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Procès Verbal - 1421169020 1956 pv cm 20032026
Compte-Rendu - 6374219477 1956 20260327095052
Convocation - 1078910093 1956 convocation cm 20032026
Déliberation - 9834236348 1956 202603019 indemnites adjoints
Déliberation - 5474046009 1956 202603018 fixation nombre adjoints
Déliberation - 6769432742 1963 2026 04 12 designation vice presid
Conseil Municipal - 3327157393 1956 202603021 delegations cm au maire
Déliberation - creation cssions municipales et designation
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - creation cssions municipales et designation)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Énergies,
COMMUNE
DE
SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
MARS
2026
DÉLIBERATION
N°
2026-03-020
Nombre
de
membres
en
exercice
: 29
Nombre
de
membres
présent(s)
:27
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 29
Nombre
d'absent(s)
: 2
Nombre
de
pouvoir(s)
: 2
Vote : Pour
: 29
Contre
: 0
Abstentions
: 0
Ne
vote(nt)
pas
: O
Le
vingt
mars
deux
mille
vingt-six,
à 20h00,
le Conseil
Municipal
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
du
Colombier,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Eric
LARDON,
Maire.
Date
de
convocation
: 16
mars
2026
Membres
présents
en
séance
:
Eric
LARDON,
Hélène
DE
SIMONE,
Armand
LULKA,
Charlotte
DEGUIN,
Patrick
AIVAZIAN,
Florence
GAVARD,
Romain
DUINAT,
Christiane
CLUZEL,
Eric
VIOLLET,
Martine
CHARLES,
Rene
TETE,
Margot
SOLVIGNON,
Francois
DELESTRADE,
Patrice
BRAUD,
Raphael
GABION,
Odile
PHILIPPON,
Armando
FALCIONI,
Morgane
LAFARGE,
Arnaud
CENZATO,
Stephanie
JAILLET,
Alexandre
KARAGUEUZIAN,
Isabelle
ROIRE,
Christophe
KRISTIDES,
Carole
MAUVIN,
Dominique
THIOLERE,
Charlène
ROSNOBLET,
Jérôme
VARAGNAT Membre(s)
absent(s)
excusé(s)
:
Corinne
VERDIER,
Marie-Pierre
SEON
Membre(s)
ayant
donné
un
pouvoir :
Corinne
VERDIER
pouvoir
à
Odile
PHILIPPON,
Marie-Pierre
SEON
pouvoir
à
Martine
CHARLES
Les
conseillers
présents
représentant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
qui
sont
au
nombre
de
29,
il a
été
procédé,
conformément
à
l’article
L.
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
à
la
nomination
d'un(e)
secrétaire.
Monsieur
Patrice
BRAUD
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu'il
a
acceptées.
| Objet
: CREATION
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
ET
DESIGNATION
DES
MEMBRES
|
Certifié
exécutoire
Transmis
à
la
Sous-Préfecture
de
Montbrison le : Publié
ou
notifié :
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-21
4202566-20260320-2026-03-020-DE|
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet :
02/04/2026
Publication
: 03/04/2026 Conformément
à
l’article
L 2121-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
« Je
conseil
municipal
peut
former,
au
cours
de
chaque
séance,
des
commissions
chargées
d'étudier
les
questions
soumises
au
conseil
soit par
l'administration,
soit
à
l'initiative
d'un
de
ses
membres.
Elles
sont
convoquées
par
le
maire,
qui
en
est
le
président
de
droit,
dans
les
huit jours
qui
suivent
leur
nomination,
ou
à
plus
bref
délai
sur
la
demande
de
la
majorité
des
membres
qui
les
composent.
Dans
cette
première
réunion,
les
commissions
désignent
un
vice-président
qui
peut
les
convoquer
et
les
présider
si le
maire
est
absent
ou
empêché.
Dans
les
communes
de
plus
de
3
500
habitants,
la
composition
des
différentes
commissions,
y compris
les
commissions
d'appel
d'offres
et
les
bureaux
d'adjudications,
doit
respecter
le
principe
de
la
représentation
proportionnelle
pour
permettre
l'expression
pluraliste
des
élus
au
sein
de
l'assemblée
communale
».
Le
conseil
municipal
détermine
librement
le
nombre
de
membres
des
commissions.
Le
vote
a
lieu
au
scrutin
secret.
Toutefois
le
conseil
municipal
peut
décider
à
l'unanimité
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
(article
L
2121-21
du
CGCT).
Il est
proposé
de
constituer
les
commissions
suivantes : :
-
Urbanisme,
-
Voirie
—
Eau
— Assainissement
—
Eclairage
public
(relation
avec
LFA),
-
Finances
—
Développement
Durable
—
Environnement
—
Gestion
des
déchets,
- __
Personnel
- Travaux
Bâtiments
—
Informatique,
-
Evènementiel
—
fêtes
et
cérémonies
—
Vie
économique
—
Commerces
—
Marchés
- Artisanat-
Agriculture
- Tourisme,
Développement
du
Bourg,
-
Affaires
scolaires
—
à
la jeunesse,
à
la famille
à
la
cohésion
sociale
et
aux
solidarités,
-
Communication
—
Vie
quotidienne
des
Hameaux,
-
Associations
—
Habitat
—
Services
généraux
—
Cimetière.
Il
est
proposé
aussi
que
le
nombre
d'élus
siégeant
au
sein
de
chaque
commission
soit
variable
en
fonction
des
candidatures
d'élus
sur
les
diverses
thématiques,
avec
un
maximum
de
10
membres
(sans
compte
le
Maire),
chaque
membre
pouvant
faire
partie
de
une
à
quatre
commissions
maximum.
Les
candidatures
dans
chaque
commission
seront
actées
lors
de
la
séance.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
membres :
1/
DECIDE
d'adopter
le
scrutin
public
pour
les
désignations,
2/ APPROUVE
la
création
de
8
commissions
telles
que
citées
précédemment,
3/
FIXE
à
10
le
nombre
maximum
de
membres
par
commission
(sans
compter
le
Maire),
4/
DESIGNE
les
membres
des
commissions
comme
suit
:
213 FINANCES -
DEVELOPPEMENT DURABLE -
INFORMATIQUE
CEREMONIES -
VIE ECONOMIQUE - COMMERCES -
PERSONNEL -
URBANISME -
VOIRIE - EAU -
ASSAINISSEMENT -
ECLAIRAGE PUBLIC
(RELATION AVEC LFA)
ENVIRONNEMENT -
GESTION DES DECHETS
TRAVAUX BATIMENTS -
MARCHÉS- ARTISANAT -
AGRICULTURE - TOURISME -
AFFAIRES SCOLAIRES -
JEUNESSE - FAMILLE -
DEVELOPPEMENT DU BOURG
EVENEMENTIEL - FETES ET
COHESION SOCIALE -
SOLIDARITES
VIE QUOTIDIENNE
DES HAMEAUX -
COMMUNICATION -
HABITAT -
SERVICES GENERAUX -
CIMETIERE
ASSOCIATIONS -
Eric
LARDON
Président
des
commissions
municipales
de
droit
Hélène
DE
SIMONE
X
Armand
LULKA
x
x
Charlotte
DEGUIN
x
Patrick
AIVAZIAN
X
Florence
GAVARD
X
x
Romain
DUINAT
X
Christiane
CLUZEL
x
x
René
TETE
x
x
Patrice
BRAUD
Odile
PHILIPPON
X
Dominique
THIOLERE
François
DELESTRADE
Martine
CHARLES
X IX [x | x
x
Eric
VIOLLET
Jérôme
VARAGNAT
x
Armando
FALCIONI
Raphaël
GABION
Marie
Pierre
SEON
x
x
x
Isabelle
ROIRE
Margot
SOLVIGNON
x
Stéphanie
JAILLET
x
Corinne
VERDIER
x
x
Carole
MAUVIN
Amaud
CENZATO
Christophe
KRISTIDES
x
Morgane
LAFARGE
Charlène
ROSNOBLET
x
x
Alexandre
KARAGUEUZIAN
x
x
Nombre
de
membres
di
7
10
6
5
POUR
EXTRAIT
CERTIFIE
CONFORME
AU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ,
LE
27
MARS
2026
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance
Eric LARDON
EN
Patrice BRAUD
313