Compte-Rendu - 1 c.r. cm 9 novembre 2021

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Compte-Rendu - 1 c.r. cm 9 novembre 2021 Document publié le Mardi 9 novembre 2021 par la commune d'Orgnac-sur-Vézère. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1 c.r. cm 9 novembre 2021)Thèmes du document : Données personnelles, Investissement et développement économique, Humanitaire, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 NOVEMBRE 2021

Les membres du conseil municipal se sont réunis dans la salle de la mairie à 20h30, suite à la convocation du 2 novembre 2021.

Secrétaire de séance : Nathalie MATHIEU

Présents : Milena LOUBRIAT, Paul FREYSSINET, André GOLFIER, Nathalie MATHIEU, Pierre PARVEAU, Philippe BRAVARD, Dominique MALEYRIE

Absents excusés : Pierre FAUCHER (pouvoir à Milena LOBRIAT), Brigitte MARSAC, Sébastien SAGNE, Françoise MOMMELE

APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 6 SEPTEMBRE 2021 : Approuvé à l'unanimité

TRAVAUX

Eglise : l’annonce pour l’appel d’offre est parue du 9 septembre au 14 octobre ; l’analyse des offres du 26 octobre a fait le choix suivant pour la restauration de la toiture tranche 2 Lot 1 Maçonnerie : SOCOBA 29 040€19 HT

Lot 2 Charpente couverture : BLANCHON 127 181€83 HT

Approuvé à l’unanimité.

Les honoraires pour l’architecte s’élèvent à 15 617€70 HT : approuvé à l’unanimité La société APAVE a été retenue pour le CSP (sécurité au travail) avec un montant de 1 260€ HT : approuvé à l’unanimité.

Une demande de subvention sera adressée aussi à la Sauvegarde de l’Art Français. Travaux réalisés en 2021 : Paul FREYSSINET présente le récapitulatif des travaux de l’année *renforcement de la chaussée route de La Rivière par l’entreprise LASCAUX *points à temps à émulsion de bitume route de la Garenne et de Vaynas par l’entreprise LALIGAND/FREYSSINET

*retraçage et renforcement du chemin d’accès aux sources de Comborn avec remise en état et élargissement du tronçon en sous-bois par l’entreprise MOURY

*reconstruction de la passerelle enjambant la Loyre à Lagrange en collaboration avec la mairie de Beyssac

*remplacement des persiennes par des volets roulants appartement de la mairie par l’entreprise PIRONTE

LOTISSEMENT

Les lots suivants sont demandés :

lot n.2 (AC 315 - 1 535m2 - 14 889€50) constructeur ALIENOR

lot n.6 (AC 319 - 1 227m2 - 11 901€90) constructeur BATIDUR

Nous sommes en attente de rendez-vous pour signer les compromis de vente chez Me GANE à Donzenac, seul habilité à rédiger les actes de vente du lotissement. Approuvé à l’unanimité.

TARIFS COMMUNAUX

Mme le Maire explique que certains tarifs communaux doivent être actualisés au 1er janvier 2022 : * eau : 1,35€ le m3 ; 66€ l’abonnement ; 650€ pose d’un compteur

Approuvé à l'unanimité.

RGPD (Règlement Général Protection des Données)

La société GAIA a réalisé le 12 octobre 2021 le diagnostic pour se mettre en conformité avec la législation de la protection des données. GAIA est le délégué à la protection des données (DPO) déclaré à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Liberté) pour la commune d’ORGNAC-SUR-VEZERE.

CONTRAT DE TRAVAIL

Un contrat pour accroissement du temps de travail est proposé à l’agent technique en charge de l’entretien des locaux du 1er janvier 2022 au 30 septembre 2022. Approuvé à l’unanimité. DELIBERATIONS

Décision modificative pour l’achat d’éclairage de Noël auprès de l’entreprise CONTANT pour un montantde 1 873€ H.T. en investissement. Approuvé à l’unanimité.

Convention avec la mutuelle MUTUALIA pour proposer des contrats à tarifs préférentiels aux administrés de la commune. Approuvé à l’unanimité.

Renouvellement des contrats de maintenance de la société ODYSSEE INFORMATIQUE pour un montant annuel de 1 164€16 H.T.

Acquisition d’un support bois pour installer un panneau d’affichage dans la cour de la mairie, réalisé par l’entreprise FEYDEL pour un coût de 655€ H.T. Approuvé à l’unanimité.

TELETHON

La municipalité offre un repas aux participants du Téléthon le vendredi 3 décembre à la salle polyvalente « Paul Comby » vers 13h. L’atelier cuisine de Familles Rurales se charge de réaliser ce repas. Pass sanitaire demandé. La vente des jacinthes se fera à la mairie les jours précédents et le 4 décembre lors du traditionnel repas du CCAS.

CEREMONIE DU 11 NOVEMBRE

Cérémonie prévue sur la place à 11h30 selon le protocole habituel avec visite du cimetière. Une gerbe sera livrée la veille. Un pot sera servi à la fin de la cérémonie dans la forge. Une conférence est prévue le 12 novembre à 18h30 à la salle « Paul Comby » animée par M. SENTIS invité par l’ANACR d’Objat portant sur la déportation des indésirables dans les camps en Algérie.

DIVERS

*La municipalité a signalé à l’agence immobilière BLAYEZ son souhait d’acquérir une bande de terrain longeant l’église lors de la vente de la maison dont elle est en charge (un croquis a été envoyé par mail). De même à l’agence BERTHOU pour la bande de terrain avec le sapin à l’entrée du village de Comborn.

*Le 8 septembre Mme le maire a assisté à une réunion organisée par les sénateurs de la Corrèze à laquelle étaient conviés les maires du canton d’Allassac où chacun a pu exposer ses problèmes et ses souhaits.

*Assemblée Générale du Pays d’art et d’histoire à Lagraulière le 11 septembre. Mme MARSAC, déléguée de la commune, lors d’une réunion du C.A. a proposé de recevoir l’exposition sur le rail la semaine qui précède le vide-greniers en septembre 2022.

*Rencontre le 29 septembre avec M. Minier (Conseil Départemental) et Mme POUYADE (Orange) pour trouver une solution au déploiement de la fibre à Comborn. Une visite sur place a permis de constater l’état très endommagé des infrastructures (intervention prévue le 30 pour changer les boîtiers).

*Le 18 octobre Mme le Maire a participé à une réunion organisée par ENEDIS à Objat qui a fait un compte-rendu des réalisations passées et à venir sur le territoire.

*Une réunion de la FNACA de Vigeois s’est tenue à Troche le 21 octobre ; Mme le maire a été représentée par A. GOLFIER.

*Le 27 octobre les conseillers départementaux sont venus à la mairie présenter le nouveau guichet unique mis en place par le département pour la rénovation énergétique.

*Un représentant de La Poste est venu demander si la mairie pouvait mettre un local à disposition du facteur lors de la pose prandiale ; il nous informera si notre site est retenu.

*SIRTOM : un tableau a été adressé à toutes les mairies de la CCPU avec le détail des taxes communales pour l’enlèvement des ordures ménagères.

*Un panneau signalétique sera fourni par le département pour matérialiser le départ d’une étape de la « Corrézienne », parcours pour cyclo qui sillonne tout le département ; à notre charge de l’installer à côté des panneaux de randonnées déjà présents sur la place de l’église.

Fin de séance 23h15