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Arrêté - Préfecture - Hérault - Recueil spécial du 16 octobre 2017
Document publié le Dimanche 15 octobre 2017
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Hérault - Recueil spécial du 16 octobre 2017)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Liberté * Liberté » Égalié » Fraternité Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFET DE L’'HERAULT
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
SPÉCIAL N°107 De
4
Liberté
+ Égalité
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PRÉFET
DE
L'HÉRAULT
Préfecture CABINET SERVICE
INTERMINISTÉRIEL
DE
DÉFENSE
ET DE
PROTECTION
CIVILES
FB VU VU VU VU VU VU
Arrêté
n°
2017/01/1175
du
12
octobre
2017
autorisant
le
déroulement
de
l’épreuve
pédestre
“les
10
kilomètres
de
Montpellier”
le
15
octobre
2017
Le
Préfet
de
l'Hérault
Officier
dans
l'ordre
national
du
mérite,
Officier
de
la Légion
d'Honneur,
les
articles
R.411-10
à R.411-12
etR
411-29
à R
411.32
du
Code
de
la
Route
;
le
Code
du
Sport,
et
notamment
ses
articles
L.231-2,
L.231-2-1,
L.331-1
à L.331-4-1,
L
131-
14à L131-21,R.331-7
à R.331-17,
À
331.2
à A
331.4;
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
la
demande
présentée
par
le
président
de
l’association
«Montpellier
Agglo
Athlétic
Méditerranée
», en
vue
d’organiser
le
dimanche
15
octobre
2017,
une
manifestation
sportive
dénommée
“10
kilomètres
de
Montpellier’?
l’avis
du
maire
de
lattes
et les
mesures
de
restriction
de
circulation
et de
stationnement
qu’il
a
arrêtées; l’avis
du
Maire
de
Montpellier
et les
mesures
de
restriction
de
circulation
et de
stationnement
qu’il
a arrêtées.
l’avis
du
comité
départemental
des
courses
hors
stade
;
l'attestation
d’assurance
souscrite
par
l’organisateur
auprès
de
la compagnie
MAIF
;
les
avis
des
membres
de
la commission
départementale
de
sécurité
routière;
l'arrêté
préfectoral
n°2017-I-1073
du
7
septembre
2017,
donnant
délégation
de
signature
à
Monsieur
Guillaume
SAOUR,
sous-préfet
hors
classe,
directeur
de
cabinet
du
préfet
de
l'Hérault;
SUR
proposition
de
M.
le sous-préfet,
directeur
de
cabinet
de
la préfecture
de
l'Hérault
;
ARRETE
:
ARTICLE
1
: M.
le
Président
de
l’association
‘Montpellier
Agglo
Athlétic
Méditerranée’
est
autorisé,
sous
son
entière
responsabilité
et
dans
les
conditions
fixées
par
les
textes
susvisés
et
le
présent
arrêté,
à
organiser
le
dimanche
15
octobre
2017,
une
course
pédestre
dénommée
«les
10
kilomètres
de
Montpellier
» sur
les parcours
figurant
sur
les plans
annexés
au présent
arrêté.
ARTICLE
2
:Les
concurrents
devront
porter
un
dossard
permettant
aux
usagers
de
la
route
de
les
reconnaître.
Les
accompagnateurs
porteront
également
un
signe
de
reconnaissance.
Sur
les
voies
ouvertes
à
la
circulation,
les
concurrents
sont
tenus
de
respecter
intégralement
les
dispositions
du
code
de
la
route,
et
les
arrêtés
réglementant
la
circulation
pris
par
les
autorités
gestionnaires
des
voies.
Ils devront
respecter
impérativement
le code
de
la route.
34,
PLACE
DES
MARTYRS
DE
LA
RÉSISTANCE
- 34062
MONTPELLIER
CEDEX
2
tous
nos
horaires
d'accueil
sont
disponibles
sur
notre
site
INTERNET
www.herault.gouv.fr ARTICLE
3
:Les
organisateurs
devront
prendre
toutes
mesures
matérielles
pour
assurer
la
sécurité
des
concurrents.
Ils
prévoiront,
à
leurs
frais,
un
service
d’ordre
suffisant,
notamment
aux
carrefours
dangereux.
Ils
mettront
également
en
place,
à
ses
frais,
une
signalisation
conforme
à
la
réglementation.
Des
motards
assureront
l’ouverture
et
la
fermeture
de
la
course.
ARTICLE
4
:Les
signaleurs,
dont
les
noms
sont
mentionnés
sur
la
liste
ci-jointe,
seront
mis
en
place
sur
l'itinéraire
de
passage
de
l’épreuve.
Ils
facilitent
le
déroulement
de
l’épreuve
et
concourent
à sa
sécurisation.
Sur
la
partie
de
l'itinéraire
bénéficiant
d’une
priorité
de
passage,
ils
préviennent
les
autres
usagers
de
la
route
de
cette
priorité.
Ils
ne
disposent
en
aucun
cas
de
pouvoir
de
police.
Ils
doivent
être
identifiables
par
les
usagers
de
la
route
au
moyen
de
signes
vestimentaires
permettant
de
les
identifier,
d’un
gilet
de
haute
visibilité
de
couleur
jaune
sur
lequel
doit
figurer
la
mention
“course”
clairement
visible,
d’un
piquet
mobile
à
deux
faces,
modèle
K.10
et
sont
à
même
de
produire
dans
de
brefs
délais
une
copie
de
l’arrêté
autorisant
la
manifestation
sportive.
Ils
sont
placés
sous
la
responsabilité
des
organisateurs.
Ils
sont
tenus
de
se
conformer
aux
instructions
des
forces
de
l’ordre
présents
sur
les
lieux
et
leur
rendent
compte
des
incidents
qui
peuvent
survenir.
Le
dispositif
de
sécurité
sera
renforcé
par
la
présence
de
la
police
municipale
de
la
ville
de
Montpellier
ainsi
que
d’agents
régulateurs
appartenant
à
la
société
TAM
Montpellier
3
M
qui
sécuriseront
le
passage
des
coureurs
sur
les
voies
de
tramway.
ARTICLE
5
:La
protection
sanitaire
sera
assurée
par
la
présence
d’un
médecin,
une
ambulance
agréée
et
6
secouristes,
disponibles
à
tout
moment
conformément
au
dossier
déposé
par
les
organisateurs.
Les
organisateurs
devront
disposer
de
liaisons
radio
entre
le
P.C.
et
les
points
d’observation
en
nombre
suffisant,
implantés
sur
le
parcours.
M.
Aurélien
DUPIN,
TEL.06
82
67
69
10
(Aqualove
sauvetage)
est
désigné
en
tant
que
coordinateur
des
secours.
Il
devra
être
en
mesure
d’alerter
les
secours
publics
pendant
toute
la
durée
de
la
manifestation.
Le
PC
Course
sera
joignable
au
numéro
de
téléphone
suivant
04
67
34
71
26.
Les
organisateurs
devront
communiquer
ces
numéros
de
téléphone
au
CODIS
34
(Tél.
04.99.06.70.00
ou
18)
et
au
service
de
police
ou
de
gendarmerie
(Tél
:17)
une
heure
avant
le
départ
de
la
course.
En
cas
d’accident
et
en
rapport
avec
le
médecin
responsable
de
la
manifestation,
le
coordinateur
des
secours
contactera
le
SAMU,
centre
15
(15)
ou
le
CODIS
34.
Il
précisera
le
lieu
et
les
circonstances
exactes
de
l’accident,
afin
que
l’intervention
des
secours
puisse
se
faire
dans
les
meilleurs
délais,
avec
les
moyens
adaptés
à la
situation.
Le
responsable
de
la
sécurité
et
les
organisateurs
arrêteront
immédiatement
le
déroulement
de
la
manifestation
concernée
et
en
informeront
les
forces
de
sécurité
publique
(Tél:
17)
ainsi
que
la
Direction
Départementale
de
la
Cohésion
Sociale
à
l’adresse
mail
suivante
:
ddes-secretariat-
direction(@herault.com ARTICLE
6
:Les
organisateurs
devront
prendre
toutes
dispositions
pour
faire
respecter
les
propriétés
privées,
la
tranquillité
et
la
sécurité
des
riverains.
Ils
prendront
à
leur
charge
les
frais
du
service
exceptionnel
mis
en
place
à
l’occasion
du
déroulement
de
l’épreuve
et
assureront
la
réparation
des
dommages,
dégradations,
modifications
de
toute
sorte
de
la
voie
publique
ou
de
ses
dépendances
imputables
aux
concurrents,
aux
organisateurs
ou
à
leurs
préposés.
ARTICLE
7
:Les
organisateurs
prendront
toutes
les
dispositions
utiles
pour
annuler
la
manifestation
dans
les
cas
de
fortes
intempéries
et/ou
d’alertes
météorologiques. ARTICLE
8
:Il est
formellement
interdit
:
— de
jeter
les
journaux,
prospectus,
tracts
ou
échantillons
de
produits
divers,
lancés,
soit
par
l'organisateur
lui-même,
soit par
les
concurrents
prenant
part
à cette
manifestation
;
—
d’allumer
des
feux
de
toute
nature,
y compris
de
fumer
;
— de
faire
tout
acte
de
propagande
visant
des
buts
étrangers
à l’épreuve
elle-même.
Tout
aménagement
de
tribunes,
gradins,
tentes
ou
chapiteaux
devra
faire
l’objet
d’un
avis
de
la
commission
de
sécurité
compétente.
ARTICLE
10
:Faute
pour
les
organisateurs
de
s’être
conformés
aux
prescriptions
du
présent
arrêté,
il
sera
mis
obstacle
au
déroulement
de
la
course
par
les
services
de
gendarmerie
et
de
police
chargés
du
contrôle.
ARTICLE
11
:Le
directeur
de
cabinet
de
la
préfecture
de
l’Hérault,
le
directeur
départemental
de
la
sécurité
publique,
le
maire
de
Montpellier
et
le
maire
de
Lattes
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
au
registre
des
actes
administratifs
de
la
préfecture
de
l'Hérault,
et
dont
une
copie
sera
adressée
aux
membres
de
la
commission
départementale
de
sécurité
routière
ainsi
qu'aux
organisateurs.
Pour
le préfet,
et par
délégation
Le
sous-préfet,
directeur
de
cabinet,
signé
Guillaume
SAOUR Nom Prénom Année de naissance _|Club ou association: Téléphone [Dimanche 15 octobre 2017
Falleri Laurianna 1994 urianna@orange.fr
677624640|Signaleur
JEANNEAU cathy 1967 cathyjg@free.fr 687433275 |Signaleur Pastor Jénica 1970 jenicapastor@gmail.com 688805672|Signaleur TROUSSIER _|Paul-Raymond 1965 paul.troussier@wanadoo.fr 60853690|Signaleur BARRAL Fanny 1994 fanny.barral@orange.fr 698299331 |Signaleur
perez anne marie 1952|vedas endurance a-m.perez@numericable.fr 627324786|Signaleur
george jean paul 1953]ACM/HS jean-paul.george4@orange.fr
637076595 |Signaleur
CODOU Marie 1957 mariecodou@hotmail.fr
674907191|Signaleur
FORESTIER _ Alexandre 1989 forestier.alexandre@gmail.com | _783823083|Signaleur Pottier Céline 1981 celynepottier@hotmail.com 620490304 |Signaleur Sénégas Pierrette 1946 pierrette.senegas@free.fr 684147117|Signaleur ESTIMBRE ARLETTE 1947 arlette.estimbre@orange.fr 467655962|Signaleur NGUYEN Jean-Noël 1994! jeanpedretti@yahoo.fr 611174090|Signaleur
AMBROISE Bernadette 10/02/1951 b-ambroise@orange.fr 687950359
JEANNEAU GISLHAIN 1970 gislhain@free.fr 651142713|Signaleur
PAILLET MENISAgnès 1963 agnes.paillet@laregion.fr 623360827|Signaleur Petit Ludovic 1988|[Aucun Ludovicpetitä4@gmail.com 678894513|Signaleur mauprivez dominique 1963 mauprivez@hotmail.fr 636695093|Signaleur DORISON VALERIE 1967|[ATHELTIC CLUB MONTPEvalerie.dorison@laposte.net 650573188|Signaleur Hourdou Marie. Claire Macaho34@gmail.com 631435195|Signaleur
Jacqueline Kimberley 1993 ekimberley@hotmail.fr | 782661489 Signaleur
Maeva 1992 622370751|Signaleur
MARTEL Pascal 1961 pamartel@free.fr 637947226|Signaleur
figoni louis 1961|ACM/HS carole-louis@wanadoo.fr
677744924|Signaleur
VANNIER MARYSE 1957|GV LA VALETTE marysevannier@yahoo.fr 6776067471 |Signaleur
Edelmann Fabienne 1952[GV CEVENNES f.edelmann@free.fr 633862384|Signaleur RETOU MICHEL 1957[TC DES COURNON michelretou@orange.fr 687313088|Signaleur RETOU sylvie 1967[ASP NATATION sylvieretou@orange.fr 687082633|Signaleur JAUDOU Manon 1995|Handball de Vergèze |manon.jaudou@gmail.com 660113132|Signaleur Trilles Justine 1984[Handball Club de Lattes _|Justine.trilles@gmail.com 626803369
GRASSIN Philippe 1960[ACM/HS ph.grassin@free.fr
781966938|Signaleur
george jean paul 1953]ACM/HS jean-paul.george4@orange.fr 637076595|Signaleur VASCHALDE _ [MICHEL 1960|ACM/HS mivaschalde@hotmail.com 610786700
SAIGNE NATHALIE 1979[ACM/HS nathalie.saigne@gmail.com 611993072 Nouals Solange 1949[AC M solangenouals@gmail.com 608152387 |Signaleur GUIHENEUF _JANDRE 1947|ACM/HS guiheneufandre@free.fr 633660054|Signaleur Lemoine Laurence 1969/ACM/HS laorennl@gmail.com 687051804|Signaleur Fieloux Michèle 1950[FFRP Rando Grande Motte mifrantou@orange.fr 613652226|Signaleur FREZOU Chantal 1963|MA2M chantal.clement0022@orange.fr | 681528588|Signaleur Blot Kevin 1991 [ACM/HS blot.kevin@yahoo.fr 688458203|Signaleur
Guerder Marie-Noël 1962 guermarino@yahoo.fr 07 85 48 81 ASignaleur
bastier honorine 1996 ho96ba@gmail.com
607044837|Signaleur
Pottier Céline 1981 celynepottier@hotmail.com 620490304|Signaleur
de Castilla Louise idecastila@gmail.com 626143190|Signaleur
BAILLEUL Frédéric 1965[CS IBM MARSEILLE fred.bailleul@laposte.net 652625102|Signaleur
Sénégas Pierrette 1946 pierrette.senegas@free.fr
684147117|Signaleur
ESTIMBRE ARLETTE 1947 arlette.estimbre@orange.fr 467655962|Signaleur NGUYEN Emmanuelle 1986 emmabettie@yahoo.fr 627876030|Signaleur
NGUYEN Jean-Baptiste 1980 jbappaluse27@yahoo.com 629646206|Signaleur RIVIERE Isabelle 1967|GV ALCO becassine34@free.fr 781344766|Signaleur CANILLAS Floréal 1946 canillas.flo@gmail.com 681732308|Signaleur
souchon guy 1946|[néant guy.souchon@free.fr néant Signaleur
viard jean jacques 1950/non janjack.viard@gmail.com 607171519|Signaleur TAILHADES Cathy 1961|VEDAS ENDURANCE catherine.tailhades@laposte.net| 632756857|Signaleur
BADJI ANNA annabadji33@gmail.com 610543461|Signaleur jean jacques 1950{non janjack. 607171519|Signaleur
Justine 1984/ Handball Club de Lattes | Justine.trilles@gmail.com 626803369|Signaleur Laure 1996 Laure.cibien@gmail.com 682478456|Signaleur
Pujante Romain 1986|MA2M romain_18@hotmail.com 626417063|Signaleur
Fieloux François 1949[FFRP Rando Grande motte mifrantou@orange.fr 603995111|Signaleur Méndez Mélivel 1974 [melivelmendez@hotmail.com 778805469|Signaleur 10
KM
de
Montpellier
15
octobre
2017
TR
dd 11113
ET
TUTO
+ SaLLvI30 aNNHWOD
HIMRELNON 3Q aNNHHOD
“00HO! 1NV43a LLO7/04/S4
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.
=
[TINERAIRE
10KM
J
=
[TINERAIRE
D'ARRIVÉE
10
KM
DE
MONTPELLIER
Ë
15/10/2017
ë
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DEPART 10H00.
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MONTPELLIER
COMMUNE LATTES nu
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EX
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A"
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N
/_DEVIAÏMO! JUSQU'A
9 Rue Pierre Bon Rue Pierre Bon
Rue Frimaire
æii Ville
de Montpellier
LM
SO
Extrait
du
registre
des
arrêtés
de
la Mairie
de
Montpellier
Arrêté
n°
2017-T2170
Ru
:
Arrêté
temporaire
Mesures
de
circulation
et
de
stationnement
10
Km
de
Montpellier
Monsieux
le
Maire
de
la
Ville
de
Montpellier,
- VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L
2213.1
à L
2213:6
;
= VU
le
code
de
la
route
et
notamment
les
articles
R.
411-8
et
R.
411-25
;
-
VU
l'instruction
interministériclle
sur
la
signalisation
routière,
livre
1,
deuxième
partie,
signalisation
de
danger,
livre
1,
quatrième
partie,
signalisation
de
prescription
et
livre
1,
huitième
partie,
signalisation
temporaire
;
= VU
l'arrêté
n°2016/0105/T/R
du
27
janvier
2016
donnant
délégation
de
signature
à Monsieur
Luc
ALBERNHE,
Adjoint
au
Maire
;
- VU
le
réglement
communal
d'occupation
et
d'utilisation
de
l'espace
urbain
(R.O.U.E.U))
;
- CONSIDÉRANT
qu'il
est
nécessaire
de
prendre
des
dispositions
particulières
concernant
la
circulation
et le
stationnement
des
véhicules
sur
la
voie
du
présent
arrêté,
afin
de
permettre
le
bon
déroulement
des
10
Km
de
Montpellier
;
Arrête
:
Le
15
octobre
2017,
la
circulation
et
le
stationnement
sont
interdits
sur
les
voies
de
l'itinéraire
suivant
:
_Avenue
Germaine
Tillion
;
_Avenue
du
Professeur
Etienne
Antonelli,
entre
le
Chemin
de
Moularès
et
le
Pont
Jean
Zuccarelli
;
-Pont
Jean
Zuccarelli
;
_ Avenue
Marie
de
Montpellier
;
_Rue
de
Famagouste
entre
la
Rue
Messine
et la
Place
Ernest
Granier
;
-Place
Ernest
Granier
;
_Avenue
Raymond
Dugrand
entre
la
Place
Ernest
Granier
et
la
limite
de
commune
;
_ Avenue
Raymond
Dugrand
et
Avenue
de
Boirargues
entre
la
Place
Ernest
Granier
et
la
-Place
Christophe
Colomb
;
_Rue
du
Moulin
des
Sept
Cans
entre
l'Avenue
du
Professeur
Antonelli
et le
Chemin
de
Moularès
;
_Chemin
de
Moularès
sur
la
voie
de
droite côté
des
numéros
impairs
entre
la
Rue
du Moulin
des
Sept
Cans
et
l'Avenue
du
Professeur
Antonelli.
La
circulation
des
véhicules
se
fera
selon
les
itinéraires
de
déviation
mis
en
place.
Ces
dispositions
sont
applicables
de
9h00
à 12h00.
L'organisateur
devra
prendre
en
compte
la
libre
circulation
des
secours
en
toutes
circonstances
et
pendant
toute
la
durée
de
La
fermeture
du
circuit.
Page
1 sur 3 Article
2
:
Le
15
octobre
2017,
le
débouché
sur
les
voies
du
parcours
des
10km
est
interdit
depuis
les
voies
suivantes
:
-Rue
de
Syracuse
sur
l'Avenue
du
Professeur
Etienne
Antonelli
;
_ Rue
de
Messine
sur
la
Rue
de
Famagouste
;
-Rue
de
Raguse
sur
la
Place
Ernest
Granier
;
_Rue
Elie
Wiesel
sur
l'Avenue
Raymond
Dugrand
;
-Avenue
Théroïgne
de
Méricourt
sur
l'Avenue
Raymond
Dugrand
;
.Avenue
Nina
Simone
sur
l'Avenue
Raymond
Dugrand
;
-Allée
Giacometti
sur
l'Avenue
Raymond
Dugrand
:
_ Avenue
du
Mondial
98
sur
la
Place
Ernest
Granier
;
.Rue
Brumaire
sur
la
Place
Ernset
Granier
;
_Rue
Vendémiaire
sur
l'Avenue
Marie
de
Montpellier.
La
circulation
des
véhicules
se
fera
selon
les
itinéraires
de
déviation
mis
en
place.
Ces
dispositions
sont
applicables
de
9h00
à
12h00.
Article
3
:
Les
dispositions
définies
aux
articles
1 et
2 du
présent
arrêté
seront
appliquées
à la
diligence
des
services
de
police.
Article
4
:
Les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
prendront
effet
le
jour
de
la
mise
en
place
de
la
signalisation.
Article
5
:
La
fourniture,
pose,
maintenance
et
dépose
de
cette
signalisation
est
à la
charge
du
service
d'organisation
des
10
km.
Page
2 sur
3 Article
6 :
Les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
annulent
et
remplacent
toutes
Les
dispositions
contraires
antérieures.
Article 7
:
Le
Directeur
Départemental
de
la Sécurité
Publique
de
l'Hérault
et le Directeur
Général
des
Services
de
la
Ville
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
et affiché
conformément
à la réglementation
en
vigueur.
Fait
à Montpellier,
le 23
août
2017
Monsieur
l' Adjoint
au
Maire
Luc ALBERNHE
F
1e.
Publiéle:
28
AOÛT
2017
Le
À
Page
3
sur
3 Commune
de Lattes
Arrêté n° : ar120170930
OBJET
:FERMETURE
TEMPORAIRE
DE
LA
CIRCULATION
POUR
LES
10
KMS
DE
MONTPELLIER
- AVENUE
GEORGES
FRECHE
NOUS,
Cyril
MEUNIER,
Maire
de
la
Commune
de
LATTES,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
dans
ses
articles
L
2211-1,
L
2212-1
et
suivants,
L
2213-1
et
suivants,
|
.
VU
l'article
1 du
Décret
n°65-29
du
11
janvier
1965
relatif
aux
délais
de
recours
contentieux
en
matière
administrative
modifié
par
le
décret
n°
2001-492
du
6 juin
2001,
.
YU
le
Code
de
la
Route,
notamment
les
articles
R411-1
à R
41
1-9,
R
411-25
et
R
411-26,
VU
la
demande
formulée
par
Montpellier
Athlétic
Méditerranée
Métropole
(MA2M),
relative
à l’organisation
d’une
course
sur
route
« Les
10
kms
de
Montpellier
»,
-
VU
l'avis
de
la
Commission
Départementale
des
Courses
sur
Routes,
CONSIDERANT
la
nature
et
l’importance
des
manifestations
envisagées
qui
nécessitent
une
préparation
du
site,
CONSIDERANT
qu'il
convient
d'assurer
la
sécurité
publique,
notamment
en
matière
de
circulation
routière,
ARRETONS
ARTICLE
1°:
La
circulation
des
véhicules
sera
interdite
le
dimanche
15
octobre
2017
entre
9h00
et
12h00
avenue
Georges
FRECHE
dans
les
deux
sens,
parties
comprises
entre
l'avenue
de
l’Agau
(RD
58),
l’avenue
des
Platanes
(RD
21°1)
et la
limite
communale
avec
Montpellier
pour
permettre
le
passage,
avec
privatisation
de
la
voie
publique,
des
participants
aux
«
10
kms
de
Montpellier
».
Une
déviation
sera
mise
en
place
par
l’organisateur.
ARTICLE
2°"
:La
signalisation
routière
temporaire
réglementaire
sera
mise
en
place
par
les
services
compétents.
MA2M
mettra
en
place
un
nombre
de
signaleurs
en
nombre
suffisant.
ARTICLE
3":
Cet
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
auprès
de
la
juridiction
administrative
dans
le
délai
de
2 mois
à compter
de
la
publication
du
présent
arrêté.
ARTICLE
4°
:Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Lattes,
Le
Chef
du
Commissariat
de
la
Police
Nationale
secteur
Sud
à
Lattes,
Monsieur
le
Chef
de
Service
de
la
Police
Municipale
de
Lattes,
Madame
la
responsable
du
Service
des
Sports,
MA2M
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
de
l'application
du
présent
arrêté
dont
un
exemplaire
sera
affiché
en
Mairie.
FAIT
A
LATTES,
LE
12
JUILLET
2017.
.
Cyril
MEUNIER
Maire.
Francis
1er
Afljoint
Mairie
- CS
11010
- 34973
Lattes
Cedex
- Tél.
: 04
67
99
77
77
-
Fax
: 04
67
99
77
78