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Compte-Rendu - cr du 26 mai 2020
Conseil Municipal - 20200526 Réunion du conseil municipal du 26 mai 20
Compte-Rendu - 20200526 cr 26 mai 2020
Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Saint-Sauveur-de-Puynormand.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20200526 cr 26 mai 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Industrie,
Envoyé
en
préfecture
le 27/05/2020
Reçu
en
préfecture
le
27/05/2020
DÉPARTEMENT
Afichéle
2 BIS
==
troathe.
COMMUNE
:
ID : 033-213304728-20200527:PV-AU
ARRONDISSEMENT
Se
|
Souteu.
do
CA
!
Élection
CE
QE
et des
Effectif
légal
du
conseil
municipal
P
RO
C
Ë
S
=
V
E
R
B
À
L
NbrS
do ESnSEnEE En ass
DE
L'ÉLECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
L'an
deux
mille
vingt
...
, le ma
gk
D)
…
du
mois
de. MM
OA...
..
heures...
OO
énnesesnes
minutes,
en
application
des
articles
L.
2121-7
et
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
s'est
réuni
le conseil
municipal
de
la commune
de
Sa.
Saureur.
du
Pen
mncamamel
eue
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
(indiquer
les
nom
et
prénom
d’un
conseiller
par
case)
:
AouU
VIE
R
Geñuad
CR
DGT_Nurbtuno
Daunis
Sand
DORET__ Heu
- Pierre
GRELAUD
Seum
- Fredéne
Aiwine
Cleuucte
ViALE
Arme
flute
TERRIEN
Domuauicun
Louts
Fabre
SOLE
Paru
ch
BOURVPOUCLE
TDul.
Absents
1:
…...
2
1.
Installation
des
conseillers
municipaux
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
M
AOUUNIER
,
maire
(ou
remplaçant
en
application
de
l'article
L.
2122-17
du
CGCT),
qui
a
déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-dessus
(présents
et
absents)
installés
dans
leurs
fonctions.
M DLBET... Sem.
Merre.
art,
L. 2121.15
du
CGCT).
.
a
été
désigné(e)
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal
2. Élection
du
maire
2.1.
Présidence
de
l'assemblée
Le
plus
âgé
des
membres
présents
du
conseil
municipal
a
pris
la
présidence
de
l'assemblée
(art.
L.
2122-8
du
CGCT).
Il
a
procédé
à l'appel
À
nominal
des
membres
du
conseil,
a
dénombré
.
. Conseillers
présents
et
a
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
à
l'article
L.
2121-17
du
CGCT
était
remplies.
Il
a
ensuite
invité
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
maire.
||
a
rappelé
qu'en
application
des
articles
L.
2122-4
et
L.
2122-7
du
CGCT,
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
2.2.
Gonstitution
du
bureau
Le
conseil
municipal
a
désigné
deux
assesseurs
au
moins:
M
FERRIEN..
Dana.
ue.
VIALE.
Arms
uite.
2.3.
Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à
l’appel
de
son
nom,
s'est
approché
de
la
table
de
vote.
Il a
fait
constater
au
président
qu'il
n'était
porteur
que
d'une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie,
Le
président
l'a
constaté,
sans
toucher
l'enveloppe
que
le
conseiller
municipal
a
déposée
lui-même
dans
l'urne
ou
le
réceptacle
prévu
à
cet
effet.
Le
nombre
des
conseillers
qui
n'ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à
l'appel
de
leur
nom,
a
été
enregistré.
Préciser s'ils
sont
excusés,
Ce
paragraphe
n’est pas rempli
lorsque
l'élection
du
maire
et des adjoints
a liou en cours
de mandature.
Mainrité
dec
membres
an
evercire
du
roncril
munieinal
au
nanvalle
ronvaeatian
sans
ennditinn
de
auormm Envoyé
en
préfecture
le 27/05/2020
Reçu
en
préfecture
le 27/05/2020
Afichéle
241910
==
ID
: 033-213304728-20200527-PV-AU
292
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
b
déclarés
nuls
par
le
bureau
en
application
de
l'article
L.
66
du
code
électoral
ont
été
sans
exception
sl
au
procès-verbal
avec
mention
de
la
cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
el
enveloppes
ont
été
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le
tout
placé
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
{l
en
va
de
même
pour
les
bulietins
blancs
qui
sont
décomptés
séparément
et
annexés
au
procès-verbal.
Ils
n'entrent
pas
en
compte
pour
la
détermination
des
suffrages
exprimés,
mais
il
en
est
fait
spécialement
mention
dans
les
résultats
des
scrutins.
Une
enveloppe
ne
contenant
aucun
bulletin
est
assimilée
à
un
bulletin
blanc
(article
L.
65
du
code
électoral).
Lorsque
l'élection
n'a
pas
été
acquise
lors
d'un
des
deux
premiers
tours
de
scrutin,
il a êté
procédé
à
un
nouveau
tour
de
scrutin.
2.4.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
se
© ©
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuis
par
le bureau
(arl.
L. 66
du
code
électoral)...
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral}.
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b —
c —
d]
f. Majorité absolue * …
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
loutes
lettres
AoULLNLER.. Gerard
À.
2.5,
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
Ÿ
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part au
vote…..
b.
Nombre
de
volants
(enveloppes
déposées)
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(an.
L.
66
du
code
électoral).
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral).
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b — c — d]
f. Majorité
absolue
À …
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
Pordre
alphabétique)
En
chiffres
En
loules
lettres
2.6.
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
5
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote.
b.
Nombre
de
votants
{enveloppes
déposées)
…
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral).
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral).
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b — c —
d]
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l'ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toules
leltres
4 La
majorité
absolue
est
égale,
si
le
nombre
de
suffrages
exprimés
est
pair,
à la
moitié
plus
un
des
suffrages
exprimés
ou,
si
le
nombre
des
suffrages
exprimés
est
impair,
à
la
moitié
du
nombre
pair
immédiatement
supérieur.
Ne
pas
remplir
les
2.5
et
2.6
si
l’élection
a été
acquise
au
premier tour.
és
de
LA
0
6 2
M étentten
ne AA Envoyé
en
préfecture
le
27/05/2020
Reçu
en
préfecture
le 27/05/2020
Afichéle
L'hlSilob
=
2
ID
: 033-213304728-20200527-PV-AU
2.7.
Proclamation
de
l'élection
du
maire
3. Élection
des
adjoints
Sous
la
présidence
de
MADOUMIE.R.
Gekuud.…
élu(e)
maire
(ou
son
remplaçant
en
application
de
l'article
L.
2122-17
du
GGCT),
le
conseil
municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l'élection
des
adjoints.
Il
a
été
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
selon
les
mêmes
modalités
que
le
maire
(art.
L.
2122-4,
L.
2122-7
et
L.
2122-7-1
du
CGCT).
Le
président
a
indiqué
qu'en
application
des
articles
L.
2122-1
et
L.
2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d'un
adjoint
et
au
maximum
d'un
nombre
d'adjoints
correspondant
à
30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit
adjoints
au
maire
au
maximum.
{1 a
rappelé
qu'en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait,
à
ce
jour,
de
.
adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
le
conseil
municipal
a
fixé
à
…
……….
le
nombre
des
adjoints
au
maire
de
la
commune.
3.1.
Élection
du
premier
adjoint
3.1.1.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a,
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
…..
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)...
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b — c—
d]
€
. Majorité absolue
INDIQUER
LE
NOM
DES
GANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
DURET.. Serum
Pierre
3.1.2,
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
?
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part au
vote.
b. Nombre
de votants
(enveloppes
déposées)
…..
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)...
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral).
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[bc
- d]
f Majorité absolue 4
INDIQUER
LE
NOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l'ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toules
lettres
3.1.3,
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
®
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vole...
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
….
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
{art.
L.
66
du
cade
électoral)...
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L. 65
du
code
électoral).
e. Nombre
de suffrages
exprimés
[b — c —d]
TNe
pas
remplir
les
3.1.2
et
3.1.3
si
l'élection
a été
acquise
au
premicr
tour.
Ron
ile
Dettes
à AE
anantnn
nie danvinsa
Enr Envoyé
en
préfecture
le
27/05/2020
Reçu
en
préfecture
le
27/05/2020
INDIQUER
LE
NOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUF|
Se
(dans l'ordre alphabétique)
En chiffres
Affiché
le
18
IS
| Vo.
“45
ID
: 033-213304728-20200527-PV-AU
3,1.4.
Proclamation
de
l'élection
du
PEU
adjoint
3
lection
du
deuxième
adjoint
3.2.1,
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a. Nombre
de conseillers
présents
à l'appel
n'ayant
pas
pris part au vote
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
€.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art,
L. 66
du
code
électoral)
…
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b — c — d].…
f. Majorité
absolue
4
INDIQUER
LE
NOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
°
En chiffres
En
loules
lettres
2e.
3.2.2.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
Ÿ
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vole...
b. Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
.
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)...
d,
Nombre
de
sutfrages
blancs
(arl.
L. 65
du
code
électoral)...
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b -c
— d]
f, Majorité absolue 4 .
INDIQUER
LE
NOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l'ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
3.2.3.
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
1
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
b.
Nombre
de
volants
(enveloppes
déposées)
.
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.
L.
86
du
code
électoral).
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b — c — d].……..
INDIQUER
LE
NOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lellres
re
pas
remplir
les
3.2.2
et 3,2.3
si l'élection
a été acquise
au
premier
tour,
OT
em
mme
tin 1
2 9
2 nf
Mélanttan
n 418 nnnnicn
an
Aanviâme
fanr Envoyé
en
préfecture
le 27/05/2020
Reçu
en
préfecture
le
27/05/2020
Affiché le 18
(So
—
ID
:.033-213304728-20200527-PV-AU
3.2.4,
Proclamation
de
l'élection
du
deuxième
adjoint
M
MGRME
CGR
mme
a été
proclamé(e)
deuxième
adjoint
et immédiatement
installé(e).
3.3.
Élection
du
troisième
adjoint
3.3.1.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
ce. Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.
L. 66
du
code
électoral)
d. Nombre
de suffrages
blancs
(art.
L. 65 du
code
électoral).
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b — c - d]...
f. Majorité absolue
*
INDIQUER
LE
NOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l'ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lellres
TERRLEN...Donamique.
cd
À
3.3.2.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
*
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote.
b. Nombre
de votants
(enveloppes
déposées)
…
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)...
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L. 65
du
code
électoral)
e,
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b — © — d]
f. Majorité absolue
INDIQUER
LE
NOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l'ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
loutes
lettres
3.3.3.
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
2.
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
b, Nombre
de votants
(enveloppes
déposées)
…….
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L. 65
du
code
électoral)
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b —
© —
d]
INDIQUER
LE
NOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l'ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toules
leltres
3.3.4,
Proclamation
de
l'élection
du
troisième
adjoint
u.TERRIEN... Dominique.
Ne
pas
remplir
les 3.3,2
ct 3.3.3
si l'élection
a été
acquise
au
premier
tour,
2 Ne
nac
remnlir
la 4
42
si
l’élentian
a été
aranise
an
denxiäme
tour.
a
été
proclamé(e)
troisième
adjoint
et immédiatement
installé(e). Envoyé
en
préfecture
le 27/05/2020
3.4.
Élection
du
quatrième
adjoint
Res
on
phééciure
le 27/05/2020
Affiché le A91S
lo
—
=
3.4.1.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
ID
: 033-213304728.20200527-PV-AU
a. Nombre
de
conseillers
présents
à l'appel
n'ayant
pas
pris part au
Vole.
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.
L. 66
du
code
électoral)
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art,
L. 65
du
code
électoral)
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b—
cd}...
f. Majorilé absolue 4
INDIQUER
LE
NOM
DES
CANDIDATS
:
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lellres
3.4.2,
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
pari au
vote
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
..
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral}...
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L. 65
du
code
électoral)
….
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b — c — d]..……
f. Majorité absolue
4
INDIQUER
LE
NOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l'ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lellres
3.4.3.
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
..
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
….
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L. 65
du
code
électoral)
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b — c — d}
INDIQUER
LE
NOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l'ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
loutes
lettres
3.4.4,
Proclamation
de
l'élection
du
quatrième
adjoint
a
été
proclamé(e)
quatrième
adjoint
et
immédiatement
installé(e).
4. Observations
et réclamations
5
15Ne
pas remplir
les
3.4.2 et
3.4.3
si l'élection
a été acquise
au premier
tour.
Ne pas remplir
le 3,43
si
Pélection
a été acquise
au deuxième
tour.
15 Si
les
observations
et réclamations
sont
trop
longues
pour
être
consignées
dans
cet
espace,
elles
sont
rédigées
sur une
feuille
annexe,
signée
et paraphée
par
Les
membres
du
bureau,
qui
est
Sainte
an
nrnnevarhal
Mentinn
de
retta annevion
est
faite an
hae
dn
naragranhe
« Ohservations
et réclamations
» Envoyé
en
préfecture
le 27/05/2020
Reçu
en
préfecture
le
27/05/2020
Affiché le
À 8 1S1 Woo
=
2
ve
ID
: 033-213304728-20200527-PV-AU
5.
Clôture
du
procès-verbal
Le
présent
procès-verbal,
dressé
et
clos,
le
Lu
N
ghota..om
ets.
À
cree) VAN
. heures,
qanaaube
ua
minutes,
en
double
exemplaire
16
a
été,
après
lecture,
signé
par
le
maire
{ou
son
remplaçant),
le
conseiller
municipal
le
plus
âgé,
les
assesseurs
,
,
et
le
secrétaire.
Le
maire
(ou
son
rempla
l),
Le
conseiller
municipal
le
plus
âgé,
Le
secrétaire,
Led
a$sesseurs,
°
|
6
Le
premier
exemplaire
du
procès-verbal
est
conservé
au
secrétariat
de
la
mairie
avec
un
exemplaire
de
Ia
feuille
de
proclamation.
Le
second
exemplaire
doit
être
aussitôt
transmis,
avec
toutes
lo antrre
niâree
annevéne
an
renrésentant
de
PÉtat Envoyé
en
préfecture
le 27/05/2020
Reçu
en
préfecture
le 27/05/2020
Affiché le LSISI lo
==
DÉPARTEMENT
ID
:033-213304728-20200527-PV-AU
GIRONDE
|
COMMUNE
: SAINT
SAUVEUR
DE
PUYNORMAND
CES
ÉLECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
FEUILLE
DE
PROCLAMATION
annexée
au
procès-verbal
de
l'élection
NOM
ET
PRÉNOM
DES
ÉLUS
(dans l’ordre. du
tableau)
Qualité
NOM
ET
PRÉNOM
Date
de
nalssance
Fonction‘
Te eee
ou le Mate
(M.
ou
Mme)
onction
ni
a
{en chiffres)
Me
LAOOMNLE
Br
BEA.
LADAR ASS O.
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A...
|DOBET..
semer Pierre.
|SAIUH.AQUE.
Premier adjoint
AA.
A.
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