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Compte-Rendu - 1733988961 Compte Rendu 23 septembre 2024
Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune d'Alos.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1733988961 Compte Rendu 23 septembre 2024)
Thèmes du document : Données personnelles, Justice et droit, Institutions publiques,
COMPTE RENDU
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE D’ALOS
LE 23 SEPTEMBRE 2024
ETAIENT PRESENTS
Laurent BRACHET
Jacques DE RAYMOND CAHUZAC
Brigitte DURAN
Alain DURAN
Adeline MAUDUIT
Jean-Pierre MOLE
Marie-Muriel PUJOL
Martine TAJAN
Alain TORTET
ABSENT EXCUSE
Sylvain CAPOT
SECRETAIRE DE SEANCE
Martine TAJAN
PRESIDENT DE SEANCE
Alain TORTET - Maire
ORDRE DU JOUR
Approbation du précédent Procès-Verbal du 3 Avril 2024
DELIBERATIONS
Mise à jour du tableau des emplois suite à l'avancement de grade
Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de
l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Adhésion au service "RGPD" du Centre de Gestion de la Fonction Publique
Territoriale de l'Ariège et nomination d'un délégué à la protection des données (dit
"DPD")
Biens Vacants et sans maître - délibérations nominatives pour les ventes
HUYBERECHTS Christophe - DE RAYMOND CAHUZAC Jacques
COSTES Alain - DURAN David - PAILHAS Sébastien - DURAN Carole et Marjorie
- PAILLAS Christian – DUPUY Mélanie - ESTAQUE Pierre - COUMES Jean-
Pierre - MOLE Florent - COTILLEAU Isabelle) - Biens Vacants et sans Maîtres -
Acquisition par la Commune
PAGES Jean-Pierre - PRADINES François -
PRADINES François dit « tantouil »/PRADINES Joseph - PRADINES
François/CAZES Pierre/FOUNEAU René -
PRADINES François/CAZES Pierre/COMMENGE Irène
QUESTIONS DIVERSES
Repas de fin d'année + colis Le quorum étant atteint, la séance débute à 20 heures
APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2024
VOTE
POUR : 8 CONTRE : 0 ABSTENTION : 1
DELIBERATIONS
Mise à jour du tableau des emplois suite à l'avancement de grade de Monsieur DE BERANGER Brice
Lors de l’évaluation 2023 de l’agent communal, ce dernier nous a sollicité pour l’obtention d’un avancement de grade avant proposition du centre de gestion. L’agent remplissant les conditions, nos lui accordons son avancement de grade.
A ce titre, une mise à jour du tableau des emplois est nécessaire.
Pour : 9 Contre : 0 Abstention : 0
Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Suie aux décisions gouvernementales concernant l’évolution du poste de secrétaire de mairie (catégorie C) en secrétaire général de mairie (catégorie C), il convient d’intégrer la catégorie B au RIFSEEP.
Pour : 9 Contre : 0 Abstention : 0
Adhésion au service "RGPD" du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Ariège et nomination d'un délégué à la protection des données (dit "DPD")
Cela concerne la mutualisation avec le Centre de Gestion 09 qui en assurera la gestion et la sauvegarde des données.
Pour : 9 Contre : 0 Abstention : 0
Biens Vacants et sans maître - délibérations nominatives pour les ventes
Suite à la vente de parcelles situées sur notre Commune, plusieurs habitants se sont positionnés pour l’achat de « Biens Vacants ». Il s’agit :
HUYBERECHTS Christophe (2 abstentions)
DE RAYMOND CAHUZAC Jacques (1 abstention) COSTES Alain
DURAN David
PAILHAS Sébastien
DURAN Carole et Marjorie
PAILLAS Christian
DUPUY Mélanie
ESTAQUE Pierre
MOLE Florent
COUMES Jean-Pierre
MOLE Jean-Pierre (1 abstention)
COTILLEAU Isabelle
Pour : 7 Contre : 0 Abstention : 2
Biens Vacants et sans Maîtres - Acquisition par la Commune
PAGES Jean-Pierre
PRADINES François
PRADINES François dit « tantouil »/PRADINES Joseph - PRADINES François/
CAZES Pierre/FOUNEAU René
PRADINES François/CAZES Pierre/COMMENGE Irène
Pour : 9 Contre : 0 Abstention : 0
Chemin de « Coustance »
Le bornage de ce chemin a été fait et est acté auprès du Notaire. Un échange est en
cours entre la commune et Monsieur MAS Alain.
Pour : 9 Contre : 0 Abstention : 0
Questions diverses
Repas de fin d'année + colis
La date de cette manifestation est arrêtée au 14 DECEMBRE 2024.
Il y aura 24 colis qui seront commandés chez JOUGLA.
Pont de « LA RIVIERE »
Deux sondages du terrain ont été effectués sous le pont. Les résultats obtenus étant
satisfaisants, la construction des fondations peut être envisagée. Un relevé
topographique a été fait. Nous attendons de recevoir le « Devis » qui nous indiquera le
chiffrage des travaux. Cela nous permet de faire les demandes de subventions.
L’Ordre du Jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 45.