Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberations CM du 23.11.2023
Déliberation - Liste des deliberations CM du 12.11.2024
Déliberation - Deliberation n 262 2023 du 23.11.2023 Debat et Rap
Déliberation - Liste des deliberations CM du 21.12.2023
Déliberation - Liste des deliberations CM du 02.12.2025
Déliberation - Liste des deliberations CM du 21.03.2026
Déliberation - Liste des deliberations CM du 19.12.2024
Déliberation - Liste des deliberations CM du 19.06.2025 18 h 30
Déliberation - Liste des deliberations CM du 02.04.2026
Déliberation - Liste des deliberations CM du 23.04.2026
Déliberation - Liste des deliberations CM du 23.11.2023
Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Pélissanne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 23.11.2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Institutions publiques,
République Française
IS
PELISSANNE — BIEN VIVRE EN PROVENCE —
Conseil Municipal
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE
DU 23 NOVEMBRE 2023N° de la délibération Objet Approuvée/Rejetée
Désignation des représentants au sein du Conseil g 2942028 d'Administration du Collège Roger Carcassonne AFPIoUvée 258/2023 nent cadre de réservation de logements et de gestion Approuvée
Rapports annuels métropolitains 2022 sur le prix et la qualité du
259/2023 service public de _Prévention et de gestion des déchets Approuvée ménagers et assimilés et sur le prix et la qualité du service public
de l'eau potable et de l'assainissement
Division en volumes du passage et de la cour Juiverie et 2 2609/2028 classement et affectation au domaine public communal ApBrouvés
261/2023 Décision Modificative n° 1-2023 - Budget Principal Approuvée 262/2023 Débat et Rapport sur les Orientations Budgétaires Approuvée 263/2023 Approbation d'une nouvelle tarification des infrastructures Approuvée municipales
264/2023 Approbation des rapports d'évaluation des charges transférées Approuvée 265/2023 Expérimentation du Compte Financier Unique (CFU) Approuvée
Avenant n° 1 à la convention de dette récupérable entre la Approuvée 266/2023 ÿ ï : re Métropole Aix-Marseille Provence et la commune de Pélissanne 267/2023 Fête du Rosé 2024 - Consentement de la gratuité d'occupation Approuvée du domaine public
268/2023 Convention de servitude avec ENEDIS - Parcelle section AP n° Approuvée 375 — 445 chemin de Saint-Pierre
269/2023 Dénomination du Parc Yvan DELLERM Approuvée 270/2023 Approbation de la charte des aménagements extérieurs des Approuvée communes
Liste affichée en Mairie le = & DEC. 2023
Liste publiée sur le site Internet de la commune le -k DEC 2073
Pascal MONTÉCOT
Maire de Pélissanne