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Ordre du Jour - ODJ 01 02 23
Ordre du Jour - ODJ 28 06 23
Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune de Plaisir.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 28 06 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2023 A 20H00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL – MAIRIE ANNEXE
(LA SEANCE SERA ACCESSIBLE EN DIRECT SUR LE SITE INTERNET DE LA VILLE)
1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 19 avril 2023 2. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 9 juin 2023 (sénatoriales) 3. Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
4. Modification du transfert de l’inventaire au Syndicat intercommunal de prévention et de police Plaisir – Les Clayes-sous-Bois
5. Mise à jour de la carte scolaire de la ville de Plaisir pour la rentrée 2023/2024 6. Approbation du règlement intérieur des temps de l’enfant
7. Approbation de conventions pour la participation d’animateurs de la Ville à des ateliers loisirs sur la pause méridienne dans les collèges
8. Abrogation de la délibération n° 2019-177 du 18 décembre 2019 et approbation de la cession des parcelles cadastrées AP n° 58 de 21 m², AP n° 59p de 929 m² et AP n° 61p de 2 994 m² et du bail emphytéotique pour les parcelles cadastrées AP n° 59p de 2 850 m², AP n° 60 de 1 496 m² et AP n° 61p de 2 076 m² avec la SCI BOISSIERE pour la société SENARIZ
9. Elargissement du périmètre de la taxe d’aménagement majorée 10 % instituée sur certaines zones géographiques de la ville
10. Approbation du protocole transactionnel portant indemnité pour imprévision avec la société ELIOR
11. Attribution d’une subvention à l’association Conseil de Quartier du Valibout pour l’année 2023
12. Attribution d’une subvention exceptionelle à l’association AFRICA PLAISIR 13. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association LES FAMILLES PLAISIROISES
14. Attribution d’une subvention exceptionelle à l’association LY MOUSSA 15. Approbation du règlement du concours « Les vitrines roses 2023 » et attribution des récompenses
16. Information sur les décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation accordée par délibération du Conseil municipal du 10 juillet 2020 en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales