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Déliberation - Delib 2026 11
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Quarouble.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2026 11)
Thèmes du document : Jeunesse, Famille, Institutions publiques,
2026/11
DEPARTEMENT DU NORD
❖
Arrondissement
de VALENCIENNES
❖
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2026
REPUBLIQUE FRANÇAISE
L’an Deux mil Vingt-six, le 30 mars, à 19h le Conseil Municipal de la Commune de Quarouble étant réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Philippe DOCHEZ, Maire.
Date de la convocation : 24 mars 2026
Etaient présents : BOURGUIN Sylvie, BROUX Mathias, BURETTE Maud, CERIANA Romain, COUNE Alisson, DELVALLEE Axelle, DOCHEZ Philippe, DOCHEZ Vincent, FLOQUET Philippe, HERVIEU BRONSARD Sophie, HIOLLE Olivier, LACHAUSSEE Sandrine, LAMBOUR Christophe, MARIAGE Anne-Sophie, NUTTIN DUBOIS Anne, PISSON Christophe, PORTEMONT Anne-Sophie, RENARD Delphine, TROCHUT Raymond, TRUCHASSOU Marc, VERSTAVEL Stéphane, WANTELLET Jean-Marc.
Absent : -
Absent excusé : -
Excusés avec procuration : FALSE Fabienne
Nombre de membres : En exercice : 23
Présents : 22
1
0
0
23
Excusés avec Procuration :
Absents excusés :
Absents :
Votants :
Secrétaire de séance : Sophie HERVIEU BRONSARD
Délibération n° : 2026/11
OBJET: DETERMINATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET NOMINATIONS
Monsieur le Maire expose ce qui suit :
L’article L.2121-22 du Code général des Collectivités Territoriales (CGCT) prévoit la possibilité pour les Conseils municipaux de créer en leur sein des commissions municipales destinées à améliorer le fonctionnement du Conseil municipal dans le cadre de la préparation des délibérations.
Les commissions sont composées d ’élu(es) de l ’équipe municipale. Le maire est président de droit de toutes les commissions. Les commissions désignent un/une vice-président(e) qui peut les convoquer et les présider si le maire est absent ou empêché.
Il appartient au conseil municipal de décider du nombre de conseillers siégeant dans chaque commission.
Les membres sont désignés par vote à bulletin secret (art. L2121-21 du CGCT). Toutefois Le conseil municipal peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations ou aux présentations, sauf disposition législative ou réglementaire prévoyant expressément ce mode de scrutin. 2026/11
Considérant que le Conseil Municipal a décidé, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret ;
Le Conseil Municipal ;
Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
FIXE à 7 le nombre de membres par commission dont l’adjoint ayant délégation dans le domaine, plus le maire président de droit. L’adjoint en charge de la délégation sera Vice-Président.
CREE les 6 commissions municipales suivantes :
o Commission Finances
o Commission Communication
o Commission Cohésion sociale - Affaires sociales
o Commission Travaux et sécurité
o Commission Politique éducative - Jeunesse - Petite enfance
o Commission Fêtes et Cérémonies - Associations
NOMME les membres des commissions comme suit :
COMMISSION FINANCES
NOM PRENOM STATUT
1 DOCHEZ VINCENT Vice-Président
2 NUTTIN ANNE Membre
3 PORTEMONT ANNE SOPHIE Membre
4 BROUX MATHIAS Membre
5 FLOQUET PHILIPPE Membre
6 LACHAUSSEE SANDRINE Membre
7 COUNE ALISSON Membre
COMMISSION COMMUNICATION
NOM PRENOM STATUT
1 FLOQUET PHILIPPE Vice-Président
2 CERIANA ROMAIN Membre
3 HERVIEU BRONSARD SOPHIE Membre
4 DELVALLEE AXELLE Membre
5 COUNE ALISSON Membre
6 VERSTAVEL STEPHANE Membre
7 LAMBOUR CHRISTOPHE Membre 2026/11
COMMISSION COHESION SOCIALE-AFFAIRES SOCIALES
NOM PRENOM STATUT
1 PORTEMONT ANNE SOPHIE Vice-Présidente
2 LACHAUSSEE SANDRINE Membre
3 FALSE FABIENNE Membre
4 MARIAGE ANNE SOPHIE Membre
5 NUTTIN ANNE Membre
6 LAMBOUR CHRISTOPHE Membre
7 PISSON CHRISTOPHE Membre
COMMISSION TRAVAUX ET SECURITE
NOM PRENOM STATUT
1 TROCHUT RAYMOND Vice-Président
2 HIOLLE OLIVIER Membre
3 CERIANA ROMAIN Membre
4 PISSON CHRISTOPHE Membre
5 BOURGUIN SYLVIE Membre
6 BROUX MATHIAS Membre
7 LAMBOUR CHRISTOPHE Membre
COMMISSION POLITIQUE EDUCATIVE-JEUNESSE-PETITE ENFANCE
NOM PRENOM STATUT
1 HERVIEU BRONSARD SOPHIE Vice-Présidente
2 BURETTE MAUD Membre
3 VERSTAVEL STEPHANE Membre
4 RENARD DELPHINE Membre
5 COUNE ALISSON Membre
6 FALSE FABIENNE Membre
7 DOCHEZ VINCENT Membre 2026/11
COMMISSION FETES ET CEREMONIES ASSOCIATIONS
NOM PRENOM STATUT
1 DELVALLEE AXELLE Vice-Présidente
2 TRUCHASSOU MARC Membre
3 COUNE ALISSON Membre
4 BROUX MATHIAS Membre
5 CERIANA ROMAIN Membre
6 HIOLLE OLIVIER Membre
7 VERSTAVEL STEPHANE Membre
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an que dessus
Certifie le caractère exécutoire de cet acte Compte tenu de sa réception en
Sous-Préfecture le m <| 202
Sa Publication sur le site Internet de la ville*lt
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