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Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Pélissanne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 23.11.2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Institutions publiques,
République Française
IS
PELISSANNE — BIEN VIVRE EN PROVENCE —
Conseil Municipal
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE
DU 23 NOVEMBRE 2023 N° de la délibération Objet Approuvée/Rejetée
Désignation des représentants au sein du Conseil g 2942028 d'Administration du Collège Roger Carcassonne AFPIoUvée 258/2023 nent cadre de réservation de logements et de gestion Approuvée
Rapports annuels métropolitains 2022 sur le prix et la qualité du
259/2023 service public de _Prévention et de gestion des déchets Approuvée ménagers et assimilés et sur le prix et la qualité du service public
de l'eau potable et de l'assainissement
Division en volumes du passage et de la cour Juiverie et 2 2609/2028 classement et affectation au domaine public communal ApBrouvés
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Liste affichée en Mairie le = & DEC. 2023
Liste publiée sur le site Internet de la commune le -k DEC 2073
Pascal MONTÉCOT
Maire de Pélissanne