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Procès Verbal - PV Conseil municipal 16.06.2022
Convocation - Convocation internet 24032022
Conseil Municipal - Conseil municipal 16.06.2022
Document publié le Jeudi 16 juin 2022 par la commune de Mesnil-le-Roi.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal 16.06.2022)
Thèmes du document : Consommateurs, Éducation, Travail et emploi,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté Egalité Fraternité
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 23 juin 2022 à 20h30
À la Mairie— Salle du Conseil
1, Rue du Général Leclerc
ORDRE DU JOUR
1. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EN DATE DU 24 MARS 2022
2. DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS
3. FINANCES :
COMPTE DE GESTION 2021
COMPTE ADMINISTRATIF 2021
AFFECTATION DÉFINITIVE DU RÉSULTAT 2021
DÉCISION MODIFICATIVE N°1
4. ASSAINISSEMENT
COMPTE DE GESTION 2021
COMPTE ADMINISTRATIF 2021
5. ENFANCE
TARIFS RESTAURATION, ÉTUDES SUVEILLÉES, GARDERIE, CLASSES DÉCOUVERTES
TARIFS ACCUEIL DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT
SUBVENTION AUX COOPÉRATIVES SCOLAIRES 2021/2022
FRAIS D'ÉCOLAGE 2021/2022
FIXATION DES TARIFS D'ENSEIGNEMENT DE L’ANGLAIS
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ACCUEIL DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT
REGLEMENT INTÉRIEUR D'ENSEIGNEMENT DE L'ANGLAIS
ACTUALISATION CARTE SCOLAIRE
6. URBANISME
CESSION DE LA PARCELLE AD 607 AU PROFIT DU SYNDICAT DES
COPROPROPRIÉTRAIRES DU DOMAINE DES FONCEAUX — ILOT D
CESSION DE LA PARCELLE AD 599 AU PROFIT DU SYNDICAT DES
COPROPROPRIÉTRAIRES DU DOMAINE DES FONCEAUX — ILOT E
ALIGNEMENT 26 RUE DE ROMILLY
Hôtel de Ville— 1, rue du Général Leclerc 78605 Le Mesnil-Le-Roi Cedex Tél:01.34.93.26.00 Fax :01.39.6221.10 e-mail : maric(@ville-Iemesnilleroi.fr
Site internet : www.lemesnilleroi.com REPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté Egalité Fraternité
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
e RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ (RLP) : BILAN DE CONCERTATION
ET ARRÊT DU PROJET DE RÉVISION
7. RESSOURCES HUMAINES
e MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
° CONTRAT D’ASSURANCE : AVENANT AU CONTRAT RELATIF
AUX EVOLUTIONS RÉGLEMENTAIRES
MODIFIANT LES OBLIGATIONS STATUTAIRES DES COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES
8. SYNDICAT
° NOUVEAUX STATUTS DU SYNDICAT D'ÉNERGIE DES YVELINES (SEY78)
° ADHÉSION À LA COMPÉTENCE DU SEY 78 EN MATIÈRE DE MOBILITÉ PROPRE
° CONVENTION DE VALORISATION DES CERTIFICATS D'ÉCONOMIES D'ÉNERGIE AVEC LE SEY
QUESTIONS ORALES
Le 17 juin 2022
Le Maire,
erge CASERIS
Hôtel de Ville — 1, rue du Général Leclerc 78605 Le Mesnil-Le-Roi Cedex Tél:01.34.93.26.00 Fax :01.39.62.2] 16 c-mail : maïric@ville-lemesnilleroi.fr
Site internet : www.lemesnilleroi.com