Compte-Rendu - c.r. cm 9 octobre 2017

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Compte-Rendu - c.r. cm 9 octobre 2017 Document publié le Lundi 9 octobre 2017 par la commune d'Orgnac-sur-Vézère. Lien du pdf (Compte-Rendu - c.r. cm 9 octobre 2017)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 9 OCTOBRE 2017

Les membres du conseil municipal se sont réunis en « salle de réunion » de la mairie à 20h 30 suite à la convocation du 29 septembre 2017.

Secrétaire de séance : Milena LOUBRIAT

Présents : Marcel DANDALEIX, Milena LOUBRIAT, Paul FREYSSINET, André GOLFIER, Pierre FAUCHER, Pierre PARVEAU, Sébastien SAGNE, Philippe BRAVARD, Françoise MOMMELE, Nathalie MATHIEU.

Excusée : Brigitte MARSAC (pouvoir à Françoise MOMMELE)

APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 24 JUILLET 2017 Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.

ADRESSAGE

Nommer et numéroter les voies est une nécessité pour faciliter la reconnaissance des habitations lors des interventions des services d’urgence, des opérateurs des services à domicile et aussi pour la pose de la fibre optique qui va se dérouler en 2018. La Poste nous accompagne dans l’exécution de ce dossier dont le cout s’élève à 3 900 € (subvention de la Poste et du Conseil Départemental à hauteur de 2 340 € ; reste à charge de la commune 1 560 €).

Le conseil municipal délibère à l’unanimité.

La mairie a été choisie comme point de référence pour déterminer le départ des voies. Le système retenu pour la numérotation est le système classique ou séquentiel. Deux groupes de travail sont constitués sous la responsabilité de Marcel DANDALEIX et Miléna LOUBRIAT ; feront partie du premier Paul FREYSSINET, Philippe BRAVARD, Françoise MOMMELE et du deuxième André GOLFIER, Pierre PARVEAU, Pierre FAUCHER, Sébastien SAGNE, Nathalie. MATHIEU. Des réunions de travail seront programmées après la préparation qui sera effectuée par la Poste.

ELAGAGE

Une campagne d’information est prévue pour faire part aux propriétaires de parcelles longeant la voirie communale de la nécessité d’élaguer les arbres et haies qui empiètent sur le domaine public et cela dans un souci de protection des chaussées ainsi que pour faciliter le passage de la fibre optique prévue en 2018.

La mairie s’est dotée d’un Système d’Information Géographique (SIG) pour repérer les parcelles concernées. Les élus se rendront sur le terrain en petits groupes pour signaler les endroits concernés et les propriétaires seront ensuite contactés personnellement. Possibilité de faire une réunion publique début décembre.

PLAN D’AMENAGEMENT DU BOURG

Lors du conseil municipal du 29 mai 2017, le coût prévisionnel des travaux d’aménagement de la place de l’église côté forge et balcon avait été arrêté à 152 444 € HT repartis sur les années 2017 et 2018 (100 000 € et 52 444 € respectivement).

Après la consultation des entreprises suite à l’appel d’offre, le montant des travaux et de la maîtrise d’œuvre s’élève à 162 848 € HT (149 401 € + 13 447 €). Les subventions du conseil départemental étalées sur les deux années sont de 76 222 € auxquelles s’ajoutent l’aide pour la réfection de la route départementale de 13 680 € et la DETR au titre de l’accessibilité de 33 120 € pour un total d’aides de 123 022 €.

Reste à charge de la commune la somme de 39 826 €.

Le conseil municipal délibère pour à l’unanimité.

Après présentation de différents devis pour la fourniture des végétaux, l’entreprise MIRAT est retenue pour un montant de 3 534,64€.

Le conseil municipal délibère à l’unanimité.

Le coffret électrique de l’église doit être déplacé dans la sacristie. Il y a lieu de prévoir un nouveau raccordement extérieur avant les travaux de restauration de la place. L’opération a eu lieu pour un montant de . Le raccordement intérieur est en cours d’étude.PLAN LOCAL D’URBANISME

A la suite des visites faites sur le terrain, le cabinet d’études fera une première présentation des zones urbanisables le jeudi 12 octobre. La réunion publique est bien programmée pour le 27 novembre à la salle polyvalente Paul COMBY des Fombiardes.

Elle sera précédée d’une rencontre du bureau d’études avec le conseil municipal qui prendra connaissance des grandes orientations du futur plan d’aménagement et de développement durable (PADD) de la commune.

STADE

Des travaux d’agrandissement du vestiaire de l’arbitre ont été réalisés à la fin du mois d’août. La commune a pris en charge les matériaux pour un montant de 1 669 € (parpaing, tôles…). Les bénévoles de cette opération doivent être très sincèrement remerciés. Ce sont Gérard, Christian DANDALEIX, Jean-Pierre FAUREL, Pierre FAUCHER, Pierre FAURIE, Jean-Claude MAMALET, Jérôme CHAUFFAILLE, pour leur participation aux travaux du chantier.

Les mêmes remerciements vont à Karl MALEYRIE, Jérôme CHAUFFAILLE et Patrick GUILLET qui ont donné du mobilier (portes neuves, fenêtres et poutres). Merci à tous.

DELIBERATIONS

Des délibérations ont été prises à l’unanimité des membres présents, elles ont concerné : - Le syndicat intercommunal d’aménagement de la Vézère (SIAV) pour lequel le conseil municipal a donné un avis favorable concernant la récupération de panneaux. - La commune de Meilhards et son adhésion au SIAV.

- Groupama et la prise en charge de la réparation de l’ordinateur. - La commune d’Objat et le règlement des frais de scolarité des enfants d’Orgnac. - La SAUR qui assure désormais le contrôle des poteaux incendie pour un coût annuel de 77.50 €.

- Les heures complémentaires effectuées par Christian BOUTOT en remplacement de Patrick RUE en arrêt maladie.

- Une décision modificative relative au lotissement du poteau.

DIVERS

- Les nouveaux arrivants du Monteil ont émis le souhait de déplacer à leur charge le chemin rural jouxtant leur maison d’habitation.

- Marie-Reine et Jean-Claude DARLAVOIX respectivement trésorière et président du club Orgnac Amitié vont quitter notre région. La municipalité leur présente ses plus vifs remerciements pour leur investissement dans le bon fonctionnement de cette association depuis de nombreuses années. Régine DELACOUR est aujourd’hui présidente et Annie LACHEZE trésorière.

- Un état récapitulatif des grandes opérations menées par la commune a été adressé à la communauté de communes du pays d’Uzerche dont il est espéré un soutien financier (aménagement du bourg, restauration et mise en valeur de l’église, restauration des logements communaux).

- Le remplacement des lampadaires aux Fombiardes a été confié à l’entreprise SOCAMA pour un montant de 4 000 € dont 50 % sont pris en charge par le syndicat d’électrification. - La commune a répondu à l’attente du centre de gestion publique territoriale concernant la prochaine mise en place du nouveau régime indemnitaire des fonctions sujétions, expertises et engagement professionnel (RIFSEEP).

- Le 7 aout, le traditionnel concert des Amis de l’église Saint-Martial d’Orgnac sur Vézère a connu le succès des années précédentes dans une bonne ambiance.

- Deux journées portes ouvertes les 2 et 3 septembre ont officialisé l’ouverture des Ecuries d’Orgnac (poney club et pensions) auxquelles il est souhaité le meilleur succès possible. - Le Pays d’Art et d’Histoire a confié à la municipalité l’exposition itinérante « Trésors sacrés- Sacrés trésors » qui a été installée dans l’église les 2 et 3 septembre pendant le vide-grenier (très bonne fréquentation : 76 visites) et le reste de la semaine à la mairie. - Le pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) Vézère Auvezère soucieux de l’offre touristique propose la création d’un office du tourisme unique pour les 3 communautés de communes.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h 30.