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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c08 06 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c08 06 2014 1finances approbation comptes administratifs 2013 budget principal et budgets annexes ca 2013 b.principal can
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c08 06 2014 1finances approbation comptes administratifs 2013 budget principal et budgets annexes ca 2013 b.principal can)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Banque, Investissement et développement économique,
lo
10
spiieires
de
Die
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE.
POSTE
COMPTABLE
:
Centre
des
Finances
Publiques
de
Niort
40
rue
des
prés
Faucher
79022
NIORT.
Thorigns-sur-te-Mignon
ompte
administratif ANNEE
2013
Présenté
au
Conseil
de
Communauté
d'Agglomération
du
Niortais
du
30
juin
2014
par
Jérôme
BALOGE,
Président L
SOMMAIRE
E
pages
{informations
générales
À -
Informations
statistiques,
fiscales
et financières
B
- Modalités
de
vote
du
budget
D —
il Présentation
générale
du
budget
A1
- Vue
d'ensemble
- Exécution
du
budget
et détail
des
restes
à réaliser
A2
- Vue
d'ensemble
- Section
de
fonctionnement
- Chapitres
A3
- Vue
d'ensemble
- Section
d'investissement
- Chapitres
B1
- Balance
générale
du
budget
- Dépenses
B2
- Balance
générale
du
budget
- Recettes
1
Vote
du
budget
8à10
|A‘
- Section
de
fonctionnement
- Détail
des
dépenses
41
à 42
|A2
- Section
de
fonctionnement
- Détail
des
recettes
13
à 14
181
- Section
d'investissement
- Détail
des
dépenses
15
à16
|B2-
Section
d'investissement
- Détail
des
recettes
17
à 18
|B3
- Opérations
d'équipement
- Détail
des
chapitres
et articles
Jo Or 5 ©
IV - Annexes
Jointes
Î Sans
objet
A - Eléments
du bilan
Ë
:
19 à
47
|A‘ -
Présentation
croisée
par
fonction
(1}
x
A2.1
- Etat
de la
dette
- Dette
spour
financer
l'emprunt
d'un autre
organisme
x
A2.2
- Etat
de la
dette
- Autres
dettes
x
48
A2.3
- Etat
de la
dette
- Répartition
des
emprunts
par
structure
de taux
à
x
49 à
54
|A2.4
- Etat
de la
dette
- Répartition
par
nature
de dette
x
A2.5
- Etat
de la
dette
- Remboursement
anticipé
d'un
emprunt
avec
refinancement
x
A2-6-
Etat-de-la-dette-
Détal.des
opérations.de
couverture
x
55
A2.7
- Etat
de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
x
56
A2.8
- Etat
de la
dette
-Typologie
de la
répartition
de l'encours
°
x
A2.9
- Etat
de la
dette
- Emprunts
renégociés
au cours
de Fannée
N
x
57
A3 -
Méthode
utilisée
pour
les amortissements
x
58
A4 -
Etat
des
provisions
x
A5 -
Étalement
des
provisions
x
59
A6.1
- Equilibre
des
opérations
financières
- Dépenses
x
60
A6.2
- Equilibre
des
opérations
financières
- Recettes
x
A7.1.1
- Etat
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Fonct.
(2)
X
A7.1.2
- Etat
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Invest.
(2)
x
A7.2.1
- Etat
des
dépenses
et recettes
des
services
assujettis
à la
TVA
- Fonctionnement
(3)
x
A7.2.2
- Etat
des
dépenses
et recettes
des
services
assujettis
à la
TVA
- Investissement
(3)
X
A7.3.1
- Etat
de la
répartition
de la
TEOM
- Fonc.
(4)
x
A7.3.2
- Etat
de la
répartition
de la
TEOM
- Invest.
(4)
x
AB -
Etat
des
charges
transférées
X
A9 -
Détail
des
opérations
pour
le compte
de tiers
x
61
à 90
|A10.1
- Variation
des
patrimoines
{article
R.2313-3
du CGCT)
- Entrées
x
91
à 100
!A10.2
- Variation
des
patrimoines
(article
R.2313-3
du CGCT)
- Sorties
x
101
A10.3
- Opérations
liées
aux
cessions
x
A10.4
- Variation
des
patrimoines
{article
L. 300-5
du code
de l'urbanisme)
- Entrées
x
A10.5
- Variation
des
patrimoines
(article
L. 300-5
du code
de l'urbanisme)
- Sorties
x
102
|A11
- Etat
des
travaux
en régie
x
103
à 1051A12
- Emploi
des
crédits
communautaires
dans
le cadre
de
la subvention
globale
B
- Engagements
hors
bilan
106
81.1
- Etat
des
emprunts
garantis
par
la commune
où
l'établissement
107
81.2
Calcul
du ratio
d'endettement
x
81.3
- Etat
des
contrats
de crédit-bail
x
B1.4
- Etat
des
contrats
de partenariat
public-privé
X
B1.5
- Etat
des
autres
engagements
donnés
x
108
181.6
- Etat
des
engagements
reçus
x
109
à 116/B1.7
- Liste
des
concours
attribués
à des
tiers
en nature
ou en
subventions
x
117
B2.1
- Etat
des
autorisations
de programme
et des
crédits
de paiement
afférents
x
B2.2
- Etat
des
autorisations
d'engagement
et des
crédits
de paiement
afférents
x
418
[83 -
Emploi
des
recettes
grevées
d'une
affectation
spéciale
x
€ -
Autres
éléments
d'informations
.
419
à 120[0C1.1
- Etat
du personnel
x
121
C1.2
- Actions
de fomnation
des
élus
x
122
C2 -
Liste
des
organismes
dans
lesquels
a été
pris
un engagement
financier
x
123
C3.1
- Liste
des
organismes
de regroupement
auxquels adhérent
la commune
ou l'établissement
x
124
C3.2
- Liste
des
établissements
publics
créés
x
124
|C3.3-
Liste
des
services
individualisés
dans
uñ budget
annexe
x
C3.4
- Liste
des
services
assujettis
à la
TVA
et non
érigés
en budget
annexe
.
x
125
à 127|C3.5
- Présentation
agrégée
du budget
principal
et des
budgets
annexes
x
C3.6
- Identification
des
flux
croisés
D -
Décisions
en
matière
des
taux
de
contributions
directes
- Arrêté
et signatures
Fiusn
128
—
|D1-
Décisions
en matière
de taux
de contributions
directes
x
D2
- Arrêté
et signatures
X
à(art.
L2312-3
du CGCT),
les
group
{S comp
t au
moins une
Co!
de 3500!
sas
à étre produite
par
les
services
à activité
unique
érigés
en établissement
public
ou budget
annexe.
nents
peuvent
les
présenter
de
.
ieure
à 500
habitants
et qui
gèrent
les services
de distribution
de l'eau
potable
et d'assainissement
15 budget annexe
(article L.
2221-11
du
CGCT).
iicie
R.
2313-3
du
CGCT.
‘mmunes
de 10 000
habitants et plus
ayant
institué la
TEOM
el assurant
au moins
la collecte
des
échets
ménagers. BUDGET
24790080600115
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
DE
NIORT
2013
| -
INFORMATIONS
GENERALES
|
|
INFORMATIONS
STATISTIQUES,
FISCALES
ET
FINANCIERES
A
|
l
Informations
statistiques
Valeurs
Population
totale
(colonne h
du recensement
INSEE)
106
443
Nombre de résidences secondaires (article R 2313-41 in fine)
1 499
Nom
de
l'EPCI
à
fiscalité
propre
auquel
la
commune
adhère
|
Potentiel
fiscal
et
financier
Moyennes
nationales
du
potentiel
Valeurs
par hab.
(population
DGF)
financier
par
habitants
de
la
|
Fiscal
Financier
strate
I
44
786
473,00
41445
|
Moyennes
Informations
financières
- ratios
(2)
Valeurs
nationales
de
la
:
strate
(3)
1
{Dépenses
réelles
de
fonctionnement/population
478,00
€
538
€
2
[Produit
des
impositions
directes/population
367,00
€
329
€
3
|Recettes
réelles
de
fonctionnement/population
601,00
€
624
€
4
|Dépenses
d'équipement
brut/population
75,00
€
117
€
5
{Encours
de
dette/population
*
296,00
€
325
€
6
|DGF/population
173,00
€
151€
7
[Dépenses
de
personnel/dépenses
réelles
de
fonctionnement
(2)
28,50%
17,70%
8
|Coefficient
de
mobilisation
du
potentiel
fiscal
(2)
88,56%!
.
113,00%
8
bis
[Coefficient
de
mobilisation
du
potentiel
fiscal
élargi
(2)
(4)
9
Dépenses
de
fonct.
et
remb.
de
la
dette
en
capital/recettes
réelles
de
fonct.
(2)
83,97%
90,30%
10
|Dépenses
d'équipement
brut/recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
12,53%
18,80%
41
|Encours
de
la
dette/recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
49,15%*
52,10%
* après
déduction
de
la
dette
récupérable ans
l'ensemble
des
tableaux,
les
cases
grisées
ne
doivent
pas
être
remplies.
{1}
Hi s'agit
du
potentiel
fiscal
défini
à l'article
L 2334-4
du
code
général
des
collectivités
territoriales
qui
figure
sur
la
fiche
de
répartition
de
la
DGF
de
l'exercie
N-1
établie
sur
la
base
des
informations
N-2
(transmise
par
les
services
préfectoraux).
(2)
Les
ratios
1 à
6 sont
obligatoires
pour
les
communes
de
3 500
habitants
et
plus
et
leurs
établissements
publics
administratifs
ainsi
que
EPCI
dotés
d'une
fiscalité
propre
comprenant
au moins
une
commune
de
3 500
habitants
et
plus.
Les
ratios
de
7 à
11
sont
obligatoires
pour
les
communes
de
10
000
habitants
et
plus et
leurs
établissements
publics
administratifs
ainsi
que
pour
les
EPCI
dotés
d'une
fiscalité
propre
comprenant
au moins
une
commune
de
10
000
habitants
et
plus
(cf articles
L 2313-41,
R
2313-1,
R2313-2
et
R
5211-15 du
CGCT).
Pour
les
caisses
des
écoles,
les
EPCI
non
dotés
d'une
fiscalité
propre
et
les
syndicats
mixtes
associant
exclusivement
des
communes
et
des
EPCI,
il conviendra
d'appliquer
les ratios
prévus
respectivement
par
les
articles
R
2313-7,
R
5211-15
et
R
5711-3
du
CGCT.
(3)
Source
:www.dgcl.intérieur.gouv.fr
- Les
finances
des
collectivités
locales
- Communautés
d'Agglomération
- CA
2011
(4)
Le
CMPF
élargi
est
applicable
aux
communes
appartenant
à un
EPCI
à fiscalité
propre.
‘ | -
INFORMATIONS
GENERALES
|
MODALITES DE VOTE DÙÜ BUDGET
B
POUR MEMOIRE (1)
1 - L' Assemblée délibérante a voté le présent budget : -auniveau
du chapitre
pour la section de fonctionnement (2),
-au niveau
du chapitre
pour la section d'investissement (2).
-
avec ou sans les chapitres "opérations d'équipement" de l'état HI B 3 (3),
-
avec ou sans vote formel sur chacun des chapitres (4).
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article
à
article
est
la
suivante
:
1! - En l'absence de mention au paragraphe
| ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre,
et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense “opération d'équipement". Hit - Les provisions sont : (5)
- semi-budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section
d'investissement) (1) Rappeler les modalités relatives au vote du budget {2}
A
compléter
par
"du
chapitre"
ou
"de
l'article”.
(3) Indiquer “avec” ou “sans" les chapitres opérations d'équipement. (4) Indiquer "avec" ou “sans” vote formel. (5)
A
compléter
par
un
seul
des deux
choix
suivants
:
- semi-budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section d'investissement) - budgétaires (délibération n° Il
- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
VUE
D'ENSEMBLE
A1
EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES
RECETTES
REALISATIONS
|
Section
de
fonctionnement
|A
55
310
947,44
G
65
252
265,51
EL"
Een
ee]
Section
d'investissement
|B
2662752095
|H
33
817
927,37
+
+
Reports
en
section
de
REPORTS
|
fonctionnement
(002)
le
1202
805,21
|
DE L'EXERCICE
N-
Reports en section
1
|
d'investissement
(001)
L
6 656
008,55
g
|
(si
déficit)
{si
excédent)
=G+H+#
TOTAL
(réalisations
+ reports)
| a:8+c+0
88
594
476,94
FH J
100
272
498,09
RESTES
À
Section
de fonctionnement
JE
I
PORTER
EN
Section
d'investissement
_||F
1109284490
|L
4 830
050,00
N+1(1)
TOTAL
des
restes
à
réaliser
à
reporter
en N+1
FE+F
11
092
844,96
FK+#L
4 830
050,00
RESULTAT
Section
de
fonctionnement
IFA+C+E
55
310
947,44
=G+H+K
66
454
570,72
CUMULE
Section
d'investissement
|Ls++r
44
376
374,40
EH+J+L
35
647
977,37
EG+H]
TOTAL
CUMULE
FA+B+C+D+E+F
99
687
321,84
HJEKHL
102
102
548,09
DETAIL
DES RESTES
A
REALISER
Chap.
Libellé
Dépenses
engagées
non
Titres
restant
à émettre
fart
mandatées
TOTAL DE
LA
SECTION
DE FONCTIONNEMENT
_|E
K
TOTAL DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
F
41
092
844,90IL
4 830
050,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
reserves
4 100
000,00
13
Subventions
d'investissement
25
094,00
730
050,00
20
Immobilisations
incorporelles
797
688,83
204
Subv.
d'equipements
versees
1 508
626,41
21
Immobilisations
corporelles
1 941
817,85
23
Immobilisations
en
cours
4 179
775,38
27
Depots
et
cautionnements
2
625
757,49
82003002
Liaison rd9
rn
11
14
084,94
(1)
Les
restes
à réaliser
de
la
section
de
fonctionnement
correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses engagées
non
mandatées
et
non
rattachées
telles
qu'elles
ressortent
de
la
comptabilité
des
engagements
et
en
recettes,
aux
recettes
certaines n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
titre
et
non
rattachées
(R.
2311-11
du
CGCT).
Les
restes
à réaliser
de
la
section d'investissement
correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortent
de
ia
comptabilité
des
engagements
et
aux
recettes
certaines n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent (R2311-11 du
CGCT). 11 -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
ll
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- CHAPITRES
A2
DÉPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
(BP+DM+RAR
N-1)
Mandats
émis
Charges
rattachées
| Restes
à réaliser
au
Crédits
annulés
31/12
011
[Charges
à caractère
général
6
933
996,00
4757
948,75
1 467
994,10
708
053,15
012
|Charges
de
personnel
et frais
assimilés
14
816
171,00
14
708
615,19
107
555,81
014
jAtténuations
de
produits
25
346
008,00
25
329
008,00
17
000,00
65
|lAutres
charges
de
gestion
courante
4 589
325,00
4 214
132,24
375
192,76)
656
{Frais
de
fonctionnement
des
groupes
d'élus
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
51
685
500,00!
49 009
704,18
4 484
994,10
.4
190
801,72
66
Charges
financières
1 840
000,00
879
410,80
472
795,00
487
794,20
67
Charges
exceptionnelles
70
542,00
15
916,64
1 300,00
53
325,36
68
\Dotations
provisions
semi-budgétaires
(1)
500
000,00!
022
|Dépenses
imprévues
147
000,00}!
Total
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
54
243
042,00
49
905
031,62
1 958
089,10
023
Virement
à la
section
d'investissement
(2)
8
440
147,21
:
042
|Opé.
d'ordre
de
transferts
entre sections
(2)
3 652
560,00
3
446 826,72
205
873,28]
043
|Opé.
d'ordre
à
l'intérieur
de
la
sect.
fonct.(2)
Total
des
dépenses
d'ordre
de
fonctionnement
12 092
707,21
3 446
826,72
I
205
873,28)|
il
TOTAL
]
66 335
749,21||
53 351
858,34
1 959
089,10|
|
2 584
794,56|
Pour
Information
(3)
D
092
Déficit
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
(BP+DM+RAR
N-1)
Titres
émis
Produits
rattaché
Restes
à réaliser
au
Crédits
annulés
31/12
013
|Atténuation
de
charges
260
614,00
172
796,07
87
817,93
70
[Produits
des
services,
du
domaine
et
ventes.
3 350
989,00
3 302
083,21
75
021,00
-26
115,21
73
{Impôts
ettaxes
39
674
564,00
40
729
086,54
-1
054
522,54
74
Dotations
et
participations
20
675
875,00
20
347
394,42
9617,11
318
863,47)
75
Autres
produits
de
gestion
courante
77
400,00
76
994,46
405,54
Total
des
recettes
de
gestion
courante
64
039
442,00!
64
628
354,70
84
638,11
673
550,81
76
Produits
financiers
233
000,00
232
952,63
47,37
77
Produits
exceptionnels
11
002,00
50
877,50
:
-39
875,50
78
Reprises
sur
provisions
(1)
500
000,00!
-.
|
os
500
000,00
Total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
64 783
444,00||
64 912
184,83
84 638,11
|
-213
378,94)|
042
|Opé.
d'ordre
de
transferts
entre
sections
(2)
350
000,00
‘94
557,43
043
|Opé.
d'ordre
à
l'intérieur
de
la
sect.
fonct.
(2)
Total
des
recettes
d'ordre
de
fonctionnement
350
000,00!
[
TOTAL
|
65
133
444,00||
65 167
627,40
84
638,11]
Î
418
821,51]
|
Pour
information
(3)
R
002 Excédent de
fonctionnement
reporté
de
N-1
4 202
305,21
{1)
Sila
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétaires.
(2)
DF
023
= RI
021
; DI
040
= RF
042
; Ri
040
= DF
042
; DI
041
= RI
041
; DF
043
= RF
043.
{3}
Les
fignes
de
report
ne
font
pas
l'objet
d'émission
de
mandat
ou de
titre
(Inscrire
le
montant
reporté). It
- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES
A3
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
TOTAL
Chap
Libellé
Crédits
ouverts
Mandats
émis
ÎRestes
à réaliser
aul|
Crédits
annulés
(BP+DM+RAR
N-1)
31/12
010
{Stocks
(3)
20
{immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
1 709
719,83!
598
039,38
797
688,83
313
991,62]
.204
{Subventions
d'équipement
versées
5670
677,14
2 496
869,97
1 508
626,41
1 665
180,76
21
[immobilisations
corporelles
4 321
225,10
4704
146,78
1 941 817,85
675
260,47
22
immobilisations
reçues
en
affectation
(4)
23
{Immobilisations
en
cours
7 910
563,29
3 306
359,42
4 179
775,38
424
428,49
Total
des
opérations
d'équipement
2 298
396,71
2 282
329,80
14
084,94
1 981,97
Total
des
dépenses
d'équipement
21
910
582,07
10
387
745,35
8 441
993,41
3 080
843,31
10
|Dotations,
fonds
divers
et
réserves
43
{Subventions
d'investissement
25
094,00
25
094,00
16
|Emprunts
et dettes
assimilées
47
850
000,00]
12
751
653,82|.
_
5 098
346,18
18
|Compte
de
liaison
: affectation
...
(5)
26
{Particip.,
créances
rattachées
à des
particip.
15
000,00
2 000,00
13
000,00
27
|Autres
immobilisations
financières
6 641
531,02
3 112
420,01
2 625
757,49
903
353,52
020
|Dépenses
imprévues
É
.
Total
des
dépenses
financières
24
531
625,02
15
866
073,83
2 650
851,49]
6 014
699,70
45.1
|Total
des
opé.
Pour
compte
de
tiers
(6)
|
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
46 442
207,09]
-
26
253
819,18
11
092
844,90/|
9 095
543,01
040
lOpé.
d'ordre
de transferts
entre
sections
(1)
350
moe
col
255
442,571
|
94 sa
041
|Opérations
patrimoniales
(1}
265
000,00
118
259,20
146
740,80
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
615
000,00!
373
701,77
241
298,23|]
47087
207,09|
2662752005]
11002844,90|
9336
841,2
24]
Pour
information
(2)
.
D
001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1
6 656
rod
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Chap
Libellé
Crédits
ouverts
Titres
émis
Restes
à réaliser
aull
Crédits
annulés
(BP+DM+RAR
N-1)
31/12
010
{Stocks
(3)
13
{Subventions
d'investissement
2 574
838,52]
1 377
105,83
730
050,00
467
682,69
16
|Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors
165)
22
257
970,79)
13
784
510,22
8 473
460,57
20
immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
23
100,00
25
811,00
-2
711,00
204
Subventions
d'équipement versées
21
{immobilisations
corporelles
564
782,00
568
288,15
-3
506,15
22
limmobilisations
reçues
en
affectation
(4)
23
|immobilisatons
en
cours
36
400,00
41
750,33
-5
350,33}
Total
des
recettes
d'équipement
25
457
091,31]
15
797
465,53
730
050,00
8 929
575,78
10
|Dot.fonds divers
et
réserves
(hors
1068)
2 980
577,00
1 522
960,99
4 100
000,00
357
616,01
1068
lExcédents
de
fonct.
capitalisés
(7)
11
170
985,43]
11
170 985,43
L
138
[Autres
sub.
d'invest.
non
transférables
165
|Dépôts
et
cautionnements
reçus
18
Compte
de
liaison
: affectation
à
26
|Particip.,
créances
rattachées à
des
particip.
27
|Autres
immobilisations
financières
1 738
934,05
4 761
429,50
-22
495,45
024
|Produits
des
cessions
440,00
Total
des
recettes
financières
15 890
636,48||
14
455
375,92
4 100
600,00
335
120,56]
45.2
[Total
des
opé.
pour
le compte
de
tiers
(6)
1
|
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
41
347
727,19)
30
252
841,45
1 830
050,00
9 264
696,34]
021
[Virement
de
la
section
de
fonctionnement
(1)
8 440
147,21
040
|Opé.
d'ordre
de
transferts
entre
sections
(1)
3 652
560,00
;
041
|Opérations
patrimoniales
(2)
265
000,00
418
259,20/:
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
12
357
707,21|
3 565
085,92
TOTAE
53
705
435,00!
33
817
927,37]
7 830 050,00]
9 617
310,42]
Pour
information
(2)
R
001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1
(1)
DF
023
= RI
021
; Di
040
= RF
042
; RI
040
= DF
042
; DI
041
= Ri
041
;DF
043
= RF
045.
(2)
Les
lignes
de
report
ne
font
pas
l'objet
d'émission
de
mandat
ou
de
titre
{inscrire
le
montant
reporté)
{3)
À servir
uniquement
dans
le cadre
d'un
suivi
des
stocks
selon
la méthode de
l'inventaire
permanent
simplifié
autorisée
pour
les
seules opérations
d'aménagement
(lotissement,
ZAC
...)
par
ailleurs
retracées
dans
le
cadre
de
budgets annexes.
(4)
En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les
travaux d'investissement
réalisés
sur
les
biens reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
5)
À servir
uniquement
lorsque
la commune
ou
l'établissement effectue
une
dotation
initiale
en espèces au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
ou
qu'il
crée.
(6)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
{voir
le
détail
Annexe
IV
A9).
(7)
Le compte 1068
n'est
pas un
chapitre
mais un
article
du
chapitre 10. Il
- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
(ll
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
1
- Mandats
émis
(y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
_
FONCTIONNEMENT
Opératiens
réelles
OPératiqns
d'ordre
TOTAL
|
011
|Charges
à caractère
général
6 225
942,85
6 225
942,85
012
|Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
14 708
615,19}
14
708
615,19
014
{Atténuation
de
produits
25
346
008,00
25
346
008,00
60
|Achats
et
variations
de
stocks
(3)
_
65
}Autres
charges
de
gestion
courante
4
214
132,24
4 214
132,24
656
[Frais de fonctionnement des groupes d'élus (4)
.
66
|Charges
financières
1 352
205,80
4 352
205,80
67
Charges
exceptionnelles
17
216,64
140,00
17 356,64
68
|Dotation
aux
amortissements
et
provisions
3 446
686,72
3 446
686,72
71
Production stockée (ou déstockage) (3)
:
Dépenses
de
fonctionnement
- Total
51
864
120,72
3446
826,72]
55310
947,44}
Pour information
D
002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
INVESTISSEMENT
SPÉRTE
réelles
SP
E
d'ordre
TOTAL
10
{Dotations, fonds divers et réserves
43
{Subventions d'investissement
15
|Provisions pour risques et charges (5)
-
16
Remboursement
d'emprunt
(sauf
1688
non
budgétaire)
12
751
653,82
12751
653,82
18
|Compte de liaison : affectation (8) Total
des
opérations
d'équipement
2 282
329,8
2 282
329,80
19
Différences
sur
réalisations
d'immobilisations
20
|immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(6)
598
039,38
3 887,18
601
926,56
204
Subventions
d'équipements
versées
2 496
869,97
2 496
869,97
21
|immobilisations
corporelles
(6)
1 704
146,78
25
479,54
1 729
626,32
22
{immobilisations reçues en affectation (6) (9)
23
|Immobilisations
en
cours
(6)
3 306
359,42
344
335,05
3 650
694,47
26
|Participations
et
créances
rattachées
à des
participations
2
006,00
2
000,00)
27
[Autres
immobilisations
financières
3
112
420,01
28
|Amortissements des immobilisations (reprises)
29
|Provisions
pour
dépréciations
des immobilisations
(5)
39
|Provisions
pour
dépréciations
des
stocks
et
en-cours
(5)
45.1
|Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
481
|Charges à répartir sur plusieurs exercices
49
|Provisions
pour
dépréciations
des
comptes de
tiers (5)
59
|Provisions
pour
dépréciations
des
comptes
financiers
(5}
3...
|Stocks Dépenses
d'investissement
- Total
26
253
819,18
373
701,77]
26
627
520,95
Pour
information
D 001
Soide
d'exécution
négatif
reporté
de N-1
6 656
rose]
(1 Ÿ
Compris
les opérations
relatives
au rattachement
des
charges
et produits et
les ICE
d sde
semi-
Face
{2} Voir liste des opérations d'ordre. (3)
Permet
de
retracer
des
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
liées
à la
tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
(4)
Communes,
communautés
d'agglomération
et
communautés
urbaines
de
plus
de
100
000
habitants.
(5)
Si
la
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
{6) Hors chapitres “opérations d'équipement" (7) Seul le totai des opérations par compte de tiers figure sur cet élat (voir le détail Annexe IV-A9). (8)
A servir
uniquement
lorsque
la
commune
ou
l'établissement effectue
une
dotation
initiale
en espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnaiisé
qu'elle ou qu'il crée. (8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En
recette,
il
retrace,
le
cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur. I
- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2
- Titres
émis
(y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
FONCTIONNEMENT
CPE
réelles
2pÉRE
d'ordre
TOTAL
013
|Atténuation
de
charges
172
796,071
172
796,07]
60
|Achats
et
variation
des
stocks
(3)
:
70
|Produits
des
services,
du
domaine
et
ventes
diverses
3 377
104,21
3 377
104,21
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
72
|Travaux
en
régie
:
255
442,57
255
442,57
73
{Impôts
et
taxes
40
729
086,54|.
40 729
086,54
74
|Dotations
et
participations
20
357
011,53}
20
357
011,53
75
|Autres
produits
de
gestion
courante
76 994,46]
76
994,46
76
{Produits
financiers
232
952,63!
.
232
952,63
77
|Produits
exceptionnels
50
877,50
50
877,50
78
{Reprises
sur
amortissements
et
provisions
79
|Transferts de charges
.
Recettes
de
fonctionnement
- Total
64
996
822,94
255
442,57
65
252
265,51
Pour
information
R
002
Excédent de
fonctionnement
reporté
de
N-1
1 202
305,21
INVESTISSEMENT
PRE
réelles
SPÉRE
d'ordre
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
1 522
960,99
1 522
960,99
1068
|Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
11
170
985,43
11
170
985,43
13
{Subventions
d'investissement
1 377
105,83
4377
105,83
15
|Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
16
|Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
13
784
510,22
43
784
510,22
18
[Compte
de
liaison
: affectation
19
{Différences
sur
réalisations
d'immobilisation
.
140,00
20
|immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(6)
25
811,00
25
811,00
204
Subventions
d'équipements
versées
21
limmobilisations
corporelles
(5)
568
288,15
568
288,15
22
[Immobilisations
reçues
en
affectation
(5)
23
{immobilisations
en
cours
(5)
41
750,33
118
259,20
160
009,53
26
|Participations
et
créances
rattachées
à
des
participations
27
Autres
immobilisations
financières
1 761
429,50
28
|Amortissements
des
immobilisations
3 446
686,72
3 446
686,72
29
|Provisions
pour
dépréciation
des
immobilisations
(4)
39
|Provisions
pour
dépréciation
des
stocks
et
en-cours
(4)
45..2
|Opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
481
|Charges
à
répartir
sur
plusieurs
exercices
49
|Provisions
pour
dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
59
|Provisions
pour
dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
3...
[Stocks Recettes
d'investissement
- Total
30
252
841,45
3 565
085,92
33
817
927,37]
Pour
information
R
001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1
(9
Ÿ
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
des
Charges
et
produits et
les
opérations
d'o
(2)
Voir
liste
des
opérations
d'ordre.
{3)
Permet
de
retracer
des
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
liées
à la
tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
(4}
Si
la
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(5)
Hors
chapitres
“opérations
d'équipement"
(6)
Seul
le
total
des
opérations
par
compte de
tiers
figure
sur cet
état
(voir
le
détail
Annexe
IV-A9).
(7)
A servir
uniquement
lorsque
la
commune
ou
l'établissement
effectue
une
dotation
initiale
en espèces au
profit
d'un
service
publie
non
personnalisé
qu'elle
ou
qu'il
crée.
(8)
En
dépenses,
le
chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le
cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués sur
un
exercice
antérieur.
rdre semi-budgétaires. SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
I
I
- VOTE
DU
BUDGET
il
l
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
DETAIL
DES
DEPENSES
A1
| Chap!
Libellé
(1)
Crédits
ouverts
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
Crédits
(BP+DM+
Mandats
émis
Charges
Restes
à
annulés
RAR
N-1)
rattachées
réaliser
au
31/12
Charges
à caractère
général
6 933
996,00
4 757
948,75
1 467
994,10
708
053,15
Achaîs
d'études
(autres
que
terrains)
2 726,88
2
726,88
Achats
prest
sces
autres
que
terrains
85
200,00
20
734,53
64
465,47
Eau
et
assainissement
306
410,00
103
226,88
202
978,22
204,90
Energie
- électricité
759
610,00
576
216,49
225
246,58
-41
853,07
Chauffage
urbain
49
000,00
14
630,60
5 200,00
-830,60
Combustibles
56
300,00
38
244,22!
18
055,78
Carburants
55
000,00
42
888,10
12
111,90
Alimentation
2 100,00
391,92
1 708,08
Produits
de
traitement
28
000,00
25
037,73
2 962,27
Autres
fournitures
non
stockées
15
920,00
8 932,12
6 577,93
409,95
Fournitures
d'entretien
59
131,00
60
170,86
-1
039,86
Fournitures
de
petit
équipement
251
008,61
206
777,68
53
556,15
-9
325,22
Fournitures
de
voirie
3 067,79
1 067,79
2 000,00
Vêtements
de
travail
18
730,00
22
417,08
6 302,26
-8
989,34
Fournitures
administratives
83
320,00
-70
481,67
4 397,59
11
440,74
Livres,
disques,
cassettes
188
658,65
186
085,97
2 572,68
Fournitures
scolaires
15
706,48
13
060,33
2 646,15
Autres
matières
et
fournitures
85
309,67
68
974,50
2 623,27
43
711,90
Contrats
de
prestations
de
services
243
811,73
123
577,65
81
983,44
38
250,64
Locations immobilières
114
010,20
107
511,76
4 089,00
5 409,44
Locations
mobilières
97
808,70
66
009,51
3 536,42
28
262,77
Entretien
et
réparation
de
terrains
206
609,00
117
222,09
52
859,92
36
526,99!
Entretien
et
réparation
bâtiments
100
896,19
53
576,72
8 149,87
39
169,60)
Voies
et
réseaux
120
482,32
80
471,74
31
823,53
8 187,05
Matériel
roulant
16
000,00
18
772,81
4 544,80
-7
317,61
Entretien
réparation
autres
biens
mobilier:
30
733,72
22
507,79
4 110,23
4115,70
Maintenance
1
428
307,83
289
377,50
41 784,69
97 145,64
Primes
d'assurances
190
916,01
185
356,13
2 680,02
2 879,86
Etudes
et
recherches
341 539,10
144
674,13
174
150,37
22
714,60
Documentation
générale
et
technique
48
484,21
43
355,68
4 001,05
4 127,48
Versements
à des
organismes
de
formatio!
83
166,80
43
485,06
9 447,04
30
234,70
Frais
de
colloques
et
séminaires
123
912,31
107
357,55
16
554,76]
Autres
frais
divers
120
394,23
90
247,85
4 465,66
25
680,72
Indemn.
au
comptable
et
aux
régisseurs
12
440,00
12
940,28
-800,28
Honoraires
24
743,84
20
073,70
4 670,14
Frais
d'actes
et
de
contentieux
22
000,00
3 500,22
18 499,78
Diverses
rémunérations
d'intermédiaires
23
500,00
15 810,70
7 351,82
337,48
Annonces
et
insertions
54
975,09
32
290,28
22
684,81
Catalogues
et
imprimés
141
547,19
108
600,33
32
946,86
Publications
14
442,33
-4
130,98
4 130,98
14 442,33
Divers
63
733,49
37
864,67
25
868,82
Transports
de
biens
44
872,95
27
615,91
2 272,40
14 984,64
Transports
collectifs
4 506,00
1 005,84
494,16
Voyages
et
déplacements
15 701,00
43
524,11
2 176,89
Frais
de
déménagement
2 811,37
811,37
2 000,00
Missions
53
033,12
39
359,88
13
673,24
Réceptions
52
509,70
33
665,28
3 249,50
15
594,92
Frais
d'affranchissement
63
400,00
58
104,91
5 000,00
295,09
Frais
de
télécommunications
300
000,00
249
312,39
27
085,30
23
602,31
Services bancaires
et
assimilés
43 455,00
3 644,23
9 810,77
Concours
divers
(cotisations...)
153
674,00
147
631,40
2 000,00
4 042,60
Frais
de
gardiennage
(églises,
forêts.)
25
000,00
24
986,22
13,78
Frais
de
nettoyage
des
locaux
58
501,43
45
939,37
2 312,78
10
249,28
Redevances
pour
autres
prestations
de
5
479,60
-
479,60
Remboursement
frais
au budget
annexe
\
627 033,00
561 955,90
53 845,88
11 231,22 SECTION DE FONCTIONNEMENT
lil - VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DÉPENSES
A1
Chap/
Libellé (1)
Crédits ouverts
Crédits employés {ou restant à employer)
Crédits
(BP+DM+
Mandats émis
Charges
Restes à
annulés
RAR N41)
rattachées
réaliser au
art (1)
31/12
62875
|Rembours. frais aux communes du GFP
632 281,41
226 344,03
372 479,83
33 457,55
62878
|Rembours. frais à
d'autres organismes
46 441,00
22 088,09
21
303,04
3 048,97
6288
|Autres services extérieurs
6 327,05
4 751,02
1
576,03
63512
|Taxes foncières
86 010,00
76 311,68
9 698,32
6355
|Taxes et impôts sur les véhicules
500,00
500,00
Autres droits
20,40
20,40
Autres impôts, taxes vers. autres org.
91 091,60
37 899,00
41 453,63
11 738,97
Charges de pers. et frais assimilés
14816 171,00!
14708 615,19
107 555,81
Autre personnel extérieur
103 335,00
51 782,03
51 552,97
Versements de transport
88 324,00
88 434,40
-110,40
Cotisations versées au F.N.A.L.
41
264,00
43 936,25
-2 672,25
Cotisations au cnfpt et centres de gestion
82 856,00
84 264,42
-1 408,42
Autres impôts, taxes & vers. ass./ rému.
25 475,00
27 101,75
-1 626,75
Rémunération principale
7 044 698,00
6 862 895,35
181 802,65
NB!, supp fam. et indemnité de résidence
179 694,00
196 624,79
-16 930,79
Autres indemnités
1777 780,00
1 887 546,10
-109 766,10
Rémunérations - personnel non titulaire
1
198 837,00
1
150 396,23
48 440,77
Autres indemnités du personnel non titutail
287 571,00
334 481,57
-46 910,57
Emplois d'avenir
25 000,00
22 740,48
2 259,52
Rémunération des apprentis
3 300,00
3 574,21
-274,21
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
1 614 958,00
1 620 662,70
-5 704,70
Cotisations aux caisses de retraites
2 142 748,00
2 164 044,20
-21 296,20
Cotisations aux
A.S.S.E.D.IC.
90 224,00
88 411,55
1 812,45
Versées directement
37 683,00
24 480,80
13 202,20
Médecine du travail, pharmacie
16 050,00
8 593,13
7 456,87
Autres charges sociales diverses
51 627,00
42 513,50
9 113,50
Autres charges
4 747,00
6 131,73
-1
384,73
Atténuation de produits
25 346 008,00|
25 329 008,00
47 000,00
739118
Autres reversements de fiscalité
170 000,00
153 000,00
17 000,00
73921
{Attributions de compensation
21 585 695,001
21 585 695,00
73923
ÎReversement sur FNGIR
3 551
108,00
3 551
108,00
73925
{Fonds péréq. recettes fiscal. com/interc
39 205,00
39 205,00
Autres charges de gest. courante
4 589 325,00
4 214 132,24
375 192,76
Déficit des budgets annexes à caract. adm
308 240,00
202 290,35
105 949,65
indemnités
620 000,00
637 817,00
-17 817,00
Frais de mission
4 000,00
8 155,31
844,69
Cotisations de retraite
38 000,00
37 208,55
791,45]
Cotisations de séc. soc. - part patronale
119 600,00
110 368,74
9 231,26
Formation
4 500,00
1 590,00
2 910,00
Fond d'allocation élus en fin de mandat
2 200,00
2 200,00
Créances admises en non-valeur
126 683,00
15 100,70
111 582,30
Régions
11 455,00
11 455,00
Départements
108 271,00
108 271,00
Subv. fonct. versée aux communes memb
35 000,00
35 000,00
Autres établissements publics locaux
500 858,00
500 858,00
Autres organismes
743 500,00
739 434,00
4 066,00
Subven. de fonct. aux associations
1 963 318,00
1 808 115,30
155 202,70
Charges diverses de la gestion courante
3 700,00
3 468,29
231,71
Frais de fonctionnement des groupes d
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a) = (011+012+014+65+656)
|
51 685 500,00!
49 009 704,18
1 484 994,10
1 190 801,72
{1} Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. ll
- VOTE DU
BUDGET
il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
A1
Chap/
Libellé
(1)
Crédits
ouverts
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
Crédits
art
(1)
(BP+DM+
Mandats
émis
Charges
Restes
à
annulés
RAR
N°1)
rattachées
réaliser
au
:
31/12
66
Charges
financières
(b)
4 840
000,00
879
410,80
472
795,00
487
794,20
66111
intérêts
réglés
à l'échéance
4 230
000,00
1 070
932,58
159
067,42
66112
[intérêts
rattachements
des
10
000,00
-492
000,00
472
795,00
29
205,00
668
[Autres
charges
financières
600
000,00
300
478,22
299
521,78
67
[Charges
exceptionnelles
(c)
70
542,00
15
916,64
1 300,00
53
325,36]
6711
|intérêts
moratoires
et
pénal.
de
marchés
1331,15
11,07
1 300,00
20,08
6718
Autres
charges
excep.
sur
opé.
de
gest.
1 725,00
1 621,33
103,67
673
{Titres
annulés
(exercices
antérieurs)
32
385,85
5 852,12
26
533,73
6745
[Subventions
aux
pers.
de
droit
privé
2 500,00
2 200,64
299,36
6748
|Autres
subventions
exceptionnelles
20
000,00
20
000,00
678
|Autres
charges
exceptionnelles
12
600,00
6 231,48
6 368,52)
68
Dotations
aux
provisions
(d)
(3)
500
000,00
500
000,00
6865
|Dotat.
aux
prov.
pour
risq.
& char.
fin.
500
000,00
500
000.00]
022
Dépenses
imprévues
(e)
147
000,00
dd
a+b+c+d+e
54 243
042,00!
49 905
nee
1 959
100
2 231
28
023
Virement
à
la
section
d'investissement
8 440
147,21
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
042
__|{4),
(5),
(6)
3652
560,00
|
3 446
826,72
205
873,28
676
|Diff.
sur
réal.
(pos.)
transf.
en
inv.
140,00
6811
|Dotat.
aux
amort.
immos
incorp.
et
corp.
3 652
560,00
3 446
686,72
205
873,28
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
12
092
707,21
3 446
826,72
205
873,28
Opé;
d'ordre
à
l'intérieur
de
la
section
de
043
|fonct.(7)
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
12092707,21|
3446
826,72!
205
873,28
TOTAL
DES
DÉPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
(total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
66335
749,21]
53351858,34|
1959
089,10
2 437
794,56
Pour
information
D
002
Déficit
de fonctionnement
reporté
de
N-1
(1)
Détailler les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
(2)
Si
le
mandatement
des
ICNE
de
l'exercice
est
inférieur
au
montant
de
l'exercice
N-1,
le
montant
de
compte
66112
sera
négatif.
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112(2)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
=
Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1
472
795,00
-492 000,00 -19
205,00
(3)
Si
la
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétaires.
(4)
Gt.
détinitions
du
chapitre
des
operations
d'ordre,
Dit
U42
=
RI
U4U.
{5)Dont 675 ei 676 (6)
Le compte 6815
peut
figurer
dans
le détail
du
chapitre
042
si la
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
{7)
Chapitre
destiné
à retracer
les
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
ou
liées
à la
tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
10 ill
- VOTE
DU
BUDGET
IH
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
Chap/
Libellé (1)
Crédits ouverts
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
(BP+DM+RAR N-1}
Titres émis
Produits
Restes à
annulés
rattachés
réaliser
au
art {1}
31/12
013
Atténuation des charges
260 614,00
172 796,07
87 817,93
6419
|Remboursements sur rémun. du personnel
229 457,00
445 744,99
83 712,01
6459
Rembours. sur charges sécu. soc. et prév
31 157,00
24 667,00
6 496,00
6479
Remb. sur autres charges sociales
2 384,08
-2 384,08
70
Produits des services, du domaine et ventes ...
3 350 989,00
3 302 083,21
75 021,00
-26 115,21
70388
|Autres redevances et recettes diverses
8 400,00
5 966,44
2 433,56
7062
Redev. et droits des services - culiur.
485 808,00
501 974,02
-16 166,02
70631
|Redev. et droits des services - sportif
534 000,09
561 236,49
-27 236,49
70632
{Redev. et droits des services - loisirs
405 000,00
395 237,10
9 762,90
70688
|Autres prestations de services
7 000,00
700,00
6 300,00
7078
[Vente d'autres marchandises
500,00
81,00
419,00
7083
Locations diverses (autres qu'immeubles)
11 150,00
11 056,08
93,92
70848
[Aux autres organismes
66 004,00
65 272,96
731,04
70872
|Par les budgets annexes
1 641 009,00
1 639 839,00
4 170,00
70875
|Parles communes membres du gfp
43 000,00
21 969,92
-8 969,92
70878
|Remb. de frais par d'autres redevables
168 118,00
91 417,97
75 021,00
1 679,03
7088
{Autres produits d'activités annexes
11 000,00
7 332,23
3 667,77
73
Impôts et taxes
39 674 564,00|
40 729 086,54
-1 054 522,54}
73111
ÎTaxes foncières et d'habitation
25 051 300,00!
25 303 122,00
-251 822,00
73112
|Cotisation sur la valeur ajoutée des ent
11 662 092,00!
11 662 092,00
73113
[Taxe sur les surfaces commerciales
1 634 759,00
2 004 952,00
-370 193,00
73114
imposition fofaitaire sur les entrepr.
470 143,00
650 365,00
-180 222,00
7318
|Autres impôts locaux ou assimilés
43 597,00
-43 597,00
7337
Droits de stationnement
86 270,00
72 250,80
44 019,20
7362
|Taxes de séjour
170 000,00
214 681,20
-44 681,20]
7368
[Taxe sur la publicité
600 000,00
778 026,54
-178 026,54
74
Dotations et participations
20 675875,00!
20 347 394,42
9 617,11
318 863,47
74124
|Dotation d'intercommunalité
5 098 715,00
5 098 715,00
74126
|Dotation de compens. des groupts de com.
13 605 264,00]
13 605 264,00
746
Dotation générale de décentralisation
3 530,42
-3 530,42
74718
|Participations état autres
256 080,00
437 110,62
-181 030,62
7472
{Participation régionale
248 528,00
213 560,00
34 968,00
7473
{Participation départementale
77 180,00
81 591,00
5 593,36
-10 004,36
7477
|Budget communautaire & fonds structurels
420 000,00
420 000,00
7478
{Participation autres organismes
66 500,00
4015.38
4 023,75
58 460,87
748314
|Dot. unique des comp. spéc. à la tp
203 431,00
203 431,00
74833
|Etat - compens. titre de cet (cvae cfe)
30 715,00
30 715,00
74834
|Etat - compens.exon. des taxes foncières
182,00
182,00
74835
{Etat - compens.exon. des taxes d'habita.
669 286,00
669 280,00
75
Autres produits de gestion courante
77 400,00
76 994,46
405,54]
782
Revenus des immeubles
77 400,00
76 994,46
405,54
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES (a) = 70+73+74+75+013
64 039 442,00!
64 628 354,70
84 638,11
-673 550,81
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
11 Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
Montant des ICNE de l'exercice
Montant
des
ICNE de
l'exercice
N-1
=
Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1
{1)
Détailler tes
chapitres
budgétaires
par
aricle
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
(2)
Sila
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétaires;
{3}
Ct.
détinitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
KI-
U42 =
DI
Ü4U.
{4) Dont 776 (5)
Le
compte
6815
peut
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
042
si la
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(6)
Chapitre
destiné
à retracer
les
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
ou
liées
à la
tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
iIl-
VOTE
DU
BUDGET
il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
Chap!
Libellé
(1)
Crédits
ouverts
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
Crédits
{BP+DM+RAR
N-1)
Titres
émis
Produits
Restes
à
annulés
rattachés
réaliser
au
art
(1)
31/12
76
Produits
financiers
(b)
233
000,00
232
952,63
AT,3T
76231
|Remb.
intérêts
emprunts
transférés
par
|
233
000,00
232
952,63
47,37
77
Produits
exceptionnels
{c)
11
002,00
50
877,50
-39
875,50
7714
IRecouvr.
créances
admises
en
non
valeur
16,66
-16,66
7718
[Autres
prod.
except.
sur
opé.
de
gestion
5 979,89
-5
979,89)
773
Mandats
annulés
(exercices
antérieurs)
6 783,34
-6
783,34
775
Produits
de
cessions
d'immobilisations
140,00
-140,00
7788
[Autres
produits
exceptionnels
divers
11
002,00
37
957,61
-26
955,61
78
[Reprises
sur
provisions
{d)
(2)
500
000,00
500
000,00!
7865
|Reprises
/ prov.
risques
... financiers
500
000,00
500
104
TOTAL
RECETTES REELLES
= atb+c+d
64
783
444,00|
64912
184,83
84
638,11
-213 378,94]
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(3),
(4),
(5)
350
000,00
255
442,57
94
557,43
722
Travaux
en
régie
350
000,00
255
442,57
94
557,43
043
Opé.
d'ordre
à
l'intérieur
de
la
sect.
de
fonct.
(6)
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
350
000,00
255
442,57
94
557,43
|
TOTAL
DES
RECETTES DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
(=Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
65 133
444,00!
65
167
627,40
84
638,11
-118
821,51
Pour information
R
002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
N-1
1
202
305,21
12 SECTION D' INVESTISSEMENT
il - VOTE DU BUDGET
il
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DÉPENSES
B1
Cape
|
Crecitsouverts
| Mandats émis |
Restesa
[Crédits annulés]
art{i}
(BP+DM#RAR N-1)
réaliser au
Libellé (1)
31/42
010
Stocks
20
immobilisations incorporelles {sauf opérations et 204)
4709 719,83
598 639,38
797 688,83
313 991,62
2031
Frais d'études
1 083 139,96
286 964,51
527 940,72
268 234,73]
2033
Frais d'insertion
61 767,13
9 759,96
22 154,38
29 852,79
2051
Concessions et droits similaires
564 812,74
301 314,91
247 593,73
15 904,10)
204
Subventions d'équipement versées (hors opérations)
5670 677,14
2 496 869,97
1 508 626,41
1 665 180,76
204122
Subv equip régions, bâtiments et installation
100 000,00
400 090,00
204131
Subv équip départ mobilier, matériels et études
8 000,00
8 000,00
204132
Sub équip départ. bâtiements et installations
19 000,00
18 000,00
2041411
ISubv equip communes mobiliers, matériels et études
100 868,99
29 893,42
48 696,07
22 279,50
2041412
}Subv equip.communes bâtimenst et installations
2222 715,87
4 064 456,10
727 430,13
431 129,64
204182
Subv équip. autres org
bâtiments et installations
1 275 154,00
548 286,60
281 415,00
445 452,40]
20421
Subv eq pers droit privé mobiliers, matériels et études
16 630,09
10 994,32
500,00
5 135,68
20422
Sub équip pers privées bâtimants et installations
4 928 308,28
843 239,53
331 885,21
753 183,54
21
Immobilisations corporelles (hors opérations)
4 321 225,10
1 704 146,78
1 941 817,85
675 260,47
2111
Terrains nus
324 702,21
35 449,33
150 040,89
139 211,99
21318
Autres bâtiments publics
1 000 000,00
900 000,00
100 000,00
2435
Installation générale agencements,aménagements
14 540,55
29 067,35
83,68
-14 610,48
2138
Autres constructions
20 000,00
3 660,00
47 000,00]
21532
Réseaux d'assainissement
776 569,25
270 303,40
145 839,86
360 425,99
21533
Réseaux câblés
17 464,08
17 464,08
:
21578
Autre matériel et outillage de voirie
17 075,97
8 398,20
5 142,80
3 534,97)
2158
Autres
274 761,30
157 812,30
115 639,81
1 309,19]
2162
Fonds anciens des bibliothèques & musées
15 000,00
15 007,82
-7,82)
2168
Autres
9 372,00
8 725,57
645,84
0,59
24712
Terrains de voirie
31 134,99
5 004,67
26 130,32]
21728
Autres agencements et aménagements
42 678,76
7 154,84
5 600,01
-76,19
21735
instal. générates, agencements et aménagements des constructions
606 857,16
391 475,23
194 221,31
21 160,62]
217538
Autres réseaux
39 900,00
30 000,00
21757
Matériel et outillage de voirie
4274,67
1 274,67
21758
Autres installations matériels et outillage techniques
90 762,35
41 743,98
63 713,68
-14 695,31
21788
Autres immobilisations
35 200,00
35 000,00
200,00
2181
instal. générales, agencements et aménagements divers
3 588,00
2 181,48
4 196,00
210,52
2182
Matériel de transport
32 778,80
16 026,40
16 752,40
2183
Matériel de bureau et matériel informatiques
683 947,96
504 055,39
176 932,97
2 859,60
2184
Mobilier
140 679,06
105 709,55
42 659,48
-7 689,97]
2188
Autres
182 837,99
88 567,09
54 074,45
40 196,45)
22
Immobilisations reçues en affectation (hors opérations)
23
immobilisations en cours (hors opération)
7 910 563,29
3 306 359,42
4 179 775,38
424 428,49
2313
Constructions
2 070 874,37
496 188,32
1 563 517,97
11 168,08
2315
Installations, matériel / outillage technique
2 030 832,36
515 022,53
1 233 046,54
282 763,29]
2316
Restau. des collections et oeuvres d'art
2 547,48
2 403,96
143,52
2347
Immo. reçues au titre d'une mise à disposition
3 510 261,61
2 040 552,65
1 365 710,87
103 998,09
2318
Autres immobilisations corporelles
52 138,81
52 074,12
64,69
237
Avances et acomptes sur commandes immo.incorporelles
4 300,00
4 298,82
1,18
238
Avances et acomptes sur commandes immo. Corporelles
239 608,66
195 819,02
17 500,00
26 289,64
Opérations d'équipement n°. (2}
2 298 396,71
2 282 329,80
14 084,94
1 981,97]
02011001
|Amenagement pagnol
2 269 038,00
2 267 134,10
1 sel
82003002
{Liaison rd9 m 11
29 358,71
15 195,70
14 084,94
78,07]
Total des dépenses d'équipement
21910 582,07]
10 387 745,35
8 441 993,41
3 080 843,31
10
Dotations, fonds divers et réserves
13
bventions
d'investi
‘
25 094,00
25 094,00
1321
Subv. équipement non transférables etat
25 094,00
25 094,00
16
pi
et dettes
imilé
47 850 000,00
12751 653,82
5 0938 346,18]
1641
Emprunts en euros
2 675 000,00
2577 520,87
97 479,13]
16441
Opérations afférentes à l'emprunt
390 000,00
389 622,73
377,27
16449
Emprunts option de tirage sfligne trésor
8 785 000,00
9 784 510,22
489,78]
466
Refinancement de dette
5 000 000,00
5 000 000,00
18
Compte
de
liaison
: affectation
à
26
Participations et créances rattachées à des particip.
15 000,00
2 000,00
43 000,00
261
Titres de participation
15 000,00
2 000,00
13 000,00!
27
Autres immobilisations financières
6 641 531,02
3 112 420,01
2 625 757,49
903 353,52]
276358
Autres groupements
284 285,00
179 061,00
105 224,00
27638
Autres établissements publics
6 357 246,02
2 933 359,01
2 520 533,49
803 353,52
020
Dépenses
imprévues
ee
:
SE
I
Total des dépenses financières
24 531 625,02}
15 866 073,83
2 650 851,49
6 014 699,70]|
45.1.
|Opé.
pour
compte
detlers
n°.
(3)
Total
des
dépenses
d'opérations
pour
compte
de
tiers
TOTAL DÉS DÉPENSES REELLES
46 442 207,09|
26 253 819,18|
11 092 844,90
9 095 543,01
(1)
Détaïtler
les
chapires
budgétaires
par
arücle
Conformément au
plan
de
comptes
{2)
Voir
état
ti
83
pour
le
détait
des
opérations d'équipement.
{3)
Voir
annexe
IV
A9
pour
le
détaï
des
opérations
pour
compte de
tiers.
iqué
par Ta commune ou l'établissement. 11) Détailler les chapitres budgétaires par article conorméement au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. {2) Voir état Hi B3 pour le détail des opérations d'équipement. (3) Voir annexe IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (a) Ct. detinitions du chapitre des opérations d'ordre, DI U4U = K+ U42. (5) Les comptes 15,29, 39 et 49 peuvent figurer dans le détait du chapitre 040 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires, {6) Dont 192
-
{7j Ct. détinitions du chapitre des opérations d'ordre, DI U41 = KI U41.
ill
- VOTE DU
BUDGET
(EL
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
B1
Crédits
ouverts
Mandats
émis
Restes
à
Crédits
annulés
Chap}
(BP+DM+RAR
N-1)
réaliser
au
art(1}
Libellé
(1)
31/12
040
|Opérations d'ordre transfert entre sections (4)
350 000,00
255 442,57 À
0
94 557,43
Reprises sur autofinancement antérieur (5) Charges
transférées
(6)
350
000,00
255
442,57
94
557,43
2313
|Constructions
245 903,28
151 346,85
94 557,43
2317
|Immo. reçues au titre d'une mise à dispo
104 096,72
104 096,72
041
Opérations patrimoniales (7)
265 000,00
118 259,20
146 740,80
2031
|Frais d'études
2 431,29
2 431,29
2051
|Concessions et droits similaires
23 159,31
1 455,89
21 703,42
2183
|Matériel de bureau et matériel informati
25 026,86
25 026,86
2188
|Autres
452,68
452,68
2313
|Constructions
151 490,80
38 481,14
113 009,66
2315
|[instfallations, matériel / outillage tech
15 594,28
3 594,28
12 000,00
2317
!Immo. reçues au titre d'une mise à dispo
46 844,78
46 817,06
27,72
TOTAL DES DÉPENSES D'ORDRE
615 000,00
373 701,77
241 298,23
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT
DE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et d'ordre)
47 057 207,09|
26 627 520,95]
11 092 844,90
9 336 841,24
Pour information
D 001 Soide d'exécution négatif reporté de N-1
6 656 008,55
1 4 ill - VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
B2
Crédits ouverts
Titres émis
Restes à réaliser | Crédits annulés
Chapla
(BP+DM+
au 31/12
ré(t)
Libellé (1)
RAR N-1)
010
Stocks
13
Subventions d'investissement
2 574 838,52
1377 105,83
730 050,00
467 682,69
4313
[Départements
4 256,00
-4 256,00
1321
Subv. équipement non transférables etat
379 287,87
195 508,87
129 250,00
54 529,00
1322
|Subv. équipement non transf. régions
348 348,74
258 347,31
42 425,00
47 576,43]
1323
{Subv. équipement non transf. département
1 044 701,91
647 186,00
24 875,00
872 640,81
13241
}Subv équip non transf communes gfp
566 500,00
232 324,25
350 500,00
-16 324,25
1326
{Autres établissements publics locaux
20 006,00
18 005,69
4 994,31
1346
{Fons aff. non transf voirie et réseaux
154 600,00
154 600,00
1348
[Fonds aff. non transf, autres
61 400,00
21 477,71
28 400,00
11 522,29
46
Emprunts et dettes assimilées (hors 165)
22 257 970,79
13 784 510,22
8 473 460,57)
1641
Emprunts en euros
7 472 970,79
4 000 000,00
3 472 970,79
16449
{Emprunts option de tirage s/ligne trésor
9 785 000,00
9 784 510,22
489,78
166
Refinancement de dette
5 000 000,00
5 000 000,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
23 100,00
25 841,00
-2 741,00!
2031
Frais d'études
23 100,00
25 532,03
-2 432,03
2051
Concessions et droits similaires
278,97
-278,97
204
Subventions d'équipement versées
21
immobilisations corporelles
564 782,00
568 288,15
-3 506,15
2111
Terrains nus
564 782,00
564 781,60
0,40
2183
|[Matériet de bureau et matériel informati
3 053,87
-3 053,87.
2188
|lAutres
452,68
-452,68
22
Immobilisations reçues en affectation
23
Immobilisations en cours
36 400,00
41 750,33
-5 350,33
2313
IConstructions
1 495,00
-1 495,00
2315
installations, matériel / outillage tech
3 594,28
-3 594,28
2317
immo. reçues au titre d'une mise à dispo
8 467,00
8 728,35
-261,35
238
Avances et acomptes sur cdes immo. COrp.
27 933,00
27 932,70
0,30
Total des recettes d'équipement
25 457 091,31
15 797 465,53
730 050,00
8 929 575,78}
40
Dotations, fonds divers et réserves
14 151 562,43
12 693 946,42
1 100 000,00
357 616,01
10222
|Fctva
2 980 577,00
1 522 960,99
4 100 000,00
357 616,01
1068
|Excédents de fonctionnement capitalisés
11 170 985,43
11
170 985,43
138
Autres
subventions
d'investis.
non
transférables
465
Dépôts
et
cautionnements
reçus
18
Compte
de
liaison
: affectation
à
26
Participations
et
créances
rattachées
à
des
particip.
27
Autres immobilisations financières
1738 934,05
1 761 429,50
-22 495,45]
276341
|Créances sur des communes membres
718 000,00
717 046,81
953,19]
27638
Autres établissements publics
1 020 934,05
1 044 382,69
-23 448,64
024
Produits des cessions d'immobilisation
140,00
024
Produit
des
cessions
d'immobilisations
140,00
Total des recettes financières
15 890 636,48
14 455 375,92
1 100 000,00
335 120,56
45...2..
|Opé.
pour
compte
de
tiers
n°.
(2)
Total
des
recettes
d'opérations
pour
compte
de
tiers
IFOTAL DES RECETTES REELLES
Ï
41 347 727,79
30 252 841,45
1 830 050,00
9 264 696,34]
1)
Détailler tes chapitres
budgétaires par article conformément au plan
de comptes applique par la commune ou
l'établissement
(2)
Voir
annexe
IV-A8
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers. IH - VOTE DU BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
Crédits ouverts
Titres émis
Restes à
Crédits annulés]
Chap/
(BP+DM+RAR
N°1)
réaliser
au
art(1)
Libellé
(1)
31/12
021
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
8 440
147,21
|:
RER
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(3)
(4)
3 652
560,00
3 446
826,72
|
205
733,28
192
Différence
sur
réalisation
d'immobili.
140,00
|:
28031
|Amortissement
des
frais
d'études
134
000,00
159
322,00
.
-25
322,00
28033
Amortissements
des
frais
d'insertion
980,00
2 130,00
-1
150,00
2804112
!Amort
subv
équip
état
bât
et
inst.
104
600,00
104 530,35
1
69,65
2804122
|Amort
subv
equip
régions
bât.
et
inst.
37
500,00
37
354,00
146,00
2804132
| Amort subv
equip
départ
bât.
et
inst.
45
500,00
45
005,00
495,00
2804141
|Amort.
subv
équip.
versées
comm
membres
5 800,00
-
5 800,00
28041414Amort subv
equip
communes
mob,
mat,
étud
934
500,00
4 564,00
À:
929
936,00
28041414
Amort subv
equip
communes
bât.
et
inst.
31
000,00
629
787,62
|
-598 787,62
28041584
Bâtiments
et
installations
5 081,00!
-5
081,00
28041644
Amort.
bâtiments
et
inst.
30
389,00
|
-30
389,00
2804171
|Amort
subv
6q.
étab
pub
locaux
mob,
mat
8 000,00
8 000,00
|
2804182
| Amort
subv
équip
autres
org. b&t.
/ inst
200
200,00
232
533,00
|
-32
333,00
280422
|Amort
subv
équip
pers
privée
bâf
et inst
243
000,00
253
790,51
|
-10
790,51
2804411
|Amort
subv.org
publ
biens
mobil.
mat.
159
000,00
158
648,40
|
351,60
2805
Amortissements
des
concessions
et
brevet
385
000,00
F
385
000,00
28051
|Concessions
et
droits
Similaires
6536
279,57
|
-536
279,57
28132
| Amortissement
des immeubles
de
rapport
6 500,00
6 370,00
130,00
28151
Amortissement
réseaux
de
voirie
221
600,00
164
676,00
56
324,00
281538
lAmortissements
autres
réseaux
38
200,00
35
200,00
281571
lAmortissement
matériel roulant
240,00
239,00
1,00
281578
|Amortissement
autres
matériels
900,00
1 261,64
-361,64
28158
|Amortissement
autre
matériel
et
outillag
50
000,00
41
280,66
8 719,34
281721
|Amort.
plantation
arbre
et
arbustes
5 573,00
-6
573,00
281728
|Amort.
autres
agenc.
et
aménag.
300,00
297,00
3,00
281751
{Réseaux
de
voirie
539
500,00
539
251,00
249,00
281752
|Installations
de
voirie
75,00
73,00
2,00
2817538
lAutres
réseaux
8 520,00
8 520,00
281758
}Amort.autres
installations
mis
à dispo
605,00
1 570,51
-965,51
281782
|Amort.
matériel
transport
mis
à dispo
54
640,17
-54
640,17
281783
!Amort.matériel
bureau
mis
à dispo
1 660,00
1 656,00
4,00
281784
|Amort.
mobilier
mis
à disposition
12
145,00
12
141,74
3,26
281788
lAmort.
autres
immobilisations
mäd
5 900,00
5 973,19
-73,19
28181
instal.
géné.,
agenc.
et
aménag.
divers
135,00
1 901,00
-1
766,00
28182
| Amortissement
matériel
de
transport
62
500,00
57
042,42
5 457,58
28183
lAmort.
matériel
de
bureau
ef
informait.
265
700,00
151
328,10
114
371,90
28184
|Amortissement
du
mobilier
34
100,00
34
960,06
-860,06
28188
| Amortissement
des
autres
immo.
118
500,00
115
317,78
3 182,22
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
12
092
707,21
3 446
826,72
205
733,28
041
Opérations
patrimoniales
(5)
265
000,00
118
259,20
|:
146
740,80
2031
Frais
d'études
81
500,00
81
500,00
2033
Frais
d'insertion
500,00
500,00
237
Avances
et
acomptes
sur
cdes
immo.incor.
3 000,00
2 710,26
289,74
238
Avances
et
acomptes
sur
cdes immo.
Corp.
180
000,00
115
548,94
64
451,06
TOTAL
DES RECETTES D'ORDRE
12357
707,21|
3565
085,92)
352
474,08
TOTAL DES RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE
| _
L'EXERCICE
{=
Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
53705
435,00|
33817
927,37]
4830
050,00
9 617
170,42
Pour information
R
001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1
(1)
Délailler
les
chapitres
budgétaires par
arücie
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué par
T8
commune
où
l'étab}i
ni.
(2)
Voir
annexe
IV
A9
pour
le
détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
{3)
Ct.
detinitons
du
chapitre
des
operations
d'ordre,
KI
U4U
=
DIF
U42.
(à)
Les
comptes
15,29,
39
et
49
peuvent
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
040
si la
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime des
provisions
budgétaires;
{b)
Ut. définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
Di
U47
=
Ki
U41.
16 1 - VOTE DU BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : (1)
02011001
LIBELLE :
Amenagement pagnol
POUR VOTE
Art.
Li ibellé
(3)
Eléments
afférents
à l'exercice
,
(3)
Pour
mémoire
Crédits
ouverts
Mandats
émis
Restes
à
réaliser
|
Crédits
annulés
Cumul
des
(BP+DM+RAR
N-1}
au
31/12
réalisations
(4)
A
B
DEPENSES
2 269
038,00
2 267
134,10
4 903,90
5 457
074,74
20
Immobilisations
incorporelles
2 500,00
1 399,32
1 100,68||
4 729,32)
2033
{Frais
d'insertion
2 500,00
1 399,32
4 100,68
4 729,32
204
Subventions d'équipement versées
21
Immobilisations
corporelles
618,45!
2188
Autres
618,45
22
Immobilisations reçues en affect.
23
Immobilisations
en
cours
2 266
538,00
2 265
734,78
803,22)
5 451
726,97
2313
Constructions
2 266
538,00
2 265
734,78
803,22
5 393
289,12)
238
Avances
et
acomptes
sur
cdes immo.
corp.
58
437,85
RECETTES
(répartition)
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
Crédits ouverts
Titres émis
Restes à réaliser | Crédits annulés
Cumul des
{Pour
information)
{(BP+DM+RAR
N-1)
au
31/12
réalisations
(4)
C
D
TOTAL RECETTES AFFECTÉES
13
Subventions d'investissement
46
Emprunts et dettes assimilées
20
immobilisations
incorporelles
204
Subventions d'équipement versées
21
Immobilisations corporelles
22
immobilisations
reçues
en
affect,
23
immobitisaitons en cours Solde
du
financement
(5)
Pour
l'exercice
En
cumulé
(l
Recettes
- Dépenses
-2 267 134,10
-5
457
074,74|]
17 il
- VOTE
DU
BUDGET
qu
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
: (1)
82003002
LIBELLE
:
Liaison
rd9
rn
11
POUR VOTE
fa
Libellé
(3)
Eléments
afférents
à l'exercice
Pour
mémoire
Crédits
ouverts
Mandats
émis
Restes
à réaliser
| Crédits
annulés
Cumui
des
{BP+DM+RAR
N-1}
au
31/12
réalisations
(4)
A
B
DEPENSES
29
358,71
15
195,70
14
084,94
78,07
4 722
104,99
20
Immobilisations
incorporelles
741
111,91]
2031
|Frais
d'études
694
al
2033
{Frais
d'insertion
16
476,63
204
Subventions
d'équipement
versées
106
477,36)
2042
|Sub.d'équipmt
aux
pers.
de droit
privé
106
177,36)
21
Immobilisations
corporelles
26 840,24
15 195,70
8 900,00
3 644,54
674
444,30]
2111
Terrains
nus
8 000,00
-8 000,00
51
885,00
2135
finstallation
générale
agencements,aménag
2 943,88
2 943,88
2 943,88
2138
lAutres
constructions
607
363,60
21578
|Autre
matériel
et outillage
de
voirie
11
644,54
12
251,82
-607,28
12
251,82
2158
Autres
12
251,82
12
251,82
22
immobilisations
reçues
en
affect.
23
Immobilisations
en
cours
2 518,47
6 084,94
-3 566,47
3 230
371,42
2313
Constructions
2518,471
.
6 084,94
-3 566,47
3 025
076,51
2317
|immo.
reçues
au
titre
d'une
mise
à dispo
205
294,91
RECETTES
(répartition)
Eléments
afférents
à l'exercice
Pour
mémoire
Crédits
ouverts
Titres
émis
Restes
à réaliser
| Crédits
annulés
Cumul
des
(Pour
information)
(BP+DM+RAR
N-1)
au
31/12
réalisations
(4)
C
D
TOTAL
RECETTES AFFECTÉES
7 780,64
5 650,38
2 130,26
2 836
127,54
13
Subventions
d'investissement
7 780,64
5 650,38
2 130,26
2 836
127,54
1324
{Subv.
équipement
non
transférables
etat
2 296
060,61
1322
|Subv.
équipement non
transf.
régions
7 780,64
5 650,38
2 130,26
297
036,82
4323
|Subv.
équipement
non
transf.
département
243
030,11
16.
Emprunts
et
dettes
assimilées
20
Immobilisations
incorporelles
204
Subventions
d'équipement
versées
21
immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en
affect.
23
Immobilisaitons
en
cours
Solde
du
financement
(5)
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
-9
545,321D-B
1
885
977,45
(3)
Ouvrir
un
cadre
par
opération
(2)
Indiquer
si
l'opération
est
présentée par
vate
ou
pour
information.
(3)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
des
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
(4)
Réalisations
antérieures
+
réalisation
de
l'exercice
(5)
Indiquer
le
signe
algébrique
18 INSWNASSILSAANI juawisuuopouo;HYA107108 S019991HYY18301 sesuedopav1830
ANZNANNOILONOA (ones)
A
19 Q
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A 21 NN
NN
{Lo nes) C9 gz'ceo pl LL [ec 906 828 L- [2s'L86 962 :- |r0'SEs véc- Ilcer zac [ro veci6oc- [ev'eci 98 |pS'2es 6L4- Eg'L2c SGc g- [2e 819 2E9 0€ 3010$ |
24 |
(10 nes) 26 21 AI
28 A
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AI
30 31 60210 24 - 00220 £2 TE) suoNrsns ou INSNASSLLSIAN ANSWASSIIS AN!
Iteuoubjasus,] ep #OxSUUS FAOJASS SZ UONAUOS-ENOG EAATTENCTENTTS ve LrA F44 9:Bop ajuraid np juswotBjesuz L2 uonouoj-n0s 0z
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38 FO'OLE + a 00'00€ 00'0001e
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A
1 |
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82vs€
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+
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up(Lt)Gueguog nespéed sgigiu | PPAEOAN | JeUHReUI nes Psorq ep esmonns 1ed spiquea gunadius ve'96p666LS
(exeqveraue)(vrc0109) sp estesueu esse| E62PPO/ANALLZSEZNIN (exoQueroue)(20100) ep esiesuers esse | 262PPZO/MNALZZSEZNIN
S3 ‘Jeu9 ‘Hod "Hnby
aposiPSUPIJ955189 S3 (eR2Q uapoue) (£L0100) (exequeoue)(10109)
apesieSUEL42SSIE)t6+0020/HN39/S86H4N :(eo1) (EN }p949 9P SUSLUSSS!q2)9 (1301) souejeBqoSunidWu£9L
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S3
XNvL
(exeq uopoue) (170109) ; (eq ueroue) (9z0L09) S3 (EG uatoue) (sz0109)
(exeq uejoue) (gr20L09) FoGnes | Mouesmoques sursaut P sop ospog | xnei epneoan|(pxeput | D odés (2) wuruon senuoid np use p sed epoed | yo no maaid ou sueSio | 98unu el senbipui ‘euBi; anbeuo inod) "jeuoonpjegiutxne1(c) L+'906LEESp
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SIEHOIN (EOINLOH)ELHOIN4NOIH
Oùn3 EE! S0‘p61891- 9002/20/12 SIEOIN np uopesouuo66,p emeunwuwuog (ZoiNLOù)ZLHOINdNO3H
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SIEUOIN np uoresauwuol66vy,p aMEUNnUAUOT) €+'06G48z1- S99SIJIQOULU So9UE919 S2ny 9/7
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- ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
A3
CHOIX
DE
L'ASSEMBLEE
DELIBERANTE
Délibération
du
Biens de faible valeur Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s'amortissent sur un an (article R.2321- 1 du CGCT) : 500 €
28 avril 2003
Procédure d'amortissement (linéaire,
dégressif,
Délibération
du
variable)
à
Linéaire
immobilisations incorporelles
5 ans
27 juin 2000
Linéaire
Matériel et outillage techniques
3 à 10 ans
27 juin 2000
Linéaire
Autres immobilisations corporelles
3 à 20 ans
27 juin 2000
Linéaire
Immeubles de rapport
50 ans
4 juin 2012
Linéaire
Matériel de transport
7 à 10 ans
27 juin 2000
Linéaire
Autres agencements et aménagements de terrains
30 ans!
17 septembre 2001
Linéaire
Frais d'insertion
5 ans
9 décembre 2003
Linéaire
Frais
d'étude
10
ans
27
juin
2005
Linéaire
Réseaux d'eaux pluviales
60 ans
27 mars 2006
Linéaire
Bâtiments légers
10 ans
4 juin 2012
Linéaire
Frais relatifs aux documents d'urbanisme
10 ans
4 juin 2012
Linéaire
Subventions d'équipement versées aux personnes de droit privé
27 mars 2006
Linéaire
- moins de 30 000 euros
3 ans
Linéaire
- plus de 30 000 euros
5 ans
Linéaire
Subventions d'équipement versées aux organismes publics
27 mars 2006
Linéaire
- moins de 50 000 euros
5 ans
Linéaire
- de
50
000
à
100
000
euros
10
ans
Linéaire
- plus de 100 000 euros
15 ans
7 IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU
BILAN
ETAT DES PROVISIONS
A4
A4
-
ETAT
DES
PROVISIONS
Nature
de
la
provision
Montant de la
provision
de l'exercice
(1)
Date de
constitution
de la
provision
Montant
des
provisions constituées
au
31/12/2013
Montant total des provisions
constituées
Montant
des
reprises
SOLDE
Provisions
pour
risques
et
charges
(2)
PROVISIONS
BUDGETAIRES
Provisions pour litiges et contentieux Provisions pour pertes de change Provisions pour garanties d'emprunt Autres provisions pour risques Provisions pour grosses réparations Provisions pour dépréciation (2) - des immobilisations L des
stocks
- des comptes de tiers - des comptes financiers TOTAL PROVISIONS BUDGETAIRES
PROVISIONS SEMI-BU
DGETAIRES
Provisions pour risques et charges (2) Provisions pour litiges et contentieux Provisions pour pertes de change Provisions pour garanties d'emprunt Autres provisions pour risques Provisions pour grosses réparations Provisions pour risques et charges financiers Provisions pour dépréciation (2)
0,00
4
000
000,0
4
500 000,0
500 000,0
4
000
© 00,0
4
000
000,00
4
500 000,00
500
000,00
1
000
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
- des immobilisations L des stocks . des
comptes
de
tiers
(estimations
ANV)
- des comptes financiers TOTAL PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
0,00
{1} Provisions nouvelles ou abondement d'une provision déjà constituée. (2)
Indiquer
l'objet
de
la
provision
(exemples
:provisions
pour
litiges
et
contentieux
au
titre
du procès
...;
provisions
pour
dépréciation
des
immobilisations
de l'équipement ....)
1
000
000,00
4
500 000,00
500
000,00
1
000
00
0,00
D8 IV - ANNEXES
VS
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES
A61
|
À6.1
- DETAIL DES DEPENSES
Art.
Libellé
Crédits ouverts
Réalisations
Restes à réaliser | Crédits
annulés
{mandats émis)
au 31/12
DEPENSES TOTALES (1) = A+B+C+D
10 671 531,02
6 337 006,18
2 625 757,49
4
108 767,35
HORS CHARGES TRANSFEREES (Il) = A+B+C
9 721 531,02
6 081
563,61
2 625 757,49
4
014 209,92
16
|Emprunts et dettes assimilées
(A)
3 065 000,00
2 967 143,60
97 856,40
1641
Emprunts en euros
2 675 000,00
2 577 520,87
97 479,13
16441
Opérations afférentes à l'emprunt
390 000,00
389 622,73
377,21
Autres dépenses financières (sous-total) (B)
6 656 531,02
3 114 420,01
2 625 757,49
916 353,52
10
|Reversement de dotations et fonds divers
26
Participations et créances rattachées
15 000,00
2 000,00
13 000,00
261
Titres de participation
15 000,00
2 000,00
13 000,00
27
Autres immobilisations financières
6 641
531,02
3 112 420,01
2 625 757,49
903 353,52
276358
|Autres groupements
284 285,00
179 061,00
405 224,00
27638
|Autres établissements publics
6 357 246,02
2 933 359,01
2 520 533,49
903 353,52
020
{Dépenses imprévues
|
Transferts entre sections = C+ D
350 000,00
255 442,57
94 557,43
040
Reprises sur autofinancement antérieur (C) (1) Charges transférées (D)
=E+F+G
350 000,00
255 442,57
94 557,43
Travaux en régie (E)
350 000,00
255 442,57
94 557,43
2313
|Constructions
245 903,28
151 345,85
94 557,43
2317
|Immo. reçues au titre d'une mise à dispo
104 096, 72
104 096,72
Charges à répartir sur plusieurs exercices (F) Stocks et en-cours (G)
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
Op. de l'exercice
|
Solde d'exécution
CUMUL
É
Do61
IV
|
Dépenses
6 337 006,18
6656008,55
|
12993 014,73
Détail des comptes 16449 et 166 en dépenses
Art
Libellé
-
socnsi
Restes à réaliser au}
Crédits annulés
Crédits
ouverts
Réalisations
31/12
Gpérations afférentes à l'option de Urage Sur Nigne de
16449
trésorerie
‘
9 785 000,00
9 784 510,22
489,78
1466
IRefinancement de dette
5 000 000,00
5 000 000,00
Total
14 785 000,00
9 784 510,22
5 000 489,78
59 IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES
A6,2
A6.2 - DETAIL DES RECETTES
| Art.(i}
Libellé (1)
Crédits ouverts
Réalisations (litres
| Restes à réalier au
[Crédits annulés]
émis)
31/12
RECETTES (RESSOURCES PROPRES} (HI) = atb+co+d
16812 218,26
6731 217,21
+100 000,00!
8 984 001,05!
propres
{2} (2)
2 980 577,00
1.522 860,99
4 100 000,00
357 816,0)|
10222
IFCTVA
2 980 577,00
1 522 960,99
1
100 000,00
357 616,01
10223
ITLE
10224
{Versement au titre du PL D.
10225
iParticipation
pour dép
t du COS.
30228
JAutres fonds globalisés
Autres
fi
ières
(b}
4 738 934,05
1.761 429,50
-22 495,45;
138
Autres subv. d'invest. Non transférables
165
Dépôts et cautionnements
261
Titres de participation
1276341
|Créances sur des communes membres
718 000,00
717 046,81
953,19)
27638
|Autres établissements publics
4 020 934,05
4 044 382,69
-23 448,64)
L24
Produits des cessions
140,00!
Transferts entre
{s)tt)
3 652 560,00
3 446 826,721:
205 733,28
9
Provisions pour dépréciation des ... (2}
15
|Provisions pour risques et charges ... (2)
192
Différence sur réalisation d'immobill,
140,00
-140,00
28031
Amortissement des frais d'études
134 000,00
189 322,00
-25 322,00
28033
|A
des frais d'i
980,00
2 130,00
-1 150,00
28041 14Amort subv équip état bël el inst.
104 600,00
104 530,35
69,65
2804124Amort subv equip régions bât. et inst.
37 500,00
37 354,00
146,00
2804131Amort subv equip départ bât. el inst.
45 500,00
45 005,00
495,00
2804141Amort. subv équip, versées comm membres
5 800,00
5 800,00
280414
{Amort subv equip communes mob, mat, étud
934 500,00
4 664,00
9289 936,00
2804144Amort subv equip communes bât. et inst
31 000,00
629 767,62
-698 787,62
2804154Bâtiments el installations
5 081,00
-5 081,00
2804164Amort. bâtiments et inst.
30 389,00
30 389,00
280417
Amort subv 6q. élab pub locaux mob, mat
8 006,00
8 000,06
2804184
Amort subv équip autres org. bâ&t / Inst
200 200,00
232 533,00
-32 333,00
280422
{Amort subv équip pers privés bät et Inst
243 000,00
253 790,51
-10 790,51
280441 Amon subv.org publ biens mobil. mat, |
159 000,00
158 648,40
351,60
2805
A
des
et brevet
385 000,00
385 000,00
28051
|Concessions ef droits similaires
536 279,57
-636 279,57
28132
|Amortissement des immeubles de rapport
6 500,00
6 370,00
138,00
28151
|[Amortissement réseaux de voirie
221 000,00
164 676,00
86 324,00
281538
[Amortissements autres réseaux
35 200,00
35 200,00
281571
Amortissement matériel roulant
240,00
239,00
1,00
281678
}A
autres
900,00
1 261,64
-361,64
28158
|Amortissement autre matériel et outillag
50 000,00
41 280,66
8 719,34
281721
|Amort. plantation arbre et arbustes
5 573,00
-6 573,00
291728 |Amort. autres agenc. el aménag.
300,00
297,00
3,00
281751
[Réseaux de voirie
539 500,00
539 251,00
249,00
1281752
\installations de voirie
75,00
73,00
2,00
2817534 Autres réseaux
8 520,00
8 520,00
281758 |Amort.autres installations mis à dispo
605,00
1 570,51
-865,51
281782
|Amort. matériel transport mis à dispo
64 640,17
-54 640,17
281783 | Amort. matériel bureau mis à dispo
1 660,00
4 656,00
4,09
281784
|Amort. mobilier mis à disposition
12 145,00
12 141,74
3,26
281788
\Amort. autres immobilisations mäd
5 900,00
5 973,19
-73,19
28181
|nstal, géné. agenc. et aménag. divers
135,00
1 901,00
-1 766,00
28182
|À
matériel de
P
62 500,00
57 042,42
5 457,58
28183
|[Amort. matériel de bureau et informat.
265 700,00
151 328,10
114 371,90
28184
|[Amortissement du mobilier
34 109,00
34 960,06
-860,06
28188
[Amorti:
des autres immo.
118 500,00
115 317,78
3 182,22
021
Virement de la section de fonctionnement {d}
8 440 147,21
8 440 147,21
Op. de l'exercice
Soide d'exécution
Affectation cf1068
CUMUL
Recsttes
fl
ROD1
R1068
4
6731 217,21
11 170 985,43
17 902 202,64
Montant
Dé
fi
tères
{IV}
12
12 993 014,73
Recette financlères {V)
V
17 902 202,64
Solde {recettes - dépenses)
M=V-iV(3)
À 909 187,94
Solde net hors créances sur autres collectivités publiques
Vis c/2763 + D(3}
8 277 050,49
{c/2763) et charges transférées (D) (4) (5)
Résultats hors charges transférées
V- {+ D00t}
5 164 630,48
(1) Détailler les chapitres
g
par article
(2) Hors comptss 10229, 10259 et 1068. {3} Indiquer le signe algébrique, {4} Ces créances et charges peuvent être financées par emprunt. {8}
s'agit des dépenses réelles au compte 2763.
au plan de comples appliqué par la commune où l'établissement.
Autres ressources financières ne faisant pas partie des ressources propres (cf16449 et c/i66)
Art
Libellé
Crédits ouverts
Réalisations
Restes à réalisar au | Crédits annulés
31142
Opérations afférentes à l'option de tirage sur fHigno
16449
|de trésorerie
9 785 009,00
9 784 510,22
489,78
168
de dotte
5 000 000,00
5 000 000,00
Total
14785 060,00
8 784 510,22
5 000 489,78
60 IV
-
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
ENTREES
A10.1
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
SORTIES
A10.2
Budget
Principal
A10.1
-
Etat des
entrées
d'immobilisations
Acquisition
à
titre
onéreux
13110332
ACQUISITION
LOGICIEL
BI-
0,00
09110438
LLETTERIE
PISCINE
13110334
MATERIEL
ACQU
BILLETTERIE
0,00
09110440
PISCINES
MUSEE
13110522
EP
SECTEUR
CLOU
BOUCHET
À
491,14
10110060
NIORT
13110335
BILLETTERIE
PISCINE
PRE
0,00
10110323
LEROY
13110333
BILLETTERIE
PISCINE
0,00
11110188 13110426
FI
-
POLE
ADMINISTRATIF
1.184,04
11110238
MARCEL
PAGNOL
13110393
SUBV
ORU
10
LOGMTS
RUE
14.514,30
11110364
CHINON
COURTINET
13110161
ECHANGEUR
VILLIERS
EN
19.136,00
12110039
PLAINE
13110056
|
SUITE
LICENCE
ADOBE
7.439,32
12110126 13110434
EP
-
RUE
D'ANTES
À
NIORT
3.038,45
12110141 13110011
LOGICIEL
DE
GESTION
DES
516,99
12110162
ECOLES
D'ART
ET
13110012
LOGICIEL
DE
GESTION
DES
517,01
12110163
ECOLES
D'ARTS
ET
13110010
LOGICIEL
DE
GESTION
DES
1.033,97
12110164
ECOLES
D'ARTS
ET
13110009
LOGICIEL
DE
GESTION
DES
3.618,94
12110165
ECOLES
D'ARTS
ET
13110013
LOGICIEL
DE
GESTION
DES
2.067,96
12110166
ECOLES
D'ARTS
ET
13110102
TERRAIN
LES
GUILLEES
A
1.138,36
12110221
CHAURAY
BK
22
13110103
TERRAIN
FIEF
DE
VERRUYES
462,92
12110222
A
CHAURAY
BL
3
.
13110101
TERRAIN
FIEF
DE
VERRUYES
473,33
12110223
A
CHAURAY
BL
37
13110104
TERRAIN
FIEF
DE
VERRUYES
172,58
12110224
À
CHAURAY
BL
65
13110433
CENTRE
AQUATIQUE
DE
CHAU-
12.513,41
12110536
:
RAY
-
PARKING
13110186
SUBV
COULEURS
CAFE
PROJ.
735,00
12110615
LIEU
MULTISERVE
13110004
REFONTE
DE
L'INFRASTRU-
178.623,76
12110617
CTURE
IT
13110008
SERVEUR-12
DISQUES
DURS
11.505,43
12110617
2TB
7.2
NEAR
13110218
2
SWITCHS
CATALYST
2960
C
1.548,34
12110617 13110349
1
SERVEUR
DE
STOCKAGE
RE-
7.556,33
12110617
SEAU
QNAP
13110350
12
DISQUES
DURS
SEAGATE
2.903,41
12110617
CS
3TO
13110365
10
TERMINAUX
IP
TYPE
2
1.280,44
12110617 IV
-
ANNEXES
IV
ELEMENTS DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
ENTREES
A10.1
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
SORTIES
A10.2
Budget
Principal
A10.1
- Etat
des
entrées
d'immobilisations
13110366
6
COMMUTATEURS
DE
DISTRI-
18.528,71
S
12110617
BUTION
13110367
100
TERMINAUX
IP
TYPE
1
24.394,81
1
12110617 13110005
REFONTE
DE
L'INFRASTRU-
14.123,13
5
12110618
CTURE
IT
13110006
REFONTE
DE
L'INFRASTRU-
|
84.241,03
5
12110619
CTURE
IT
|
13110007
SERVEUR-12
DISQUES
DURS
11.505,42
5
12110619
2TB
7.2
NEAR
.
13110001
SUBV
EQUIP
RÉHABILITATION
72.072,00
10
13110001
GROUPE
SCOLAIR
13110002
EP
SECTEUR
JAGANE
À
CHAU-
362,53
o
13110002
RAY
13110003
EP
RUE
DU
STADE
À
ST
HI-
1.471,49
(e]
13110003
LAIRE
LA
PALUD
|
13110015
FIBRES
OPTIQUE
ATELIERS
6.394,43
-
0
13110015
COMMUNAUTAIRES
13110016
FT
-
ACQ
LOGICIEL
GESTION
90,00
()
13110016
POTOTHEÈQUE
13110017
20
LICENCES
ADOBE
ACROBAT
6.464,38
L
13110017
REF
1
292
103
13110018
1
LICENCE
SQL
SERVER
REF
792,64
5
13110018
1
258
460
13110019
30
LICENCES
OFFICE
PRO
13.465,09
1
13110019
PLUS
AVEC
2 ANS
13110020
110
LICENCES
EXTENSO
14.009,11
1
13110020
UTILISATEURS
CISCO
13110021
30
LICENCES
EXTENS°
3.644,99
1
13110021
UTILISATEURS
CISCO
13110022
1
LOGICIEL
MAGIX
MUSIC
164,90
1
13110022
MAKER
CONTROL2013
|
°
13110023
:
SCIE
CIRCULAIRE
VERSION
C
13.604,48
s
13110023
E
SCM
TYPE
SI
13110024
DOSSIER
DE
MANUSCRITS
706,00
0
13110024
AUTOGRAPHES
TAPUSC
|
13110026
15
MODULES
D'EXTENS®
DE
376,74
1
13110026
TELEPHONES
CISCO
13110027
15
MODULES
D'EXTENSION
DE
322,92
1
13110027
TELEPHONES
13110028
GPS
VIA
135
M
EUROPE
45
213,90
1
13110028
LM
+
COQUE
13110029
COMPRESSEUR
50L
2.5CV
SO-
149,00
1
13110029
LITETCH
13110030
CHAUF
CERAMIQUE
1500
W
24,95
1
13110030
COULEUR
13110031
10
LICENCES
VEFEAM
BACKUP
3.336,84
1
13110031 13110032
5
ECRANS
MONITEUR
19"
REF
612,53
1
13110032
1
251
781
13110033
4
PC
DE
BUREAU
COMPLETS
3.279,19
3
13110033
‘
13110034
4
PC
DE
BUREAU
HP
COMPACQ
2.191,28
3
13110034
6305
COMPLETS
13110035
1
PC
PORTABLE
LENOVO
REF
699,72
3
13110035
1
292
220 IV
-
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
ENTREES
A10.1
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
SORTIES
A10.2
Budget
Principal
A10.1
- Etat
des
entrées
d'immobilisations
13110036
S
PC
BUREAU
COMPLETS
3.149,49
3
13110036 13110037
5
PC
BUREAU
REF
1
304
051
2.082,49
1
13110037 13110039
4
BANCS
CHARENTAIS
NON
1.148,16
1
13110039
MOULURES
EN
ORME
13110040
PROJECTEUR
JULIAT
310
HP
3.048,71
10
13110040
ET
ELINGUE
+
1
13110041
12
PROJECTEURS
+
10
RA-
5.536,93
1
13110041
LLONGES
HO7
+
2
13110042
PROJECTEUR
JULIAT
310HP
2.035,93
10
13110042
ET
ELINGUE
+
1
13110043
8
PROJECTEURS
PAR
64
CP
895,47
1
13116043
62
ET
CROCHETS
13110044
3
DECOUPES
JULIAT
613
Sx2
2.552,36
10
13110044
ET
CROCHET
ET
13110045
CHARIOT
DE
TRANSPORT
DE
447,47
z
13110045
20
À
25
PUPITRES
13110046
CHAISE
POUR
CONTREBASST-
245,42
1
13110046
STE
13110050
FI
-
ACQ
LOGICIEL
GESTO
90,00
()
13110050
AUTORISAT®
DROIT
13110051
5
PC
DE
BUREAU
COMPLETS
3.149,49
3
13110051 13110052
3
LECTEURS
DVD
REF
DVM316
119,70
1
13110052 13110053
2
KLIPEO
PACK
PROMO
764,24
1
13110053 13110054
COFFRE
FORT
BLINDE
HA-
331,77
1
13110054
RTMANN
48L
SER
13110055
LASER
BUG
STANDARD
+
CO-
1.889,68
20
13110055
QUE
DEMO
VOILE
13110057
TERRAIN
CHAURAY
BL
97
LA
4.679,19
0
13110057
GEAY
8A18CA
13110058
PISCINE
LES
COLLIBERTS
-
14.560,33
(e)
13110058
POSE
DE
FAUX
13110059
LES
APOPHTEGMES
D'ERASME
2.000,00
0
13110059
REF
4874
13110060
ECHELLE
AL
TRANSFORMABLE
171,15
1
13110060
2P
13110061
ECHELLE
TELESCOPIQUE
XTE-
321,84
1
13110061
NSO
AUTOSTABLE
13110062
TETE
ORANGE
POINT
D'E-
542,97
3
13110062
XTREMITE
13110063
ETUDE
PO9
SUIVI
DE
TRA-
1.091,22
0
13110063
.
VAUX
13110064
EP
ROUTE
DE
JOUSSON
À
MA-
2.287,10
0
13110064
GNE
13110065
EP
RUE
SALVADOR
ALLENDE
A
1.380,51
:
()
13110065
NIORT
13110066
FI
-
ACCORD
CADRE
TRAVAUX
538,20
(e
13110066
À
BONS
DE
13110067
YVER
/
LE
PRINTEMPS
1594
1.800,00
0
13110067 13110068
1
CASQUE
NETCOM
JABRA
BIZ
263,16
1
13110068
REF
EC272402
6« IV
-
ANNEXES
IV
ELEMENTS DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
ENTREES
A10.1
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
SORTIES
A10.2
Budget
Principal
A10.1
-
Etat
des
entrées
d'immobilisations
:
durée de.
13110069
5
TELEPHONES
SIEMENS
GI-
449,20
1
13110069
GASET
REF:SIA
420
13110070
10
TELEPHONES
TEMPORIS
250,50
Li
13110070
ALCATEL
350
PRO
13110071
1
ECRANS
MONITEUR
REF
1
120,74
1
13110071-
295
326
|
13110072
1
ECRANS
MONITEUR
REF
1
120,74
1
13110072
295
326
13110073
1
ECRANS
MONITEUR
REF
1
120,74
1
13110073
295
326
13110074
1
ECRANS
MONITEUR
REF
1
120,74
1
13110074
295
326
|
13110075
1
ECRANS
MONITEUR
REF
L
120,74
1
13110075
|
295
326
13110076
1
ECRANS
MONITEUR
REF
1
120,73
1
13110076
-
295
326
13110077
1
ECRANS
MONITEUR
REF
1
120,73
1
13110077
295
326
13110078
_.
[1
ECRANS
MONITEUR
REF
1
120,73
1
13110078
295
326
13110079
PORTE
D'ENTRÉE
MIRABELLE
1.281,59
1
13110079
Q1
PE
.
13110080
CAISSON
IMPLICIT
STANDARD
439,53
À
13110080
ACIER
13U
13110081
1
TABLEAU
EFFACABLE
A
SEC
72,55
:
13110081
120X80
AVEC
13110082
RADAR
PEDAGOGIQUE
RUE
DU
4.230,84
10
13116082
BUITS
VILLE
13110083
SUBV
EQUIP
CONSTRUCTION
659.000,00
15
13110083
SALLE
OMNISPORTS
13110084
MAISON
DES
FAMILLES
RUE
2.500,00
5
13110084
PIETER
BRUEGEL
13110085
PLH
-
54
LOGMTS
LOCATIFS
135.000,00
15
13110085
LES
BRIZEAUX
13110086
PLH
-
10
LGMTS
LOCATIFS
75.000,00
10
13110086
GRAND'RUE
ECHIRE
13110087
PLH
-
13
LOGEMNTS
RUE
DU
87.000,00
10
13110087
MARAIS
A
COULON
13110088
PLH
-
5
LOGEMENTS
LES
BI-
40.500,00
5
13110088
CETRES
À
CHAURAY
13110089
PLH
17
LGMTS
9
RUE
ST
Sy-
121.500,00
15
13110089
MPHORIEN
À
NIORT
13110090
PLH
6
LOGMTS
RUE
DE
COU-
30.000,00
5
13110090
LON
À
SAINT
REMY
13110091
PLH
20
LGTS
123
RUE
DE
LA
102.000,00
15
13110091
BURGONCE
NIORT
13110092
8
STORES
OCCULTANTS
1.063,00
1
13110092 13110093
EP
RUE
CHAMPLAIN
A
NIORT
812,25
0
13110093
|
13110094
EP
RUE
LOUIS
MICHEL
A
448,61
0
13110094
NIORT
13110096
ENROULEUR
PNEUMATIQUE
15M
188,97
1
13110096 13110097
1
LICENCE
TEAM
VIEWER
REF
1.790,00
5
13110097
TU
310
312
58
64 IV
-
ANNEXES
IV
ELEMENTS DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
ENTREES
A10.1
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
SORTIES
A10.2
Budget
Principal
A10.1
-
Etat des
entrées
d'immobilisations
l'amortissement
13110098
2
MIROIRS
2000
X
2000
1.118,48
13110098 13110099
LOT
70
PHIBOX
PROPYFLEX
416,09
13110099
34X25X10
CM
INT
.13110100
ENROULEUR
CABLE
108,27
13110100
HO7RNF3G2-5
25M
13110105
5
PC
PORTABLES
LENOVO
REF
3.498,60
13110105
1
292
220
13110106
3
PC
PORTABLES
LENOVO
REF
2.099,16
13110106
1
292
220
13110107
1
PC
PORTABLE
LENOVO
REF
699,72
13110107
1
292
220
13110108
2
LISSEUSES
LECTEUR
EBOOK
319,69
13110108
REF
2643340
13110109
1
TABLETTE
SAMSUNG
GLAXY
402,26
13110109
TAB
II
+
ETUI
13110110
ARMOIRE
HAUTE
2
PORTES
721,49
13110110 13110111
ARMOIRE
HAUTE
2
PORTES
721,49
13110111 13110112
ARMOIRE
DE
SECURITE
HAUTE
1.193,00
13110112
2
PORTES
13110113
BUREAU
DROIT
AV
POUTRE
282,91
13110113
120
X
80
13110114
BUREAU
DROIT
AV
POUTRE
294,28
13110114
140
x
80
13110115
2
TELEVISEURS
LCD
26"
TO-
721,62
13110115
SHIBA
13110116
EP
RUE
CHANTELOUP
À
BE-
74.720,69
13110116
SSINES
13110117
|
FOUR
MICRO
ONDES
MONO
FO-
81,99
13110117
NCTION
20L
ELECT
13110118
DISQUE
DUR
EXTERNE
3.5
"
129,90
13110118 13110119
TERRAIN
A
NIORT
2
HA
08
A
6.772,00
13110119
22
CA
13110120
ETUDE
GIRATOIRE
AV
DE
LA
9.059,70
13110120
ROCHELLE
ANIORT
13110121
ECRAN
MONITEUR
23"
LED
158,78
13110121
FULL
HD
1920X1080
13110122
2
CLAPETS+2
ELECTROVANS
1.847,05
13110122
SUR
CIRCUIT
13110126
1
MACHINE
DE
GRAVAGE+A-
4.195,86
13110126
CCESSOIRES
13110127
1
TITREUSE
PTOUCH
2730VP
191,10
13110127
BROTHER
13110129
MAXI
BAC
À
ALBUM
ORANGE
88,75
13110129 13110130
BAC
A
ALBUMS
BOIS
BLEU
49,94
13110130
CLAIR
13110131
FI-PISCINE
TERRE
DE
107,64
13110131
SPORTS
13110132
LOGICIEL
GESTION
TAXE
DE
5.011,24
13110132
SEJOUR
REF:Al10@
13110133
PLAQUEUSE
DE
CHANTS
CASA-
1.913,60
13110133
DEI
TYPE
V15/10
10 15 15 15 IV
-
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
ENTRÉES
A10.1
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
SORTIES
A10.2
Budget
Principal
A10.1
- Etat
des
entrées
d'immobilisations
13110134
1
PC
BUREAU
+
1
ECRAN
MO-
542,92
13110134
NITEUR
19"
13110135
9
PC
BUREAU
+
9
ECRAN
MO-
4.886,28
13110135
NITEUR
19"
13110136
.
2
PC
DE
BUREAU
+
2
ECRAN
1.085,84
13110136
MONITEUR
19"
13110137
6
PC
DE
BUREAU
+
6
ECRAN
3.257,52
13110137
MONITEUR
19"
13110138
1
PC
DE
BUREAU
+
1
ECRAN
‘
542,92
13110138
MONITEUR
19"
13110139
6
PC
DE
BUREAU
+
6
ECRAN
3.257,49
13110139
MONITEUR
19"
13110140
2
TELECOPIEURS
BROTHER
203,14
13110140
REF
1
312
096
13110141
1
TELEPHONE
SIEMENS
GIGA-
101,54
13110141
SET
REF
SIA510T
.
13110142
EP
CHEMIN
DES
COTEAUX
DE
1.982,09
13110142
RIBRAY
À
NIORT
13110143
EP
RUE
DES
ECOLES
À
3.045,40
13110143
IRLEAU
LE
VANNEAU
13110144
EP
RUE
GEORGES
MELIES
À
3.985,84
13110144
NIORT
|
13110145
EP
RUE
DU
MARAIS
A
COULON
1.545,79
13110145 13110146
EP
RUE
BAUGIER
À
NIORT
1.006,94
13110146 13110149
1
TELEPHONE
PORTABLE
NO-
95,56
13110149
KIA
LUMIA
820
13110150
1
TELEPHONE
PORTABLE
NO-
95,56
13110150
KIA
LUMIA
820
13110151
1
TELEPHONE
PORTABLE
HTC
59,68
13110151
DESIRE
ZC
13110152
1
TELEPHONE
PORTABLE
HTC
‘
59,68
13110152
DESIRE
ZC
;
13110153
EP
RESEAU
À
LA
ROCHENARD
|
1.522,98
13110153 13110154
EP
RUE
AIME
BONPLAND
A
1.614,52
13110154
NIORT
13110155
BASSIN
EP
RUE
ARISTIDE
4.293,29
13110155
BRIAND
A
NIORT
13110156
1
EXTINCTEUR
POUDRE
6KG
64,70
13110156 13110157
1
CABLE
INFORMATIQUE
DE
368,37
13110157
500
M
MONOBRIL
13110158
SUBV
CONSEIL
REGIONAL
5.650,38
13110158
PROLONGMT
RD9
RN11
13110159
1
BATTERIE
POUR
ONDULEUR
8.029,26
13110159
GALAXY
5000
13110160
1
BATTERIE
POUR
ONDULEUR
8.029,26
13110160
GALAXY
5000
13110162
KIT
COCOON
GRANDE
BANQUE-
560,69
13110162
TTE
CONFORT
13110163
MAXI
BAC
ALBUMS
ORANGE
84,75
13110163 13110164
1
DISQUE
DUR
EXTERNE
REF
104,66
13110164
2587692 IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
- ENTREES
A10.1
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
SORTIES
A10.2
Budget
Principal
A10.1
-
Etat
des
entrées
d'immobilisations À
üt
historique)
l'amortissement
13110165
PLASTICLOISON
+
98,32
L
13110165
ACCESSOIRES
13110166
TAPIS
REZISTATOO
295,20
1
13110166
ALP'HABET
MULTICOLORE
13110167
BAC
À
ALBUMS
SPOT
ORANGE
63,47
1
13110167 13110168
BANQUETTE
LILOO
HT
ASSISE
175,19
1
13110168
25
CM
ORANGE
13110169
MAXI
POUFS
DECOR
LES
200,50
L
13110169
ANIMAUX
MULTICOLORE
13110170
TAPIS
HIP
HOP
CRAYONS
MU-
63,89
1
13110170
LTICOLORE
13110171
3
THERMOHYGROMETRE
MINIA-
.
75,35
1
13110171
TURE
13110172
3
‘THERMO
HYGROMETRE
USB
276,27
L
13110172 13110173
2
LETTRES
AUTOGRAPHES
SI-
180,00
()
13110173
GNEES
1860-1865
13110174
MANUSCRIT
AUTOGRAPHE
SI-
500,00
0
13110174
GNE
D'UNE
NOUVELL
13110175
PIECE
AUTOGRAPHE
SIGNEE
140,00
0
13110175
SUR
SES
LIVRES
13110176
MANUSCRIT
N°3882
FONTANES
550,00
(s]
13110176
AVEC
CORRECTe
13110177
BAC
A
ALBUM
SPOT
ORANGE
80,78
1
13110177
REF
140143807
13110178
ASPIRATEUR
PROF
GD1010
409,03
1
13110178 13110179
PRESENTOIR
VISUAL
59,66
1
13110179
‘
13110180
[2
PRESENTOIRS
VISUAL
115,69
1
13110180
‘
13110181
MOTEUR
SALMSON
RL-1100/2
1.048,41
5
13110181
+
POCHETTE
13110182
CIRCULATEUR
SALMSON
SPLE
722,26
5
13110182
SCX50-25N
13110183
CIRCULATEUR
SALMSON
NSB
314,17
1
13110183
25-20B
13110184
KIT
SCIE
PLONGEANTE
+
SA-
596,80
5
13110184
CCOCHE
ET
LAMES
13110185
LICENCE
DU
LOGICIEL
CA-
1.853,80
5
13110185
PTOO
13110187
MISE
AUX
NORMES
BIBLIO
981,57
0
13110187
D'AIFFRES
13110188
2
RALENTISSEURS
HYDRAULI-
1.678,35
5
13110188
QUES
AVEC
KIT
13110189
2
BOOÏITIERS
ELECTRONIQUES
543,46
L
13110189
AVEC
BATTERIES
13110190
SERVEUR-2
FIBRES
OPTIQUES
55,02
1
13110190 13110191
SERVEUR-2
FIBRES
OPTIQUES
55,02
L
13110191
DE
5M
13110192
.
SERVEUR-2
FIBRES
OPTIQUES
55,02
4
13110192
DE
5
M
13110193
SERVEUR-3
FIBRES
OPTIQUES
112,41
1
13110193
DE
5
M
67 IV -
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION DU
PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGTC) - ENTREES
A10.1
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGTC) - SORTIES
A10.2
Budget Principal
A10,.1 - Etat des entrées d'immobilisations
duréede
|
l'amortissement
13110194
TROMBONE
PBONE
PLASTIC
152,70
L
13110194
BLEU
JIGGS
700641
13110195
TROMBONE
PBONE
PLASTIC
473,05
1
13110195
ROUGE
JIGGS700640
13110196
DISQUE
DUR
EXTERNE
REF
199,90
1
13110196
LACIE
301543
EK
13110198
1
FAUTEUIL
PLEASE
543,33
15
13110198 13110199
1
SIEGE
DE
TRAVAIL
476,69
1
13110199 13110200
3
SIÈGE
DE
TRAVAIL
ET
VI-
1.430,07
1
13110200
SITEURS
THINK
13110201
1
CONVERTISSEUR
CHARGEUR
468,87
1
13110201
FIBRE
MULTI
13110202
1
LICENCE
ARC
GIS
10
13.275,60
5
13110202 13110203
TABLETTE
REF
TAG
H20DQT1
866,00
10
13110203 13110204
RAYONNAGE
1.917,81
7
15
13110204 13110205
RAYONNAGE
1.917,81
15
13110205 13110206
RAYONNAGE
1.830,88
15
13110206 13110207
BAC
À
ALBUMS
À
ROULETTES
167,19
1
13110207
VERT
13110208
PORTAIL
-
AIRE
GENS
2.198,45
0
13110208
VOYAGE
D'AIFFRES
13110209
EP
VILLAGE
DE
CHAUSSE
A
26.664,18
0
13110209
_
JAMURE
13110210
3
BORNES
RELAIS
RADIO
1.292,32
1
13110210 13110211
LOGICIEL
GESTION
DES
2.816,86
5
13110211
ACCES
:
13110212
16
PC
PORTABLES
ET
11.171,48
1
13110212
ACCESSOIRES
13110213
20
CHEVALETS
DE
TABLE
350,00
1
13110213
POUR
ATELIER
‘
13110214
EP
RUE
HENRIE
SELLIER
À
1.016,27
0
13110214
NIORT
13110216
1
PLAQUE
CLASSE
DE
FEU
PM
4,53
1
13110216
190
X
130
13110219
1
SIEGE
STANDARD
476,69
:
1
13110219 13110220
1
SIEGE
STANDARD
476,69
1
13110220 13110221
ROCADES
OPTIQUES
LOCAUX
11.069,65
0
13110221
MARCEL
PAGNOL
13110222
TI
-
ASSISTANCE
SUIVI
CO-
107,64
0
13110222
NVENTION
FTTH
13110223
FI
-
AIRE
DES
GENS
DU
1.184,04
0
13110223
VOYAGE
DE
CHAURAY
13110224
MICRO
ONDES
SOLO
23L
800W
79,74
L
13110224
PRO
ELE/MECA
.
13110225
LECTEUR
DVD
BLU-RAY
3D
78,04
1
13110225
WIFI
HDMI
USB
68 IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
ENTREES
A10.1
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
SORTIES
A10.2
Budget
Principal
A10.1
-
Etat des
entrées
d'immobilisations
Modalités
d'acqui
_
l'amortissement
13110226
LOT
DE
2
LIVRES
AUDIO
1
13110226 13110227
LOT
DE
20
LIVRES
AUDIO
391,46
1
13110227 13110228
LOT
DE
25
LIVRES
AUDIO
514,75
1
13110228 13110230
12
EXTINCTEURS
EAU
PULVE-
716,16
1
13110230
RISEE
13110231
5
EXTINCTEURS
À
NEIGE
2
340,86
L
13110231
KGS
13110232
2
EXTINCTEURS
À
NEIGE
5
238,72
1
13110232
KGS
13110233
19
PLAQUES
EXTINCTEURS
86,35
1
13110233
TYPE
DE
FEU
13110234
3
CONSIGNES
DE
SECURITE
25,41
1
13110234 13110235
CENTRALE
INCENDIE
SALLE
6.785,03
(]
13110235
INFORMATIQUE
-
13110236
AUTOMATISME
PORTAIL
PRET
725,63
5
13110236
À
POSER
BX-243
13110237
LAVEUSE
12
V
2.664,99
10
13110237 13110238
MONOBROSSE
TRES
HAUTE
VI-
1.793,10
10
13110238
TESSE
13110239
3
ASPIRATEURS
4.227,10
1
13110239 13110240
FRAISEUSE
DOMINO
FESTOOL
919,72
5
13110240
DF500Q-SET
13110241
LIVRE
ARTISTE
LES
PLANTES
770,00
û
13110241
MEDICINALES
13110242
LIVRE
ARTISTE
LES
PLANTES
770,00
0
13110242
MEDICINALES
13110243
°
LIVRE
ARTISTE
LES
ARBRES
550,00
0
13110243
MEDICINAUX
13110244
LIVRE
ARTISTE
LA
FIGUE
350,00
0
13110244
DOM
ET
JEAN
PAUL
13110245
LIVRE
ARTISTE
NEW
BOOK
220,00
]
13110245
DOM
ET
JEAN
PAUL
13110246
RESTAURATION
"DEPART
POUR
1.184,04
0
13110246
LA
CHASSE"
13110247
TABLE
À
LANGER
REF
408,42
1
13110247
GI00196B
+
COUSSIN
DE
13110248
LOT
DE
15
POUBELLES
25L
493,35
1
13110248 13110249
BEC
SAXOPHONE
BARITON
SE-
216,90
1
13110249
LMER
COMPLET
13110250
ASPIRATEUR
À
CENDRE
72,90
1
13110250 13110251
10
PAGAIES
SWAN
ALU
VARIO
490,00
1
13110251 13110253
PLH
LOGMT
25
RUE
BORIS
150,00
5
13110253
VIAN
À
NIORT
13110254
PLH
2
SQUARE
MME
DE
MAI-
1.325,00
5
13110254
NTENON
À
NIORT
13110255
CLOTURE
MOBILE
GALVA+
579,82
5
13110255
ACCESSOIRES
69 IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
:
VARIATION
DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGTC) - ENTREES
A10.1
VARIATION
DU PATRIMOINE (article R. 2313-3
du CGTC) - SORTIES
A10.2
Budget
Principal
A10.1 - Etat des entrées d'immobilisations
il
de
réede
13110256
ASPIRATEUR
CTL
MIDI
425,58
|
1
13110256
583371
13110257
EP
10-12
RUE
MARCEL
PAUL
2.534,32
(e)
13110257
A
NIORT
13110258
EP
RUE
DU
MOULIN
À
NIORT
417,75
0
13110258 13110259
SUBV
CORDEE
TPE
SAVEURS
&
4.174,00
5
13110259
TRAD.
13110260
SUBV
CORDEE
TPE
MORNET
4.666,00
5
13110260
OPTIQUE
13110261
BUREAU
+
VOILE
DE
FOND
415,05|
L
13110261
COMPACT
160*66
13110262
BUREAU
+
VOILE
DE
FOND
415,05
1
13110262
COMPACT
160*66
13110263
CAISSON
HTB
2
TIROIRS
267,95
1
13110263
PLATS
+
1
TIROIR
13110264
CAISSON
HTB
2
TIROIRS
267,95
1
13110264
PLATS
+
1
TIROIR
13110265
LOT
2
POTEAUX
BELTRAC
1.022,58
5
13110265
AVEC
SUPPORT
MURAL
13110266
6
LOGICIELS
SOLON
SUIVI
4.664,40
5
13110266
|
13110267
1
LIVRE
7DEDALOGRAMMES
550,00
0
13110267
EDITIONS
PAROLE
‘
.
13110268
1
LIVRE
CHRONIQUES
1.215,00!
:
(s]
13110268
EDITIONS
COLLECTIF
13110269
5
LECTEURS
CODES
BARRES
655,47
1
13110269
FILAIRES
REF
240
13110270
PRESENTOIR
MURAL
4
CASES
47,19
1
13110270
A4
13110272
2
TELECOPIEURS
BROTHER
304,72
1
13110272
REF
1
312
096
13110273
6
SIEGES
2.860,14
1
13110273 13110274
4
CAISSONS
1.758,12
1
13110274 13110275
4
BUREAUX
ET
FUSION
PA-
2.331,00
15
13110275
NNEAUX
13110276
EVALUATION
DISPOSITIF
PLH
38.272,00
(e
13110276
CAN
2010-2015
13110278
MISE
AUX
NORMES
BIBLIO
43.614,97
)
13110278
D'AIFFRES
13110336
NETTOYAGE
FIN
CHANTIER
447,03
0
13110278
BIBLIO
D'
AIFFRES
13110347
REMPLACMT
COUVERTURE
ME-
30.054,00
0
13110278
DIATHEQUE
AIFFRES
|
13110418
PEINTURE-
MISE
NORME
ME-
6.399,10
0
13110278
DIATHEQUE
AIFFRES
13110279
1
CHARIOT
PLIANT
250KG
170,79
1
13110279 13110280
EP
LE
VANNEAU
IRLEAU
35.958,74
0
13110280 13110281
EP
NIORT
50.079,35
0
13110281 13110282
EP
CHEMIN
DU
PISSOT
A
2.181,16
0
13110282
NIORT
70 IV
-
ANNEXES
IV
ELEMENTS DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
ENTREES
A10.1
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
SORTIES
A10.2
Budget
Principal
A10.1
-
Etat
des
entrées
d'immobilisations
durée
de
‘l'amortissemen
13110283
ETUDE
HYDROGEOLOGIQUE
BA-
3.017,65
13110283
SSSIN
ORAGE
13110284
PR
30047
MODULE
LOGICIEL
1.794,00
13110284
E-TIERS
13110624
MODULE
LOGICIEL
E-TIERS
.
3.564,08
13110284
PR
30046
13110655
PR
30047
MODULE
LOGICIEL
2.146,82
13110284
E-TIERS
:
13110286
4
BAC
À
4
CASES
METALLTI-
1.894,46
13110286
QUE
LAIS
REF
13110287
14
RIDEAUIX
D'AMEUBLEMENT
285,40
13110287 13110288
ETUDE
SUR
EQUIPEMENTS
DU
13.016,12
13110288
CONSERVATOIRE
13110291
ETUDE
DE
LA
BASE
DE
DO-
2.003,30
13110291
NNEES
PACK
AUDIT
13110292
ROBOT
CLUBINER
PLUS
AVEC
9.595,99
13110292
ACCESSOIRES
13110293
PENSULE
STYLE
12E
240V
1.064,15
13110293
RADIO
DI
ROUGE
13110294
5
PAGAIES
SWAN
ALU
VARIO
245,00
13110294 13110295
1
PAGAIE
STAND
UP
250,00
13110295 13110296
EP
RUES
LAVENANT
ET
MAX
391,12
13110296
;
PLANCK
A
NIORT
13110297
EP
IMPASSE
DU
FOUR
À
LA
298,28
13110297
GARETTE-
SANSAIS
13110298
EP
RUE
DES
BRIZEAUX
À
446,28
13110298
NIORT
13110299
EP
RUE
DE
PIED
DE
FOND
À
758,17
13110299
NIORT
13110300
EP
ROUTE
DES
CABANES
À
1.785,14
13110300
SANSAIS
13110301
EP
GASCOUGNOLLES
A
VOUI-
16.110,38
13110301
LLE
13110302
LIAISONS
SOUTERRAINES
DE
41.487,89
13110302
FIBRES
OPTIQUES
13110305
ACQUISITe
MOBILIER
MEDIA-
107,64
13110305
THEQUE
MAUZE
SUR
|
13110306
50
UNITES
CENTRALES
CO-
30.159,38
13110306
MPLETES
13110307
1
TITREUSE
LABELMANAGER
49,48
13110307
160P
DYM
13110308
ESCABEAU
3
MARCHES
109,78
13110308 13110309
RAYONNAGE
VITRE
POUR
RA-
1.913,36
13110309
NGEMENT
CD
13110310
2
BACS
A
ALBUMS
HAUT
BOIS
616,90
13110310
VERNIS
H66
13110311
2
BACS
A
ALBUMS
BAS
BOIS
378,12
13110311
VERNIS
H31
13110312
NUMERISATION
OUVRAGE
LES
30,44
13110312
CREUX
DE
MAISON
13110313
NUMERISATION
OUVRAGE
MS
101,85
13110313
SANZAV
0 10 125
71 IV
-
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGTC) - ENTREES
A10.1
VARIATION
DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGTC) - SORTIES
A10.2
Budget
Principal
AI0.1 - Etat des entrées d'immobilisations
13110314
NUMERISATION
OUVRAGE.GA-
170,53
13110314
RCIE
FERRANDE
13110315
3
TELEPHONES
HTC
DESIRE
C
250,80
13110315 13110316
EXTENSS
BATIMENT
ATELIERS
861,12
13110316
COMMUNAUTAIRES
13110317
TERRAIN
EH
170
-
18
RUE
23.869,35
13110317
SAINTE
CLAIRE
13110318
2
TABELAUX
CHEVALET
A
PA-
124,46
13110318
PIER
13110319
1
PC
PORTABLE
BUNDLE
REF
539,98
13110319
1319
911
13110320
EP
-
LA
ROCHENARD
1.171,31
13110320 13110321
PLH
-
19
LOGMTS
ECO
QUA-
172.500,00
13110321
RTIER
CATINION
13110322
PLH
-
48
LOGMTS
IMMEUBLES
120.000,00
13110322
LILAS
+
13110324
EP
RUE
GAMBETTA
À
NIORT
446,28
13110324 13110326
ONDULEUR
SHCNETDER
7.728,07
13110326
1POG24003
13110327
ONDULEUR
SHNEIDER
5.969,05
13110327
POG24004
13110328
PORTANTS
ACIERS
ET
CI-
322,92
13110328
NTRES
13110329
|
2
PACK
DE
1
TABLE
183*73
404,25
13110329
+
2
BANCS
13110330
2
POTEAUX
NOIRS
SANGLE
320,53
13110330
ETIRABLE
13110337
DIAGNOSTIC
CHARPENTE
PI-
16.736,24
13110337
SCINE
PRE
LEROY
13110338
RESTAURATS
APRES
LE
DELU-
1.841,80
13110338
GEBRUNET
HOUARD
13110339
1
TELEPHONE
SIEMENS
CIGA-
62,07
13110339
SET
À
420
DUO
13110340
AMENAGEMENT
BASE
NAUTIQUE
10.941,44
13110340
DE
NORON
13110341
ACQUISITION
D'UN
LOGICIEL
20.559,24
13110341
DE
GESTION
13110342
MUTUALISATION
DE
L'ACTI-
|
2.141,33
13110342
VITE
GARAGE
13110343
POUF
ROND
MODULO
DIAM
47,24
13110343
300MM
HT300MM
13110345
EP
COUR
PETIT
RIBRAY
A
3.691,54
13110345
NIORT
13110346
1
POUF
CARRE
MODULO
HT
74,40
13110346
400MM
ROSE
BONBON
13110348
AMENAGEMENT
PIECE
ANNEXE
1.504,59
13110348
À
MEDIATHEQUE
13110351
SUBV
CORDEE
TPE
SCI
MA-
|
2.920,00
13110351
NDARINE
13110352
SUBV
PISCINE
SUD
CAN
PRO-
64.763,84
13110352
DUCTION
D'EAU
13110353
1
POUF
CARRE
MODULO
HT
55,85
13110353
300
MM
ORANGE
15 25
12 IV
-
ANNEXES
IV
ELEMENTS DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
ENTREES
A10.1
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
SORTIES
A10.2
Budget
Principal
A10,1
- Etat
des
entrées
d'immobilisations
13110354
1
POUF
ROND
MODULO
DIAM
47,24
1
13110354
300MM
HT
300MM
13110355
1
BAC
À
CD
3
NIVEAUX
ME-
375,33
1
13110355
LAMINE
CHANTS
ABS
13110356
1
BAC
À
CD
2
NIVEAUX
ME-
215,03
1
13110356
LAMINE
CHANTS
ABS
13110357
1
BAC
À
CD
1
NIVEAU
MELA-
126,73
1
13110357
MINE
CHANTS
ABS
13110358
2
CONVERTISSEURS
1000
BA-
1.329,95
|
5
13110358
SE
DLINK
13110359
REHABILITATION
MEDIATHE-
693,68
0
13110359
QUE
MAUZE
SUR
LE
13110360
1
POMPE
CALPEDA
NM4
2.667,08
10
13110360
100/20AE
13110361
ACHAT DU
NOM
DE
DOMAINE
179,40
1
13110361
NIORT
NUMERIC
13110362
1
SAXO
ALTO
PROF
2.226,15
8
13110362
YANAGISAWA
VERNI
EN
13110363
1
VIDEOPROJECTEUR
BENQ
549,02
5
13110363
|
MX711
3D
13110364
1
DISQUE
DUR
EXTERNE
159,00
1
13110364
3700020511216
HDD
13110368
1
TAMBOUR
D'EAU
40
28
41,11
:
1
13110368 13110369
10
TAMBOURINS
PEAU
NATU-
146,06
1
13110369
RELLE
20
CM
13110370
CLAVIER
MAITRE
USB
M-AU-
109,00
1
13110370
DICO
AXIOM
AIR
13110371
CONTROLEUR AKAI
MPD
26
209,00
1
13110371 13110372
PIANO
NUMERIQUE
VINTAGE
|:
1.665,00
8
13110372
88
NOTES
13110373
1
STAND
KORG
POUR
SV
1
69,00
1
13110373 13110374
1
HOBIE
SUP
AVEC
HOWZIT
928,41
10
13110374
LEASH
AVEC
13110375
10
HOBIE
SUP
AVEC
HOWZIT
8.521,65
10
13110375
LEAST
AVEC
13110376
RAYONNAGES
OUVERTS
POUR
6
1.375,40
15
13110376
NIVEAUX
13110377
FE
-
FIBRE
OPTIQUE
BLVD
2.392,00
0
13110377
DE
LA
ROCHELLE
13110378
REVUE
CRITIQUE
LIVRE
300,00
0
13110378
ARTIST
LIGATURE
Ne2
13110379
REVUE
CRITIQUE
LIVRE
300,00
0
13110379
ARTIST
LIGATURE
N°1
13110380
COFFRET
COLLECTION
LE
500,00
0
13110380
PLUS
PETIT
MUSEE
13110381
1
MICRO
CHAINE
2
X
60
W
111,04
|:
1
13110381
CD
MP3
USB
13110382
1
RADIO
CD
2
X
1
W
RMS
45,30
1
13110382
USB
13110383
FI
-
EXTENSC
AMENAGMT
PO-
107,64
0
13110383
LE
MARCEL
PAGNOL
13110384
1
TBILAS
PM
9
ET
15
CM
30,00!
1
13110384
13 IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION DU
PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGTC) - ENTREES
A10.1
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGTC) - SORTIES
A10.2
Budget
Principal
A10.1
-
Etat
des
entrées
d'immobilisations
13110385
1
KAIAMBA
RAMBO
PM
21
CM
18,00
13110385 13110386
1
GONG
D'OPERA
16.50
CM
28,00
13110386 13110387
1
CORNE
DE
BRUME
8,00
13110387 13110388
1
LOT
DE
8
CLOCHES
|
:
60,00
13110388 13110390
EP
-
GRAND
RUE
À
SANSAIS
908,10
13110390 13110392
.
VOIRIE
CHEMIN
RURAL
PRIN
7.953,82
13110392
DEYRANCON
13110394
SUBV
PLH
LAQUET
8
RUE
KA-
1.080,00
13110394
REN
BLIXEN
NIORT
13110395
SUBV
PLH
OLIVIER
8
RUE
1.017,00
13110395
GEORGES
BRASSENS
13110396
50
LICENCES
SERVER
CAL
1.288,12
13110396
2012
OPEN
GOUV
13110397
RESTAURATION
CADRE
ULYSSE
2.970,70
13110397
ET
NAUSICAA
13110686
RESTAURATION
CADRE
ULYSSE
970,91
13110397
ET
NAUSICAA
13110398
REGULATION
DE
CHLORE
4.654,83
13110398 13110399
1
ECRAN
MONITEUR
22"
REF
133,62
13110399
1
323
540
13110400
1
ECRAN
MONITEUR
22"
REF
133,61
13110400
1
323
540
13110401
1
POSTE
IP
6901
CISCO
REF
51,77
13110401
1
246
825
13110402
1
POSTE
IP
6901
CISCO
REF
51,78
13110402
1
246
825
13110403
3
DISQUES
DURS
EXTERNES
:362,93
13110403
REF
4029781
13110404
LIAISON
RD
9
RD
611
-
‘
2.943,88
13110404
ILOT
RUE
DU
MARAIS
13110405
1
PC
DE
BUREAU
COMPLETS
416,50
13110405
REF
1
304
051
13110406
1
PC
DE
BUREAU
COMPLETS
416,50
13110406
‘
REF
1
304
051
13110407
15
ECRANS
MONITEURS
LED
1.969,09
13110407
19"
13110408
4
TABOURETS
CHARENTAIS
EN
820,00
13110408
ORME
13110409
1
POUBELLE
AVEC
COUVERCLE
88,87
13110409
87
L
13110410
FLUTE
D'APRERS
KIRST
EN
1.700,38
13110410
EBENE
415/440
13110411
VERS®
V5
DE
LA
BASE
DE
2.003,30
13110411
DONNEES
ATALL
II
13110501
VERS©
V5
DE
LA
BASE
DE
4.069,39
13110411
DONNEES
ATALL
II
13110502
VERS®
V5
DE
LA
BASE
DE
1.004,64
13110411
DONNEES
ATALL
II
13110678
VERS®
V5
DE
LA
BASE
DE
1.225,90
13110411
DONNEES
ATALL
II
15
74 IV
-
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
ENTREES
A10.1
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
SORTIES
A10.2
Budget
Principal
A10.1
-
Etat
des
entrées
d'immobilisations
durée
de
13110412
DOSEUR
DE
CHLORE
3.449,26
10
13110412
|
.
13110413
VIDEOPROJECTEUR
+
CORDON
402,47
1
13110413
REF
1
322
622
13110414
SURMEUBLE
100
LARG
*
45
263,60
1
13110414
CM
HAUT
.
13110415
VITRINE
FOND
TOLE
COULI-
396,53
L
13110415
SSANTE
13110416
|
3
PANNEAUX
D'AFFICHAGE
95,40
1
13110416
CLIC
CLAC
I
13110417
FAUTEUIL
PAMPA
MP
CCE
302,38
1
13110417
CUIR
NOIR
13110422
SUBV
-
PLH
13
LOGMTS
RUE
48.000,00
5
13110422
ALSACE
LORRAINE
13110423
SUBV
-
PLH
32
LOGMTS
RUE
80.000,00
10
13110423
DES
3
COIGNEAUX
13110424
SUBV
-
PLH
2
RUE
G
GUI-
631,00
5
13110424
LLOTEAU
APPT
14
13110425
FE
-
PROJET
BASSIN
EP
SE-
3.468,40
0
13110425
CTEUR
VIVIER
13110427
30
LICENCES
OPEN
VALUE
1.065,07
1
13110427
CAL
EXCHANGE
13110428
3
CASQUES
PRO
920
REF
1
440,71
1
13110428
246
243
13110429
1
CASQUE
PRO
930
REF
1
146,91
L
13110429
246
342
13110430
2
INTERFACES
ETHERNET
ET
2.210,21
10
13110430
ACCESSOIRES
13110431
CONCENTRATEUR
641,06
3
13110431 13110432
ECHELLE
ALU
TRANSFORMABLE
178,20
1
13110432
2P
HD
4.04M
13110435
EP
-
RUE
DU
FAISAN
ET
RUE
257,20
0
13110435
JJ
ROUSSEAU
13110436
CENTRE
AQUATIQUE
DE
CHAU-
679,94
0
13110436
RAY
FILMS
13110437
2
CARTES
ELECTRONIQUES
3.186,50
10
13110437
SUR
CLIMATISEUR
13110438
ASPIRATEUR
A
CENDRE
S3B
3.590,59
5
13110438
CAPACITE
100
L
13110439
AMENAGEMENT
AIRE
GENS
DU
40.584,07
0
13110439
VOYAGE
MINERAIE
13110440
SUBV
EQUIP
VOIRIE
ET
82.333,00
10
13110440
AMENAGEMENTS
13110441
1
ARMOIRE
DE
GESTION
14.268,27
3
13110441
ELECTRONIQUE
DE
13110442
1
ARMOIRE
DE
GESTION
8.596,86
0
13110442
ELECTRONIQUE
DE
13110443
1
LOGICIEL
'TITAN
HYPE-
8.503,57
5
13110443
RION'
13110444
REFECTION
CHAUSSEES
RUE
5.004,67
0
13110444
TURGOT
A
CHAURAY
13110446
1
TENTE
DE
RECEPTION
5.099,35
15
13110446 13110447
1
LICENCE
UCOPIA
7.385,78
5
13110447
15 IV
-
ANNEXES
IV
ELEMENTS DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
ENTREES
A10.1
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
SORTIES
A10.2
Budget
Principal
A10.1
-
Etat
des
entrées
d'immobilisations
13110448
3
BORNES
FORTIAP
ET
SU-
3.380,79
13110448
PPORTS
13110449
1
CLARINETTE
BUFFET
CRA-
1.379,00
13110449
.
MPON
SLB
E13+ETUI
13110450
5
LICENCES
ADOBE
PHOTO-
415,37
13110450
SHOP
13110451
5
ECRANS
D'ORDINATEUR
709,11
13110451 13110452
5
LICENCES
COREL
PAINT
264,50
13110452
SHOP
13110453
FI-MISE
EN
SECURITE
RUE
1.184,04
13110453
DU
PUITS
DE
LA
13110454
FI-MISE
EN
SECURITE
RUE
1.184,04
13110454
THOMAS
PORTAU
À
13110455
FI-MISE
EN
SECURITE
RUE
1.184,04
13110455
DE
LA
BOETTE
A
13110456
1
BUREAU
PROTECH+1
PA-
590,26
13110456
NNEAU
DE
FACADE
13110457
1
BUREAU
PROTECH+1
PA-
590,26
13110457
NNEAU
DE
FACADE
13110458
1
BUREAU
PROTECH+1
PA-
590,26
13110458
NNEAU
DE
FACADE
13110459
1
BUREAU
PROTECH+1
PA-
590,26
13110459
NNEAU
DE
FACADE
13110460
1
CAISSON
DE
BUREAU
446,89
13110460 13110461
1
CAISSON
POUR
BUREAU
446,89
13110461 13110462
1
CAISSON
DE
BUREAU
446,89
13110462 13110463
1
CAISSON
POUR
BUREAU
446,89
13110463
|
13110464
1
SIEGE
DE
BUREAU
STA-
716,70
13110464
NDARD
THINK
‘
13110465
1
SIEGE
DE
BUREAU
STA-
716,70
13110465
NDARD
THINK
13110466
1
SIEGE
DE
BUREAU
STA-
716,70
13110466
NDARD
THINK
13110467
1
SIEGE
DE
BUREAU
STA-
716,68
13110467
NDARD
THINK
13110468
1
ARMOIRE
MODULAIRE
ALS-4
1.963,83
13110468
GRISE
AVEC
13110469
SUBVENTION
POUR
PARTICI-
1.629,32
13110469
PATION
AU
13110470
MO-MISE
EN
LUMIERE
DU
DO-
10.501,19
13110470
NJON
DE
NIORT
13110471
ORU
SUBVENTION
19
LOGE-
18.384,80
13110471
MENTS
GROS
GUERIN
13110472
Convention
CAN/ORU
24.190,50
13110472 13110476
SUBV
EQUIP
CONSTRUCTION
12.878,00
13110476
CHAUFFERIE
BOIS
‘
13110477
CATALOGUE
65
N°191
SOUVE-
250,00
13110477
NIRS
DE
MME
DE
13110478
CATALOGUE
65
N°
423
GUI-
120,00
13110478
LLERI
15 15 15 15 15 15 15 15 15
16 IV
-
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
ENTREES
A10.1
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
SORTIES
A10.2
Budget
Principal
A10.1
- Etat
des
entrées
d'immobilisations
Modalités
d'acquisition
mul
des
_duréede
a
_
jût
|
|
:amortissements
| l'amortissement
13110479
20
CLAVIERS
EXTENSION
PC
222,58
1
13110479
PORTABLES
13110480
1
CASQUE
PRO
920
REF
1
146,90
L
13110480
246
243
13110481
5
TELEPHONES
SIEMENS
GI-
461,10
z
13110481
GASET
A420
13110482
1
TELEPHONE
SIEMENS
GIGA-
50,17
1
13110482
SET
À
420
D
13110483
24
CLES
USB
SECURISEES
738,41
L
13110483
REF
1
169
302/24
13110484
2
BORNES
CISCO
AIRONET
645,84
L
13110484
802
POUR
CONNEX°
13110485
3
TABLES
OULALA
1100*760
734,71
i
13110485
MM
REF
31-06420
13110486
8
CHAISES
OULALA
260
MM
|
639,42
1
13110486
REF
31-06515
13110487
BAC
6
CASES
METALLIQUE
487,55
1
13110487
LAIS
REF
99-05142
13110488
2
TABLES
BASSES
GM
BLANC
199,00
1
13110488
GIRALDO
13110489
1
LIVRE
AUDIO
16,38
1
13110489 13110490
HAUT
PARLEUR
2.0
VS2720
59,89
1
13110490
ET
ENCEINTES
13110491
55
BACS
GERBABLES
ECO
440,73
1
13110491
400*300*120
13110492
20
BACS
GERBABLES
ECO
306,18
1
13110492
400*300*320
13110493
50
COUVERCLES
+
CLIP
BAC
269,10
1
13110493
GERB
400*300
13110494
25
COUVERCLES
+
CLIP
BAC
228,73
1
13110494
GERB
600*400
13110495
50
BACS
GERBABLES
ECO
729,56
L
13110495
600*400*120
13110496
FONTAINE
MIXTE
35L/HEURE
741,52
10
13110496 13110497
KAYAK
APEX
EQUIPE
949,00
10
13110497 13110498
4
KAYAKS
OCEAN
DUO
2.206,60
10
13110498 13110499
MATERIEL
D'OUVERTURE
DE
1.808,35
10
13110499
COURRIER
13110500
SYSTEME
DE
STOCKAGE
DE
4.843,80
10
13110500
|
DISTRIBUT®
ADBLUE
13110798
CONTAINER
DE
STOCKAGE
11.302,20
10
13110500
ADBLUE
13110503
REGUL
RESERVES
FONCIERES
11.160,65
()
13110503
ZAE
SAFER
13110504
5
IMPRIMANTES
SAMSUNG
400,03
1
13110504
AVEC
3
ANS
GARANTI
13110505
LOGICIEL
ERH
N°
ARTICLE
6.589,96
5
13110505
LO20244
‘
13110724
LOGICIEL
ERH
N°
ARTICLE
5.286,32
5
13110505
PR
30099
13110506
MAXI
LOT
COUSSINS
SIEGES
255,19
1
13110506
ANIMAUX
[1 IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU
BILAN
VARIATION DU
PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGTC) - ENTREES
A10.1
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGTC) - SORTIES
A10.2
Budget
Principal
A10.1 - Etat des entrées d'immobilisations
13110507
TAPIS
HIP
HOP
NATURE
VERT
59,90
1
13110507 13110508
‘
3
MAXI
LOTS
COUSSINS
DE-
149,70
1
13110508
COR
LES
FLEURS
13110509
COUSSIN
FER
À
CHEVAL
25,90
2
13110509
FLEUR
ROUGE
ORANGE
13110510
|
FI
-
TRVX
REHABILITATO
.
322,92
(e]
13110510
RESEAUS
ASSAINISS
13110511
FI
-
ROUTE
ST
FLORENT
ET
861,12
0
13110511
RUE
DE
LA
DIGUE
13110513
FI
-
ACQUISIT®
LOGICIEL
107,64
fe)
13110513
OBSERVATION
|
13110514
LIVRE
GASTON
CHERAU
VALE-
434,00
(e]
13110514
NTINE
PACQUAULT
|
13110516
SONDE
CHLORE
COMPLETE
1.645,52
10
13110516 13110517
.
LOGICIEL
DE
GESTION
DES
16.093,97
5
13110517
AUTORISATIONS
DU
13110518
ETUDE
PREALABLE
À
L'A-
2.332,20
(e]
13110518
CQUISITION
LOGICIEL
13110519
MISES
AUX
NOMRES
MEDIA-
71.102,29
0
13110519
THEQUE
MAUZE
SUR
13110520
BASE
NAUTIQUE
DE
NO-
5.903,74
0
13110520
RON-REAMENAGEMENT,
13110523
SUBV
CUISINE
EQUIPEE
4.500,00
3
13110523
ACTION
COULEUR
CAFE
13110524
10
TABLETTES
KOBO
TOUCH
/
999,00
1
13110524
13420
ET
13110525
18
TABLETTES
KOBO
TOUCH
/
1.798,20
z
13110525
13420
ET
13110526
2
TABLETTES
KOBO
TOUCH
199,80
1
13110526
/13420
ET
13110527
1
TABLETTE
KOBO
7"
ARC
196,54
1
13110527
BLANC
16
GO
13110528
DOMINO
ELECTRIQUE
AYA
79,00
1
13110528
ADE2X/1
13110529
.
EP
CHEMIN
DE
LA
COUARDE.
48.744,48
0
13110529
LE
VANNEAU
13110531
EP
16
IMPASSE
PAUL
VALERY
1.094,34
0
13110531
A
NIORT
13110532
EP
47-49
AVENUE
VENISE
1.225,31
0
13110532
VERTE
A
NIORT
13110533
ACQUISITION
D'UN
LOGICIEL
4.784,00
(e
13110533
DE
FISCALITE
13110534
EP
ROUTE
DU
HAUT
MAIRE
À
843,62
0
13110534
AIFFRES
‘
13110535
EP
RUE
EMILE
PROUST
À
2.005,94
0
13110535
CHAURAY
13110536
EP
RUE
DU
BREUIL
MARAIS
À
955,31
0
13110536
BESSINES
:
13110537
EP
LOGEMENTS
HLM
1.975,96
0
13110537
GRAND'RUE
À
ECHIRE
13110538
EP
RUE
DES
ECOLES
A
VOUI-
2.101,28
(
13110538
LLE
13110541
|
1
MONOBROSSE
BATTERIE
913,86
10
13110541
18 IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
ENTREES
A10.1
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
SORTIES
A10.2
Budget
Principal
A10.1
- Etat des
entrées
d'immobilisations
durée
de
nortis
_l'amortissemen
13110542
15
BOITES
HERMETIQUES
4L
112,10
1
13110542 13110543
10
BOITES
HERMETIQUES
8L
110,25
L
13110543 13110544
1
LOT
DE
100
SACHETS
ZIP
36,87
1
13110544 13110545
1
ECHELLE
PHOTOGRAPHIQUE
7,63
1
13110545 13110547
SUBV
-
PLH
3
RUE
DES
1.165,92
5
13110547
TROIS
MOUSTIQUAIRES
13110548
OÙUTIL
MODÉLISATION
RE-
48.871,55
0
13110548
SEAUX
EP
13110549
EP
ANGLE
RUES
CHAMPOLLION
688,59
0
13110549
|
ET
URBAIN
LE
13110550
EP
RUE
ALSACE
LORRAINE
A
1.354,89
0
13110550
NIORT
13110551
EP
JARDIN
DES
PLANTES
A
1.417,89
()
13110551
NIORT
13110552
RAYONNAGE
36
TRAVEES
COL
15.863,81
15
13110552
HETRE
+268
ENJO
13110553
2
PRESENTOIRS
BAS
À
PE-
294,08
1
13110553
RIODIQUES
SUPER-
13110554
2
PRESENTOIRS
BAS
À
PE-
428,47
1
13110554
:
RIODIQUES
13110555
2
BACS
6
CASES
METALLIQUE
949,28
1
13110555
"LAIS"
COLORI
13110556
2
TABLES
4
PIEDS
"LAIS"
444,37
1
13110556
RONDE
HETRE
13110557
10
CHAISES
"MYLAN"
FINI-
1.148,02
1
13110557
TION
COQUE
BOIS
‘
13110558
1
TABLE
BASSE
"CORA"600
X
82,52
1
13110558
600
MM
HETRE
13110559
2
CHAUFFEUSES
"SKALY'"
COL
360,71
1
13110559
BLANC
13110560
2
CHAUFFEUSES
"SKALY"
COL
360,71
1
13110560
ROUGE
13110561
1
CHARIOT
À
LIVRES
6
TA-
427,15
1
13110561
BLETTES
"LAIS"
13110562
1
SIEGE
DE
TRAVAIL
TERTIO
240,99
L
13110562
COLORI
ROUGE
13110563
1
BAC
CD
3
NIVEAUX
META-
534,38
15
13110563
LLIQUE
"LAIS"
13110564
2
CHARIOTS
DE
RANGEMENT
2
610,01
1
13110564
NIVEAUX
GITANE
13110565
1
CHARIOT
DE
RANGEMT
2
305,00
1
13110565
NIVEAUX
CARAMBOLE
13110566
1
CHARIOT
DE
RANGEMENT
2
305,00
1
13110566
NIVEAUX
ROUGE
13110567
1
CHARIOT
DE
RANGEMENT
2
305,00
1
13110567
NIVEAUX
ORANGE
‘13110568
2
BACS
DE
RANGEMT
BAS
4
460,03
1
13110568
CASES
CARAMBOLE
13110569
2
BACS
DE
RANGEMENT
BAS
4
460,03
1
13110569
CASES
ORANGE
13110570
1
BAC
DE
RANGEMENT
BAS
4
230,02
1
13110570
CASES
GITANE IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU
BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGTC) - ENTREES
A10.1
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGTC) - SORTIES
A10.2
Budget
Principal
A1I0.1 - Etat des entrées d'immobilisations
13110571
1
BAC
DE
RANGEMENT
BAS
4
230,02
1
13110571
CASES
ROUGE
13110572
1
TABLE
"OULALA'"
1100
X
257,07
1
13110572
760
MM
ORANGE
13110573
1
TABLE
"OULALA"
RONDE
248,82
L
13110573
DIAMETRE
760
MM
13110574
2
TABLES
"CORA'"
600
X
600
165,38
1
13110574
MM
HETRE
13110575
|
3
CHAISES
LAQUE
ORANGE
251,73
1
13110575
"OULALA‘#
|
13110576
3
CHAISES
LAQUE
VERT
"OU-
251,73
4
13110576
LALAN
13110577
POSTE
COURBE
459
VOILE
854,94
15
13110577
CINTRE
+
PIETEMT
13110578
TABLE
DE
CONVIVIALITE
-
:
273,54
1
13110578
"DEFERLANTE"
13110579
BESSINES
PORTE
DU
MARAIS
2.761,46
10
13110579
SIGNALETIQUE
13110581
2
TABLETTES
APPLE
JIPAD
992,80
4
13110581
REF
2640707
13110582
1
TABLETTE
SAMSUNG
GALAXY
303,75
L
13110582
TAB
13110583
2
TABLETTES
ASUS
NEXUS
591,09
1
13110583
REF
4043928
13110584
1
LICENCE
ADOBE
REF
1258
1.679,26
5
13110584
909
13110585
8
SUPPORT
ANTIVOL
POUR
641,27
1
13110585
IPAD
REF
SD0103
13110586
2
ADAPTATEURS
POUR
IPAD
59,80
1
13110586
REF
MD823ZM/A
13110587
6
FAUTEUILS
MELLBY
GRANN
3.009,00
15
13110587
NOIR
|
13110588
1
POUF
ORIGINAL
FATBOY
179,10
1
13110588
VERT
CITRON
13110589
1
POUF
ORIGINAL
FATBOY
179,10
1
13110589
ROSE
13110590
4
CHAUFFEUSES
CHESTY
BY
972,00
1
13110590
ORA
ITO
13110591
TABLE
FIXE
4
PIEDS
LIGNE
165,47
1
13110591
ELODIE
II
13110592
4
EMETTEURS
RECEPTEURS
996,00
1
13110592
KENWOOD
13110594
CIRCULATEUR
RS
25/70
WILO
346,60
1
13110594
REMEHA
S
55
13110595
POMPE
MILTON
ROY
LMI
PVDF
767,71
10
13110595
3.8L/H
13110596
IMPRIMANTE
MULTIFONCTION
942,41
3
13110596
LEXMARK
LASER
13110597
7
LICENCES
SIMULATNE
DU
6.099,60
5
13110597
LOGICIEL
ATAL
13110598
1
EXTINCTEUR
71,84
1
13110598 13110599
1
PLAQUE
CLASSE
FEU
9,19
1
13110599 13110600
1
CONSIGNE
DE
SECURITE
8,55
1
13110600
80 IV
-
ANNEXES
IV
ELEMENTS DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
ENTREES
A10.1
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
SORTIES
A10.2
Budget
Principal
A10.1
- Etat
des
entrées
d'immobilisations
Modalités
d'acqu
i
..
duréede
13110601
EP
RUE
ST
SYMPHORIEN
A
2.296,92
co)
13110601
NIORT
13110603
PARCELLE
CE311
BASSIN
4.201,57
0
13110603
ORAGE
RUE
D'ANTES
13110604
BASE
NAUTIQUE
DE
NORON
112.980,28
)
13110604
-MISES
AUX
NORMES
13110606
AVANCE
POUR
BUDGET
178.061,00
G)
13110606
ENERGIE
RENOUVELABLE
13110607
MEDIATHEQUE
CENTRALE
PIE-
375,96
0
13110607
RRE
MOINOT
TRVX
13110608
EP
-
ROUTE
DE
NIORT
À
VI-
1.241,89
0
13110608
LLIERS
EN
PLAINE
13110609
FE
-
RUE
D'ANTES
À
NIORT
1.022,88
0
13110609
CE
PARCELLE
311
13110610
FE
-
RUE
D'ANTES
À
NIORT
850,48
0
13110610
PARCELLE
CE
73
13110611
MISE
EN
OEUVRE
LOGICIEL
1.435,20)
:
5
13110611
ALFRESCO
13110612
CIRCULATEUR
SIRIUX-D
3.488,18
5
13110612
50-80
MONO
13110613
CIRCULATEUR
SIRIUX-D
2.113,12
5
13110613
40-60
MONO
13110614
1
TELEPHONE
SIEMENS
GIGA-
51,31
1
13110614
SET
À
420
À
13110615
5
TABLETTES
NUMERIQUES
1.017,38
1
13110615
WACOM
PTH
451
13110616
5
STYLOS
NUMERIQUES
WACOM
431,57
1
13110616
INKLING
13110617
LECTEUR
CARTES
BANCAIRES
508,30
10
13110617
TPE
BANCAIRE
+
13110618
3
PLAQUES
DE
CONSERVATO
345,65
1
13110618
MOUSSE
POLYFOAM
13110619
ROULEAU
TYVEK
MATERIEL
DE
142,32
1
13110619
CONSERVATION
13110620
3
LOTS
DE
2
POTEAUX
NOIRS
961,58
1
13110620
A
SANGLE
13110621
2
CARDI
EAU
BIKE
4.093,91
10
13110621 13110622
4
CARDI
EAU
JUMP
3.691,33
10
13110622 13110623
PLH
-
FIEF
COUTANT
A
80.000,00
10
13110623
ECHIRE
16
LOGEMENTS
13110625
DETECTEUR
12.251,82
10
13110625
ELECTROMAGNETIQUE
DE
RE-
13110626
SUBV
4
ACQUISITIONS
POUR
804,09
0
13110626
LES
MUSEES
13110627
SUBV
REST
GENERALE
CENTRE
7.234,50
(]
13110627
|
DU
GUESCLIN
13110628
PROLONGEMENT
CANAL
NORON
26.000,00
0
13110628
JUSOU
À
LA
SEVR
|
13110629
PROLONGEMENT
CANAL
NORON
26.000,00
0
13110629
JUSQU
À
LA
SEVR
13110637
1
ENSEMBLE
ALTO
1/4
CO-
300,00
1
13110637
MPLET
AVEC
ETUI
ET
13110638
IMPRIMANTE
TICKETS
THE-
343,85
1
13110638
RMIQUE
ESC
POS
ODP
81 IV - ANNEXES
IV
|
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGTC) - ENTREES
A10.1
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGTC) - SORTIES
A10.2
Budget
Principal
A10.1 - Etat des entrées d'immobilisations
13110639
PORTEMANTEAU
ACCUEIL
HE-
121,92
13110639
TRE/ALU
13110640
RAYONNAGE
TUBULAIRE
901,54
13110640 13110641
ECHELLE
POUR
ALLER
CHE-
120,56
13110641
RCHER
LE
MATERIEL
13110642
2
CHARIOTS
DE
NETTOYAGE
249,01
13110642 13110643
5
TABLEAUX
MUSIQUE
FORMAT
195,79
13110643
64.5*86
13110644
1
TABLEAU
MUSIQUE
MAGNE-
93,45
13110644
TIQUE
13110645
COMPRESSEUR
100
L
302,00
13110645
|
13110646
7
LETTRES
AUTOGRAPHES
SI-
4.100,00
13110646
GNEES
DE
GASTON
13110647
1
LICENCE
ADOBE
INDESIGN
896,10
13110647
REF
1
258
902
13110648
1
LICENCE
PHOTOSHOP
REF
1
896,11
13110648
258
910
13110649
2
BANCS
SUR
PIEDS
AVEC
1.321,07
13110649
PORTEMANTEAUX
ET
13110650
1
LOGICIEL
ACTION
LICENCE
58,60
13110650
COMMERCIALE
13110651
NETTOYEUR
EAU
CHAUDE
3.626,27
13110651 13110652
RENAULT
TRAFIC
BLANC
II
16.026,40
13110652
CCB
687
CNK
59
13110653
5
DISQUES
DURS
INTERNES
508,30
13110653
REF
492313
13110654
5
CARTES
RESEAU
REF
433,85
13110654
2674400
13110656
RAYONNAGE
SALLE
D'ARCHI-
2.126,60
.
13110656
VES
POUR
SERVICE
13110657
HARPE
CELTIQUE
MELUSINE
2.400,00
13110657
38
CORDES
NYLON
13110658
1
PC
BUREAU
REF
1
348
120
770,64
13110658 13110659
3
GRANDS
DJEMBES
SENEGAL
491,41
13110659 13110660
1
ECRAN
MONITEUR
LED
27"
553,22
13110660
REF
1
322
279
13110661
1
TELEPHONE
SIEMENS
GIGA-
51,31
13110661
SET
À
420
13110662
1
EXEMPLAIRE
D'ILLUD
TE-
600,00
13110662
MPUS
13110663
1
EXEMPLAIRE
DE
FIGURE
DE
800,00
13110663
LA
PROXIMITE
13110664
1
PERCEUSE
VISSEUSE
CSR
460,46
13110664
18V-LI-GDR
18
13110665
SUBV
EQUIP
TRAVAUX
DE
CA-
51.993,00
13110665
SERNEMENT
DU
13110666
SUBV
EQUIP
ACHAT
IMMEUBLE
25.000,00
13110666
POUR
EXTENSION
13110667
SUBV
EQUIP
TVX
3.877,00
13110667
AMENAGEMENT
RUE
DU
LAVOIR
82 IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGTC) - ENTRÉES
A10.1
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGTC) - SORTIES
A10.2
Budget
Principal
A10.1
-
Etat
des
entrées
d'immobilisations
siti
de.
orique)
|.
|° l'amortissement
13110668
SUBV
EQUIP
‘TVX
RESEAUX,
31.056,00
5
13110668
ECLAIRAGE
PUBLIC
13110669
SUBV
EQUIP
TRAVAUX
DE
BA-
4.170,00
5
13110669
TIMENTS
DIVERS
13110670
Aide
CORDEE
TPE
AU
FOUR
4.667,00
3
13110670
ET
AU
MOULIN
13110672
2
ETABLIS
+
NIVEAU
1.004,64
15
13110672
INFERTEUR
13110673
STOCKEUR
ET
BRAS
DE
RATE-
652,26
15
13110673
LIERS
POUR
RAMES
13110674
LOGICIEL
VERSION
FULL
WEB
15.263,35
5
13110674
LOGICIEL
INSER
13110675
26
LICENCES
ANTI
VIRUS
TM
1.029,28
1
13110675
SECURITY
13110676
101
LICENCES
ANTI
VIRUS
2.778,31
1
13110676
TM
ENTERPRISE
13110677
75
LICENCES
ANTI
VIRUS
8.077,48
1
13110677
DEEP
SECURITY
13110679
SYSTEME
DE
DETECTION
ET
3.806,15
10
13110679
DE
GESTION
DES
13110680
BARRIERE
MOTORISEE
4.312,78
|
10
13110680 13110681
MOTEUR
POUR
LE
PORTILLON
1.333,00
10
13110681
‘
13110682
EP
RUE
DE
COMPORTE
NIORT
2.835,33
()
13110682 13110683
REVET
SOL
MISE
NORME
ME-
6.828,05
0
13110683
DIATHEQUE
AIFFRES
13110684
SYSTEME
DE
DETECTION
ET
3.806,15
10
13110684
GESTION
ACCES
13110685
SYSTÈME
DE
DETECTION
ET
3.978,37
10
13110685
GESTION
ACCES
13110687
REST
MANOUEVRE
EN
RADE
DE
1.758,12
0
13110687
TOULON
CHARLES
13110688
2
BANCS
MUR
SOL
CLASSIQUE
‘607,95
1
13110688
LISSES
2250MM
13110689
4
BANCS
MUR
SOL
CLASSIQUE
928,04
1
13110689
LISSES
1650MM
13110690
2
PORTEMANTEAUX
GS
2250MM
257,69
1
13110690 13110691
4
PORTEMANTEAUX
GS
1650
362,18
1
13110691
MM
13110692
2
PORTEMANTEAUX
GS
900
MM
109,12
1
13110692 13110693
2
ENREGISTREURS
Z0O0M
H4N
528,00
1
13110693
HANDY
RECORDER
13110694
SONO
PORTABLEEN
VALISE
2
579,00
5
13110694
X
150
W
PEAVEY
13110695
2
EMETTEURS
RECEPTEURS
498,00
1
13110695
KENWOOD
16
CANAUX
13110696
2
TABLEAUX
D
AFFICHAGE
91,73
1
13110696
LIEGE
90
X
120
13110697
2
PANNEAUX
D
AFFICHAGE
144,74
1
13110697
LIEGE
100
X
150
13110698
REVERSEMENT
TROP
PERCU
15.338,37
0
13110698
STUDIO
FRANCE
3
83 IV
-
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
|
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
ENTREES
A10.1
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
SORTIES
A10.2
Budget
Principal
A10.1
- Etat des
entrées
d'immobilisations
13110699
PLH
LOGMT
14
RUE
TARTIFU-
1.261,61
3
13110699
ME
N°36
A
NIORT
13110700
EXTENSION
ZAE
CONTOURNMT
8.395,92
°°
0
13110700
ROUTIER
CHAURAY
‘
13110701
6
RAYONNAGES
TUBULAIRES
287,40
1
13110701
600
AVEC
PIED
13110702
12
RAYONNAGES
TUBULATRES
555,66
1
13110702
.
PROF
500
AVEC
13110703
SUBV
EQUIP
ACQUISITION
:
7.950,00
3
13110703
VEHICULE
13110704
ACQUISITION
DU
5.340,14
5
13110704
I-PARAPHEUR
13110706
1
LICENCE
SQL
SERVER
SDT
3.167,30
5
13110706
CORE
13110707
|
ASPIRATEUR
RPOF
GD
1010
409,03};
1
13110707 13110708
1
MICRO
INSTRUMENT
136,00
1
13110708
ELECTROSTATIQUE
SHURE
‘
13110709
1
MICRO
CHANT
DYNAMIQUE
.
110,00
1
13110709
PROFESSIONNEL
‘
13110710
1
LOGICIEL
ANTARES
V2
8.073,00
5
13110710
;
13110711
PLH
11
LOGM
LES
SABLIERS
132.000,00
-
10
13110711
TRANCHE
1
NIORT
13110712
PLH
1
IMPASSE
DES
COURLIS
1.091,00
5
13110712
A
NIORT
13110713
PLH4
LOGMT
RUE
DU
PETIT
24.000,00
5
13110713
BOIS
À
ST
MAXIRE
13110714
SUBV
EQUIP
AMENAGEMENT
24.900,00
5
13110714
RUES
CENTRE
BOURG
13110715
SUBV
EQUIP
REALI
ESPACE
2.585,00
5
13110715
PUBLIC
NUMERIQUE
13110716
1
EXTINCTEUR
2KG
68,65
1
13110716 13110717
1
PLAQUE
FEU
190X130
4,58
4
13110717 13110718
SUBV
AIRE
ACCUEIL
GENS
149.552,80
0
13110718
VOYAGE
D'AIFFRES
13110719
SUBV
DRAC
CONSERVATION
6
20.000,00
(e]
13110719
OEUVRES
13110720
SUBV
BIBLIOTHQUE
EQUIPMT
1.935,00
0
13110720
INFORMATIQUE
13110721
4
SÈCHES
CHEVEUX
99,60
1
13110721 13110722
DEFINIT®
BESOIN
EN
MATIE-
1.758,12
0
13110722
RE
COMMUNICATION
13110723
FI
-
ACQUISITION
LOGICIEL
107,64
0
13110723
ENQUETES
ET
13110725
LICENCE
DOCUMALIS
PR
DE-
4.608,13
5
13110725
MAT
FACTURES
13110726
LOGICIEL
PR
CREAT®
DE
MU-
199,00
1
13110726
SIQUE
FL
STUDIO
13110727
MINIPRESS
"P#
BLUM
+
4.769,36
5
13110727
ACCESSOIRES
13110728
RADIO
COMMANDE
POUR
PONT
1.369,42
5
13110728
ROULANT
84 IV
-
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
ENTREES
A10.1
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
SORTIES
A10.2
Budget
Principal
A10.1
-
Etat
des
entrées
d'immobilisations
13110729
TENSIOMETRE
SONIC
MOD
308
1.480,67
5
13110729
C
ET
ALIGNEUR
13110730
PERCEUSE
VISSEUSE
GSR
18
544,38
-
5
13110730
V
LI
3
BAT
|
13110731
INJECTEUR
EXTRACTEUR
1.012,71
5
13110731 13110732
MONOBROSSE
ET
ACCESSOIRES
1.661,24
5
13110732 13110733
ASCENSEUR
MEDIALUDOTHEQUE
17.736,68
)
13110733
ET
ECOLE
ARTS
13110734
SCANNER
KODAK
I2400
942,75
3
13110734 13110735
1
PC
BUREAU
LENOVO
M72E
472,35
1
13110735
REF
1
360
488
13110736
CARTE
GRAPHIQUE
MSI
59,99
1
13110736
N630GT-MD4GD3
13110737
2
KIT
DE
2
BARETTES
ME-
157,24
1
13110737
MOIRE
CRUCIAL
DDR3
13110738
5
PC
BUREAU
COMPACQ
REF
1
4.510,45
3
13110738
292
207
13110739
1
PORTEMANTEAU
8
PATERES
41,01
1
13110739 13110740
PANNEAU
D'AFFICHAGE
MURAL
124,13
1
13110740
MAGNETIQUE
13110741
‘
TABLEAU
DE
CONFERENCE
90,48
1
13110741
PIETEMENT
13110742
2
PORTE
MANTEAUX
214,54
1
13110742 13110743
12
TABOURETS
BOIS
ROULE-
768,69
1
13110743
TTES
PATINS
13110744
PARCELLE
CE73
BASSIN
D'O-
1.197,00
0
13110744
RAGE
RUE
D'ANTES
13110745
3
BAC
GERBABLE
EKWO
39L
40,37
1
13110745
FOND
ET
PAROIS
13110746
2
PORTE
BOBINES
74,75
1
13110746
INDUSTRIELLES
SUR
PIEDS
13110747
TABLE
DE
REUNION
160
X
80
161,46
1
13110747
PLATEAU
GRIS
13110749
TABLE
PLIANTE
160
X
80
288,24
1
13110749
GRIS
13110750
KIT
DEPART
GALVA
H
2000MM
118,40
1
13110750 13110751
KIT
SUIVANT
GALVA
H
2000
107,64
1
13110751
MM
13110752
LOT
DE
5
TABLETTES
GALVA
79,53
L
13110752
1000
X
600
MM
13110753
3
LOT
DE
5
PLATEAUX
60,10
1
13110753
ISOREL
1000
X
600
MM
13110754
TABLE
LUMINEUSE
LIGHT
179,00
1
13110754
TRACER
IT
13110755
2
ASPIRATEURS
PROFESSIO-
818,06
1
13110755
NNELS
13110756
FI
-
CONTROLE
COORDINATe
1.076,40
(]
13110756
PROTECTC
SANTE
13110757
1
PANNEAU
DE
SIGNALISA-
1.405,90
10
13110757
TION
85 IV
-
ANNEXES
IV
.
ELEMENTS DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
ENTREES
A10.1
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
SORTIES
A10.:2
Budget
Principal
A10.1
-
Etat des
entrées
d'immobilisations
13110758
18
BARETTES
EXTENSION
ME-
4.451,89
13110758
MOIRE
DELL
R710
13110760
SUBV
EQUIP
REFECTION
TOI-
4.291,10
13110760
TURE
MAISON
ASSO
13110761
SUBV
EQUIP
RENVLT
5.519,00
13110761
INFORMATIQUE
ECOLE
13110762
PLH
-
3
LOGMENTS
DANS
|
21.000,00
13110762
L'EX-POSTE
VOUILLE
13110763
PLH
-
1
LOGMT
1
RUE
DU
9.000,00
13110763
PORT
AU
VANNEAU
13110764
TRANSPORMATION
2.000,00
13110764
ASSOCIATION
EN
SCIC
13110765
LOGICIEL
HELIX
PLANNING
9.699,56
13110765
|
13110766
PLH
14
RUE
DU
BAS
SABLO-
1.500,00
13110766
NNIER
APT123NIORT
13110767
PLH
6
RUE
CHOELCHER
APPT
1.500,00
13110767
36
À
NIORT
‘
13110768
,
INST
ALARME
INTRUSION
ME-
2.054,02
13110768
DIATHEQUE
MAUZE
13110769
EP
AVENUE
DE
LA
ROCHELLE
3.376,04
13110769
À
NIORT
13110770
EP
À
AIFFRES
1.422,74
13110770 13110771
NS
VENTILATION
ATELIER
8.634,51
33110771
MUSEE
D'AGESCI
13110773
PLANTATION
VEGETAUX
LA
1.204,10
13110773
MUDE
À
BESSINES
13110774
SUBV
CHAUFFERIE
BOIS
PI-
176.408,00
13110774
SCINE
COLIBERTS
13110775
SUBV
CAF
TRAVAUX
AIRE
18.005,69
13110775
ACCUEIL
AIFFRES
13110776
1
TERMINAL
MOBILE
POUR
58,60
13110776
ACCES
INTERNET
13110777
4
TÉLEPHONES
PAROBLES
NO-
4,78
13110777
KIA
301
13110778
1
TELEPHONE
PORTABLE
SA-
1,20
13110778
MSUNG
B2100
I
13110779
6
TELEPHONES
PORTABLES
|
1.140,98
13110779
SAMSUNG
X
COVER
13110780
6
TELEPHONES
PORTABLES
2.145,62
13110780
SAMSUNG
GALAXY
S4
13110781
21
TELEPHONES
PORTABLES
25,12
13110781
SAMSUNG
B2100
I
13110782
108
TELEPHONES
PORTABLES
129,17
13110782
NOKIA
301
|
13110783
LOGICIEL
MODELISATION
+
25.265,50
13110783
MISE
EN
PLACE
DU
13110784
CLOTURE
ENTRE
LA
CAN
ET
22.946,56
13110784
LA
PROPRIETE
DE
13110785
SUBV
EQUIP
CREATION
STA-
1.636,43
13110785
TIONNEMENT
PRM
13110786
110
LICENCES
OPEN
GOUV
4.891,56
13110786
WINDOWS
CAL
USER
13110788
MEDIATHEQUE
D'USSEAU
1.367,57
13110788
1
86 IV
-
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
ENTREES
A10.1
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
SORTIES
A10.2
Budget
Principal
A10.1
-
Etat
des
entrées
d'immobilisations
semen
13110789
TABLE
PLIANTE
4/6
PERSO-
34,95
1
13110789
NNES
13110790
CHARIOT
ALUMINIUM
MODELE
253,09
1
13110790
ECONOMIQUE
EN
13110791
LIGNE
D'EAU
FUM
6
FLO-
110,43
1
13110791
TTEURS
13110792
200
LICENCES
UTILISATEURS
8.893,74
1
13110792
WINDOWS
SUR
13110793
1
LICENCE
DOCUMALIS
POUR
9.217,63
5
13110793
DEMAT
FACTURES
13110794
SUBV
CREATION
JEUX
DE
PI-
3.740,00
3
13110794
STES
DECOUVERTE
13110795
SUBV
CREATION
RELAIS
NA-
1.125,00
3
13110795
TURE
DES
3
PONTS
13110796
SUBV
PANNEAUX
D'INFORMA-
700,00
3
13110796
TION
TOURISTIQUE
13110797
SUBV
TRVX
MODERNISATION
6.705,50
3
13110797
SITE
CAMPING
13110799
SATELLITE
DE
DISTRIBUTION
4.532,84
10
13110799
ADBLUE
13110800
POMPE
SALMSON
MULTI-H405
902,86
10
13110800
SE
M
1.1KW
230V
13110801
COFFRET
MODULE
PRECHAU-
165,05
1
13110801
FFAGE
13110802
COFFRET
RADIO
DOUILLES
221,26
L
13110802 13110803
MULTIMETRE
230,83
1
13110803 13110804
COFFRET
MODULE
CARROSSE-
592,02
10
13110804
RIE
13110805
CLE
À
CHOCS
624,31
10
13110805 13110806
COFFRET
DE
DOUILLES
92,09
1
13110806 13110807
FER
À
SOUDER
106,44
Z
13110807 13110808
ENROULEUR
ELECTRIQUE
2.915,67
10
13110808 13110809
PERCEUSE
VISSEUSE
GSR
18
544,38
5
13110809
V
LI
3
BAT
+
13110810
FILIERE
REMS
ELECTRIQUE
1.073,55
5
13110810
AMIGO
+
CHARGEUR
13110811
MEULEUSE
TURBINE
GTG
21
1.948,16
10
13110811
F120-13
2100W
13110812
1
SCANNER
KODAK
12400
344,25
1
13110812 13110813
1
TERMINAL
TELEPHONIQUE
299,66
1
13110813
SIEMENS
13110814
TERMINAL
TELEPHONIQUE
122,65
1
13110814
SIEMENS
13110815
TABLETTE
APPLE
IPAD
AIR
482,06
2
13110815
REF
2778456
13110816
TABLETTE
SAMSUNG
GALAXY
314,79
1
13110816
TAB
3
REF2774138
13110817
CHARIOT
DE
TRANSPORT
WEBY
286,32
1
13110817
87 IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGTC) - ENTREES
A10.1
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGTC) - SORTIES
A10.2
Budget
Principal
A10.1 - Etat des entrées d'immobilisations
13110818
24
TABLES
ABATTANTES
CGB
9.415,50
1
13110818
140
X
80
CHENE
13110819
80
CHAISES
WEBY
SIMMIS
5.980,63
1
13110819
GRIS
/
VIOLET
’
13110820
4
POUFS.
POIRE
75
X
110
159,60
1
13110820
GRIS
REF.
77720551
13110821
3
CHAUFFEUSES
CHESTY
BY
810,00
1
13110821
ORA
ITO
:
13110822
TABOURET
MARCHE
PIED
105,25
1
13110822 13110823
FAUTEUIL
ROULANT
DAKOTA
1.897,95
5
13110823 13110824
TOBOGGAN
DOUBLE
BIGLISS
850,36
.
5
13110824 13110825
DESTRUCTEUR
DE
DOCUMENTS
297,80
2
13110825
AUTOMATIQUE
13110826
SUBV
ETUDE
FAISABILITE
PR
1.465,00
3
13110826
REALISATION
13110827
SUBV
AIDE
CORDEE
TPE
LCL
4.667,00
:
3
13110827
COIFFURE
13110828
SUBV
AIRE
ACCUEIL
GENS
DU
15.245,00
0
13110828
VOYAGE
13110829
SUBV
CHATEAU
DE
MURSAY
11.214,00
0
13110829 13110830
SUBV
ACQ
COLLECTION
PR
4.668,00
:
0
13110830
MEDIATHEQUE
NIORT
13110831
1
TABLEAU
DOUBLE
FONCTION
94,65
1
13110831
LIEGE/LAQUE
13110832
ATELIERS
COMMUNAUTAIRES
-
3.676,49
0
13110832
ETAGERES
13110833
1
PONT
ROULANT
DANS
LE
18.285,17
10
13110833
CADRE
DE
LA
13110834
SUBV
EQUIP
RENOVATION
DE
44.000,00
5
13110834
LA
MAIRIE
13110835
SUBV
EQUIP
ACQUISITION
5.403,92
3
13110835
D'UN
TRACTEUR
13110836
LOGICIEL
W200
ET
W813
876,38
5
13110836
INSTALLATION
13110837
MUSEE
D'AGESCI
-
15.285,82
10
13110837
INTRUMENTS
DE
MESURES
13110841
SUBV
EQUIP
TRAVAUX
RUE
DU
19.241,00
5
13110841
GRAND
PORT
13110842
SUBV
EQUIP
ETUDE
RUE
DU
2.150,00
3
13110842
PORT
13110843
SUBV
EQUIP
TRVX
SALLE
DES
1.991,00
5
13110843
ASSOCIATIONS
13110844
SUBV
EQUIP
TRAVAUX
PA-
5.000,00
5
13110844
RKING
ROUTE
DAMVIX
13110845
SUBV
EQUIP
RACCORD
RESEAU
2.500,00
5
13110845
ASSAINISSEMENT
|
13110846
SUBV
EQUIP
RACCORD
CA-
3.200,00
5
13110846
MPING
RESEAU
ASSAIN
13110847
SUBV
EQUIP
TVX
FACADES
2.100,00
5
13110847
LOCAUX
ARTISANAUX
13110848
ABONNEMENT
ANNUEL
À
BABE-
4.186,00
10
13110848
LTHEQUE
88 IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGTC) - ENTREES
A10.1
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGTC) - SORTIES
A10.2
Budget
Principal
A10,.1 - Etat des entrées d'immobilisations
13110849
ABONNEMENT
INDEXPRESSE
2.991,20
10
13110849
SERVICE
NOTICES
13110850
SUBV
EQUIP
RENOVATION
10.632,57
5
13110850
HUISSERIES
13110851
AVANCE
FINANCIERE
PA
LES
332.000,55
(]
13110851
TREVINS
13110866
SUBV
1E
ACOMPTE
SCHEMA
4.256,00
10
13110866
DIRECTEUR
PLUVIAL
14110302
AMENAGEMENT
CPI
PRAHECQ
1.358,66
0
14110302 14110303
GIRATOIRE
ZAE
FIEE
DES
234.466,49
15
14110303
LOIS
À
PRAHECO
14110307
PARTICIPATION
EXTENSION
8.560,34
5
14110307
RESEAU
FERME
14110319
MISE
JOUR
DOSSIER
ZONE
598,00
(e
14110319
DEVELOPPMT
EOLIEN
14110416
TERRAIN
DEF
INCENDIE
GRA-
110,70
0
14110416
NZAY
GRIPT
14110418
BORNAGE
PARCELLE
B
104
947,24
(e)
14110418
DEF
INCENDIE
14110420
PARCELLE
132
SECTION
227
763,91
0
14110420
ZH
DEF
INCENDIE
14110423
PARCELLE
D993
DEF
15,00
0
14110423
INCENDIE
ST
SYMPHORIEN
14110424
ACHATS
TERRAINS
CORNUAU
4.438,19
0
14110424
ET
ROD
14110425
TERRAIN
LA
FONTAINE
SE-
1.267,39
(e]
14110425
CTION
AB
14110426
BORNAGE
TERRAIN
GIRATOIRE
2.701,86
0
14110426
RD
7
14110427
DIVISION
CADASTRALE
POUR
1.279,12
()
14110427
GIRATOIRE
14110434
MINIBUS
JUMPY
CITROEN
DA
22.063,20
8
14110434
;
117
TM
ALSH
14110437
|
MINIBUS
JUMPY
CITROEN DA
22.063,20
8
14110437
830
SV
ALSH
14110440
MINIBUS
JUMPY
CITROEN
DA
22.063,20
8
14110440
167
SW
ALSH
14110460
REMORQUE
SERVICE
ALSH
CW
2.175,00
8
14110460
735
PV
B0720
14110527
IMPRIMANTE
CANON
ECOLE
80,13
3
14110527
MATERNELLE
PRAHEC
14110528
PC
ECOLES
NUMERIQUE
LOCA-
109.949,16
3
14110528
LE
RURALES
14110529
IMPRIMANTE
JET
D'ENCRE
160,26
3
14110529
CANON
ECOLE
LA
14110530
ACHAT
SERVEUR
POUR
LES
5.045,92
3
14110530
LOCAUX
14110531
ACER
PC
PORTABLE
ECOLE
DE
679,33
3
14110531
PRAHECQ
14110532
5
ORDINATEURS
PORTABLES
2.744,82
3
14110532
DIRECT
POUR
Mise
à
disposition
si
ce
-
13110038
PISCINE
PRE
LEROY
-
MISE
17.559,54
0
12110342
EN
SECURITE
DE
| IV
-
ANNEXES
IV
ELEMENTS DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
ENTREES
A10.1
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
SORTIES
A10.2
Budget
Principal
AÏI0.1
-
Etat
des
entrées
d'immobilisations
te
&
"
ment
13110014
AIRE
DES
GENS
DU
VOYAGE
11.674,69
13110014
DE
NORON
13110025
DUGUESCLIN
BAT
B
CHAUFFE-
.
1.469,36
13110025
RIE
-
MOTEUR
|
13110285
TRAVAUX
2013
PISCINE
DE
24.030,30
13110285
CHAMPOMMIER
13110289
ETUDE
SUR
EQUIPEMENTS
DU
13.016,12
13110289
CONSERVATOIRE
13110290
ETUDE
SUR
EQUIPEMENTS
DU
13.016,11
13110290
CONSERVATOIRE
TOTAL
GENERAL
6.765.486,47
90 IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
ENTREES
A10.1
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
SORTIES
A10.2
Budget
Principal
A10.2
-
Etat
des
sorties
d'immobilisations
Désignation
Cession
à
titre
onéreux
011008
1.000,00
7
1.000,00
0,00
60,00
60,C
011008 PEUGEOT
205
TL
2787
RS
79
10110095
6.379,99
7
6.379,99
0,00
80,00
80,C
10110095
|
RENAULT
TRAFIC
SARAH
SPORT 12110638
0,00
0
0,00
0,00
278.236,84
278.236,€
12110638 PARCELLES
TERRAIN
RUE
DU
NAURON
CHAURAY
Autres 11110005
,
SE,21
1
91,21
0,00
0,00
0,C
11110005 GRAVEUR
DVD
INETRNE
SA-
TA-LG 11110009
486,17
TL
486,17
0,00
0,00
0,C
11110009 ARM
RIDEAUX
GENERIC
11110016
454,41
Z
454,41
0,00
0,00
0,C
11110016 MATERIELS
INFORMATIQUES
MUSEE 11110018
362,63
1
362,63
0,00
0,00
0,C
11110018 POSTE
ANALOGIQUE
TEMPO-
RIS+ 11110021
1.322,18
TL
1.322,18
0,00
0,00
0,C
11110021 COLONNETTE
LUMINEUSE
POUR
PISCINE-
3
11110027
1.997,32
1
1.997,32
0,00
0,00
0,0
11110027 CAISONS
UNIVERSELS
JUXTA-
POSES 11110028
1.707,29
1
1.707,29
0,00
0,00
9,0
11110028 SIEGES
DE
TRAVAIL
A
ROU-
LETTES 11110029
751,33
1
751,33
6,00
0,00
0,0
11110029 CHAISES
VISITEURS
CLAUDIA
;
11110030
1.040,52
1
1.040,52
0,00
6,00
0,0
11110030 CHAÏSES
CHAUFFEUSES
11110031
315,
03
1
315,03
0,00
0,00
0,0
11110031 Commande
routeur
/
Misco
11110032
370,76
1
370,76
0,00
0,00
0,0
11110032 Petit
matériel
informatique
/
MISCO IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
|
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
ENTREES
A10.1
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGTC) - SORTIES
A10.2
Budget
Principal
A10.2 - Etat des sorties d'immobilisations
Modalltés
de
«
1110034
611,65
sh
611,65
0,00
11110034 Petit
matériel
informatique
/
MISCO
11110048
411,42
1
411,42
0,00
11110048 MOBILIER
2010
CAISSON
GRIS 11110049
351,25
pi
351,25
0,00
11110049 MOBILIER
2010
SIEGE
DE
TRAVAIL 11110050
1.650,48
1
1.650,48
0,00
11110050 PORTILLON
MEDIATHEQUE
DE
NIORT 11110051
478,40
1
478,40
0,00
11110051 LECTEUR
LASER
MEDIATHEQUE
DE
NIORT
11110059
372,40
1
372,40
0,00
11110059 PC
PORTABLES
+
SACOCHE
11110061
89,70
1
89,70
0,00
11110061 THERMOHYGROMETRE 11110062
1.173,28
1
1.173,28
0,00
11110062
|
MOBILIER
MUSEE
ET
DONJON
11110063
69,90
1
69,90
0,00
11110063 FOUR
À
MICRO-ONDE
11110065
380,05
1
380,05
|
0,00
11110065 MOBILIER
SECRETARIAT
MU-
SEE 11110067
506,00
1
506,00
0,00
11110067 MOBILIER
MUSEE
11110075
398,03
1
398,03
0,00
11110075 ACHAT
ASPIRATEUR
PROFE-
SSIONNEL 11110076
61,95
1
61,95
0,00
11110076 ACHAT
DE
LOT
DE
5
SACS
PAPIERS 11110080
173,99
1
173,99
0,00
11110080 PC
PORTABLE
TOSHIBA
11110088
274,421
1
274,42
0,00
11110088 TELEPHONES
ANALOGIQUES
/
ONE
DIRECT
0,00 0,00 0,00
0,01 0,01 IV
-
ANNEXES
IV
ELEMENTS DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
ENTREES
A10.1
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
SORTIES
A10.2
Budget
Principal
A10.2
-
Etat
des
sorties
d'immobilisations
11110089
|
185,48
1
185,48
0,00
11110089 CHARIOT
CLEVY
11110093
898,70
1
898,70
0,00
11110093 ACHAT
DE
SIEGES
DE
BUREAU
ET
VISITEURS
11110096
243,92
1
243,92
0,00
11110096
|
percussions
ateliers
ry-
thme
+
housse
:
11110097
.
99,50
1
99,50
0,00
11110097 UNE
RAMPE
DE
SKATE
3
11110104
69,62
1
69,62
0,00
11110104 1
EXTINCTEUR
+
PLAQUE
11110110
379,99
1
379,99
0,00
11110110 Achat
PC
pour
M.
ALLATS
RDM
/
UGAP
11110111
|
417,41
1
417,41
0,00
11110111 VESTIAIRE
4
CASES
11110114
190,16
1
190,16
0,00
11110114 achat
micro
sans
fil
pour
auditorium
|
11110116
-
4.028,57
1
4.028,57
‘
0,00
11110116 soclages
expositions
te-
mporaires 11110117
1.593,35
1
1.593,35
0,00
11110117 soclages
pour
expositions
temporaires 11110124
190,00
1
190,00
0,00
11110124 Achat
Ecran
ordinateur/
PHILIPS 11110125
471,97
na
471,97
0,00
21110125 Achat
Imprimantes
laser
UN
LOT
DE
5
11110126
465,10
1
465,10
0,00
11110126 FC
+
CARTE
VIDEO
+
MEMOI-
RE 11110141
4.513,29
1
4.513,29
0,00
11110141 MEDIATHEQUE
DE
VILLIERS
EN
PLAINE
0,00 0,00
93 IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION
DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGTC) - ENTREES
A10.1
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGTC) - SORTIES
A10.2
Budget Principal
A10.2 - État des sorties d'immobilisations
11110142
378,43
1
378,43
9,00
11110142 achat
de
2
extincteurs
+
plaque 11110144
482,58
1
482,58
0,00
11110144 petit
mobilier
armoire
union
p.b
ht100
11110161
4.485,96
L
4.485,96
:
0,00
11110161 Achat
Notebook
x
2
+
UC
x
10 11110164
172,00
1
172,00
0,00
11110164 CENTRE
AQUATIQUE
5
BAINS
DE
SOLEIL
11110166
308,99
L
308,99
0,00
11110166 achat
micro
pour
l'audi-
torium
du
musée
11110168
790,19
15
790,19
0,00
11110168 CHARIOT
PORTE
BACS
+
HO-
RLOGE
ANAL
11110169
191,24
1
191,24
0,00
11110169 TABLETTE
SAMSUNG
/DIR.
STI 11110174
1.928,57
1
1.928,57
0,00
11110174
|
PANNEAUX
SIGNALITIQUES
11110175
115,70
1
115,70
0,00
11110175 commande
luminaires
musée
11110177
103,90
1
103,90
0,00
11110177 BOUILLOIRE
ET
CAFETIERE
11110178
70,49
1
70,49|
0,00
11110178 CAFETIERE
THERMOS
11110182
984,63
1
984,63
0,00
11110182 9
ECRANS
POUR
POLE
EADT/
UGAP 11110186
191,24
1
191,24
0,00
11110186
Tel
HTC
Désire
S
/
Dir
Pôle
Fonct
11110191
3.450,46
1
3.450,46
0,00
11110191 10
KAYAKS
AVEC
PAGAIES
11110192
2.128,88
1
2.128,88
0,00
11110192 5
KAYAKS
TANGO
SOLEIL
0,00 0,00 0,00 0,00
0,01 0,0 0,0: IV
-
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
ENTREES
A10.1
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
SORTIES
A10.2
Budget
Principal
A10.2
-
Etat
des
sorties
d'immobilisations
11110194
:
103,65
1
103,65
0,00
0,00
0,{
11110194 Achat
Fax
Centre
Aquatique
Chauray/UGAP
11110197
1.496,67
1
1.496,67
0,00
0,00
.
0,
11110197 MOBILIER
ACCUEIL
DONJON
11110204
422,91
1
422,91
0,00
0,00
0,(
11110204 ASPIRATEUR
PROF
GDS
1010
11110205
409,06
1
409,06
0,00
0,00
0,(
11110205 CLIMATISEUR
MOBILE
11110206
131,56
1
131,56
0,00
0,00
0,(
11110206 POUBELLE
GRAND
VOLUME+
TRAPE
BAS
11110207
279,86
1
279,86
0,00
0,00
0,(
11110207 FAUTEUIL
TED
C/P
T.657
11110208
428,17
1
428,17
0,00
0,00
0,(
11110208 Lt
CHAISE
CLASSIQUE
PIET
ar
T
11110228
59,35
1
‘59,35
0,00
0,00
0,(
11110228 Destructeur
de
papier
pour
Médiathèque
11110231
:
490,00
1
490,00
0,00
0,00
0,(
11110231 VIOLON
ALTO
1/2
AVEC
ETUI
ARCHE
COUSSIN
11110232
490,00
1
490,00
0,00
0,00
0,(
11110232 VIOLON
ALTO
1/4
AVEC
ETUI
ARCHET
COUSSIN
11110233
490,00
L
490,00
0,00
0,00
0,(
11110233 VIOLON
ALTO
3/4
AVEC
ETUI
ARCHET
COUSSIN
11110239
129,90
1
129,90
0,00
0,00
0,€
11110239 FOUR
DELONGHI
EO
3350-1600W
33L
11110246
219,68
1
219,68
0,00
0,00
0,0€
11110246
°
BLOC
PHOTOCONDUCTEUR
C13S0511
04
EPSON
11110251
3.354,30
5
3.354,30
0,00
0,00
0,C
11110251 10
LICENCES
OFFICE
2010
OPEN
GOUV
OR IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGTC) - ENTREES
A10.1
VARIATION DU PATRIMOINE (article
R. 2313-3 du CGTC) - SORTIES
A10.2
Budget Principal
A190,2 - Etat des sorties d'immobilisations
11110252
166,50
1
166,50
0,00
0,00
0,0€
11110252 LOT
2
IMPRIMANTES
REF
1173327 11110271
253,55
1
253,55
0,00
9,00
0,0cC
11110271 2
TRIEURS
SEPARATEURS
AMOVIBLES 11110272
392,25
L
392,25!
0,00
0,00!
0,0€
11110272 LOT
5
IMPRIMANTES
11110274
1.277,47
5
1.277,47
0,00
0,00
o,0€
11110274 LOT
6
LOGICIEL
VEEAM
MO-
NITOR 11110276
894,61
1
894,61
0,00
0,00
0,0€
11110276 LOT
2
LOGICIEL
VEEAM
MO-
NITOR
FOR
VM
11110281
103,65
1
103,65
0,00
0,00
0,0€
11110281
‘
FAX
TELECOPIEUR
DE
BUREAU
BROTHER
MFC
11110282
103,64
1
103,64
0,00!
0,00
0,0€
11110282 FAX
TELECOPIEUR
DE
BUREAU
BROTHER
MFC
11110288
181,96
1
181,96
0,00
0,00
0,0€
11110288 KIT
DE
TRANSCRIPTION
OLYMPUS
‘
11110296
173,67
1
173,67
0,00
0,00
0,0€
11110296 MACHINA
À
ECRIRE
PORTABLE
BROTHER
AX410
11110299
743,31
1
743,31
0,00
0,00
0,01€
11110299 CHARIOTS
À
LIVRES
AVEC
6
TABLETTES 11110300
342,71
z
342,71
0,00
0,00
0,0€
11110300 CAISSON
ROULANT
AVEC
3
TIROIRS 11110302
7.116,75
1
7.116,75)
0,00
0,00
o,0t
11110302 BACS
4
CAISSES+BAC
6
CAI-
SSES+BAC
À
CD+
11110303
694,64
1
694,64
0,00
0,00
o,ot
11110303 CHAUFFEUSES
SKALY
TAILLE
ADULTE
96 IV
-
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
ENTREES
A10.1
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
SORTIES
A10.2
Budget
Principal
A10.2
- Etat
des
sorties
d'immobilisations
Désignation
du
11110312
461,31
1
461,31
0,00
0,1
11110312 SIEGE
TRAVAIL
ET
VISI-
TEURS
THINK
11110313
422,79
1
422,79
0,00
0,00
0,1
11110313 CAISSON
UNIVERSEL
JUXTA-
POSES 11110317
19.168,53
1
19.168,53
ü,00
0,00
0,1
11110317 210
LICENCES
OPEN
GOUV
STADT
CAL
11110318
565,95
I
565,95
0,00
0,00
0,(
11110318 LOT
10
IMPRIMANTES
REF
1172804 11110319
893,99
z
893,99
0,00
0,00
0,€
11110319 6
MONITEURS
PER
22
SA-
MSUNG 11110320
458,67
1
458,67
0,00
0,00
0,0
11110320 LOT
10
EMETTEURS
DKX
2
FONCTIONS
NEO20
11110327
5.115,29
1
5.115,29
0,00
0,00
8,C
11110321 130
LICENCES
OPEN
GOUV
WIN
SVR
CAL
.
11110322
5.718,68
L
5.718,68
0,00
0,00
0,c
11110322 50
LICENCES
OPEN
GOUV
WIN
RDS 11110324
792,35
1
792,35
0,00
0,00
0,cC
11110324 3
ARMOIRES
11110325
362,63
1
362,63
0,00
0,00
0,0
31110325 5
POSTES
TELEPHONIQUES
NUMÉRIQUES
ALCATE
11110328
48,43
1
:
48,43
0,00
0,00
0,0
11110328 ACHAT
1
EXTINCTEUR
PR
VE-
HICULE 11110329
95,57
1
95,57
0,00
0,00
0,0
11110329 ACHAT
1
EXTINCTEUR
11110330
127,49
1
127,49
0,00
0,00
0,0
11110330 LOT
2
EXTINCTEURS
11110331
.
89,70
1
89,70
0,00
0,00
0,0
11110331 LOGICIEL
QUOTAS
ERMES
REÉF:ERQ
CI
1.5 IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU
BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGTC) - ENTREES
A10.1
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGTC) - SORTIES
A10.2
Budget
Principal
A10.2 - Etat des sorties d'immobilisations
2
269,10
11110332 3
LOGICIELS
QUOTAS
ERMES
179,40
11110333 11110333
538,20
2
LOGICIELS
QUOTAS
ERMES
11110334
179,40
11110334 6
LOGICIELS
QUOTAS
ERMES
89,70
11110335 11110335
:
2
LOGICIELS
QUOTAS
ERMES
179,40
11110336 11110336
269,10
LOGICIEL
QUOTAS
ERMES
REF:ERQ
CI
1.5%1
348,99
11110337
|
11110337 2
LOGICIELS
QUOTAS
ERMES
208,34
208,34
0,00
0,00
0,0
11110338 11110338 3
LOGICIELS
QUOTAS
ERMES
19,90
19,90
0,00
11110340 11110340 LECTEUR
ENREGISTREUR
DVD
19,90
19,90
0,00
SAMSUNG
+CORDON
11110341
16,90
16,90
0,00
0,00
0,0
11110341 2
TITREUSES
BROTHER
PT
2470
244,80
‘
244,80
0,00
0,00
0,0€
11110349 11110349
142,25
142,25
0,00
0,00
0,0€
RECHAUD
PROLINE
RP100
BLANC
142,32
11110350 11110350
142,33
CAFETIERE
PROLINE
KCME
11110351 11110351 BOUILLEUR
PROLINE
PK
380
BLANC 11110359 11110359 APPAREIL
PHOTO
OLYMPUS
11110361 11110361 1
EXTINCTEUR
11110368 11110368 MICRO
CHAINE
JVC
UX-G395E
11110369 11110369 MICRO
CHAINE
JVC
UX-G395E
269,10
6,00
0,00
0,0€
179,40
0,00
0,00
0,0€
538,20
0,00
0,00
0,0€
179,40
0,00
0,00
o,o€
89,70
©
0,00
9,00
0,0€
179,40
2,00
0,09
0,0€
269,10
”
0,00
0,00
0,0€
BRHPHRBRPHRPRHHRE
348,99
0,00
0,00
0,0€
142,32
0,00
0,00
0,0€
142,33
0,00
0,00
0,0€ 98 IV
-
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
ENTREES
A10.1
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGTC)
-
SORTIES
A10.2
Budget
Principal
A10.2
-
Etat des
sorties
d'immobilisations
11110370
139,60
1
139,60
0,00
11110370 2
TELEPHONES
SIEMENS
11110371
215,40
1
215,40
0,00
11110371 PALMES
D'ENTRAINEMENT
11110372
595,99
1
595,99
0,00
11110372 4
MONITEURS
PER
22
SA-
MSUNG
REF:1194197
11110374
1.750,00
1
1.750,00
0,00
11110374 35
PUPITRES
D'ORCHESTRE
11110375
1.445,00
1
1.445,00
0,00
11110375 5
EMETTEUR/RECEPTEUR
KE-
NWOOD
16
CANAUX
11110378
262,52
I
262,52
0,00
11110378 BAC
DE
RETENTION
+
CAI-
LLEBOTIS 11110379
309,77
1
308,77
0,00
11110379 BAC
DE
RETENTION
11110386
217,67
1
217,67
0,00
11110386 SUPPORT
DOCUMENTATION
N400
8
POCKETS
11110388
404,10
1
404,10
0,00
11110388 TABLE
DE
MIXAGE
16
MICROS
+
2
STEREO
11110389
285,00
1
285,00
0,00
11110389 AMPLI
GUITARE
MOKA
11110390
285,00
1
285,00
0,00
11110390 AMPLI
BASSE
MOKA
11110396
167,63
sh
167,63
0,00
11110396 PLAN
DUR
D'EVACUATION
PO-
LYETHY 11110397
107,08
i
107,08
0,00
11110397 TMMOBILISATEUR
DE
TETE
UNIVERS 11110398
21,01
1
21,01
0,00
11110398 SANGLE
DE
MAINTIEN
PA-
TIENT 11110401
119,90
1
119,90
0,00
11110401 COMPRESSEUR
6
L
CUBE
1.5
CV_MONO
0,00
99 IV -
ANNEXES
IV
ELEMENTS DU
BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGTC) - ENTREES
A10.1
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGTC) - SORTIES
A10.2
Budget Principal
A10.2 - Etat des sorties d'immobilisations
11110402
179,15
1
179,15
0,00
0,00
0,0€
11110402 PONCEUSE
ORBITALE
D125
260W 11110403
70,111
1
70,11
0,00
0,00
o,0t
11110403
|
DECAPEUR
THERMIQUE
1600W
11110404
129,50
1
129,50
0,00
0,00
0,0
11110404 COMPRESSEUR
50L
2HP
VE-
RTICAL 11110405
129,50
1
129,50
0,00
0,00
0,0
11110405 COMPRESSEUR
50L
2HP
VE-
RTICAL 11110417
449,35
1
449,35
0,00
0,00
0,0
11110417
‘
SIEGE
DE
BUREAU
TOTAL GENERAL
118.356,59
278.376,84 IV
- ANNEXES
IV
|
ELEMENTS
DU
BILAN
OPERATIONS
LIEES
AUX
CESSIONS
A10.3
A
10.3
- Opérations
liées
aux
cessions
Crédits ouverts
.
TT
chapitre
024
produits des cessions d
.
_
__(BP+DM)
Rouvreau
recyclage
140,00
[produits
des
cessions
d'immobilisations
Rouvreau
recyclage
"140,00
Rouvreau
recyclage
140,00|
10 IV-ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DES
TRAVAUX
EN
REGIE
A11
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Article
(1)
Libellé
(1)
Dépenses
Recettes
Mandats
émis
Titres
émis
011
Charges
à
caractère
général
39
158,577
60632
{Fournitures
de
petits
équipements
38
873,56
6068
Autres
matières
et
fournitures
285,01
012
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
216
284,00!
641
rémunération
du
personnel
216
284,00!
65
Autres
charges
de
gestion
courante
66
Charges
financières
67
Charges
exceptionnelles
68
Dotations
aux
amortissements
014
Atténuation
de
produits
042
Opé.
d'ordre
de
transfert
entre
sections
255
442,57
722|Travaux en
régie
.
255
442,57
TOTAL
GENERAL
255
442,57
255
442,57
(1)
Détailter
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
collectivité.
SECTION
D'INVESTISSEMENT
Article
(2)
Libellé
(2)
Montant
20
Immobilisations
incorporelles
21
Immobilisations
corporelles
23
Immobilisations
en
cours
2313
{immobilisation
en
cours
Contruction
151
345,85
2317
Immobilisations
corporelles
reçues
au
titre
d'une
mise à
disposition
104
096,72
45...
|Opérations
pour
compte
de
tiers
TOTAL
GENERAL
255
442,57
{1)
Détallfer
les
chapitres
budgétaires par
article
conformément au
plan
de comptes
appliqué
et
par
immobilisation
ou
par
opération
(2)
Les montants
à
renseigner
correspondent
aux
mandats
émis
imputés
au
chapitre
040.
RATIO
Montant
Recettes
642
(1)
255
442,57
Recettes
réelles
de
fonctionnement
64
996
822,94
Recettes
042/recettes
réelles
de fonctionnement
0,39%
par
la
commune
ou
l'établissement
10 IV - ANNEXES
IV
|
DANS LE CADRE DE LA SUBVENTION GLOBALE
ELEMENTS DU BILAN - EMPLOI DES CREDITS COMMUNAUTAIRES
x
|
FONDS EUROPEENS RECUS ET REVERSES PAR LA COLLECTIVITE GESTIONNAIRE
(reproduire l'annexe par fonds européen géré)
Libellé du fonds européen géré : FSE - FOND SOCIAL EUROPEEN
I- AU TITRE DES MESURES GEREES SOUS FORME DE SUBVENTIONS GLOBALES
RECETTES (fonds versés par l'Etat à la collectivité gestionnaire)
Article
(D
appels de fonds Crédits d'intervention : remboursements sur
192
519,88
192
519.88
DEPENSES (aides communautaires versées directement aux bénéficiaires) En cas de recouvrement de sommes indues,
les faire apparaître en dépenses négatives
3.1
- cohésion
Centre Socio-
“Espace Emploi-Référent de parcours"
6574
7 887,05
sociale
.
Cuiturel du Marais
3.1 - cohésion
Centre Socio-
“Espace Emploi- Référent de parcours"
6574
5 013,89
sociale
Culturel de Mauzé
3.1 - cohésion
ASFODEP
"Référent unique de parcours"
6574
8 584,89
sociale 3.1 - cohésion
Association
"Plate-forme pour l'emploi-Référent de
6574
19 023,73
sociale
Intermédiaire
parcours"
Niortaise
3.1 - cohésion
MIPE
"Référent de parcours"
6574
42 769,41
sociale 3.1 - cohésion
MIPE
"Accompagnement chantier d'insertion"
6574
61
148,24
sociale 3.1 - cohésion
AIPEMP
"Chantier d'insertion à vocation
6574
32 996,17
sociale
environnementale dans le Marais poitevin "
3.1 - cohésion
"L'ESCALE"
"Chantier d'insertion des établissements la
6574
14 433,10
sociale
Colline”
3.1 - cohésion
EIVE
"Accompagnement socioprofessionnel"
6574
12 516,29
sociale 3.1 - cohésion
TRIO
“Amélioration de l'accès à l'emploi des
6574
21
715,46
sociale
participants"
3.1 - cohésion
Collectif des SIAE
"Aide à la professionnalisation"
6574
-1 629,68
sociale 3.1 - cohésion
RESTO-CLOU
Restaurant "Le Square"
6574
3
191,97
sociale
_
Total des aides versées par la collectivité. gestionnairel
227 650.52 IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
-
EMPLOI
DES
CREDITS
COMMUNAUTAIRE
DANS
LE CADRE DE LA SUBVENTION GLOBALE
A2
D
EPENSES
JUSTIFIEES
PAR
LES BENEFICI
AIRES
‘opération
3.1
-
cohésion
sociale
Centre
Socio-
Cuiturel du Marais
"Espace
Emploi"
-
bilan
final
2012
-.bilan
intermédiaire
2013
cf liste détaillée en annexe
9596,29
3.1
-
cohésion
sociale
Centre
Socio-
Cuiturel de Mauzé
“Espace
Emploi"
-
bilan
final
2012
-
bilan
intermédiaire
2013
cf
liste
détaillée
en
annexe
7191,89
pas de bilan intermédiaire
- bilan
intermédiaire
2013
3.1
-
cohésion
ASFODEP
"Pôle
accompagnement"
cf
liste
détaillée
en
annexe
sociale
-
bilan
final
2012
9904,89
- bilan intermédiaire 2013
pas de bilan intermédiaire
3.1
- cohésion
Association
"Plate-forme
pour
l'emploi”
cf
liste
détaillée
en
annexe
sociale
Intermédiaire
- bilan final 2012
18685,58
Niortaise
- bilan intermédiaire 2013
12050,51
3.1
- cohésion
MIPE
"Référent
de
parcours"
cf
liste
détaillée
en
annexe
sociale
-
bilan
final
2012
42952,80
- bilan
intermédiaire
2013
25390,93
3.1
- cohésion
MIPE
"Accompagnement
chantier
d'insertion"
|cf
liste
détaillée
en
annexe
sociale
-
bilan
final
2012
78734,40
‘1
bilan
intermédiaire
2013
44647,51
31
-
cohésion
AIPEMP
"Chantier
d'insertion
à vocation
cf
liste
détaillée
en
annexe
sociale
environnementale
dans
le
Marais
poitevin"
- bilan
final
2012
28472,51
- bilan
intermédiaire
2013
pas
de
bilan
intermédiaire
3.1
-
cohésion
"L'ESCALE"
"Chantier
d'insertion
des
établissements
la
{cf
liste
détaillée
en
annexe
sociale
Colline" - bilan
final
2012
10472,10
-
bilan
intermédiaire
2013
pas
de
bilan
intermédiaire!
3.1
- cohésion
EIVE
"Accompagnement
socioprofessionnel"
cf
liste
détaillée
en
annexe
sociale
-
bilan
final
2012
21296,96
- bilan
intermédiaire
2013
pas
de
bilan
intermédiaire
3.1
-
cohésion
TRIO
“Accompagnement
pour
l'accès
à l'emploi
Îcf
liste
détaillée
en
annexe
sociale
des
participants"
21927,46
- bilan
final
2612
pas
de
bilan
intermédiaire
- bilan
intermédiaire
2013
3.1
-
cohésion
Collectif
des
SIAE
l"Aïde
à
la
professionnalisation"
cf
liste
détaillée
en
annexe
oo
sociale
-
bilan
final
2012
3285,47
3.1
- cohésion
RESTO-CLOU
Restaurant
"Le
Square"
cf
liste
détaillée
en annexe
:
sociale
-
bilan
finai
2012
4699,98
pas de bilan intermédiaire
10
4 IV
-
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
-
EMPLOI
DES CREDITS
COMMUNAUTAIRES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
SUBVENTION
GLOBALE
A12
IT
-
AU
TITRE
DE
L'ASSISTANCE
TECHNIQUE***
TAB
13
284,74
13 284,74
Dépenses
d'assistance
technique
justifiées
par
l'organisme
intermédiaire
(2)
ellé
de
l'opératic
5.1
-
assistance
Assistance
technique
(salaires)
CAN
31/12/2012
28
315,00
technique 5.1
-
assistance
Assistance
technique
(logiciel)
ABC
15/05/2013
1821,15
technique
ENGINEERING
16/12/2013
1824,06
5.1
-
Assistance
technique
FV
18/06/2013
3408,60
assistance
(Contrôle
Qualité
Gestion)
CONSULTANTS
18/09/2013
1076,40
technique
12/12/2013
3229,20
3.1
- cohésion
Coordination
(salaires)
CAN
31/12/2012
121
576-001
sociale
161
500,00!
(1)
À
détatller
conformément
au
plan
de
comptes
(2)
Les
informations
sont
extraites
de
PRESAGE
(3)
Les
justificatifs
aux
dépenses peuvent
provenir
de
plusieurs
émetteurs
pour
la
même
opération
€*)
La
collectivité
gestionnaire
peut
être
bénéficiaire
des fonds
lorsqu'elle
est
maître
d'ouvrage
€**)
Hors
dépenses
d'assistance
technique
(#*#)
Dans
ce
cas,
la
collectivité
gestionnaire
est
bénéficiaire
des
fonds D 0 0 ti ep suopesodo sojinod due se; inod xnej0 | more [épouse | suezz [ooooosJoonoos siepougnu euuooud} #1 ap juetueddoiengp eroz il ej ap jus tueBeuguy) 2119 uonouioid
106 IV
- ANNEXES
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
-
CALCUL
DU
RATIO
D'ENDETTEMENT
B1.2
B1.2
-
CALCUL
DU
RATIO
D'ENDETTEMENT
RELATIF
AUX
GARANTIES
D'EMPRUNT
Calcul
du
ratio
del'article
L.2252-1
du
CGCT
Valeur
en
euros
Total
des
annuités
déjà
garanties
échues
dans
l'exercice
(1}
À
1
075
742€
+
Total
des
premières
annuités
entières
des
nouvelles
garanties
de
l'exercice
(1)
B
+
Annuité
nette
de
la
dette
de
l'exercice
(2)
C
3
088 077
€
-
Provisions
pour
garanties
d'emprunts
D
Total
des
annuités
d'emprunts
garantis
de
l'exercice
Î=
AtB+C+D
4
163
819
€
Recettes
réelles
de
fonctionnement
il
64
996
823
€
Part
des
garanties
d'emprunt accordées
au
titre
de
l'exercice
en
%
(3)
Î
EL
6,41%
(l
(1)
Hors
opérations
visées
par
l'article
L.2552-1
du
CGCT.
(2)
Cf.
définition
de
l'article
D.
1511-30
du
CGCT.
(3)
Les
garanties
d'emprunt
accordées
au
titre
d'un
exercice
ne
doivent
pas
représenter
plus
de
50%
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
de
ce
même
exercice
1n
n! IV
- ANNEXES
IV
|
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS RECUS
B16
|
B1.6 - ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS RECUS
Créance
en
Créanceen
|[Annuité
reçue
au
Année
Durée en
capital à
capital au
cours de
d'origine | Nature de l'engagement
Organisme émetteur
années
Périodicité
l'origine
31/12/13
l'exercice
8026 Redevance de crédit-bail restant à recevoir (crédit-bail immobilier
|
11
ans et 4
2012]
Crédit-bail immobilier
JROLPIN CEPAM
mois
mensuelle
550 000 €
486 823 €
60 000 €
8027 Subventions à recevoir par annuités (annuités restant à recevoir) 8028 Autres engagements reçus
À l'exception de ceux reçus des entreprises...
issues scsstensseeserseenenseranereeneeesresecee
se
Engagements reçus des entreprises ................,........,.....,........
een
srserseesreseesinessseeenenen
TOTAL
108 IV - ANNEXES
NV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS
B1.7
B1.7 - LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OÙ EN SUBVENTIONS
(article L.2313-1
du CGCT)
Nom des bénéficiaires
Montant du fonds de concours ou de
la subvention (numéraire)
Prestations en nature
Associations
PLIE FSE (Politique de la ville)
244 984,52
Voir annexe 1
Associations socio-éducatives
323 551.04
Voir annexe 2
(Politique de la ville)
’
_
[Associations d'aide aux personnes en difficultés
,
(Politique de la ville)
103 487,00
Voir annexe 2
Autres associations
840 982,74
0,00
Voir annexe 3
Autres associations
Voir annexe 4
Entreprises
Divers
33 143,00
Voir annexe 5
Personnes physiques
BOURSES TREMPLIN POUR L'EMPLOI
295 110,00
Voir annexe 6
BARRE DAVID
2 920,00
FARDEAU
4 667,00
Départements
Communes
1
099
456,10
Etablissements
publics
2
564
849,60
OU)
À
Le
À!
Voir annexe 7 Voir annexe 7 LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS Dans le cadre de la politique de la ville (PLIE-FSE)
Nom
des
bénéficiaires
Montant
de
la
subvention
AIPEMP
32 996,17
ASFODEP INSERTION
8 584,89
CENTRE
SOCIO CULTUREL DE MAUZE
7 191,89
CENTRE SOCIO CULTUREL DU MARAIS
10 916,29
EIVE
12 516,29
INTERMEDIAIRE NIORTAISE
19 023,73
L'ESCALE
14 433,10!
MIPE MISSION INSERTION ECONOMIQUE
114 414,73
RESTO CLOU
3 191,97
TRIO TEXTILE RECYCLAGE
21
715,46
|
Total
244 984,52
110 LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS Subventions versées aux associations socio-éducatives
Montant de la
Nom des bénéficiaires
subvention
ATELIER DE LA CITE
3 000,00
CENTRE SOCIO CULTUREL
68 353,00
CENTRE SOCIO CULTUREL
CENTRE
3 000,00
COMITE DEP EDUCATION CODES 79
2 226,00
COMITE DEP USEP DES DEUX SEVRES
1
326,00
COMMUNE DE NIORT
8 746,04
COMMUNE DU VANNEAU-IRLEAU
650,00
COMPAGNIE LA CHALOUPE
5 000,00
DEVELOPPEMENT LOCAL
5 000,00
EN VIE URBAINE
2 000,00
FAMILLE RURALES D'USSEAU
400,00
FOYER DES JEUNES TRAVAILLEURS
7 000,00
IMPULSION FEMMES
1
000,00
PLANNING FAMILIAL 79
900,00
LES RESTAURANTS DU CŒUR
5 000,00
MISSION LOCALE DU PAYS NIORTAIS
120 400,00
OBSERVATOIRE REGIONAL SANTE
15 600,00
SECOURS POPULAIRE
5 100,00
UNIS CITE
._
41
100,00
CENTRE NATIONAL ARTS DE LA RUE
5 000,00
VENT D'OUEST
9 750,00
VIVRE ENSEMBLE AU CLOU BOUCHET
13 000,00
Total
323 551,04
Subventions versées aux associations d'aide aux personnes en difficultés
Montant de la
Nom des bénéficiaires
subvention
ASFODEP INSERTION
25 667,00
CENTRE SOCIO CULTUREL DE MAUZE
|
3 250,00
CENTRE SOCIO CULTUREL DU MARAIS
6 500,00
INTERMEDIAIRE NIORTAISE
6 500,00
MIPE MISSION INSERTION ECONOMIQUE
13 000,00
MISSION LOCALE DU PAYS NIORTAIS
10 000,00
POUR L'INSERTION VIA ECONOMIQUE
29 070,00
POUR DROIT A
L'INITIATIVE
4 500,00
VENT D'OUEST
5 000,00
103 487,00 LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS
Subventions versées aux associations
Nom des bénéficiaires
Montant de
la
Prestations
subvention
en nature
36 QUAI DES ARTS
40 000,00
ACT GERONTO NIORT PLAINE COURANC
10 551,00
AMRAE
500,00
ASS DEP ACCUEIL GENS VOYAGE 79
800,00
AURA UNIV RAYONNEMENT AUTOUR
5 000,00
CALYXIS POLE EXPERTISE DU RISQUE
280 000,00
CGT
1
268,78
COMITE D'ACTIVITES SOCIALES
106 817,66
COMITE DU BASSIN D'EMPLOI
104 938,00
CRES POITOU CHARENTES
55 000,00
DEPARTEMENT INFORMATION LOGEMENT
15 750,00
LES AMIS
DU CHATEAU SALBART
11
100,00
FORCE OUVRIERE
1
042,07
FOYER DES JEUNES TRAVAILLEURS
20 000,00
IFREE
15 000,00
INSERTION POITOU CHARENTES
12 500,00
INSTITUT CONFIANCES
35 880,00
L'ESCALE
:
25 000,00
LES RESTAURANTS DU CŒUR
18 000,00
MUSIQUE EN VIE
11
000,00
RESEAU PROFESSIONNELS NUMERIQUE
31
650,00
RESSOURCERIE CREATIVE DU PAYS
11
000,00
UNION DEPART ASSOCIATIONS FAMIL.
27 000,00
UNION DEP SYNDICATS CFDT DS
1
185,23
VIVRE ENSEMBLE AU CLOU BOUCHET
735,00
Total
840 982,74
0,00
112 LISTE DES CONCOURS A ATTRIBUES À DES TIERS Prestations en nature accordées aux associations sportives
ASSOCIATIONS SPORTIVES
Mise
à
disposition
Personnel (fermeture
des locaux +
Locaux
Matériel
Présence
technicien)
Collège FONTANES
- section sportive
Pré Leroy
x
x
x
CERCLE DES NAGEURS DE NIORT
crenponmi
mé Leroy! les
x
x
x
APNEE
Pré Leroy
x
x
MILLE BULLES (plongée)
Pré Leroy
x
x
Ass. des Paralysés de France
Pré Leroy
x
x
x
Aquatie Bébés Champommier
Champommier
x
x
x
Stade Niortais Friathlon
Les Colliberts / Pré Leroy
x
x
x
Canoë Kayak Club Niortais
Champommier
/ Base nautique
x
x
x
Club Canin Aquatique 79
Base nautique
x
Club de Voile Niortais
Base nautique
x
Défi Inter Entreprises
Base nautique
x
x
x
Jet
Club
Tonic
Base
nautique
x
Niert
Aviron
Club
Base
nautique
x
Offshore Team Niortais
Base nautique
x
Ski Nautique Club Niortais
Base nautique
x
Yachting
Club
Niortais
Base
nautique
x
Yole Nautisme & Développement
Base nautique
x
ASSOCIATIONS du Musée
Mise
à
disposition
Matinée
Midi
Soirée
Joumée
Mensa
Sonora
Auditorium
4
Amis du
musée
de
Niort
Auditorium Espace
Traiteur
14
8
Espace Réunion
Université
de
Poitiers
et
association
des
Amis
Auditorium
1
d'Ernest
Pérochon
Direction
des
services
départementaux
de
D
à
Auditorium
Î
l'education Nationale CAUE
79
Auditorium
:
1
Espace
Traiteur
Impul
Femn
Auditorium
Espace
Traiteur
1
1
Grand
Hall
Préfecture
Auditorium
Espace
Traiteur
1
Espaces
Pédagogiques
Association
Atemporelle
Auditorium
i
Espace
Traiteur
Rectorat
de
Poitiers
Grilles
caddie
l
Service
Foire
Exposition
de
Niort
Vitrines
7
SDIS
79
Vitrines
5
Bibliothèque
de
l'Hopital
de
Niort
Vitrines
$
Association
36
qui
des
Arts
Vitrines
7
CSC
du
Pays
Mauzéen
Vitrines
15
Crédit
agricole
Charente Maritime
Deux-Sèvres
Entrées
et
visites
guidées
l
Direction
Départementale
des
Territoires
des
Deux
Entrées
et visites
guidées
l
Sèvres
TOTAL
5
6
17
51 LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS
Subventions
versées
aux
entreprises
Montant du fonds de
Nom
des
bénéficiaires
concours
ou
de
la
subvention (numéraire)
Entreprises
ASF DIRECTION INFRASTRUCTURE
|
19 136,00
IVALDI
500,00
NATHALIE MORNET OPTIQUE SARL
4 666,00
LCL COIFFURE
4 667,00
SAVEURS ET TRADITION SARL
4 174,00
Total
33
143,00
114 LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS
Bourses tremplin pour l'emploi
ue
Montant de la
Montant de la
Nom des hénéficiares
Nom des bénéficiares
subvention
ABOU HAGAR SAHAR
200.00
GRAVELEAU CLAUDE
‘ALCHAMOLAC JULIEN
1...
ANDRE FREDERIC
4
200,00: 3 500,00
HAIRAUD MICKAEL
AUTISSIER
ANNE
AYRAUD
STE
BARDIN JEAN
FRANCOIS | re
BENAY JOFFREY
4200.00
0
_2 100,00:
HANDOUS RIDHA HUTINEMILIE |
5
600,00!
LOUNES
800.00
JOUBERT
PATRICK
| LL
4 500,00!
BERTRAND SYLVIE
1 440,00
JOURDAIN ROMAIN.
BEUGNON MELANIE IBIGOURET GAETAN
3
500,00!
KAUTZMANN PIERRE :KOYALIPOU NESTOR
2 100,00 2 800,00:
2 450,00.
2 800,00:
LAUBRETON
ALEX
BOUCHER MAXIME
__ 2 800,00! 1 800,00!
LAVAUD VALERIE LEPERS GUILLAUME
2 000,00
:BOUCHET STEPHANIE
3 360,00.
LE SAUSSE CATHERINE
3 360,00
2 520,00
3 150,00
LUCAS OLIVIER
:BOURRIAU JEREMY
6 000,00.
MAESTROJEAN
JACQUES |
BOURRIAU SOPHIE
7
200,00
MAESTRO KARINE
2 800,00:
BRETAUD ASTRID
__5040,00
:MAHE
DORIANE
3 600,00:
BRETAUD EMMANUEL
420000
MARCHAL THIERRY
_2
800,00!
BRISSON BRUNO.
5000.00
MARIE ANITA
1 080,00;
BUREAU MURIELLE
4 800,00.
MERCIER MICKAEL
2 800,00.
:CANTEAU XAVIER
h
420000
MESQUITA ORLANDO
k
2 800,00
‘CARRASCO ISABELLE
420000
MILLIEN SANDRINE
1 080,00:
|CAZADE MARION
6000,00
ORVOEN
CELINE
4200.00!
CHARRIER LAURENT
|
120000
PAJARES LUIS
2 800,00!
CHAVOUET FREDERIC
2 800,00:
PAVAGEAU HENRI
CHENANE KAMEL
1 500,00
PEROCHEAU CELINE
CIRETTE FREDERIC
2 800,00:
PERRON
CHRISTELLE
:COLOMBIER LYDIE.
_1 800,00
(PROUST ROMAIN IPROUST
STEPHANE
COUDIN EMMANUEL
4 200,00! 1 800,00!
RANDON MARIE ODILE
:GOUFLEAU AURELIEN
10 000,00
ROUILLERE ALAIN
FERREIRA
MARIO. LL
‘FONSECA JOSE ANTONIO.
2 100,00:
‘ROY BASTIEN
4 000,00
TASTET LUDO.
FOREST
FABRICE
2 450,00
(TRILLEAU CHRISTIAN
_
VANDEWOUDE ERIC
1 500,00 4 200,00
GACHIGNARD
SAM
GIRARD DAVID GIRARD
MARIE
GOUDREAULT
J JEAN
LUC
:GOULVEN
GREGORY
__2 800,00.
VASSET FABIEN VIEGAS
PAULO
dur
VIERHELLER
DANIEL.
———.
VOISIN
ANNE
CAROLINE
4 000,00! 7 200,00
Total
295 110,00 |
LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS
Subventions versées aux personnes de droit public Nom des bénéficiaires
Montant du fonds de
concours ou
de
la
subvention (numéraire)
Communes
COMMUNE D'AIFFRES
659 600,00
COMMUNE D'ARCAIS
34 032,00
COMMUNE DE COULON
24 900,00
COMMUNE DE LE BOURDET
4 291,10
COMMUNE DE NIORT
35 000,00
COMMUNE DE SANSAIS
1 636,43
COMMUNE DE SCIECQ
44 000,00
COMMUNE DE SAINT HILAIRE LA PALUD
12 878,00
COMMUNE DE VOUILLE
82 333,00
COMMUNE D'USSEAU
129 313,57
COMMUNE DE FRONTENAY ROHAN ROHAN
72 072,00
Sous total
1 099 456,10
Etablissements publics
CENTRE HOSPITALIER DE NIORT
2 500,00
COLLEGE JEAN ZAY
2 058,00
DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES
108 271,00
HABITAT SUD DEUX SEVRES
552 086,60
HLM DEUX SEVRES
668 000,00
EPIC TOURISME
493 000,00
UNIVERSITE DE POITIERS
622 000,00
PROMOTION PLATE FORME NIORT
116 934,00
SOC IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE
31
524,53
Sous total
2 564 849,60
Total
3 664 305,70
116 IV
- ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
ET
CREDITS
DE PAIEMENT
B2.1
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
DE
NIORT
Budget
Principal
Compte
administratif
2013
B2.1
-SITUATION
DES
AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
Montant
des
AP
Montant
des
CP
Pour
mémoire
AP
Révision
de
Total
cumulé
Crédits
de
Crédits
de
Crédits
de
Restes
à
financer!
votée
y
compris
l'exercice
N
{toutes
les
pai
t
pai
t
pai
t réalisés
|
(exercice
au-delà
°
ue
:
ajustement
délibérations
y
antérieurs
ouverts
au
titre
|
durant
l'exercice
de
N+1)
N°
ou
intitulé
de
FAP
compris
pour
N
{réalisations
de
l'exercice
N
N
cumulées
au
2}
41412013) (1)
AMPAGNOL-001
2010
6
968
604
€
531
396
€
7
600 000
€]
3
189
941€
2
269
038
€
2
267
134
€
2042926
€
Ext.
Et
am.
Pôle
pagnol
T1}
Ii s'agit
des
réalisations
effectives
correspondant
aux
mandals
éme
{2}
s'agit
du
montant
prévu
initialement
par
l'échéancier
corrigé
des
révisions. IV - ANNEXES
IV
ETAT DES RECETTES GREVEES D'UNE AFFECTATION SPECIALE
B3
ETAT DES RECETTES GREVEES D'UNE AFFECTATION SPECIALE
Libellé de la recette :
Taxe de séjour
Reste à employer au 01/01/2013 :
Recettes
Chapitres
Articles
Libellés de l'article
Montant
73
7362
impôts et taxes spécifiques liés aux activités de services - Taxes de séjour
214 681,20
Total recettes
214 681,20{,
Dépenses
Chapitres
Articles
Libellés de l'article
Montant
014
739118
Autres reversements de fiscalité
170 000,00
Total dépenses
170 000,00
Reste à employer au 31/12/2013
:
44 681,20
Libellé de la recette : Volet Emploi
Reste à employer au 01/01/2013
:
Recettes
Chapitres
Articles
Libellés de l'article
Montant
74
74718
Dotations et participations - Etat
205 804,62
Total recettes
205 804,62
Dépenses
Chapitres
Articles
Libellés de l'article
Montant
65
6574
Sears de fonctionnement aux associations et autres personnes de
227 650,52
roit privé
Total dépenses
227 650,52
Reste à employer au 31/12/2013 :
-21 845,90
1168 IV
- ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
ETAT
DU
PERSONNEL
AU
31/12/2013
c1.1
C1.1
-
ETAT
DU
PERSONNEL
AU
31/12/2013
EFFECTIFS
POURVUS
SUR
EMPLOIS
EMPLOIS
BUDGETAIRES
(3)
BUDGÉTAIRES
EN ETPT
(4)
GRADES
OU
EMPLOIS
(1)
CATEGORIES
(2)|
EempLois
PRRMrLos
à
AGENTS
AGENTS
NON
TEMPS
COM
TEMPS
NON
TOTAL
TITULAIRES
TITULAIRES
TOTAL
COMPLET
EMPLOIS
FONCTIONNELS
(a)
:
(L
5,00
6,00
0,06
0,00
0,00
Directeur
général
des
services
A
Directeur
général
adjoints
des
services
A
Directeur
général
des
services
techniques
A
Emplois
créés
au
titre
de
l'article
6-1
de
la
loi
n°84-53
FILIERE
ADMINISTRATIVE
(b)
117
4,80
118,80
108,34
10,46
118,80
Administrateur
territorial
hors
classe
A
2
2,00
1,00
1
2,00
Administrateur
territorial
A
2
2,00
2,00
2,00
Directeur
Territorial
A
5
5,00
4,00
1
5,00
Attaché
principal
A
8
8,00
8,00
8,00
Attaché
territorial
A
27
0,34
27,34
21,34
ô
27,34
Rédacteur
principal
ère
classe
B
5
5,00
5,00
5,00
Rédacteur
principal
2ème
classe
B
4
4,00
4,00
4,00
Rédacteur
territorial
B
5
5,00
3,00
2
5,00
Adjoint
administratif
principal
1ère
classe
C
6
0,4571
6,4571
6,00
0,4571
6,4571
Adjoint
administratif
principal
2ème
classe
C
5
5,00
5,00
5,00
Adjoint
administratif
1ère
classe
C
16
16,00
16,00
16,00
Adjoint
administratif
2ème
classe
C
32
1
33,00
33,00
33,00
JFILIERE
TECHNIQUE
(c)
88
0,00
88,00
83,00
5,00
88,00
Ingénieur
chef
classe
exceptionnelle
A
î
1,00
1,00
1,00
Ingénieur
chef
classe
normale
A
3
3,00
3,00
3,00
Ingénieur
principal
A
6
6,00
5,00
1
6,00
Ingénieur
A
7
7,00
4,00
3
7,00
Technicien
principai
1ère
classe
B
3
3,00
3,00
3,00
Technicien
principal
2ème
classe
B
8
8,00
8,00
8,00
Technicien
territorial
B
6
6,00
5,00
1
6,00
Agent de
maîtrise
C
4
4,00
4,00
4,00
Agent
de
maîtrise
principal
C
1
1,00
1,00
1,00
Agent
technique
principal
1ère
classe
C
11
11,00
11,00
11,00
Agent
technique
principal
2ème
classe
C
9
9,00
9,00
9,00
Adjoint
technique 1ère
classe
C
4
4,00
4,00
4,00
[Adjoint
technique
2ème
classe
C
25
25,00
25,00
25,00
FILIÈRE
SOCIALE
(d}
0
0,50
0,50
0,50
0,00
0,50
(Assistant
socio-éducatif
0,5
0,5
0,5
0,5
IFILIÈRE
MEDICO-SOCIALE
(e)
0
0,40
0,40
__D,00
0,40
0,40
Médecin
0,4
0,4
0,4
0,4
PRERE
MEDICO-TECHNIQUE
(f)
0
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
IFILIERE
SPORTIVE
(g)
25
0,00
25,00
22,00
3,00
25,00
Conseiller
territorial
des
APS
2
2,00
2,00
2,00
Educateur
territorial
principal
1ère
classe
des
APS
5
5,00
5,00
5,00
Educateur
territorial
principal
2ème
classe
des
APS
1
1,00
1,00
1,00
Educateur
territorial
des
APS
15
15,00
12,00
3
15,00
Opérateur
territoriat
des
APS
Qualifié
1
1,00
1,00
1,00
Opérateur
territorial
des
APS
1
1,00
1.00
1.00
FILIERE
CULTURELLE
(h)
87
21,55
108,55
403,15
5,40
108,55
Directeur
d'établissement
d'enseignement
art.
2ème
classe
1
1,00
1,00
4,00
Conservateur
du
patrimoine
en
chef
A
1
1,00
1,00
1,00
Conservateur
de
bibliothèques
en
chef
A
1
1,00
1,00
1,00
Conservateur
de
bibliothèques
À
1
1,00
1,00
1,00
Attaché
territorial
de
conservation
du
patrimoine
A
3
0,5
3,50
3,50
3,50
Bibliothécaire
territorial
A
2
2,00
2,00
2,00
Professeur
d'enseignement
artistique
hors
classe
A
5
5,00
5,00
5,00
Professeur
d'enseignement
artistique
classe
normale
A
2
0,5
2,50
2,50
:
2,50
Assistant
de
conservation
principal
1ère
classe
B
10
10,00
10,00
10,00
Assistant
de
conservation
principal
2ème
classe
B
6
0,8
6,80
6,80
6,80
Assistant
de
conservation
B
2
2,00
2,00
2,00
Assistant
d'enseignement
artistique
principal
1ère classe
B
19
5,45
24,45
24,40
0,05
24,45
Assistant
d'enseignement
artistique
principal
2ème
classe
B
6
8,75
14,75
10,30
4,45
14,75
Assistant
d'enseignement
artistique
B
1,45
1,45
0,75
0,7
1,45
Adjoint
du
patrimoine
principal
2ème
classe
C
2
0,5
2,50
2,50
2,50
Adjoint
du
patrimoine
1ère
classe
C
7
0,8
7,80
7,80
7,80
Adjoint
du
patrimoine
2ème
classe
19
2,8
21,80
21,60
0,2
21,80
FILIERE
ANIMATION
(i}
3
0,00
3,00
3,00
0,00
3,00
fAdijoint
d'animation
1ère
classe
3
3,00
3.00
3,00
NFILIERE
POLICE
(j}
0
0,00
0,50
0,00
ü,00
0,00
Eros
NON
CITES
{k) (5)
1
9,00
4,00
1,00
0,00
1,00
{Secrétaire
de
direction
1
1,00
1,00
1,00
(TOTAL
GENERAL
(b+c+d+te+f+g+rh+irj+k)
321
24,25
345,25
320,99
24,26
345,25
(1)
Les
grades
ou
emplois
sont
désigné
fe
t à
la
ci
ire
n°
NOR/INT:
102/C
du
23
mars
1995.
Les
emplois
foncti
ls
sont
égal
ïlisés
dans
feur
fière
d'origine
(2}
Catégories
:À,
Bou
C.
(3)
Emplois
budgétaires
créés
par
l'
Ë
détibé
Les
emplois
à
temps
sont
ilisés
pour
une
urité,
les
emplois
à
temps non
complet
sont comptabilisés à
hauteur
de
la
quotité
de
travail
prévus
par
la
délibération
créant
l'emploi.
(4)
Equivalent
temps
plein
annuel
travaillé
(ETPT).
Le
décompte
est
proportionnel
à
l'activité
des
agents,
mesurée
par
leur
quotité
de
temps
de
travail
et
par
leur
période
d'activité
sur
l'année
:
ETPT
=
Effectifs
physiques
*
quolité
de temps de
travail
“ période
d'activité
dans
l'année
Exemple
: un
agent
à
temps
plein
(quotité
de
travail
=
100
%)
présent
toute
l'année
correspond
à
1
ETPT
; un
agent
à
temps
partiel,
à
80
%
(quotité
de
travail
=
80
%)
présent
toute
l'année
correspond
à
0,8
ETPT
: un
agent
à
temps
padiel,
à 80
%
{quotité
de
travail
=
80
%)
présent
la
moitié
de
l'année
(ex
: CDD
de
6
mois,
à
mi
ée)
à
0,4
ETPT
(0,8
*
6
/
12).
{5)
Par exemple
: emplois dont
les
missions
ne
correspondent
pas à
un
cadre
d'emploi
existant,
«
emplois
spécifiques
»
régis
par
l'article
199
ter
de
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
etc. IV - ANNEXES
VW
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2013
C1.1
C1.1
- ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2013 (suite)
°
REMUNERATION
CONTRAT
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION
CATEGORIES (1)!
SECTEUR (2)
Indice brut
Euros
Fondement du
Nature du contrat
contrat
Agents occupant un emploi permanent (6} Adjoint du patrimoine 2ème classe 20/100
C
297
Art.3-2
Adjoint administratif principal ère classe 45,71/100
C
449
CDI
Administrateur territorial hors classe
A
87 625
CDI
Assistant d'enseignement artistique princ. 2CL
B
397
Aït.3-2
Assistant d'enseignement artistique princ. 2CL 5/100
B
367
Art.3-2
Assistant d'enseignement artistique princ. 2CL 27,5/100
B
357
Art.3-2
Assistant d'enseignement artistique princ. 2CL 40/100
B
357
Aït.3-2
Assistant d'enseignement artistique prince. 2CL 42,5/100
B
422
Art.3-2
Assistant d'enseignement artistique princ. 2CL 50/100
B
357
Art.3-2
Assistant d'enseignement artistique prince. 2CL 52,5/100
B
422
Art.3-2
Assistant d'enseignement artistique princ. 2CL 62,5/100
B
350
Art.3-2
Assistant d'enseignement artistique princ. 2CL 65/100
B
367
Art.3-2
Assistant d'enseignement artistique princ. 1CL 5/100
B
430
Art.3-2
Assistant d'enseignement artistique 5/100
B
325
Aït.3-2
Assistant d'enseignement artistique 15/100
B
325
Art.3-2
Assistant d'enseignement artistique 50/100
B
333
Art.3-2
Attaché territorial
A
442
Ant.3-3-2
Attaché territoriai
A
801
CDI
Attaché territorial
À
423
Art.3-2
Attaché territorial
À
442
Art.3-3-2
Attaché
territorial
A
423
Art.3-3-2
Attaché
territorial
A
625
Art.3-3-2
Directeur
A
985
Art.3-3-2
Educateur territorial des APS
B
347
Art,3-2
Educateur territoriai des APS
B
347
Art.3-2
Educateur territorial des APS
B
333
Art.3-2
Ingénieur
A
379
Art.3-3-1
Ingénieur
A
430
Art.3-3-2
Ingénieur
A
379
Art.3-3-2
Ingénieur
principal
A
541
Art.3-3-2
Médecin 40/100
A
28 446
CDI
Rédacteur
territorial
B
325
Art.3-2
Rédacteur
territorial
B
325
Art.3-2
Technicien
territorial
B
393
Art.3-2
Agents
occupant
un
emploi
non
permanent
(7)
TOTAL
GENERAL
{1)
Catégories
:À,
Bet
C.
(2)
SECTEUR
ADM
: Administratif.
TECH
: Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain). S
: Social.
MS : Médico-social. MT : Médico-technique. SP
: Sportif.
CULT : Culturel ANIM
: Animation.
PM:
Police.
OTR : Missions non rattachables à une filière.
3) REMUNERATION : Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l'indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts
F
des été
delaré
ération
brute
{4}
CONTRAT
:Motif
du
contrat
{loi
du
26
janvier
1984
modifiée)
:
3-a°
:arlicle
3,
er
alinéa
:accroissement
temporaire
d'activité,
$-b
:article
3,
2ème
alinéa
:accroissement
saisonnier
d'activité.
341:
F
d'un foncti
autorisé à servir à temps partiel ou i
3-2
: vacance
femporaire
d'un
emploi.
}
3-3-1°
:absence
de
cadre
d'emplois
de
fonctionnaires
susceptibles
d'assurer
les
fonctions
correspondantes.
3-3-2°
:emplois
du
niveau
de
la
catégorie
À
lorsque
les
besoins
des
services
ou
la
nature
des
fonctions
le
justifient.
3-3-3° : emplois de
ire
de mairie des
de moins de 1 000 hab
stde
étaire
des group
t
p
de
dont ta populafi
y
est inféri
à ce seuil.
3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habi
et des group
és
de
dont la
lation
moyenne est
inféri
à ce seuil, lorsque la quotité de temps de travail est
inférieure
à
50
%.
.
3-3-5° : emplois des communes de mains de 2 000 habi
et des group
ts
de
de moins de 16 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de a décision d'une autorité qui s'impose à la
collectivité
ou
à
l'établissement
en
matière
de
création,
de
ch
de
périmèlre
ou
de
supp
ion
d'un service
public.
34
:aricle
21
de
la
foi
n°
2012-3947
:contrat
à
durée
i
ée
obli
Ï
t proposée
8
un
agent
1)
38
: article
38
HI!
handi
tégorie
C.
47
: arficle
47
recrutements
directs
sur
emplois
fonctionnels
410
:
article
110
collaborateurs
de
groupes
de
cabinets.
410-1
: collaborateurs
de
groupes
d'élus.
À
:autres
(préciser),
{8) Indiquer si l'agent contractuel est tilutaire d'un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « À / autres » et feront l'objet d'une précision (ex :«
contrats
aidés
»),
(6)
Occupent
un
emploi
permanent
de
la
fonction
publique
territoriale,
les
agents
non
titutai
tés
sur
le
fond
des
arlicies 3-1,
3-2,
3-3,
38
et
47 de
la
loi
n°
84-53
du 26
janvier
1984,
ainsi
que
les
agents
qui
sont
titulaires
d'un
contrat
à
durée
indé
inée
pris
sur
le
f
de
l'articte
21
de
la
loi
n°
2012-347.
{7)
Occupent
un
emploi
non
t de
la
fonction
publia
itoriale,
les
agents
non
titulaires
recrutés
sur
le
fondement
des
articles
3,
110
et
110-1.
120 IV - ANNEXES
IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/2013
c12
C1.2 - ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/2013
ELUS BENEFICIAIRES
ACTIONS DE FORMATION FINANCEES PAR LA
DES ACTIONS DE FORMATION
COMMUNE OÙ L'ETABLISSEMENT
14ème assises de l'Energie
Bernard JOURDAIN
Journée Nationale de formation des Elus
Serge MORIN
Développer une communication entre Elus et citoyens
(1) Articles L. 2123-12 et L. 2123-14 du CGCT. IV
- ANNEXES
IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
LISTES
DES
ORGANISMES
DANS LESQUELS
LA
COLLECTIVITE
A
C2
PRIS
UN
ENGAGEMENT
FINANCIER
C2
- LISTES
DES
ORGANISMES
DANS
LESQUELS
LA
COLLECTIVITE
À
PRIS
UN
ENGAGEMENT
FINANCIER
(articles
L.
2313-1
et
L.
2313-1-1
du
CGCT)
Les
documents
financiers
et
complables
de
ces
organismes
sont
mis
à la
disposition
du
public
au
140,
rue
des
Ecquarts
à
Niort
(siège
de
la
CAN).
Toute
personne
a
le
droit
de
demander
communication
sur
place
et
de
prendre
copie
totale
ou
partielle
à ses
frais.
La
nature
de
l'engagement
(2)
Nom
de
l'organisme
Raison
sociale
de
l'organisme
|
Nature
juridique
de
Montant de
l'organisme
l'engagement
PE de service public (3) IDétention
d'une
part
du
capital
Deux-Sèvres
Deux-Sèvres
50
000€
délibération
du 28/09/08
Aménagement
Aménagement
SAEML
500
actions
à 100€
- délibération du 21/10/13
Elan coopératif Niortais
Elan coopératif Niortais
SCIC
40 actions à 50€
IGarantie ou cautionnement d'un emprunt
Etablissement
Public
Etablissement
Public
- délibération du 24/09/12
Foncier de Poitou-
Foncier de Poitou-
EPIC
4 575 000 €
Charentes
Charentes
Syndicat
mixte
pour
la
Syndicat
mixte
pour
la
_ délibération
du
27/05/13
promotion
et
le
l
promotion
et
le
SsMO
5 600 000
€
développement
de
la
platel
développement
de
la
plate-
forme
Niot-Terminal
forme
Niot-Terminal
CASC
CASC
Association
110
314€
Mission
Locale
Mission
Locale
Association
120
400 €
Subventions
supérieures
à 75
000
€ ou
CALYXIS
CALYXIS
Association
280
000 €
l
LIDerIeU
A
représentant
lus
de
50%
du
produit
fiaurant
UNIVERSITÉ
DE
UNIVERSITE
DE
Etablissement
620
000
€
au
compte
de résultat
de
l'organisme
OMS
DU
En
ss
c
PERS
N
Publics
C
E
DU
BASSIN
OMITE
DU
BASSI
Lu
D'EMPLOI
D'EMPLOI
Association
104
938
€
OFFICE
DE
TOURISME
|
9FFICE
Es
DE
EPIC
493
000 €
Autres
()
Hôtel
de
ville
pour
les
communes
et
siège
de
l'établissement
pour
les
EPCI,
syndicats
etc.
et autres lieux publics désignés par la commune où
l'établissement;
(2) Indiquer ta date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l'exécutif). (3)
Préciser
la
nature
de
la
délégation
(concession
régie
intéressée).
Ê
42; IV - ANNEXES
IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
LISTES DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT
C3.1
io
DATE.
:
: MONTANT
DU.
: DESIGNATION
DESORGANISME
. D'ADHESION|. INANCEMEN 11
FINANCEMENT.
Etablissements publics de coopération intercommunale
Néant
Autres organismes de regroupement AFIGESE
28/01/2013
TPU
340,00
€
AFIPADE
11/03/2013
TPU
5 000,00
€
ALIENOR
Conseil
des
Musées
03/06/2013
TPU
8 884,70
€
AIRE
198
28/01/2013
TPÜ
40
000,00
€
Association nationale des élus en charge du sport (ANDES)
28/02/2013
TPU
2 601,20
€
Assemblées
des
Communautés
de
France
(ADCF)
28/08/2000
TPU
9 000,00
€
ATMO
Poitou-Charentes
15/04/2013
TPU
21
595,14
€
Centre Régional
des
Energies
Renouvelables
(CRER)
03/09/2013
TPU
3 650,00
€
Chambre
des
Métiers
et
de
l'Artisanat
07/08/2012
TPU
2 000,00
€
Club
des
Entrepreneurs
Niortais
26/12/2012
TPU
:
100,00
€
COMITE
21
10/07/2013
TPU
4 500,00
€
Conservatoires
de
France
31/01/2006
TPU
109,00
€
COTER
CLUB
11/01/2013
TPU
480,00
€
Centre
du
Livre
et
de
la
lecture
en
Poitou-Charentes
04/03/2013
TPU
200,00
€
CUSMA
22/04/2013
TPU
200,00
€
Association
des
Maires
des
Deux-Sèvres
28/01/2013
TPU
236,00
€
Deux-Sèvres
initiatives
28/03/2013
TPU
10
283,00
€
.
Développement
Informatique, Administrative
et
Juridique
(ADIAJ)
23/12/2003
TPU
30,00
€
Développement
du
transport
Ferroviaire
(ADTFTS)
18/09/2013
TPU
300,00
€
Entreprises,
Territoire
et
Développement
(ETD)
18/06/2013
TPU
1 500,00
€
Fédération
Nationale
des
Scot
10/07/2013
TPU
1 000,00
€
FUTURIBLES
24/07/2012
TPU
7 902,80
€
FUTURIBLES INTERNATIONAL
20/10/2013
TPU
15
200,00
€
FUTUROUEST
29/01/2013
TPU
45,00
€
IDEAL
Connaissances
11/01/2013
TPU
970,00
€
Ludothèques
Françaises
04/03/2013
TPU
68,00
€
OUEST
ATLANTIQUE
18/12/2012
TPU
15
000,00
€
Réseau
Grand Ouest
41/03/2013
TPU
2 500,00
€
Réseau
des
Collectivités Territoriales
pour
une
15/04/2013
TPU
800,00
€
Economie Solidaire Villes
au
Carré
11/03/2010
TPU
2 661,07
€
Ville
et
Métiers
d'Arts
16/01/2013
TPU
6 372,00
€
Villes
Universitaire
de
France
24/04/2013
TPU
4 000,00
€ IV - ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES
C3.2
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN B.A.
C3.3
C3.2
-
LISTE
DES
ETABLISSEMENTS
PUBLICS
CREES
(1}
Etablissement
Public
industriel
et
Commerciat
Office
de
Tourisme
de
Niort
-
Marais
Poitevin
- Vallée
de
la
Sèvre
Niortaise
01/01/2010
19/10/2009
SPIC
oui
(1)
ou
créés
par
l'établissement
public
ou
le
groupement
Régie
directe
Régie directe /. lotissements Régie
directe
Régie
à
seule
autonomie
financière
Régie
directe
Régie
directe
Régie
à
seule
autonomie
financière
Accueil
d'entreprises
Transports urbains Assainissement Zones
d'activités
économiques
Activités
assujetties
à
TVA
Régie des
déchets
ménagers
Régie
Energies
Renouvelables
2000 2000 2004 2002 2000 2000 2012
C3.3
-
LISTE
DES
SERVICES
INDIVIDUALISES
DANS
UN
BUDGET
ANNEXE
(@) ©
09/12/2003 27/06/2002
( ©)
04/06/2012
247
900
806
00032
247
900 806
00057
247 900 806
00123
247 900 806
00107
247
900
806
00065
247 900
806
00073
247
900 806
00149
SPA SPA SPA SPA SPIC SPIC SPIC
oui oui oui non oui non oui
(*)
Budgets
annexes
transférés
à
la
CAN
en
2000
et
2001
(compétences
exercées
antérieurement
par
les
communes
membres
ou
les
structures
intercommunales
dissoutent
après
création
de
la
CAN)
124 IV - ANNEXES
IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES
C3.5
BUDGETS ANNEXES
C3.5 - PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
4 - BUDGET PRINCIPAL
SECTION
Crédits ouverts
Réalisations -mandats
Restes à réaliser au
Crédits annulés
|
(BP+DM+RAR N-1)
ou titres (1)
31/12
INVESTISSEMENT
DÉPENSES
53 713 215,64
26 627 520,95
11 092 844,90
15 992 sr]
RECETTES
53 713 215,64
33 817 927,37
1 830 050,00
18 065 238,27
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
66 335 749,21
55 310 947,44
11
024 801,77
RECETTES
66 335
749,21
65 252
265,51
1 083 ar]
{1) Ÿ compris les rattachements.
2 - BUDGET ANNEXE ACCUEIL D'ENTREPRISES
SECTION
Crédits ouverts
Réalisations -mandats
Restes à réaliser au
Crédits annulés
(BP+DM+RAR N-1)
ou titres (2)
31/12
INVESTISSEMENT
DÉPENSES
687 916,08
32 911,84
224 900,00
430 104,24
RECETTES
687 916,08
66 038,00
621 878,08
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
272
161,00
200 867,21
71
293,79
RECETTES
272 161,00
221 489,46
50 671,54
(1) Ne sont pas pris en compte les CCAS et caisses des écoles, régies personnalisées ... qui sont des personne morales distinctes de la commune ou de l'établissement de rattachement juridique. (2) Y compris les rattachements.
3 - BUDGET ANNEXE ZONES D'ACTIVITES ECONOMIQUES
SECTION
Crédits ouverts
Réalisations -mandats
Restes à réaliser au
Crédits annulés
(BP+DM+RAR N-1)
ou titres (2)
31/12
INVESTISSEMENT
DÉPENSES
6 816 247,07
3 453 707,27
3 362 539,80
RECETTES
6 816 247,07
3 453 707,27
2 520 533,49
842 006,31
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
9 951 673,32
3 453 707,27
2 520 533,49
3 977 432,56
RECETTES
9 951 673,32
3 392 560,80
6 559 112,52
4 - BUDGET ANNEXE ACTIVITES ASSUJETTIES A TVA
SECTION
Crédits ouverts
Réalisations -mandats
Restes à réaliser au
Crédits annulés
(BP+DM+RAR N-1)
ou titres (2)
31/12
INVESTISSEMENT
DEPENSES
2 756 199,41
1 455 026,60
1 272 439,70
28 733,11
RECETTES
2 756
199,41
687 298,43
564
124,00
4
504 776,98
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
151
389,00
109 536,11
41
852,89
RECETTES
151 389,00
121
127,56
30 261,44
5 - BUDGET ANNEXE TRANSPORTS
SECTION
Crédits ouverts
Réalisations -mandats
Restes à réaliser au
Crédits annulés
(BP+DM+RAR N-1}
ou titres (2)
31/12
INVESTISSEMENT
DEPENSES
6 830 511,06
1 695 365,23
2 626 963,69
2 508 182,14
RECETTES
6 830 511,06
2 297 212,03
597 429,15
3 935 869,88
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
16 186 064,56
15 531
105,41
654 959,15
RECETTES
16 186 064,56
15 359 814,71
826 249,85 6 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT
SECTION
Crédits ouverts
Réalisations -mandats
Restes à réaliser au
Crédits annulés
(BP+DM+RAR N-1)
ou titres (2)
31/12
INVESTISSEMENT
DEPENSES
31 898 926,80
17 703 727,57
7 753 952,34
6 441 246,89
RECETTES
31 898 926,80
21 494 053,54
4 069 849,94
6 335 023,32
FONCTIONNEMENT
DÉPENSES
13 820 956,37
12 187 916,72
1 633 039,65
RECETTES
13 820 956,37
13 259 451,97
561
504,40
7 - REGIE DES DECHETS MENAGERS
.
SECTION
Crédits ouverts
Réalisations -mandats
Restes à réaliser au
Crédits annulés
(BP+DM+RAR N-1)
ou titres (2)
31/42
INVESTISSEMENT
DÉPENSES
47
160 657,89
4 520 397,72
2171
701,20
10 468 558,97
RECETTES
17 160 657,89
4 927 300,88
125 000,00
12 108 357,01
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
19 256 404,10
13214 586,75
6 041 817,35
RECETTES
19 256 404,10
16 400 924,55
2 855 479,55
8 - REGIE ENERGIES RENOUVELABLES
SECTION
Crédits ouverts
Réalisations -mandats
Restes à réaliser au
Crédits annulés
|
(BP+DM+RAR N-1}
ou titres (2)
31/12
INVESTISSEMENT
-
DEPENSES
359 885,00
266 579,86
5 066,53
88 el
RECETTES
359 885,00|.
215 045,12
25 600,00
119 239,88
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
38 176,00
26 711,21
11 sr
RECETTES
38 176,00
28 602,77
9 573,23
3 - PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES
{avant la neutralisation des flux réciproques) (1)
Crédits annulés
SECTION
Crédits ouverts
Réalisations -mandats
Restes à réaliser au
(BP+DM+RAR N°1)
ou titres (1)
31/12
INVESTISSEMENT
;
DEPENSES
120 223 558,95
55 755 237,04
25 147 868,36
39 320 453,55
RECETTES
120 223 558,95
66 958 582,64
9 732 586,58
43 532 389,73
FONCTIONNEMENT
DÉPENSES
126 012 573,56
100 035 378,12
2 520 533,49
23 456 661,95
RECETTES
126 012 573,56
114 036 237,33
11 976 336,23
TOTAL GENERAL DES DEPENSES
246 236 132,51
155 790 615,16
27 668 401,85
62 777 115,50
TOTAL GENERAL
‘
|
DES RECETTES
246 236 132,51
180 994 819,97
9 732 586,58
55 508 725,96
{1} Y compris les rattachements.
126 IV - ANNEXES
IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES
C3.5
BUDGETS ANNEXES
4 - FLUX RECIPROQUES ENTRE LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES (cf liste
des principales opérations en annexe de la M14) (1)
SECTION
Crédits ouverts
Réalisations -mandats
Restes à réaliser au
Crédits annulés
(BP+DM+RAR N-1}
ou titres (2)
31/12
INVESTISSEMENT
DEPENSES
6 479 598,02
3 077 715,31
105 224,00
3 296 658,71
RECETTES
620 934,05
555 052,96
2 520 533,49
-2 454 652,40
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
880
273,00
763
917,91
116
355,09
RECETTES
1
641
009,00
1
638 510,00
+
499,00
{1) La présentation de ce tableau des flux réciproques est facultative. (1) Y compris les rattachements.
5 - PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES
(après la neutralisation des flux réciproques)
SECTION
Crédits ouverts
Réalisations -mandats
Restes à réaliser au
Crédits annulés
(BP+DM+RAR N-1)
ou titres (2)
31/12
INVESTISSEMENT
DEPENSES
113 743 960,93
52 677 521,73
25 042 644,36
36 023 794,84
RECETTES
119 602 624,90
66 403 529,68
7 212 053,09
45 987 042,13
FONCTIONNEMENT
|
DEPENSES
125 132 300,56
99 271
460,21
2 520 533,49
23 340 306,86
RECETTES
124 371 564,56
112 396 727,33
0,00
11 974 837,23
TOTAL GENERAL DES DÉPENSES
238 876 261,49
151 948 981,94]
27 563 177,85
59 364 101,70
:
TOTAL GENERAL DES RECETTES
243 974 189,46
178 800 257,01
7 212 053,09
57 961
879,36
{1} La présentation de ce tableau est obligatoire si celui des flux réciproques est produit. (1) Y compris les rattachements.
n |
IV
- ANNEXES
IV
|
DECISIONS
EN
MATIERE DE
TAUX
DE
CONTRIBUTIONS
DIRECTES
Di
D1
-
TAUX
DE
CONTRIBUTIONS DIRECTES
Libellés
Bases
notifiées
[Variation
des}
Taux
appliqué
Variation
de
|
Produit voté
par
|
Variation
du
(si
connues
à
la
bases
/
N-1
|
par décision
du
taux
/
N-1
le
conseil
de
produit
/
N-1
date
de
vote)
conseil
de
communauté
(%)
communauté
Données
2013
{bases
prévisionnelles
et
produits
définitifs)
Taxe
d'habitation
140
930 000
3,1%
10,53%
0,0%
14
918
205
38,5%
Taxe
foncière
bâti
113
654
000
3,3%
0,00%
0
0,0%
Taxe
foncière
non-bâti
2
163
000
1,0%
3,37%
0,0%
72
893
1,0%
CFE
37
138
000
0,1%
26,37%
0,1%
9
848
620
4,1%
A)
Sous-total
4
taxes
293 885 000
2,8%
24 839
718
3,9%
Taxe
additionnelle
à
la
TFNB
114 695
4,2%
CVAE
11
662
092
39,6%
IFER
650
365
38,3%
TASCOM
coefficient
1,10
4,8%
2
004
952
28,7%
B)
Sous-total
autres
taxes
14
432
104
37,4%
C)
Sous-total
des
produits
des
impôts
ménages
15
105
793
3,4%
D)
Sous-total
des
produits
des
impôts
économiques
24
166
029
22,1%
E)
Total
des
produits
(A +
B)
39
271
822
14,1%
F)
Prélèvement
du
FNGIR
(dépense)
-3
585
118
1,0%
G)
Produit disponible
(E
+F)
35
686
704
15,7%
128 IV - ANNEXES
IV
ARRETE ET SIGNATURES
D2
CA - Budget Principal Communauté d'Agglomération de Niort
Nombre de membres en exercice : 88 Nombre de membres présents : 83 Nombre de suffrages exprimés : 83 VOTES:
Pour : 81 Contre : 0 Abstentions : 1
Non participé :
1
Date de convocation : 20/06/2014
Présenté par le Vice-Président, chargé des Finances, Thierry DEVAUTOUR A NIORT,
le 30 juin 2014
Délibéré par le Conseil de Communauté, réunion en session ordinaire
A NIORT, le 30 juin 2014
Les membres du Conseil de Communauté Le
Président,
Certifié exécutoire par le Président de la Communauté d'Agglomération du Niortais,
: 1
JUIL
204
compte tenu de la transmission en préfecture, le 4: 4-JUIE-: 24 et de la publication le ....L.Æ#4TE 1,29.
A NIORT, le .{.Ù.JUI..2014. Le
Président, 9107GNYHOIW
INVAY 14Vd1Q LNVAY SIATUUV SadivViNili 53/53n9311Q SANNWWO? Y YIOANOd 3NNOQ ren, di2hSHANOGIAURE see
po 5AROREEU
gt
FRACLCCESIONN RENE 7 Theés FAR CERN TALIS esiiqenet. ie EU “is AIS
‘Sa110ÿ35S10 YYIOANOd3NNOQ LINAW3S8VWA SHUIVINALLL 53/53N9313Q S3NNMNWO9 | +102 Unf DE np 24nvunuuoD 2p |resu09 sanboo£ Qnvauva
2Pnb[D-UD2C421131VHI
Y YIOANOd ANNOQ NNOLLVU38112Q LNVAY LUV4aQ LINVAV33SAIUUY 4QYIOANOdN234Y ANIWI9UVWA S3/SLNVITdNS? SANIVINLILL 52/53N93130 SANAWWO2
TASNOD NO SN 53Q LNAW394VW3,Q 3TIINA4 D SPA2P5241031442 Ro ot pt ct UV 3AVW
oI40W-auuY 1SNOd
S4#09SN: V UIOANOd ANNOQ ALNVAY 1UVd3Q 3QdIOANOdN934Ÿ LNAWASNVWA SA/SINVITAINS Ÿ SUIVINLILS2/53n9373Q SINNWWOD
pTO2UNO£np2invunwwoap|r2su02 ee point pe ne
de
HA
A
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HÉRINET RAS RER ia ÉSUSS MA
es
Y GIOANOd ANNOQ 39 YIOANOd 1234 Y LN3W3S4VW3 S3/5INVI dns Ÿ SIYIVINLIL 53/5219313Q SAINNNWWOD 102 Unf O€ np 7invunwwo) 2p [rasU02
VASNODNCSNA520LNAIWI94YWA,Q2771034 name, HR D K2430))J442Z Li ce
HEURE TE
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CUS
V dIOANOd INNOGQ ANVAY L3wd3Q LNIWASUVW3 SA/SLNVIIddNSŸ SIUIVINLIL 53/53193713Q SAINNWWO9D 2 Unf O€ np 2{nvunwWo) 2p |ièsu0o7 TASNODNQSMS3Q1N2WA394VW3,Q2711034 D RON n44 Re REA ï RERf qe Hi
à
HEIN
pa et
1
*À i DRE j É: re AE ; A TR Nr per NU EUBRAIE Ë SE EE : Hs NNOILVE281130Q eNNOLLVY36173Q Fr :.... (gains) ruo V dIOANOd 3NNOQ
LNVAY 1uvd3Q 3Q YIOANOd 1934 V LNVAY S3AISUY LNAW394VW3 SA/SANVITIAIANS ? SIYIVINLEL 53/53n9373Q SAINNAWWO2 +IOZ UN[ 0€ np 2inounuuo 2p |resu0
TASNO2 NQ SN 53Q LNIWASUVWI,Q 371134 ms 2} op <2470)j442L rares q tenALL
a DU ns
VWYIOANOd3NNOQ J û :" D23HVE SAINNWWOD D 2143]DA YIINNVS
TN NOV | .N NOLLVUIATIAQ | S3/SANVI ANS Ÿ V iNvav 4uv43q | ainvav aganmy | 29 4104104 no LNAWASUVWA SANIVINLIL 53/53N937130 Y YIOANOd ANNOQ SAINMWWOD 102 Unf DE np 24nounuwuo) 2p [resu0) ns, PJ àp s2410F4428 HIASNO2 NQ SNA 610 INAWAISUYWI,Q 371134 V BIOANOd ANNOQ LNVAY1L4Yd1Q .4QYIOANO4NOY LNSWA9UYWA S3/SLNVAAds? SUIVINLIL 53/52n237Q SINNWWOD sa sp FRAROIHAAAE i
2pn0i2-uver NYA0uNOE
Y 4IOAMOd AINNOQ NNOILVYIET13Q ANVAY Luvd3Q LNVAYSHATYAY 3Q YIOANOG NI V LNAWAOUVWI SA/SINVIIddNS Ÿ SAUIVINLIL S3/53n9373Q SANNWWO2 +102 UNf O£ np 24NounWWoS2p |IasUuoT
TTASNOD AQ SNA 530 LNAWA94VWI.Q 371134 SIA 3P 634,0}p448L HE 7,