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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2024 0016 Attribution Subventions Associations Sportives
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2024 0016 Attribution Subventions Associations Sportives)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Sport,
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Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 05 FEVRIER 2024
Délibération n° DEL-2024-0016
Objet: Attribution de subventions dans le cadre du soutien aux
associations sportives
Nombre de sièges : 74
Membres en exercice : 74
Présents : 55
Pouvoirs : 12
Absents : 0
Excusés : 19
Pour : 67
Contre : 0
Abstention : O
N'ayant pas pris part au vote : O
Acte rendu exécutoire après
transmission en Préfecture le
1 3 FEV, 2024
et publié le
1 3 FEV. 2024
Secrétaire de séance :
Christelle MEGRET
|
|
Le lundi 5 février 2024 à 18 heures 30, le Conseil
communautaire de la Communauté de communes Le
Grésivaudan s'est réuni, sous la présidence de Monsieur
Henri BAILE, Président. Convocation dûment faite le 30 janvier 2024.
Présents : Cédric ARMANET, Henri BAILE, Michel BASSET,
Patrick BEAU, Patricia BELLINI, Claude BENOIT, Zakia
BENZEGHIBA, François BERNIGAUD, Anne-Françoise
BESSON, Clément BONNET, Dominique BONNET,
Christophe BORG, Coralie BOURDELAIN, Karim CHAMON,
Jean-François CLAPPAZ, Alexandra COHARD, Roger
COHARD, Cécile CONRY, Isabelle CURT, Brigitte
DESTANNE DE BERNKS, Brigitte DULONG, Agnès DUPON,
Christophe DURET, Thierry FEROTIN, Claudine GELLENS,
Philippe GENESTIER, Martin GERBAUX, Alain GUILLUY,
Mylène JACQUIN, Joseph JURADO, Martine KOHLY,
Richard LATARGE, Julien LORENTZ, Marie-Béatrice
MATHIEU, Christelle MEGRET, Françoise MIDALI, Régine
MILLET, Clara MONTEIL, François OLLEON, Valérie PETEX,
Serge POMMELET, Claire QUINETTE-MOURAT, Guillaume
RACCURT, Adrian RAFFIN, Franck REBUFFET-GIRAUD,
Sophie RIVENS, Olivier ROZIAU, Olivier SALVETTI, Youcef
TABET, Laurence THERY, Jean-Claude TORRECILLAS,
Martine VENTURINI, Françoise VIDEAU, Régine VILLARINO,
Damien VYNCK
Pouvoirs : Patrick AYACHE à Serge POMMELET, Patricia
BAGA à Clara MONTEIL, Philippe BAUDAIN à Agnès
DUPON, Michèle FLAMAND à Claude BENOIT, Pierre
| FORTE à Martine VENTURINI, Nelly GADEL à Youcef TABET,
| Annick GUICHARD à Anne-Françoise BESSON, Hervé
|||
|
||
|
|
|
|
| LENOIRE à Patrick BEAU, Sidney REBBOAH à Christelle
MEGRET, Cécile ROBIN à Patricia BELLINI, Brigitte SORREL à
Françoise MIDALI, Christophe SUSZYLO à Zakia
BENZEGHIBA
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de mn
Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa-publication.
Mod. 540330 - 04/22 faoréaue Entreprise labellisée QG upruvenre
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20240205-DEL-2024-0016-DE
Date de télétransmission : 13/02/2024
Date de réception préfecture : 13/02/2024 La Communauté de communes Le Grésivaudan a pour objectif de soutenir, selon
certains critères, les initiatives sportives locales relevant de l'intérêt communautaire.
Dans le cadre de la Charte de partenariat sportif adoptée le 31 janvier 2022 et
conformément au vote du budget primitif 2024, Monsieur le Président propose
d'attribuer les subventions suivantes, de l'autoriser à signer tous les documents
afférents à ces dossiers et précise que les associations dont les manifestations ne se
sont pas encore déroulées et seraient annulées, pourraient être amenées à restituer tout où partie de la subvention reçue.
SAP EU à à Proposition Bénéficiaire Manifestation / Objet subvention 2024
: Subvention de fonctionnement à un club de Club Nautique du . : x k
Le natation, basé principalement à Crolles et à 3 240 € Grésivaudan Pontcharra
: : Subvention pour l'organisation des
SEI NSrsique BEReIonRe championnats de France des clubs de ski 1 500 € Chamrousse - nordique
Subvention pour l'organisation du trail du
Alpha Sport Event Grésivaudan qui traverse 10 communes du 500 €
Grésivaudan de Grenoble à Lumbin
Club Athlétique Subvention pour l'organisation du cross national
Pontcharra La Rochette |Bayard 2023, sélection aux championnais 2 000 €
Grésivaudan d'Europe juniors de cross-country
L Subvention pour l'organisation du grand prix
SRE MSraReIs cycliste de Allevard-les-Bains/La Chapelle-du- 500 € Cyclisme 38 Bard
Total 7 740 €
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de
Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20240205-DEL-2024-0016-DE
Date de télétransmission : 13/02/2024
Date de réception préfecture : 13/02/2024 #4 Par ailleurs, Le Grésivaudan développe des actions sportives dans le cadre de sa
tà labellisation «Terre de Jeux 2024 ». Pour la mise en place de certaines d'entre-elles,
= elle a sollicité en 2022 et 2023, des associations du territoire qui ont apporté leur
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“ Contribution. Afin de les remercier et de valoriser leur investissement, Monsieur le Président propose d'attribuer les subventions suivantes et de l'autoriser à signer tous les documents afférents à ces dossiers.
té
u re à Proposition . Bénéficiaire Manifestation / Objet sub SntON 2024
e Subvention à une association pour
= Bayard Bad l'organisation d'une animation sportive Terre de 300 € #3 Jeux 2024
K Subvention à une association Pour
é Breda Roc l'organisation d'une animation sportive Terre de 300 € à Jeux 2024
. Club Nautique du Subvention q une association pour
Fi l'organisation d'une animation sportive Terre de 300 € n Grésivaudan Jeux 2024
mi Subvention à une association Dour #4 Crolles Volley Jeunes l'organisation d'une animation sportive Terre de 300 €
& Jeux 2024
ue Subvention à une association pour ; Crazy Mouv’ l'organisation d'une animation sportive Terre de 300 € Jeux 2024
- = Subvention à une association Pour m Grésivaudan Belledonne |, Er
l'organisation d'une animation sportive Terre de 300 € Tennis de Table 4 Jeux 2024
"| Handball Club Crolles |SVPVention 4 une association pour wi ne l'organisation d'une animation sportive Terre de 300 € Grésivaudan à Jeux 2024
ds Subvention à une association pour
Handy'namic l'organisation d'une animation sportive Terre de 300 € : Jeux 2024
H . x + Le Rugby Club Le Touvet Subvention q une association Pour
si 21 à l'organisation d'une animation sportive Terre de 300 € Pontcharra Grésivaudan a Jeux 2024
" Entente Sportive Bouliste HovenIsn à ape ssspeIaion ET s, 2: l'organisation d'une animation sportive Terre de 300 € mu Greésivaudan = Jeux 2024
Subvention à une association DOUr
Step by Step l'organisation d'une animation sportive Terre de 300 € Jeux 2024
Subvention à une association Pour
wi Touvet Volley Ball l'organisation d'une animation sportive Terre de 300 €
4 Jeux 2024
… ; È Subvention à une association pour " Union Cycliste l ae - . . | à l'organisation d'une animation sportive Terre de 300 € 5 Pontcharra Grésivaudan Jeux 2024
| k Subvention à une association pour : Vélo Club LL | . |
” à l'organisation d'une animation sportive Terre de 300 € Froges/Villard-Bonnot Jeux 2024
Total 4 200 €
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La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de - oo
Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
AoG. 540330 - 04/22 Ffobrègue Entreprise | t 1belisee LIMPRIN'YERT*
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20240205-DEL-2024-0016-DE
Date de télétransmission : 13/02/2024
Date de réception préfecture : 13/02/2024 Les crédits correspondants sont inscrits au budget principal 2024, au chapitre 65, à
l'article 6574, à l'analytique SSUB#, gestionnaire SPODIV (enveloppe à affecter — Diverses associations sportives).
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité cette délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
AU registre ont signé tous les membres présents.
POUR COPIE CERTIFIEE CONFORME ET EXECUTOIRE
Crolles, le 05 FEV. 2024
Le Président,
Henri BAILE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de
Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20240205-DEL-2024-0016-DE
Date de télétransmission : 13/02/2024
Date de réception préfecture : 13/02/2024