Arrêté - Préfecture - Aude - RAA SPECIAL N° 21 NOVEMBRE 2023

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Arrêté - Préfecture - Aude - RAA SPECIAL N° 21 NOVEMBRE 2023 Document publié le Mercredi 22 novembre 2023 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Aude - RAA SPECIAL N° 21 NOVEMBRE 2023)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit, PRÉFET

DE L'AUDE

Liberté

Egalité

Fraternité

2 NOVEMBRE 2023

CENTRE HOSPITALIER de CASTELNAUDARY

DIRECTION

DDTM

—SEMA

PREFECTURE

—DLC/BCLI

IFS RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

SPÉCIAL N° 21 - NOVEMBRE 2023

PUBLIÉ LE 22 NOVEMBRE 2023SOMMAIRE

CENTRE HOSPITALIER de CASTELNAUDARY

DIRECTION

Décision n° 2023/28 du 27 octobre 2023 portant délégation de signature du directeur du Centre Hospitalier de CASTELNAUDARY à :

- M. Georges GLEIZES, Attaché de Direction en charge de la Qualité, de

la Communication, des relations aux Usagers et de la Coordination des

Parcours……………………………………………………………………………..1

Décision n° 2023/29 du 27 octobre 2023 portant délégation de signature du directeur du Centre Hospitalier de CASTELNAUDARY à :

- Mme Karine NICOLAESCU, Attachée d’Administration en charge des

EHPAD en direction commune, dans le cadre de la gestion quotidienne…………...2

DDTM

SEMA

Arrêté préfectoral n° DDTM-SEMA-2023-0212 du 22 novembre 2023 portant mise en demeure M. Christian SERVETTAZ de remettre en état :

- la parcelle VVM 0016 sur la commune de MONTFORT-sur-BOULZANE………..4

PREFECTURE

DLC/BCLI

Arrêté préfectoral n° DLC/BCLI-2023-015 du 22 novembre 2023 portant

modification de la composition de la formation restreinte de la commission départementale de la coopération intercommunale de l’Aude………………………..7DECISION N° 2023/28

CLCETE)

Portant autorisation de signature à Monsieur Georges GLEIZES

Vu l'ordonnance n° 2022-408, du 23 mars 2022, relative au régime de responsabilité financière des

gestionnaires publics, NOR : PRMX2201889R : JO n° 0070, 24 mars 2022

Vu l'arrêté du 26 septembre 2023, portant nomination de Monsieur Frédéric RIANT Directeur général du Centre

Hospitalier Jean-Pierre CASSABEL à Castelnaudary et des EHPAD en direction commune, le CASTELOU à

Castelnaudary et Las FOUNTETOS à Saissac

décide

Monsieur Georges GLEIZES, Attaché de Direction en charge de la Qualité, de la Communication, des relations

aux Usagers et de la Coordinations des Parcours est autorisé à signer toute correspondance n'engageant pas la

responsabilité de l'établissement et relative au suivi courant des affaires dont il est en charge à compter du 27

octobre 2023.

Castelnaudary, le 27 octobre 2023.

Le Directeur

rédéric RIANT

19, avenue Monseigneur de Langle — 11400 CASTELNAUDARY — Téléphone : 04.68.94.56.56 - Télécopie : 04.68.94.02.41

htip://www.ch-casteaudary.fr/

1DECISION n° 2023/29

LÉLECETPPS

PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME KARINE NICOLAESCU, ATTACHÉE D’ADMINISTRATION

EN CHARGE DES EHPAD EN DIRECTION COMMUNE, DANS LE CADRE DE LA GESTION QUOTIDIENNE

Le Directeur du Centre Hospitalier de CastelnaudairY,

Vu le Code de la Santé publique,

Vu les articles L 6143-1, R 6143-38, R 6145-70, D 6143-33 à

36 du Code de la Santé Publique relatifs aux modalités de

délégation de signatures des directeurs des établissements

publics de santé dans le cadre de leurs compétences

définies à l'article L6143-7,

Vu l'ordonnance n° 2022-408, du 23 mars 2022, relative

au régime de responsabilité financière des gestionnaires publics, NOR : PRMX2201889R : JO n° 0070, 24 mars 2022

Vu le Décret n° 2005-921 du 2 août 2005 portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 {1° et 7°) de la loi n° 86-33 du

9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la

fonction publique hospitalière,

Vu le Décret n°2010-30 du 08 janvier 2010 pris en application de l’article 77 de la loi n°86-33 du 09 janvier 1986 modifiée

portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière,

Vu l'arrêté du 26 septembre 2023, portant nomination de Monsieur Frédéric RIANT Directeur Général du Centre Hospitalier Jean-Pierre CASSABEL à Castelnaudary et des EHPAD en direction commune, le CASTELOU à Castelnaudary

et Las FOUNTETOS à Saissac

DECIDE :

Article 1 : Madame Karine NICOLAESCU est Attachée d'administration en charge des EHPAD en direction commune,

À ce titre, délégation de signature est donnée à Madame Karine NICOLAESCU à compter du 27/10/2023 inclus, à l'effet de signer tous les

actes nécessaires dans le cadre de l'exécution de ses fonctions et n’engageant pas la responsabilité de l'établissement

> Lesactes administratifs, documents du périmètre de sa filière à l'exception des recrutements, des sanctions

disciplinaires ainsi que des engagements auprès des partenaires institutionnels.

> Signer les problématiques de gestion courante

> Signer et valider les bons de commande de moins de 500 euros

19, avenue Monselgneur de Langle — 11400 CASTELNAUDARY — Téléphone : 04.68.94.56.56 = Fax:04.68.54.02.41

btip://wwwch-casrelnanctary fr

2> Signer les contrats de remplacement urgent pour garantir la continuité de service pour une durée ne

dépassant pas 72 heures.

Article 11 : Cette délégation est assortie de l'obligation pour le bénéficiaire :

> De respecter les procédures règlementaires,

> De rendre compte au Directeur du Centre Hospitalier des actes effectués dans le cadre de la présente

délégation.

Article IV : Madame Karine NICOLAESCU a la responsabilité des opérations qu'elle effectue dans le cadre de sa

délégation. À ce titre, elle est chargée d'assurer le contrôle de l'ensemble des agents qui interviennent dans les

procédures concernées.

Article V : La présente délégation sera publiée au Recueil des Actes Administratifs de l'Aude.

Fait à Castelnaudary le 27 octobre 2023.

Exemplaire de signature de

Kari SCU Frédéric RIANT

19, avenue Monseigneur de Langle - 11400 CASTELNAUDARY — Téléphone : 04.68.94.56.56 — Fax : 04.68.94.02.41

http//www.ch-casielnaudars.fr/

3PRÉFET Direction Départementale des

DE L'AUDE Territoires et de la Mer

Liberté

Égalité

Fraternité

Arrêté préfectoral n° DDTM-SEMA-2023-0212

portant mise en demeure de remettre en état la parcelle WM 0016.

Commune de Montfort sur Boulzane

Le Préfet de l'Aude,

Chevalier dans l'Ordre National du Mérite,

Vu le code de l’environnement, et notamment les articles L.171-1 à L.171-8, L.211.1,

L.214-1 à L.214-3, R.214-1 à R.214-60 fixant notamment la nomenclature des

opérations soumises à autorisation ou à déclaration en application des articles L. 214-1 à L. 214-3 du -dit code de l'environnement ;

Vu le décret du 13 juillet 2023 portant nomination de Monsieur POUGET Christian en qualité de Préfet de l'Aude;

Vu l'arrêté préfectoral n° DPPPAT-BCI-2023-065 du 11 septembre 2023 donnant

délégation de signature à Monsieur CLIGNIEZ Vincent, Directeur Départemental des

Territoires et de la Mer de l'Aude ;

Vu l'arrêté du 28 novembre 2007 fixant les prescriptions générales applicables aux

installations, ouvrages, travaux ou activités soumis à déclaration en application des

articles L. 214-1 à L. 214-6 du Code de l'environnement et relevant de la rubrique 3.1.2.0 (2°) de la nomenclature annexée au tableau de l'article R. 214-1 du Code de l'environnement;

Vu le Schéma D'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Rhône Méditerranée

2022-2027 approuvé par l'arrêté du préfet coordonnateur de bassin en date du 21 mars

2022 ;

Vu les constatations faites lors du contrôle effectué le mercredi 04 octobre 2023 à 11h25, à la limite de propriété de la parcelle WM 0016 sur la commune de Montfort-sur- Boulzane, par le Service Agriculture, Forêt, Eau et Biodiversité de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Aude ;

Vu le rapport de manquement administratif adressé à monsieur SERVETTAZ Christian

le 13 octobre 2023;

Vu la réponse de monsieur SERVETTAZ Christian du 25 octobre 2023, dans laquelle il

accepte toute décision sans contestation;

4Considérant que lors de la visite de contrôle du 04 octobre 2023 à 11h25, à la limite de propriété de la parcelle WM 0016 sur la commune de Montfort-sur-Boulzane, l'agent de contrôle du Service Agriculture, Forêt, Eau et Biodiversité de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Aude a constaté la réalisation d’un remblaiement de terre sur une longueur de 33 mètres et sur une largeur moyenne de 1,50 mètres en crête de talus. Cette opération a modifié le profil en travers du cours d'eau et notamment la berge en rive droite de la Boulzane, pouvant engendrer des perturbations du régime hydraulique du cours d’eau ;

Considérant que ces constats constituent un manquement aux dispositions des articles L.211-1, L.214-1 à L.214-3, R.214-1 et suivants du Code de l’environnement ;

Considérant que ces constats constituent un manquement aux dispositions de larrêté du 28 novembre 2007 fixant les prescriptions générales applicables aux installations, ouvrages, travaux ou activités soumis à déclaration en application des articles L. 214-1 à L. 214-6 du Code de l'environnement et relevant de la rubrique 3.1.2.0 (2°) de la nomenclature annexée au tableau de l'article R. 214-1 du Code de l'environnement ;

Considérant que face à ce manquement, il convient de faire application des

dispositions de l'article L.171-7 du Code de l'environnement en mettant en demeure monsieur SERVETTAZ Christian de remettre en état la parcelle WM 0016 de la commune de Montfort-sur-Boulzane;

SUR proposition du chef de service agriculture, forêt, eau et biodiversité ;

ARRETE :

ARTICLE 1 : OBJET DE L'ARRÊTÉ

Le propriétaire monsieur SERVETTAZ Christian est mis en demeure de réaliser les

travaux de remise les lieux en état.

Ces travaux consistent en l'évacuation des matériaux déposés sur la parcelle WM 0016 sur la commune de Montfort-sur-Boulzane, jusqu’à retrouver le terrain naturel avant

dépôt.

La destination des matériaux évacués devra être validée par le service en charge de la

police de l'eau du département de l'Aude préalablement aux travaux. Cette évacuation devra être justifiée par des bons de transport ou autres documents équivalents.

Les travaux devront être réalisés dans un délai de 6 mois à compter de la date de notification de ce présent arrêté.

La régularisation ou cessation de la situation irrégulière découlera de la remise effective des lieux en l'état.

5ARTICLE 2 : SANCTIONS ADMINISTRATIVES

Dans le cas où l’une des obligations prévues à l’article 1 ne serait pas satisfaite dans le délai prévu au même article, et indépendamment des poursuites pénales qui pourraient

être engagées, monsieur SERVETTAZ Christian s'expose, conformément à l’article L.

171-7 du Code de l’environnement, à une ou plusieurs des mesures et sanctions

administratives mentionnées au II de l'article L. 171-8 du même code.

ARTICLE 3 : PUBLICATION

Le présent arrêté sera notifié à monsieur SERVETTAZ Christian et sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Aude.

ARTICLE4 : DÉLAIS ET VOIES DE RECOURS

Conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-7 du Code de justice

administrative, le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de

l'auteur de la décision dans le délai de deux mois à compter de sa notification, et ou d’un recours contentieux formé devant le tribunal administratif de Montpellier également

dans le délai de deux mois à compter de sa notification.

Dans le cas d’un recours gracieux préalable, le recours contentieux pourra être introduit

dans les deux mois suivant la réponse de l’auteur de la décision (le silence gardé

pendant les deux mois suivant le recours gracieux emporte rejet de la demande).

Le recours contentieux formé devant le tribunal administratif de Montpellier s'effectue soit par courrier à l'adresse suivante, 6 Rue Pitot CS 99002 34063 Montpellier cedex 2,

soit par voie électronique à l'adresse internet suivante https://citoyens.telerecours.fr.

ARTICLE 5 : EXÉCUTION

La secrétaire générale de la préfecture de l'Aude, le directeur départemental des

territoires et de la mer de l'Aude, le chef de service départemental de l'office français pour la biodiversité de l'Aude, monsieur SERVETTAZ Christian sont chargés chacun en

ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

22 NOV. 2023

Carcassonne, le

Pour le Préfet, et par délégation

teur Départemental Le Disc t de la Mer

des Territoires €

6EM Direction de la légalité et

PRÉFET de la citoyenneté

DE L'AUDE

Liberté

Éalité

Fraternité

Bureau du contrôle de légalité et

de l‘intercommunalité

Arrêté préfectoral n° DLC/BCLI-2023-015 portant modification de la composition de la for-

mation restreinte de la commission départementale de la coopération intercommunale

de l'Aude

Le préfet de l'Aude,

Chevalier de l'Ordre National du Mérite,

Vu le code général des collectivités territoriales (CGCT) et notamment ses articles L.5211-

42 à L.5211-45, R.5211-19 à R.5211-40 ;

Vu le décret du 13 juillet 2023 portant nomination de M. Christian POUGET en qualité de

préfet de l’Aude ;

Vu le décret du 4 juillet 2022 portant nomination de Mme Lucie ROESCH en qualité de se-

crétaire générale de la préfecture de l'Aude ;

Vu l'arrêté n° DPPAT-BCI-2023-069 du 11 septembre 2023 donnant délégation de signature

à Mme Lucie ROESCH, secrétaire générale de la préfecture de l'Aude ;

Vu l'arrêté n° DLC/BCLI-2021-010 du 19 novembre 2021 portant répartition des sièges de la

formation restreinte de la commission départementale de coopération intercommunale

(CDCI) de l'Aude ;

Vu l'arrêté n° DLC/BCLI-2022-011 du 15 novembre 2022 portant composition de la forma-

tion restreinte de la CDCI de l'Aude ;

Vu l'arrêté n° DLC/BCLI-2023-012 du 25 octobre 2023 portant modification de la composi-

tion de la formation plénière de la CDCI de l'Aude ;

Vu les délibérations n° 20230173 et n° 20230175 du 19 octobre 2023 du conseil municipal

de la Ville de Narbonne, relatives aux élections municipales organisées suite au décès de

M. Didier MOULY pendant son mandat de maire ;

Considérant que, suite à l'élection de M. Bertrand MALQUIER en qualité de maire de Nar-

bonne, élu à la CDCI restreinte en qualité de représentant du collège des cinq communes

les plus peuplées du département de l'Aude, ce dernier conserve son siège de membre du-

dit collège ;

Considérant que, dans la mesure ou M. Bertrand MALQUIER conserve le siège pour lequel il

a été élu à la formation restreinte de la CDCI, il n'y a pas lieu de désigner un suivant de

liste ;

Sur proposition de la secrétaire générale de la préfecture de l'Aude,

ARRÊTE

ARTICLE 1:

La composition de la formation restreinte de la CDCI est modifiée et fixée comme suit :

82 rue Jean BRINGER - 11 836 CARCASSONNE Cedex 09

Tél. : 04 68 10 27 00

www.aude.gouv.fr 7* collège des représentants des cinq communes les plus peuplées (3 sièges) :

Pierre DURAND maire de Limoux

Gérard LARRAT maire de Carcassonne

Bertrand MALQUIER maire de Narbonne

* collège des représentants des communes dont la population est inférieure à la moyenne

départementale (4 sièges) :

Pierre BARDIES (rapporteur général) maire de Saint-Martin-de-Villeréglan

Jacques GALY maire de Lapradelle-Puilaurens

Jean-Jacques MARTY maire de Saint-Ferriol

Jean-Marc WAGNER maire de Greffeil

* collège des représentants des communes dont la population est égale ou supérieure à la

moyenne départementale (4 sièges) :

Henri MARTIN (assesseur) maire de Port-la-Nouvelle

Eric MENASSI maire de Trèbes

Isabelle SIAU (assesseur) maire de Mas-Saintes-Puelles

Christian SOULA maire d'Espéraza

* collège des représentants des EPCI à fiscalité propre (3 sièges) :

Régis BANQUET président de la CA Carcassonne-Agglo

André HERNANDEZ président de la CC Région lézignanaise, Corbières et Minervois

Philippe GREFFIER président de la CC Castelnaudary Lauragais Audois

“collège des représentants des syndicats de communes et des syndicats mixtes (1 siège) :

Philippe RAPPENEAU président du SI de regroupement pédagogique Blomac -

Comigne-Douzens

ARTICLE 2:

Les autres articles de l'arrêté n° DLC/BCLI-2022-071 du 15 novembre 2023 restent inchangés.

ARTICLE 3 :

Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux auprès du tribunal administra-

tif de MONTPELLIER dans un délai de deux mois à compter de sa publication au recueil

des actes administratifs ou de sa notification :

- soit par courrier (6, rue Pitot - CS 99002 34063 MONTPELLIER CEDEX O2),

- soit par voie dématérialisée sur le site internet : https:/www.citoyens.telerecours.fr

ARTICLE 4 :

La secrétaire générale de la préfecture de l'Aude et le rapporteur général de la CDCI sont

chargés, chacun pour ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié

au recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Aude.

Carcassonne, le 22 NOV. 2023

Pour le préfet et par délégation,

La secrétaire générale de la préfecture,

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