
signalisation
nécessaire
dans
son
ensemble
est
à
la
charge
de
l'organisateur,
M.
GAMBIER
Gautier
(06
72
61
03
99),
représentant
l'association
Montpellier
Athlétic
Méditerranée
Métropole
(2
avenue
Charles
FLAHAULT
—
34090
MONTPELLIER
), sous
le contrôle
de
l'agence
départementale
Métropole.
Les
mesures
spécifiques
d'exploitation
pour
la
neutalisation
des
RD66e3,
66°4
(base
du
schéma
CF33),
62°3
et
62°3G
exigent
une
signalisation
règlementaire
qui
sera
assurée
par
l'entreprise
Signaux
GIROD
Sud-Est
pour
le
compte
de
l'organisateur,
conformément
au
devis
n°3694
du
10/03/2017.
Article
3
Conformément
aux
dispositions
du
Code
du
sport,
l'organisateur
à obligation
de
remettre
en
état
les
voies
ouvertes
à
la
circulation
publique
et
leurs
dépendances
dont
il a
obtenu
l'usage
privatif
à
l’occassion
de
la
manifestation
et
s'engage
à
prendre
à
sa
charge
tous
dommages
constituant
une
dégradation
d'ouvrage.
Le
marquage
des
chaussées
(inscriptions,
signes
ou
dessins)
est
proscrit.
Article
4
Cet
arrêté
devra
être
affiché
au
droit
des
zones
règlementées.
213 Article
5
M.
le Directeur
de
l'Agence
Départementale
Métropole,
M.
le
Commandant
du
Groupement
de
gendarmerie
de
l'Hérault,
sont
chargés
en
ce
qui
les
concerne
de
l'éxécution
du
présent
arrêté.
Montpellier,
le
16/03/2017
Le
Président Pour le
Pyés\dont du
Conseil
L par délégratio
Le Chef
du
sh
oxplojtétk
Pérols,
le
16/03/2017
Le
Maire
de
Pérols
Lattes,
le
16/03/2017
Le
Maire
de
Lattes
Ampliation
:
Messieurs
les
Maires
de
Pérols
et
Lattes
EDSR CODIS Hérault
Transport,
3/3 NN
*
A
C
n
|,
QA
| D
| Quelque
p
Z
À)
|
Nom
Prénom
Mails
Numéros
ALBERT
Camille
albertfa@wanadoo.fr
614963406
ABBAL
CHRISTINE
christineabbal@yahoo.fr
614860913
AISSAT
AHMED-NAWFEL
nawfel0906@gmail.com
ALCALDE
CLAUDE
alcalde.claude@gmail.com
7170652743
ALLEGRE
CHRISTINE
christine.allegre@free.fr
610120905
ALLEGRE
THIERRY
th.allegre@free.fr
612668256
AMAN
Hichem
627813426
AMATO
Ilario
crystal.reception@wanadoo.fr
603307100
ANOU
ABDERRAHMANE
anou1500@gmail.com
621845158
ARBEY
Huguette
ARDIN
PATRICK
nadine.bonnet@outlook.fr
687477144
ARIOTTI
LAURE
LAURA
VATELOT@YAHOO.IT
663191122
ARNOUX
CHLOE
arnoux.chloe@hotmail.fr
ARTIGE
LOIC
loic.artige@gmail.com
695234336
AULNEE
Alicia
635423195
AYMAR
CLAIRE
gilles.aymar@orange.fr
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Garcia
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