Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 0 Ordre du jour
Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 1
Ordre du Jour - 0 Ordre du jour
Ordre du Jour - 0 Ordre du jour
Ordre du Jour - 0 Ordre du jour
Ordre du Jour - 0 Ordre du jour
Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 1
Convocation - 0 Convocation Ordre du jour
Ordre du Jour - 0 Ordre du jour
Convocation - 0 Convocation Ordre du jour
Ordre du Jour - 0 Ordre du jour sans rapporteurs
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Mont-de-Marsan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 Ordre du jour sans rapporteurs)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Direction des Affaires Juridiques
et de la Commande Publique
Service des Assemblées
ORDRE DU JOUR
Conseil Municipal du 25 juin 2025
Procès-verbal de la séance du 1er avril 2025 et 14 avril 2025.
Compte rendu des décisions du Maire.
Modification du tableau des adjoints.
Motion portant sur la défense des traditions suite à la décision de la Commission Européenne de saisir la Cour de justice de l’Union Européenne d’un recours en manquement contre la France concernant la réglementation de chasse du pigeon ramier (palombe) au filet.
I – Finances
Contribution de la Ville de Mont de Marsan au financement d’investissement du SDIS des Landes – Approbation d’une convention de participation au plan pluriannuel d’investissement du SDIS.
Subvention à l’association des maires et présidents de communautés des Landes pour l’organisation du carrefour landais des collectivités 2025.
Décision Modificative n°1 – Budget Principal Ville.
Décision Modificative n°1 – Self Bosquet.
Décision modificative n°1 – Budget annexe des pompes funèbres
Budget annexe Régie municipale « Pompes Funèbres » - Listes de présentation « Admission en non-valeur » – années 2011 à 2020 – Information du Conseil Municipal.
Budget annexe Régie Municipale « Crématorium » - Listes de présentation « Admission en non-valeur » - année 2015 – Information du Conseil Municipal.
II – Ressources Humaines
Mise à jour du tableau des effectifs.
III – Affaires générales
Présentation du rapport d’activités 2024 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) de la Ville de Mont de Marsan – Information.
Recomposition du Conseil Communautaire de Mont de Marsan Agglomération.IV – Culture
Inscription à l’inventaire réglementaire du musée Despiau-Wlérick de deux dessins à la sanguine de Robert Wlérick (1882-1944) représentant Colette Aubouet.
Convention Arte Flamenco 2025.
V – Stationnement
Désignation des membres du Conseil d’Exploitation de la régie des parcs et stationnement.
VI – Urbanisme et foncier
Fonds de concours de la Ville de Mont de Marsan pour le financement des travaux de voirie réalisés par Mont de Marsan Agglomération.
Convention de mise à disposition de terrains – accès Jardin Public Laulom.
Désaffectation et déclassement du domaine public communal – Rue Marcel Clavé à Mont de Marsan – parcelle section BK n°1304.
Cession d’une parcelle de terrain nu – 2 rue Marcel Clavé à Mont de Marsan – parcelle section BK n°1304.
Cession étages de la Poste – modification.
Retrait de la délibération n°2024/03-0068 relative à la cession de « La Maison des Associations »
Relance de l’appel à projets pour la cession de la Maison des Associations.
Avis sur le projet de 3ème Programme Local de l’Habitat de Mont-de-Marsan Agglomération.
VII – Développement durable
Adhésion à la convention de groupement portée par l’Agglomération en partenariat avec Citéo pour la lutte contre les déchets abandonnés.
Questions diverses.