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Déliberation - Délibération du Conseil Municipal
Document publié le Lundi 3 mars 2025 par la commune de Villers-le-Lac.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération du Conseil Municipal)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Jeunesse,
1, rue Pasteur - 25130 VILLERS LE LAC / Tél : 03.81.68.03.77. / Mail : romaina@mairie-vll.fr. / www.villers-le-lac.fr
Séance du 03 mars 2025
Liste des délibérations du Conseil Municipal
N° délibération Objet de la délibération
2025-03-03-001 Demande de subvention au SYDED pour le remplacement de luminaires d’éclairage public
2025-03-03-002 Débat d’orientation budgétaire
2025-03-03-003 Modification des tarifs de la salle des fêtes
2025-03-03-004 Validation du plan de financement prévisionnel du projet de terrain de football
2025-03-03-005 Inscription d’itinéraires de randonnée au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée du Doubs (PDIPR)
2025-03-03-006 Convention avec la commune de Morteau pour l’édition 2025 de la fête du livre
2025-03-03-007 Candidature à l’appel à manifestation d’intérêt (AMI)
« solarisation des bâtiments »
2025-03-03-008 Réforme de l’apostille
2025-03-03-009 Validation des comptes-rendus de commissions
2025-03-03-010 Personnel communal : contrat groupe du centre de gestion du Doubs concernant la complémentaire santé