Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1748877456 DELIBERATION N2025 08 DM N.1
Déliberation - 1773763760 DELIBERATION N2025 43 DM N4
Déliberation - 1748876751 DELIBERATION N2025 15 CFU BUDGET PRINCI
Déliberation - 1748877410 DELIBERATION N2025 07 CFU BUDGET ASSAIN
Déliberation - 1773763597 DELIBERATION N2025 42 DECISION MODIFICA
Déliberation - 1773763255 DELIBERATION N2025 09 CHOIX DES PRESTAT
Déliberation - 1777276927 DELIBERATION N.2026 07 BIS BP PRINCIPAL
Déliberation - 1748877230 DELIBERATION N2025 03 BUDGET PRIMITIF A
Déliberation - 1748877289 DELIBERATION N2025 04 CONTRAT DE PRET A
Déliberation - 1748876852 DELIBERATION N2025 17 DUREE DES AMORTIS
Déliberation - 1748876957 DELIBERATION N2025 20 Budget Principal dm N.2
Document publié le Lundi 12 mai 2025 par la commune de Quincy.
Lien du pdf (Déliberation - 1748876957 DELIBERATION N2025 20 Budget Principal dm N.2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Nombre de Conseillers
En exercice 13
Présents 11
Vota nts 11
Abstentions 0
Délibération N'2025-20
EXTRAIT
DU REGISTRE DES OÉLIAÉRRTIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt cinq
Le : 12 mai 2025
Le Conseil Municipal de la commune de Quincy, dûment convoqué, s'est
réuni en session ordinaire, salle du conseil à la mairie de Quincy, sous la présidence de M. Pascal RAPIN, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 5 mai 2025
Date de I'affichage de la convocation: 5 mai 2025
PRÉSENTS : Pascal RAPIN, Agnès DELANNOY, Nathalie HOUSSIER,
Sébastien CLAVIER, Sophie BERTRAND Custodia CARVALHO, Luc
DELANNOY, Patrick HERVET, Christian MYSZKIEWICZ Jacques
PERARD, Jean-Michel RADOUX, ,
ABSENTS: Luc TABORDET, Mary STIANTY.
Secrétaire de séance : Jean-Michel RADOUX
Objet : Décision modi{icative N"2
Le maire inlorme le conseil municipal de la nécessité de prendre une décision modificative et qu'il est nécessaire d'effectuer les modifications suivantes :
Vu les crédits disponibles en section de fonctionnement chapitre 01 1 sur le compte 6042
Vu l'insuffisance de crédits en section de fonctionnement chapitre 65 sur le compte 657363
Diminution de crédit Augmentation de crédits
Intitulé Chapitre Compte Montant Chapitre Compte Montant Achat de prestations de services 011 6042 3800.00
CCAS/CIAS 6s 657363 3800.00
Fonctionnement dépenses 3800.00 3800.00
Accusé de réception en préfecture
018-211801907-20250512-DELIB2025-20DM2-DE
Date de télétransmission : 28/05/2025
Date de réception préfecture : 28/05/2025 Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte à l'unanimité la décision modificative et autorise le
maire à signer tout acte nécessaire à l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré à QUINCY
[.e Maire
Pascal RAPIN
Publication sur le site intemet de [a commune le :ffmai 2025
Acte transmis en préfecture le :{f,mai 2025
Secrétaire de séance
Jean-Michel RADOUX
K=