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Déliberation - Liste des deliberations du 21 decembre 2023
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune d'Égletons.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 21 decembre 2023)
Thèmes du document : Égalité et non-discrimination, Institutions publiques, Environnement,
Commune
d’Egletons
- Séance
du
Conseil
Municipal
du
21/12/2023
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
DÉCEMBRE
2023
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt-et-un
décembre,
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'ÉGLETONS,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Charles
FERRÉ,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
: 27.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 15
décembre
2023.
PRESENTS
(21)
: Mesdames
et
Messieurs
FERRÉ
Charles,
DUBOUCHAUD
Patricia,
DATIN
Yves,
CONTINSOUZA
Nicolas,
PEYRAT
Denise,
TAGUET
Jean-Marie,
CARRARA
Annie,
FORYS
Claire,
TRAËN
William,
DELSOL
Annie,
OLIVEIRA
Mathieu,
VILLALBA
Liliane,
KOLBEL
Paul,
AURIEL
Detphine,
CAUTY
Stéphan,
FRAYSSE
Jean-Michel,
SMUDA
Francis,
VILLA
Olivier,
VIDAL
Dany,
GALET
Clarisse,
MAIMBOURG-BUISSON
Brigitte.
PROCURATIONS
(6):
Mme
RIVET
Murielle
à
Mme
DUBOUCHAUD Patricia,
M.
CASSEZ
Didier
à
M.
CONTINSOUZA
Nicolas,
Mme
BOUILLON
Ludivine
à
M.
TRAËN
William,
M.
POP
lon
Octavian
à M.
DATIN
Yves,
Mme
TROUSSIER
Maréva
à M.
FERRÉ
Charles,
M.
LACROIX
Laurent
à
M.
VILLA
Olivier.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: M.
OLIVEIRA
Mathieu.
-
N°1
D.CM/2023/105
-
Définition
des
zones
d’accélérations
des
énergies
renouvelables
|
APPROUVÉE
à
l’unanimité
N°2
D.CM/2023/106
Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
Service
Public
de
l’Assainissement
Non
Collectif
- Année
2022
APPROUVÉE
à
l’unanimité
-
N°3
D.CM/2023/107
Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d'élimination
des
déchets
- Année
2022
APPROUVÉE
à l'unanimité
-
N°4
D.CM/2023/108
Avenant
n°1
à
la convention
de
Maîtrise
d’Ouvrage
Unique
relative
aux
travaux
de
mise
en
place
d'équipements
complémentaires
de
sectorisation
(travaux
de
pose
et
de
renouvellement
de
comptage,
télésurveillances
et
vannes
de
sectionnement)
APPROUVÉE
à l'unanimité
-
N°5
D.CM/2023/109
Exonération
de
Taxe
Foncière
sur
les
Propriétés
Bâties
pour
les
maisons
de
santé
APPROUVÉE
à
la majorité
N°6
D.CM/2023/0110
Intégration
au
domaine
public
des
impasses
des
Chadaux,
de
Bachellerie,
de
l’Allée
Henri
Brousse
et
de
la
rue
de
Lafont
APPROUVÉE
à
l'unanimité Commune
d’Egletons
- Séance
du
Conseil
Municipal
du
21/12/2023
N°7
D.CM/2023/111
Suppression
de
la
Caisse
des
Écoles
APPROUVÉE
à
la
majorité
-
N°8
D.CM/2023/112
Demande
de
subvention
pour
le
Pumptrack
au
titre
du
Fonds
Européen
de
Développement
Régional
(FEDER)
APPROUVÉE à
l'unanimité
N°9
D.CM/2023/113
Désignation
du
référent
déontologue
élus
APPROUVÉE
à l’unanimité
-
N°10
D.CM/2023/114
Conventionnement
avec
le Centre
de
Gestion
de
la Corrèze
(CDG19)
pour
la mise
en
place
du
dispositif
de
signalement
des
actes
de
violence,
menaces
ou
intimidation,
discrimination,
harcèlement
moral,
harcèlement
sexuel
et
agissements
sexistes
.
APPROUVÉE
à
l’unanimité
N°11
D.CM/2023/115
Mission
Inspection
dans
le
domaine
de
la
santé
et
de
la
sécurité
|
APPROUVÉE
à
l’unanimité
N°12
D.CM/2023/116
Prime
pouvoir
d’achat
APPROUVÉE
à
la majorité
N°13
D.CM/2023/117
Modification
du
tableau
des
emplois
et
des
effectifs
de
la
Commune
.
APPROUVÉE
à
l’unanimité
VU
POUR
ETRE
AFFICHÉ
A
LA
PORTE
DE
LA
MAIRIE
CONFORMEMENT
AUX
PRESCRIPTIONS
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES.
Égletons,
le
22
décembre
2023
Le
Maire,
Charles
FERRÉ
Les
délibérations
sont
consultables
au
secrétariat
de
La
mairie.