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Compte-Rendu - 15 avril 2025
Document publié le Mardi 15 avril 2025 par la commune de Sérandon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 15 avril 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Fiscalité,
COMMUNE DE SERANDON
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU VENDREDI 11 AVRIL 2025 A 20H30
PRESENTS : Mesdames et Messieurs : Janine ANGLARD, Bernard BOUROTTE, Carole COLAS, Eric GENCE, Pierre MATHES, Vincent MOULIER, Christiane PARTAUD, Catherine REYMONDOUX, Florence SERVE.
ABSENTS : Henri CHARBONNEAU a donné procuration à Carole COLAS ; Didier REYMONDOUX.
Le secrétariat de séance est assuré par Mme Christiane PARTAUD.
N° D’ORDRE OBJET DES DELIBERATIONS DECISION DU CONSEIL
1 Compte Financier Unique 2024 du budget Principal Approuvé
2 Affectation du résultat du CFU 2024 du budget principal Approuvé
3 Vote des taux d’imposition 2025 Approuvé
4 Vote des subventions 2025 aux associations Approuvé
5 Adhésion à l’association Lo’Qualité Approuvé
6 Demande de subvention du collège Neuvic – voyage scolaire
La Martière d’Oléron
Approuvé
7 Vote du Budget primitif 2025 du budget principal Approuvé
8 Vote du CFU 2024 du budget annexe Lotissement Approuvé
9 Vote du Budget primitif 2025 du budget annexe Lotissement Approuvé
10 Opération voirie 2025 : renforcement VC50 « Chatonnier », VC7
« Clémensac » et VC33 « La Charlanne » - Demande de
subvention au titre de la D.E.T.R. 2025
Approuvé
11 Actualisation du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte
des fonctions, des sujétions, de l’expérience et de l’engagement
professionnel) – IFSE et CIA
Approuvé
12 Délibération donnant mandat au Centre de Gestion de la
Corrèze pour lancer la consultation en vue de conclure une
convention de participation dans le domaine de la santé
Approuvé
13 Mise en conformité juridique de la compétence optionnelle de
l’éclairage public du Syndicat de la Diège : transfert du volet
« Fonctionnement » pour la maintenance et l’exploitation de
l’éclairage public
Approuvé
14 Projet d’éclairage public – Programme Crépuscule :
rationalisation et rénovation des luminaires d’éclairage public
d’une puissance supérieure à 100W et de plus de 10 ans
Approuvé
15 Soutien à la population de Birmanie suite au séisme du
28/03/2025
Approuvé
16 Demande de signature d’une tribune pour la sauvegarde de
l’audiovisuel public
Approuvé
17 Demande de soutien du Comité des Maires de France pour un
Iran démocratique et du Comité de soutien aux droits de
l’homme en Iran pour dire « non aux exécutions en Iran ».
Approuvé
Publication le 16/04/2025