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Document publié le Mercredi 1 janvier 2014 par la commune de Douvres.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2014 06 20 cr conseil)
Thèmes du document : Démocratie, Industrie, Institutions publiques,
Compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal du 20 juin 2014
Présents : Christian LIMOUSIN, Lucette BOURGEOIS, Guy BELLATON, Lionel MOUGEOT, Michel BALAIN, Franck BERARD, Guylaine DUPLANTIER, C. JANIN, Charlotte SUPERNAK, Carole VAUQUELIN, Nathalie VERDEGHEM.
Excusés : R. Taponard donne pouvoir à C. Limousin, C. Harnay à C. Janin.
Absents : R. Verhage, élu de nationalité Hollandaise qui ne peut pas prendre part au vote et F. Quinson.
Secrétaire de séance : Lucette BOURGEOIS
18 h10 : ouverture de la séance.
Mr le Maire a procédé à l’appel nominal des membres du CM et a constaté que la condition de quorum était remplie.
Ordre du jour
Mr le Maire invite le CM à procéder à l’élection des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs.
Les délégués et leurs suppléants sont élus parmi les membres du CM, au scrutin secret et à la majorité absolue.
Mr le Maire indique que, conformément au code électoral, le CM devra élire 3 délégués et 3 suppléants.
ELECTION DES DELEGUES :
3 candidats se présentent en qualité de délégué : Mr C. Limousin, Mme C. Supernak, Mr G. Bellaton.
Résultats : Nombre de votants : 11, suffrages exprimés : 13, majorité absolue : 7. Nombre de suffrages obtenus :
Limousin : 13, Supernak : 13, Bellaton : 13.
Les 3 candidats ont été proclamés élus au 1ier tour et ont déclaré accepter le mandat.
ELECTION DES SUPPLEANTS :
3 candidats se présentent en qualité de suppléant : Mme C. Janin, Mr L. Mougeot, Mme G. Duplantier.
Résultats : Nombre de votants : 11, suffrages exprimés : 13, majorité absolue : 7. Nombre de suffrages obtenus :
Janin : 13, Mougeot : 13, Duplantier : 13
Les 3 candidats ont été proclamés élus au 1ier tour et ont déclaré accepter le mandat.
Divers :
Lundi 23 à 18 heures : réunion CCAS
CLÔTURE DU SCRUTIN LE 20 JUIN 2014 A 18H20