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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Roye.
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Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Énergies,
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal Séance du 08/11/2023 - Procès-Verbal du conseil municipal du 11/10/2023 – Approuvée - D 46-2023 : Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l’achat d’énergies et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne- Franche-Comté (par l’intermédiaire du SIED70) - Approuvée - D 47-2023 : Convention d’entretien du plateau surélevé Rue d’Héricourt avec Département (UT70) - Approuvée - D 48-2023 : Planification des zones d’accélération des Energies Renouvelables - Approuvée - D 49-2023 : Demande de subvention à l’Europe : FEDER Rural dans le cadre des travaux de sécurisation et création de cheminements doux, Rue d’Héricourt - Approuvée - D 50-2023 : Tarifs des concessions cimetière, cases au colombarium et cavurnes pour 2024 - Approuvée - D 51-2023 : Tarifs photocopies pour 2024 - Approuvée - D 52-2023 : Tarifs « Droit de stationnement » pour 2024 - Approuvée - D 53-2023 : Centre Culturel : fixation des tarifs des entrées pour les spectacles de 2024 - Approuvée - D 54-2023 : Tarifs 2024 pour la publicité dans le ROYE INFO - Approuvée - D 55-2023 : Tarifs des locations de « l’Espace de la Culture et des Loisirs » pour 2024 - Approuvée