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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vicdessos.
Lien du pdf (unknown - 2025 045 plan 334 A 2381)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Religion et laïcité,
ee
REÇU PAR COURRIEL LE
Commune :
VAL-DE-SOS (334)
Numéro d'ordre du document d'arpentage : 485 H
Document vérifié et numéroté le 14/03/2025
AFoix
Par Emilie BERTRAND Technicien Géomètre
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES
EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL
2 4 MARS 202
Signé
SDIF FOIX
Rue Pierre MENDES-FRANCE
CS 20002
09018 FOIX CEDEX
Téléphone : 0561023336
CERTIFICATION € (Art. 25 du décret n° 55-471 du 30 avril 1955) SŸ°
Le présent document d'arpentage, certifié par les propriétaires sæ ignés (3)
a été établi (1) : 5 NS
À - D'après les indications qu'ils ont fournies au he du ;
B - En conformité d'un piquetage : TS ous effactué sur le terrain ;
€ - D'après un plan d'arpentage ose Pomage, dont copie ci-jointe, dressé
géomètre à _
Les propriétaires dége t avoir pris connaissance des informations portées
au dos de a ise 6463.
AC * , le
le —————— par
MAIRIE Section : A Vat-de-S0s - 0922
LR————_—_—_—_————
Feuille(s) :
Qualité du plan
Echelle d'origine :
Echelle d'édition : 1/1000
Date de l'édition : 14/03/2025
Support numérique :
D'après le document d'arpentage
dressé
Par RIVERE (2)
Réf.: 24-157
Le
sdif.ariege@dgfip.finances.gouv.fr {1} Rayer les mentions inutiles. La formule A n'est appicable que dans la cas d'une oequisse (pion rénové per voa da mis à jour), Dans 18 formule B, les propriétaires peuvent avoir effeclué eux mêmes ka piquetage. (2) Quaité de 52 personne agréés (géomètre spert, inapacteir, géomètre ou technicien retraké du cadaalre, etc … }. {3} Précisez les noms et qualité du oùt dérent avoué, ques expropriant, mc...)