Procès Verbal - 1908556477 207 pv 100625

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Procès Verbal - 1908556477 207 pv 100625 Document publié le Mardi 10 juin 2025 par la commune de Pacaudière. Lien du pdf (Procès Verbal - 1908556477 207 pv 100625)Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Justice et droit, PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 10 JUIN 2025

L’an deux-mille-vingt-cinq, le dix juin à 20H30,

Le conseil municipal de cette commune s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la présidence de M. le Maire, TRONCY Jacques.

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14

Date de convocation du conseil municipal : 02 juin 2025

Etaient présents : M. Jacques TRONCY — M. Yves TAMIN — Mme Chantal ROTA - M. Bruno GEORGES - Mme Chantal CHARRONDIERE -

Mme Michelle MAITRE - M. Frédéric SAYROUX - M. GACON Romain - M. Julien ROLLET - Mme Marie-Laure HERCÉ - Mme Amélie SYBELIN - Mme Angélique PAPON -

Mme Julie LAFFONT-DUPUY — M. Cyril GROULARD

Formant la majorité des membres en exercice.

Secrétaire de séance : Angélique PAPON

Le procès-verbal du 08 avril 2025 est approuvé à l’unanimité.

DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

Le Maire rend compte au Conseil de ses décisions intervenues au titre de ses délégations.

Les deux appartements vacants à l’ancienne Gendarmerie sont désormais occupés depuis le 02.05.2025 (Décisions 2025/06 et 07).

Deux déclarations d’intention d’aliéner sans exercice du droit de préemption communal sont renoncées :

- N°05/2025, réceptionnée le 12.04.2025, parcelles AB 170 et 412 — 19 Cour du Sabotier, surface 400 m? au prix de 20 000.00€,

- N°06/2025, réceptionnée le 09.05.2025, parcelles AB 304 et 480 — 39 rue de la Pêcherie, surface 466 m? au prix de 187 000.00€.

FINANCES

AVENANT AU CONTRAT D’ASSURANCE GROUPAMA

Délibération n°2025/38

Les contrats d'assurance GROUPAMA sont à revoir pour deux raisons.

D'une part, la compagnie d'assurance a pris en compte l'installation d’alarmes incendie dans deux bâtiments communaux, à savoir la Mairie et le Petit Louvre. Un avenant est donc à confirmer pour acter une réduction de 336.00€ sur la police d’assurance annuelle.D’autre part, une nouvelle tondeuse est acquise depuis avril dernier aux services techniques. L’ancien contrat est donc résilié et un nouveau doit être souscrit. La cotisation est estimée à

598.14€ TTC avec l’option « bris de matériel ».

L'exposé du Maire entendu et après en avoir délibéré, Île conseil municipal, à

l’unanimité :

- Valide d’une part l’avenant au contrat VILLASSUR et d’autre part le contrat

d’assurance pour la nouvelle tondeuse auprès de GROUPAMA,

- _Mandate le Maire à signer tous documents produits à cet effet,

-_ Dit que les crédits à l’article 6161 — Assurances multirisques au Budget Communal

2025.

DELEGATION AU MAIRE - RENOUVELLEMENT EMPRUNT LOTISSEMENT LA TREILLE

Délibération n°2025/39

Vu la délibération n°54/2022 du 12 juillet 2022 ainsi que le contrat de prêt en cours,

L’emprunt souscrit en 2023 pour un montant de 350 000.00€ auprès du CREDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE LOIRE et dans le cadre de l’aménagement du lotissement La TREILLE arrive à échéance.

Il est nécessaire de le renouveler puisqu’à ce jour, seule une parcelle s’est vendue au

lotissement.

Le Conseil Municipal doit donner délégation au Maire pour solliciter les organismes bancaires et prendre l’engagement.

L’exposé du Maire entendu, et après en avoir délibéré, Île conseil municipal, à

l’unanimité :

- Donne délégation au Maire pour solliciter les organismes bancaires et demander les conditions de taux et d’emprunt,

- Donne délégation au Maire pour prendre l’engagement, au nom de la Commune, d’inscrire en priorité chaque année en dépenses obligatoires à son budget primitif les sommes nécessaires au remboursement des échéances,

- Donne délégation au Maire pour prendre l’engagement pendant toute la durée du prêt, de créer et de mettre en recouvrement les impositions nécessaires pour assurer le paiement des dites échéances,

- Confère toutes les délégations utiles au Maire pour la réalisation de l’emprunt, la

signature des contrats de prêt à passer avec le prêteur et l’acceptation de toutes les conditions de remboursement qui y sont insérées.

- Mandate le Maire pour effectuer toutes les formalités prévues à cet effet.

DEMANDE DE SUBVENTION ELEVES COLLEGE JEAN PAPON — PROJET BE GREEN

Délibération n°2025/40

Par courrier en date du 15 mai 2025, les élèves de 5°"° du Collège Jean PAPON sollicitent les

élus pour l’octroi d’une subvention exceptionnelle ou d’une aide matérielle dans le cadre des projets du groupe BE GREEN (installation d’une ruche, refaire une serre et plantation de plantes pollinifères). M. le Maire donne lecture de ce courrier aux conseillers municipaux et demande à ces derniers leur volonté.

L’exposé du Maire entendu, et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à

l’unanimité :

- Décide d’acheter des graines ou des plantes pollinifères aux élèves au printemps 2026, - Autorise le Maire à signer tout acte produit à cet effet et à inscrire les dépenses

afférentes au budget communal 2025 ou 2026.SUBVENTION 2025 COMPLEMENTAIRE : FSE COLLEGE JEAN PAPON /

PARTICIPATION AUX VOYAGES SCOLAIRES

Délibération n°2025/41

Vu la délibération n°2025/23 du 25 mars 2025 portant sur les subventions communales 2025, Le Maire informe qu’une demande supplémentaire est à étudier de la part du Collège

Jean Papon.

En effet, et comme chaque année, le Foyer Social Educatif sollicite la Commune pour un

concours financier contribuant au financement des voyages scolaires.

Cette année, les latinistes sont partis sur les traces gallo-romaines en Auvergne pour les élèves de 4°" et en Normandie-Paris pour les 3%.

Douze enfants Pacaudois ont participé à l’un de ces deux voyages.

M. le Maire propose d’octroyer 30.00€ par élève Pacaudois scolarisé, comme acté en mars dernier pour les autres établissements scolaires.

L’exposé du Maire entendu et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à

l’unanimité:

- Décide d’octroyer une subvention de 360.00€ au FSE du Collège Jean Papon pour le

financement des voyages scolaires 2025 des 12 collégiens Pacaudois,

- Autorise le Maire à signer tout acte produit à cet effet et à inscrire les dépenses

afférentes au budget communal 2025.

AMENDES DE POLICE 2026

Ce dossier est retiré et soumis à un nouvel examen après expertise technique.

REVISION TARIFS PISCINE — SAISON 2025

Délibération n°2025/42

Vu la délibération n°2024/80 du 10 décembre 2024 actant les tarifs services publics pour l’année 2025,

Il est proposé aux élus de rectifier les tarifs de la piscine pour que les cartes 10 entrées soient avantageuses pour les usagers.

De nouveaux tarifs sont ainsi proposés :

Maintien de l’entrée individuelle enfant à 2.00€,

- Diminution à 18.00€ de la carte 10 entrées enfant (contre 20.00€ fixé auparavant), Maintien de l’entrée individuelle adulte à 4.00€,

- Augmentation à 36.00€ de la carte 10 entrées adulte (contre 35.00€ fixé auparavant).

Cette révision permet d’harmoniser les tarifs des cartes 10 entrées et des entrées individuelles, et rend ainsi avantageux l’achat de la carte 10 entrées aux usagers (une entrée gratuite).

L’exposé du Maire entendu et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à

l’unanimité:

- Actualise les tarifs piscine susmentionnés (adulte et enfant) pour la saison 2025,

- Mandate le Maire pour effectuer toutes les formalités prévues à cet effet.

POINT TECHNIQUE ET FINANCIER DES TRAVAUX ROUTE DE VIVANS La DETR 2025 devrait être attribuée à la Commune dans le cadre du projet d'aménagement de

la Route de Vivans. Avec la baisse annoncée par le SIEL du coût final des travaux d’enfouissement

des lignes et la rénovation de l’éclairage public, le financement de l'opération avoisine les 80% d’aides publiques.

Sur le plan technique, il reste à réaliser la dernière couche de roulement. Ces travaux doivent être menés par le Conseil Départemental mais ce dernier tarde à les exécuter. Les élus soulignent quela partie communale est terminée depuis plus de deux mois maintenant. La Municipalité relancera de nouveau les services départementaux.

Un souci est constaté aujourd’hui car bien que le projet ait privilégié un objectif de sécurité,

les usagers roulent plus vite qu'avant. Ce mauvais comportement est expliqué par l’élargissement de la voie pour la zone partagée et par l’absence physique de trottoirs. Plusieurs solutions sont actuellement à l’étude pour freiner la vitesse.

Enfin, de la pédagogie est prévue avec le collège Jean Papon pour apprendre aux jeunes

cyclistes à utiliser la Route de Vivans.

CONVENTIONS

RENOUVELLEMENT CONVENTION MISE A DISPOSITION DE SERVICE MNS AVEC ROANNAIS AGGLOMERATION

Délibération n°2025/45

Depuis 2015, une convention de mise à disposition des maîtres-nageurs sauveteurs (MNS) de l’Agglomération au bénéfice de la piscine de LA PACAUDIERE est en vigueur. Elle est arrivée à échéance au 31 décembre 2024.

Il y a donc lieu de reconduire la convention avec Roannais Agglomération pour la mise à

disposition d’un MNS le jour de congé du MNS recruté par la Commune.

L’exposé du Maire entendu et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à

l’unanimité:

- Souhaite renouveler la convention de mise à disposition des MNS avec ROANNAIS AGGLOMERATION à compter du 1* mai 2025, pour une durée de trois ans, soit

jusqu’au 31 décembre 2027,

- Mandate le Maire pour signer tout document produit à cet effet,

- Dit que les crédits sont prévus au Budget primitif 2025, article 6218 — Autre personnel extérieur.

AVENANT N°01 CONVENTION REFERENT DEONTOLOGUE POUR LES ELUS AVEC LE CDG42

Délibération n°2025/44

Vu la délibération n°2023/61 portant sur l’adhésion de la Commune à la convention référent déontologue (mission d’assistance et de conseil) auprès du CDG42,

Pris en application de l’article 218 de la loi « 3DS » du 21 février 2022, le décret sur la

désignation du référent déontologue de l’élu local est paru au journal officiel du 7 décembre 2022. Il impose, à partir du 1% juin 2023, à toute collectivité territoriale, tout groupement de

collectivités territoriales ou syndicats mixtes ouverts de désigner un référent déontologue pour les élus, par délibération.

Tout élu local peut consulter un référent déontologue chargé de lui apporter tout conseil utile au respect des principes déontologiques consacrés par la charte de l’élu local. Tenu au secret professionnel et à la discrétion, le référent déontologue exerce ses missions en toute indépendance et impartialité.

Par délibération n°2023-06-21/08 du 21 juin 2023, les membres du conseil d’administration du CDG42 ont validé l'adhésion à la convention inter-centres de gestion « Gestion commune de la fonction de référent déontologue » de la région Auvergne — Rhône-Alpes. Ainsi, le CDG42 propose aux collectivités et établissements publics du département une solution mutualisée, apportée par un tiers indépendant, de nature à répondre aux exigences de professionnalisme, de rigueur, d’impartialité et d'indépendance que requiert cette fonction. A ce jour, afin de bénéficier de ce service la collectivité s’engage à verser au CDG42 une adhésion annuelle fixée à 10 € par élu.Afin qu’un élu ne soit pas facturé plusieurs fois pour l’ensemble de ses mandats, il avait été

convenu que dès lors que la commune adhérait au service, cet élu « n’était pas refacturé » aux autres établissements dans lequel il a un mandat et qui bénéficie(nt) également du service (par exemple, l’intercommunalité dont est membre la commune).

Cette décision qui avait vocation à réduire le coût pour chaque élu — un élu n’étant concerné

que par un paiement tout en disposant potentiellement d’autres mandats — n’offre pas une très grande lisibilité, certaines structures étant amenées à payer seulement pour une partie de ses élus. Ce travail de croisement des données peut être également source d’erreur ; et doit être

retravaillé dès lors que la composition d’une assemblée est modifiée ou que l'adhésion d’une collectivité, d’un établissement intervient.

Les administrateurs du CDG42, ont validé au cours de la séance du conseil d’administration du 11 mars 2025 (délibération n°2025-11-03/05 du 11 mars 2025) qu’il était pertinent de simplifier le mode de tarification en le faisant reposer sur l’application d’un forfait en fonction du nombre d’élus, comme suit :

NOMBRE D’ELUS FORFAIT 12 à 19 150€

Il a également été validé que les CCAS, dont les assemblées délibérantes sont composées, en partie, des élus de la commune, soient exonérés de ce forfait.

Pour les collectivités et établissements adhérents à cette mission d’assistance et de conseil, la facturation émise par le CDG42 pour l’année 2024 et suivantes sera établie sur ce nouveau forfait.

Le Conseil Municipal est invité à valider l’avenant n°1 de ladite convention.

L’exposé du Maire entendu et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à

lPunanimité:

- Approuve l’avenant n°01 portant modification de Particle 5 sur les conditions financières de la convention du CDG42 sur l'assistance et le conseil d’un référent déontologique pour les élus,

- Autorise le Maire à effectuer toutes les actions se rapportant à l’exécution de la présente délibération,

- Dit que les crédits sont prévus au budget communal 2025.

EE RENTREE SCOLAIRE 2025/2026 |

REGLEMENT INTERIEUR RESTAURANT SCOLAIRE ET GARDERIE

Délibération n°2025/45

Vu la délibération n°2024-53 du 11 juin 2024 fixant le règlement intérieur des activités

périscolaires pour l’année 2024/2025,

Vu l'avis favorable de la commission scolaire,

Les règlements intérieurs des activités périscolaires ont été étudiés.

Le Conseil Municipal est invité à adopter les règlements intérieurs de la restauration scolaire et de la garderie avec les évolutions suivantes :

- L'accueil d’enfants de moins de deux ans à la cantine s’est avéré peu opportun,

compte tenu des difficultés pour eux d’avoir le minimum d’autonomie. Cela a nécessité une organisation modifiée et alourdie pour le personnel de service. Il est donc proposé pour 2025-2026 de ne plus admettre les tout-petits. Seuls les enfants de plus de 3 ans seront acceptés au restaurant scolaire.

- IL est important d’apporter des précisions sur la déduction des cagnottes des élèves de

CM2 et/ou des enfants n’étant plus scolarisés l’année suivante à l’école. En effet, les parents doivent penser à déduire la cagnotte accumulée au plus tard lors des derniers paiements sur ARG

SOLUTIONS. I! sera précisé qu'aucun remboursement par le prestataire du logiciel ou par la mairie n'estpossible. Par contre, pour les cagnottes des enfants qui sont scolarisés de nouveau à Pécole l’année suivante, elles seront automatiquement reportées pour le mois de septembre.

L’exposé du Maire entendu, et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à

l’unanimité :

- Approuve les règlements intérieurs des activités périscolaires mis en application à compter de la rentrée 2025/2026,

- Donne délégation au Maire pour signer tout acte produit à cet effet.

TARIFS RESTAURANT SCOLAIRE ET GARDERIE

Délibération n°2025/46

Vu la délibération n°2024-52 du 11 juin 2024 fixant les tarifs des activités périscolaires pour l’année 2024/2025,

Vu l'avis favorable de la commission scolaire,

Il est proposé aux élus de reconduire cette année encore, les tarifs de la cantine et de la

garderie. Le tarif dissuasif est maintenu également pour les inscriptions réalisées en retard afin de responsabiliser les parents au nouveau dispositif d’inscriptions en ligne.

L’exposé du Maire entendu, et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à

l’unanimité, approuve les tarifs des activités périscolaires pour l’année scolaire 2025/2026 dans ces conditions :

RESTAURANT SCOLAIRE

- Forfait mensuel (adulte et enfant) : 51,00€ sur 10 mois pour 137 jours, soit 3,72€

le repas,

- Repas occasionnel : 4,60€ le ticket (adulte et enfant)

- Inscription tardive repas occasionnel : 9.20€

- Inscription tardive repas forfait mensuel : 60.00€

- Décide qu’en raison de la crise sanitaire et de la possible fermeture des classes,

les inscriptions seront remboursées via le logiciel ARG Familles.

GARDERIE PERISCOLAIRE

- Fixe un prix forfaitaire : 1,50€ le ticket par jour et par enfant inscrit, (Une inscription est valable pour garderie matin et/ou soir jusqu’à 18H30). - Inscription tardive forfait journalier garderie : 3.00€

ETUDES SURVEILLEES

Ce dosser est retiré. Il sera réexaminé ultérieurement avec davantage de précisions sur les

dispositions en vigueur.

QUESTIONS DIVERSES

+ OBSERVATIONS DEFINITIVES REALISEES PAR LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES AUVERGNE RHONE ALPES SUR LA GESTION DE ROANNAIS AGGLOMERATION ET DES REPONSES DE LA COLLECTIVITE

Le rapport des observations définitives de la CRC sur la gestion 2019-2024 de Roannais Agglomération ainsi que les réponses apportées par la Collectivité sont présentées par le Maire au Conseil Municipal. Il est pris acte de cette communication qui n’a appelé aucune question.

+ COMMISSION TRAVAUX

Une réunion est programmée le mardi 1° juillet 2025, à 18H00.+ DESHERBAGE ESPACES PUBLICS

L'entretien de la voirie est compliqué pour diverses raisons (mois humide ponctué de jours fériés, tondeuse livrée tardivement, arrêt de travail d’un des agents techniques). L'intervention d’une entreprise extérieure pour le fauchage des bords de routes s’est avérée être la meilleure des solutions. Deux opérations citoyennes de désherbage sont prévues les samedis 14 et 28 juin 2025, à partir de 10H00.

Enfin, un essai avec une machine de désherbage est prévu ces prochains jours.

+ AGENDA

V L'assemblée Générale de Jeunesse et sport se tiendra ce vendredi 13 juin, à 18H00, à NOETIKA V Tournoi de Basket les samedis 14 et 21 juin 2025

V Feux d’artifice le 14 juillet 2025

V Soirée mapping au Petit Louvre le 23 juillet 2025- dispositif de sécurité à prévoir

+ PICAMOT

M. le Maire demande aux élus de se mobiliser pour porter attention à l’étang les soirs afin d’anticiper d’éventuels débordements des usagers.

+ REMERCIEMENTS

La FNACA, l’association SOLIDARITE, Les Joyeux Arpenteurs, Les Copains d’Accord, La MFR et le lycée de RESSINS remercient le Conseil Municipal pour le versement de la subvention communale 2025.

+ CENTRE AQUALUDIQUE

Le Maire distribue aux élus un flyer de Roannais Agglomération portant sur l’investissement de l’opération et les services proposés à l’avenir par l’équipement.

+ INTERVENTION DE FREDERIC SAYROUX

Il possède une collection de plus de 400 cartes postales et affiches commerciales sur la commune. 150 d’entre elles (période de 1900 à 1960) sont éditées en format A3 et A4 puis plastifiées pour des expositions ou affichées dans les commerces pacaudois. L’ensemble de ces reproductions sera conservé au Petit Louvre par la suite, pour constituer un fonds documentaire détenu par la Commune.

Un vrai travail de mémoire effectué par Frédéric SAYROUX et Isabelle PAPON est salué par les élus.

L’ordre du jour étant épuisé, le Maire lève la séance à 22H50.

Le Maire, La secrétaire de séance,

Jacques TRONCY Angélique PAPON