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Déliberation - Liste Delib cm 2025.03.27
Document publié le Jeudi 20 février 2025 par la commune de Puget-Théniers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib cm 2025.03.27)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Maison des Services Publics – Place Conil – 06260 PUGET-THENIERS LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FÉVRIER 2025
Petite Ville de Demain
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COMMUNE DE PUGET-THENIERS - 06260
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
de la Séance du Conseil Municipal
du 27 mars 2025
Le Conseil Municipal de la commune de Puget-Théniers s’est réuni le jeudi 27 mars 2025 à 18 h 00, sous la présidence de M. Pierre CORPORANDY, Maire.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 21 février 2025
Présents M.M. : CORPORANDY P.- DAVID J.P.- FACCHINI M.- DAVID J.P.- REDELSPERGER AM.- LIONS A.- JACQUEMOUD P.- NAISONDARD J.- MICOL G.- COLLE E.- DROGREY C.- DURAND I. - LOMBARD M.- DEROO C.- MARTIN S.
Pouvoirs M.M. : ZATILLA A. à CORPORANDY P.
Excusés M.M. : RAYBAUD G.- MASSOLO L.
Absents M.M. : VIOLA B.
Secrétaire de Séance : Mme Anita LIONS
Votants : 16/19 - Quorum : 10
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE :
Délibération n° 2025/251 :
- Désignation du Secrétaire de Séance
Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2025/252 :
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 février 2025 Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2025/253 :
- SDIS 06 : Création d’un espace de jeux aqualudiques à la Piscine Municipale Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2025/254 :
- SICTIAM : Refonte du Site Internet communal
Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Maison des Services Publics – Place Conil – 06260 PUGET-THENIERS LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FÉVRIER 2025
Petite Ville de Demain
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Délibération n° 2025/255 :
- Convention de prestation de service pour l’entretien des parties communes des résidences de Côte d’Azur Habitat
Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2025/256 :
- SMIAGE : Convention de délégation de Maitrise d’Ouvrage pour la réalisation d’une étude de conception de la reprise de berge le long de la Roudoule
Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2025/257 :
- Convention de partenariat avec l’Ecomusée du Pays de La Roudoule Votes : Pour : 12 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2025/258 :
- Contrat de coproduction entre la commune de Puget-Théniers et la Compagnie « Actiones »
Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2025/259 :
- Affaire Piste haut des Trénières : autorisation donnée au maire d’Ester en Justice devant la cour d’appel d’Aix-en-Provence - Ajournée
Votes : Pour : 14 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2025/260 :
- Approbation du règlement intérieur de la Salle communale des Fêtes Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2025/261 :
- Approbation du règlement intérieur du service de broyage des déchets verts à domicile Votes : Pour : 11 / Contre : 05 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2025/262 :
- Approbation du Règlement intérieur de la collecte des encombrants Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2025/262 :
- Convention avec le Département « Mon Voisin 06 a du Cœur »
Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00
L’ordre du jour étant épuisé et plus aucun orateur ne demandant la parole, Monsieur Pierre CORPORANDY, Maire de Puget-Théniers, lève la séance à 19 h 28.
Après avoir clôturé la séance du Conseil Municipal, M. Le Maire donne la parole au public de la salle.
Fait à Puget-Théniers, le 28 mars 2025.
Publication sur le site internet, le 28 mars 2025.
La Secrétaire de Séance, Le Maire
Anita LIONS. Pierre CORPORANDY.