Ordre du Jour - ODJ 16 12 2020

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Ordre du Jour - ODJ 16 12 2020 Document publié le Mercredi 16 décembre 2020 par la commune de Plaisir. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 16 12 2020)Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques, ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2020 A 20H00

EN VISIOCONFERENCE

(LA SEANCE SERA ACCESSIBLE EN DIRECT SUR LE SITE INTERNET DE LA VILLE)

1. Information sur les décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation accordée par délibération du Conseil municipal du 10 juillet 2020 en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales

2. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 14 octobre 2020

3. Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal

4. Exercice du droit à la formation des membres du Conseil municipal

5. Mise en place d’une assemblée citoyenne locale

6. Création d’un poste de chargé(e) de projet transition écologique

7. Décision modificative n° 1 au budget primitif Ville 2020

8. Décision modificative n° 1 au budget primitif annexe du Théâtre Espace Coluche 2020

9. Autorisation donnée au Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement

10. Mise en place d’une tarification adaptée pour le Conservatoire à rayonnement communal dans le cadre de la crise sanitaire

11. Demande d’adhésion du Théâtre Espace Coluche au Syndicat National des Scènes Publiques

12. Approbation de l’avenant n° 1 à la convention relative à l’utilisation numérique de l’Espace Numérique de Travail (ENT) dans les écoles de l’Académie de Versailles

13. Fixation du tarif restauration pour les vacances apprenantes

14. Autorisation donnée au Maire de signer le marché public n° 20MS021 relatif aux transports d’enfants navettes écoles/piscines avec la société SAS CARS HOURTOULE

15. Autorisation donnée au Maire de signer les marchés publics n° 20MS003 relatifs au nettoyage des bâtiments communaux

16. Autorisation donnée au Maire de signer les marchés publics n° 20MT010 relatifs aux travaux d’entretien de la voirie communale et prestations associées

17. Approbation et autorisation donnée au Maire de signer la convention de groupement de commandes avec le syndicat d’énergie des Yvelines pour la réalisation des audits des installations thermiques

18. Approbation de l’avenant n° 1 au bail emphytéotique avec l’Association des Musulmans de Plaisir

19. Acquisition des parcelles cadastrées n° BS 133 et n° BS 344 situées à l’angle de l’avenue du Pressoir et de la rue Jules Régnier et classement dans le domaine public communal

20. Acquisition des parcelles cadastrées n° BC 371, n° BC 373, n° BC 375, n° BC 377 et n° BC 379 situées du 1 au 11 rue Jules Verne et classement dans le domaine public communal

21. Acquisition de la parcelle cadastrée n° AH 46p située à l’angle de la rue Saint Exupéry et de l’avenue du 19 mars 1962 et classement dans le domaine public communal